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343 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.

1 media

Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.
Cote
6UP2/ 1-6UP2/212
 Date
1798-1974
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE
 Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE, RAPPORT D'EXPERTISE, MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : Tribunal de commerce de Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°2
Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.

1 media

Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Cote
3644W 1-3644W265
 Date
1799-1962
 Lieu
VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE
 Type de document
CONTRAT, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, RAPPORT D'EXPERTISE, REGISTRE D'AUDIENCE, REGISTRE DU COMMERCE ET DES SOCIETES, REPERTOIRE

  • Contexte : Tribunaux de commerce de Villefranche et Tarare.
Résultat n°3
Tribunal de commerce de Tarare.

1 media

Tribunal de commerce de Tarare.
Cote
6UP3/ 1-6UP3/168
 Date
1883-1965
 Lieu
TARARE
 Type de document
ACTE DE SOCIETE, MARQUE DE FABRIQUE, MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE, RAPPORT D'EXPERTISE

  • Contexte : Tribunal de commerce de Tarare.
Résultat n°4
Train à vapeur.

2 lots 2 medias

Train à vapeur.
Cote
71Fi334
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Transports.
  • Train à vapeur.
Résultat n°5
Fond bleu.

2 lots 2 medias

Fond bleu.
Cote
71Fi316
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Fleurs.
  • Jacinthe.
  • Fond bleu.
Résultat n°6
« EK ».

1 media

« EK ».
Cote
71Fi327
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Signes alphabétiques.
  • Lettres latines.
  • « EK ».
Résultat n°7
Mûrier.

2 lots 2 medias

Mûrier.
Cote
71Fi319
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Arbres.
  • Mûrier.
Résultat n°8
Fond jaune.

2 lots 2 medias

Fond jaune.
Cote
71Fi315
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Fleurs.
  • Jacinthe.
  • Fond jaune.
Résultat n°9
Aster.

1 media

Aster.
Cote
71Fi314
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Fleurs.
  • Aster.
Résultat n°10
Fond jaune très pale.

1 media

Fond jaune très pale.
Cote
71Fi325
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Signes alphabétiques.
  • Alphabet chinois.
  • Symbole rouge.
  • Fond jaune très pale.
Résultat n°11
Deux chevaux.

2 lots 2 medias

Deux chevaux.
Cote
71Fi297
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Animaux.
  • Mammifères.
  • Chevaux.
  • Deux chevaux.
Résultat n°12
Avec une licorne.

1 media

Avec une licorne.
Cote
71Fi302
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Animaux.
  • Mammifères.
  • Lion.
  • Avec une licorne.
Résultat n°13
Rouge clair.

1 media

Rouge clair.
Cote
71Fi320
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Arbres.
  • Pin.
  • Rouge clair.
Résultat n°14
Lotus bleu.

1 media

Lotus bleu.
Cote
71Fi317
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Végétaux.
  • Fleurs.
  • Lotus bleu.
Résultat n°15
Daim doré et grue.

2 lots 2 medias

Daim doré et grue.
Cote
71Fi299
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Animaux.
  • Mammifères.
  • Daims.
  • Daim doré et grue.
Résultat n°16
Deux bébés.

2 lots 2 medias

Deux bébés.
Cote
71Fi285
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Personnages.
  • Deux bébés.
Résultat n°17
Bateau à voile.

2 lots 2 medias

Bateau à voile.
Cote
71Fi332
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Transports.
  • Bateaux.
  • Bateau à voile.
Résultat n°18
Modèle n°2.

1 media

Modèle n°2.
Cote
71Fi284
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Personnages.
  • Chinoise devant un métier à tisser.
  • Format 32,7x20,5 cm.
  • Modèle n°2.
Résultat n°19
Fond vert.

1 media

Fond vert.
Cote
71Fi282
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Personnages.
  • Chinoise devant un métier à tisser.
  • Format 27,8x17,4 cm.
  • Fond vert.
Résultat n°20
Aigle.

2 lots 2 medias

Aigle.
Cote
71Fi309
 Date
s.d.
 Lieu
CHINE
 Type de document
MARQUE DE FABRIQUE

  • Contexte : 71Fi - Marques de fabrique, dites « chops », des fabricants...

  • Chine.
  • Animaux.
  • Oiseaux.
  • Aigle.