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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
9 janvier-2 novembre 1950 (Volume 278).

1 media

Cote
06664, 3Q9/414
Date
1950
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
  • 9 janvier-2 novembre 1950 (Volume 278).
Résultat n°2
2 novembre-31 décembre 1950 (Volume 279).

1 media

Cote
06665, 3Q9/415
Date
1950
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
  • 2 novembre-31 décembre 1950 (Volume 279).
Résultat n°3
1er janvier-3 juillet 1951 (Volume 280).

1 media

Cote
06666, 3Q9/416
Date
1951
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
  • 1er janvier-3 juillet 1951 (Volume 280).
Résultat n°4
5 juillet-décembre 1951 (Volume 281).

1 media

Cote
06667, 3Q9/417
Date
1951
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
  • 5 juillet-décembre 1951 (Volume 281).
Résultat n°5
2 janvier-20 juin 1952 (Volume 282).

1 media

Cote
06668, 3Q9/418
Date
1952
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
  • 2 janvier-20 juin 1952 (Volume 282).
Résultat n°6
16 juin-29 décembre 1952 (Volume 283).

1 media

Cote
06669, 3Q9/419
Date
1952
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
  • 16 juin-29 décembre 1952 (Volume 283).
Résultat n°7
1953 (Volume 284).

1 media

Cote
06670, 3Q9/420
Date
1953
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
  • 1953 (Volume 284).
Résultat n°8
1954-1955 (Volume 285).

1 media

Cote
06671, 3Q9/421
Date
1954-1955
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
  • 1954-1955 (Volume 285).
Résultat n°9
1956-1957 (Volume 286).

1 media

Cote
06672, 3Q9/422
Date
1956-1957
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
  • 1956-1957 (Volume 286).
Résultat n°10
1958-1959 (Volume 287).

1 media

Cote
06673, 3Q9/423
Date
1958-1959
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Givors.
  • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
  • 1958-1959 (Volume 287).
Résultat n°11
Registre des mutations de fonds de commerce ou de clientèle (volume 378 bis).

1 media

Cote
07925, 3Q12/349
Date
1er janvier 1950-25 avril 1953
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Registre des mutations de fonds de commerce ou de clientèle...
Résultat n°12
Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

1 media

Cote
07969, 3Q12/391
Date
1959-1965
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de L'Arbresle.
  • Actes déposés.
  • Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce...
Résultat n°13
Actes de mutations de fonds de commerce.

1 media

Cote
14620, 3Q23/437
Date
Octobre 1926
Lieu - Type de document
Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Actes et baux sous seing privé déposés.
  • Actes de mutations de fonds de commerce.
Résultat n°14
1965-1966 (volume 13).

1 media

Cote
15072, 3Q23/883
Date
1965-1966
Lieu - Type de document
Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des extraits d'actes.
  • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
  • 1965-1966 (volume 13).
Résultat n°15
5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).

1 media

Cote
15073, 3Q23/884
Date
1967-1968
Lieu - Type de document
Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des extraits d'actes.
  • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
  • 5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive...
Résultat n°16
4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).

1 media

Cote
15074, 3Q23/885
Date
1967-1968
Lieu - Type de document
Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des extraits d'actes.
  • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
  • 4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur),...
Résultat n°17
2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).

1 media

Cote
15075, 3Q23/886
Date
1969
Lieu - Type de document
Acte judiciaire, Acte sous seing privé, Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
  • Registres des extraits d'actes.
  • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
  • 2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur),...
Résultat n°18
1er janvier 1956-27 juin 1962 (volume 1 A).

1 media

Cote
15587, 3Q29/179
Date
1956-1962
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 1er janvier 1956-27 juin 1962 (volume 1 A).
Résultat n°19
janvier-février 1956 : actes n° 1-311 (volume 1).

1 media

Cote
15588, 3Q29/180
Date
1956
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • janvier-février 1956 : actes n° 1-311 (volume 1).
Résultat n°20
mars-avril 1956 : actes n° 312-660 (volume 2).

1 media

Cote
15589, 3Q29/181
Date
1956
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • mars-avril 1956 : actes n° 312-660 (volume 2).
Résultat n°21
mai-13 juillet 1956 : actes n° 601-945 (volume 3).

1 media

Cote
15590, 3Q29/182
Date
1956
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • mai-13 juillet 1956 : actes n° 601-945 (volume 3).
Résultat n°22
16 juillet-21 novembre 1956 : actes n° 946-1269 (volume 4).

1 media

Cote
15591, 3Q29/183
Date
1956
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 16 juillet-21 novembre 1956 : actes n° 946-1269 (volume...
Résultat n°23
22 novembre 1956-17 janvier 1957 : actes n° 1270-1467 et 1-86 (volume 5).

1 media

Cote
15592, 3Q29/184
Date
1956-1957
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 22 novembre 1956-17 janvier 1957 : actes n° 1270-1467...
Résultat n°24
17 janvier-30 mars 1957 : actes n° 87-411 (volume 6).

1 media

Cote
15593, 3Q29/185
Date
1957
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 17 janvier-30 mars 1957 : actes n° 87-411 (volume 6).
Résultat n°25
1er avril-6 juin 1957 : actes n° 412-781 (volume 7).

1 media

Cote
15594, 3Q29/186
Date
1957
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 1er avril-6 juin 1957 : actes n° 412-781 (volume 7).
Résultat n°26
7 juin-8 juillet 1957 : actes n° 782-1230 (volume 8).

1 media

Cote
15595, 3Q29/187
Date
1957
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 7 juin-8 juillet 1957 : actes n° 782-1230 (volume 8).
Résultat n°27
9 juillet-9 novembre 1957 : actes n° 1231-1603 (volume 9).

1 media

Cote
15596, 3Q29/188
Date
1957
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 9 juillet-9 novembre 1957 : actes n° 1231-1603 (volume...
Résultat n°28
12 novembre 1957-31 janvier 1958 : actes n° 1604-1786 et 1-151 (volume 10).

1 media

Cote
15597, 3Q29/189
Date
1957-1958
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 12 novembre 1957-31 janvier 1958 : actes n° 1604-1786...
Résultat n°29
1er février-30 avril 1958 : actes n° 152-472 (volume 11).

1 media

Cote
15598, 3Q29/190
Date
1958
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 1er février-30 avril 1958 : actes n° 152-472 (volume...
Résultat n°30
2 mai-8 juillet 1958 : actes n° 473-804 (volume 12).

1 media

Cote
15599, 3Q29/191
Date
1958
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 2 mai-8 juillet 1958 : actes n° 473-804 (volume 12).
Résultat n°31
9 juillet-10 novembre 1958 : actes n° 805-1151 (volume 13).

1 media

Cote
15600, 3Q29/192
Date
1958
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 9 juillet-10 novembre 1958 : actes n° 805-1151 (volume...
Résultat n°32
12 novembre 1958-28 février 1959 : actes n° 1152-1283 et 1-196 (volume 14).

1 media

Cote
15601, 3Q29/193
Date
1958-1959
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 12 novembre 1958-28 février 1959 : actes n° 1152-1283...
Résultat n°33
2 mars-30 juin 1959 : actes n° 197-506 (volume 15).

1 media

Cote
15602, 3Q29/194
Date
1959
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 2 mars-30 juin 1959 : actes n° 197-506 (volume 15).
Résultat n°34
1er juillet-31 octobre 1959 : actes n° 507-794 (volume 16).

1 media

Cote
15603, 3Q29/195
Date
1959
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 1er juillet-31 octobre 1959 : actes n° 507-794 (volume...
Résultat n°35
3 novembre-30 décembre 1959 : actes n° 795-1113 (volume 17).

1 media

Cote
15604, 3Q29/196
Date
1959
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 3 novembre-30 décembre 1959 : actes n° 795-1113 (volume...
Résultat n°36
1er janvier-30 avril 1960 : actes n° 1-334 (volume 18).

1 media

Cote
15605, 3Q29/197
Date
1960
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 1er janvier-30 avril 1960 : actes n° 1-334 (volume...
Résultat n°37
2 mai-17 août 1960 : actes n° 335-685 (volume 19).

1 media

Cote
15606, 3Q29/198
Date
1960
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 2 mai-17 août 1960 : actes n° 335-685 (volume 19).
Résultat n°38
19 août-31 janvier 1961 : actes n° 687-899 et 1-127 (volume 20).

1 media

Cote
15607, 3Q29/199
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 19 août-31 janvier 1961 : actes n° 687-899 et 1-127...
Résultat n°39
1er février-8 juin 1961 : actes n° 128-481 (volume 21).

1 media

Cote
15608, 3Q29/200
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 1er février-8 juin 1961 : actes n° 128-481 (volume...
Résultat n°40
9 juin-24 novembre 1961 : actes n° 482-855 (volume 22).

1 media

Cote
15609, 3Q29/201
Date
1961
Lieu - Type de document
Acte de sociétés, Mutation de fonds de commerce
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Lyon : bureau de Lyon SSP.
  • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
  • Série 1 A.
  • 9 juin-24 novembre 1961 : actes n° 482-855 (volume...