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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
25 novembre 1788-31 janvier 1791.

2 lots 102 medias

Cote
01834, 10C1689
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 novembre 1788-31 janvier 1791.
Résultat n°2
1er février 1790-11 février 1791.

2 lots 25 medias

Cote
00769, 10C698
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Condrieu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 1er février 1790-11 février 1791.
Résultat n°3
27 avril 1789-1er février 1791.

2 lots 29 medias

Cote
01541, 10C1426
Date
1789-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 avril 1789-1er février 1791.
Résultat n°4
16 avril 1788-1er février 1791.

2 lots 43 medias

Cote
02282, 10C2084
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Thizy.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 16 avril 1788-1er février 1791.
Résultat n°5
12 novembre 1778-13 janvier 1791.

2 lots 36 medias

Cote
00913, 10C826
Date
1778-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Juliénas et Jullié.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 12 novembre 1778-13 janvier 1791.
Résultat n°6
28 août 1790-31 janvier 1791.

2 lots 12 medias

Cote
02364, 10C2157
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Vaugneray.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 28 août 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°7
13 août 1784-31 janvier 1791.

2 lots 44 medias

Cote
00649, 10C585
Date
1784-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Chamelet.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 13 août 1784-31 janvier 1791.
Résultat n°8
11 novembre 1779-22 janvier 1791.

2 lots 76 medias

Cote
02169, 10C1981
Date
1779-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Tarare.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • Lyonnais.
  • 11 novembre 1779-22 janvier 1791.
Résultat n°9
21 avril 1789-9 février 1791.

2 lots 28 medias

Cote
00383, 10C348
Date
1789-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Beaujeu.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 avril 1789-9 février 1791.
Résultat n°10
23 juin 1787-31 janvier 1791.

2 lots 34 medias

Cote
00871, 10C787
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Givors.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 23 juin 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°11
27 juillet 1790-31 janvier 1791.

2 lots 13 medias

Cote
01979, 10C1819
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 juillet 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°12
21 octobre 1790-31 janvier 1791.

2 lots 10 medias

Cote
02479, 10C2266
Date
1790-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Villefranche-sur-Saône
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 21 octobre 1790-31 janvier 1791.
Résultat n°13
4 juillet 1786-31 janvier 1791.

2 lots 103 medias

Cote
00228, 10C208
Date
1786-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de L'Arbresle.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 4 juillet 1786-31 janvier 1791.
Résultat n°14
25 novembre 1788-12 février 1791.

2 lots 25 medias

Cote
00478, 10C434
Date
1788-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Belleville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 25 novembre 1788-12 février 1791.
Résultat n°15
22 novembre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 70 medias

Cote
01471, 10C1362
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Millery.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 22 novembre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°16
9 octobre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 55 medias

Cote
01712, 10C1580
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Riverie.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 9 octobre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°17
17 septembre 1787-1er mars 1791.

2 lots 51 medias

Cote
01664, 10C1537
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Neuville.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 17 septembre 1787-1er mars 1791.
Résultat n°18
5 septembre 1787-31 janvier 1791.

2 lots 101 medias

Cote
00075, 10C67
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau d'Anse.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 5 septembre 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°19
24 juin 1787-31 janvier 1791.

2 lots 53 medias

Cote
00568, 10C512
Date
1787-1791
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau du Bois-d'Oingt.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 24 juin 1787-31 janvier 1791.
Résultat n°20
27 avril 1787-26 juillet 1790.

2 lots 56 medias

Cote
01978, 10C1818
Date
1787-1790
Lieu - Type de document
Insinuation suivant le tarif
  • Contexte : 10C - Contrôle des actes

  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Insinuation suivant le tarif.
  • 27 avril 1787-26 juillet 1790.