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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1392-1667.

    1 media

    1392-1667.

    Date

    1392-1667

    Cote

    4G31

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1392-1667.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  2. Résultat n°2
    Officialité primatiale.

    1 media

    Officialité primatiale.

    Date

    1488-1783

    Cote

    2G 1-2G8

    • Contexte : Officialité primatiale.

    Producteur :

    Officialité primatiale

  3. Résultat n°3
    1668-1684.

    1 media

    1668-1684.

    Date

    1668-1684

    Cote

    4G32

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1668-1684.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  4. Résultat n°4
    1673-1691.

    1 media

    1673-1691.

    Date

    1673-1691

    Cote

    4G9

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Plumitifs d'audience.
    • 1673-1691.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  5. Résultat n°5
    Maîtrise des Eaux et Forêts.

    1 media

    Maîtrise des Eaux et Forêts.

    Date

    1673-1790

    Cote

    5B 1-5B60

    • Contexte : Maîtrise des Eaux et Forêts.

    Producteur :

    Maîtrise des Eaux et Forêts

  6. Résultat n°6
    1684-1691.

    1 media

    1684-1691.

    Date

    1684-1691

    Cote

    4G33

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1684-1691.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  7. Résultat n°7
    Déclarations de dépens.

    1 media

    Déclarations de dépens.

    Date

    1686-1776

    Cote

    4G37

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Déclarations de dépens.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  8. Résultat n°8
    Archevêché de Lyon, Chambre souveraine.

    1 media

    Archevêché de Lyon, Chambre souveraine.

    Date

    1689-1782

    Cote

    5G 1-5G27

    • Contexte : Archevêché de Lyon, Chambre souveraine.

    Producteur :

    Archevêché de Lyon/Chambre souveraine

  9. Résultat n°9
    1692-1695.

    1 media

    1692-1695.

    Date

    1692-1695

    Cote

    4G34

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1692-1695.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  10. Résultat n°10
    1701-1770.

    1 media

    1701-1770.

    Date

    1701-1770

    Cote

    4G35

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1701-1770.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  11. Résultat n°11
    1758-1772.

    1 media

    1758-1772.

    Date

    1758-1772

    Cote

    4G10

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Plumitifs d'audience.
    • 1758-1772.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  12. Résultat n°12
    1772-1788.

    1 media

    1772-1788.

    Date

    1772-1788

    Cote

    4G11

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Plumitifs d'audience.
    • 1772-1788.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  13. Résultat n°13
    Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    1 media

    Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    Date

    1773-1793

    Cote

    42L6

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission militaire.
    • Procédure intentée contre Arnaud de Saint-Romain.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  14. Résultat n°14
    1780-1783.

    1 media

    1780-1783.

    Date

    1780-1783

    Cote

    4G36

    • Contexte : 4G - Officialité diocésaine

    • Requêtes, ordonnances, sentences.
    • 1780-1783.

    Producteur :

    Officialité diocésaine

  15. Résultat n°15
    1789-juillet 1793.

    1 media

    1789-juillet 1793.

    Date

    1789-1793

    Cote

    42L57

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Pièces justificatives diverses.
    • Recueil de lettres saisies chez les inculpés.
    • 1789-juillet 1793.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  16. Résultat n°16
    Livre de teintures.

    1 media

    Livre de teintures.

    Date

    1790-an XI

    Cote

    3674, 6Up1/3661

    • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

    • Actes divers.
    • LAURENT père & fils.
    • Livre de teintures.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  17. Résultat n°17
    Justice, fonds de la Préfecture.

    1 media

    Justice, fonds de la Préfecture.

    Date

    1791-1955

    Cote

    U 1-U1432

    • Contexte : Justice, fonds de la Préfecture.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/1ere division/2e bureau

  18. Résultat n°18
    G.

    1 media

    G.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L180

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers individuels. An II.
    • G.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  19. Résultat n°19
    Mai-août 1793.

    1 media

    Mai-août 1793.

    Date

    1793

    Cote

    42L54

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Affaires examinées par les trois commissions.
    • Dossiers de l'armée lyonnaise.
    • Dépenses engagées pour les travaux de mise en défense...
    • Mai-août 1793.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

  20. Résultat n°20
    n° 1-31.

    1 media

    n° 1-31.

    Date

    1793-1794

    Cote

    42L167

    • Contexte : 42L - Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire

    • Commission de justice populaire de Feurs.
    • Dossiers particuliers. An II.
    • n° 1-31.

    Producteur :

    Rhône (France). Tribunaux extraordinaires de la période révolutionnaire