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4 755 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    9 janvier-2 novembre 1950 (Volume 278).

    1 media

    9 janvier-2 novembre 1950 (Volume 278).

    Date

    1950

    Cote

    06664, 3Q9/414

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 9 janvier-2 novembre 1950 (Volume 278).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    2 novembre-31 décembre 1950 (Volume 279).

    1 media

    2 novembre-31 décembre 1950 (Volume 279).

    Date

    1950

    Cote

    06665, 3Q9/415

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 2 novembre-31 décembre 1950 (Volume 279).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    1er janvier-3 juillet 1951 (Volume 280).

    1 media

    1er janvier-3 juillet 1951 (Volume 280).

    Date

    1951

    Cote

    06666, 3Q9/416

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 1er janvier-3 juillet 1951 (Volume 280).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    5 juillet-décembre 1951 (Volume 281).

    1 media

    5 juillet-décembre 1951 (Volume 281).

    Date

    1951

    Cote

    06667, 3Q9/417

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 5 juillet-décembre 1951 (Volume 281).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    2 janvier-20 juin 1952 (Volume 282).

    1 media

    2 janvier-20 juin 1952 (Volume 282).

    Date

    1952

    Cote

    06668, 3Q9/418

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 2 janvier-20 juin 1952 (Volume 282).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    16 juin-29 décembre 1952 (Volume 283).

    1 media

    16 juin-29 décembre 1952 (Volume 283).

    Date

    1952

    Cote

    06669, 3Q9/419

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 16 juin-29 décembre 1952 (Volume 283).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    1953 (Volume 284).

    1 media

    1953 (Volume 284).

    Date

    1953

    Cote

    06670, 3Q9/420

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 1953 (Volume 284).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    1954-1955 (Volume 285).

    1 media

    1954-1955 (Volume 285).

    Date

    1954-1955

    Cote

    06671, 3Q9/421

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 1954-1955 (Volume 285).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    1956-1957 (Volume 286).

    1 media

    1956-1957 (Volume 286).

    Date

    1956-1957

    Cote

    06672, 3Q9/422

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 1956-1957 (Volume 286).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1958-1959 (Volume 287).

    1 media

    1958-1959 (Volume 287).

    Date

    1958-1959

    Cote

    06673, 3Q9/423

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Givors.
    • Registres des mutations de fonds de commerce ou de...
    • 1958-1959 (Volume 287).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Registre des mutations de fonds de commerce ou de clientèle (volume 378 bis).

    1 media

    Registre des mutations de fonds de commerce ou de clientèle (volume 378 bis).

    Date

    1er janvier 1950-25 avril 1953

    Cote

    07925, 3Q12/349

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Registre des mutations de fonds de commerce ou de clientèle...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

    1 media

    Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce déposés.

    Date

    1959-1965

    Cote

    07969, 3Q12/391

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de L'Arbresle.
    • Actes déposés.
    • Actes de sociétés et de mutations de fonds de commerce...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    Actes de mutations de fonds de commerce.

    1 media

    Actes de mutations de fonds de commerce.

    Date

    Octobre 1926

    Cote

    14620, 3Q23/437

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Actes et baux sous seing privé déposés.
    • Actes de mutations de fonds de commerce.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    1965-1966 (volume 13).

    1 media

    1965-1966 (volume 13).

    Date

    1965-1966

    Cote

    15072, 3Q23/883

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 1965-1966 (volume 13).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).

    1 media

    5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive gauche), 1-151 (rive droite) (volume 4).

    Date

    1967-1968

    Cote

    15073, 3Q23/884

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 5 janvier 1967-17 décembre 1968 : actes n° 1-124 (rive...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).

    1 media

    4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-149 (rive droite), 1-15 (extérieur), 1-180 (rive droite) (volume 4).

    Date

    1967-1968

    Cote

    15074, 3Q23/885

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 4 décembre 1966-27 décembre 1968 : actes n° 1-14 (extérieur),...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).

    1 media

    2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur), 1-198 (rive droite), 1-95 (rive gauche) (volume 5).

    Date

    1969

    Cote

    15075, 3Q23/886

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Registres des extraits d'actes.
    • Extraits d'actes judiciaires, actes sous seing privé,...
    • 2 janvier-24 décembre 1969 : actes n° 1-14 (extérieur),...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    1er janvier 1956-27 juin 1962 (volume 1 A).

    1 media

    1er janvier 1956-27 juin 1962 (volume 1 A).

    Date

    1956-1962

    Cote

    15587, 3Q29/179

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 1er janvier 1956-27 juin 1962 (volume 1 A).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    janvier-février 1956 : actes n° 1-311 (volume 1).

    1 media

    janvier-février 1956 : actes n° 1-311 (volume 1).

    Date

    1956

    Cote

    15588, 3Q29/180

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • janvier-février 1956 : actes n° 1-311 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    mars-avril 1956 : actes n° 312-660 (volume 2).

    1 media

    mars-avril 1956 : actes n° 312-660 (volume 2).

    Date

    1956

    Cote

    15589, 3Q29/181

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • mars-avril 1956 : actes n° 312-660 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    mai-13 juillet 1956 : actes n° 601-945 (volume 3).

    1 media

    mai-13 juillet 1956 : actes n° 601-945 (volume 3).

    Date

    1956

    Cote

    15590, 3Q29/182

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • mai-13 juillet 1956 : actes n° 601-945 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    16 juillet-21 novembre 1956 : actes n° 946-1269 (volume 4).

    1 media

    16 juillet-21 novembre 1956 : actes n° 946-1269 (volume 4).

    Date

    1956

    Cote

    15591, 3Q29/183

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 16 juillet-21 novembre 1956 : actes n° 946-1269 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    22 novembre 1956-17 janvier 1957 : actes n° 1270-1467 et 1-86 (volume 5).

    1 media

    22 novembre 1956-17 janvier 1957 : actes n° 1270-1467 et 1-86 (volume 5).

    Date

    1956-1957

    Cote

    15592, 3Q29/184

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 22 novembre 1956-17 janvier 1957 : actes n° 1270-1467...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    17 janvier-30 mars 1957 : actes n° 87-411 (volume 6).

    1 media

    17 janvier-30 mars 1957 : actes n° 87-411 (volume 6).

    Date

    1957

    Cote

    15593, 3Q29/185

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 17 janvier-30 mars 1957 : actes n° 87-411 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    1er avril-6 juin 1957 : actes n° 412-781 (volume 7).

    1 media

    1er avril-6 juin 1957 : actes n° 412-781 (volume 7).

    Date

    1957

    Cote

    15594, 3Q29/186

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 1er avril-6 juin 1957 : actes n° 412-781 (volume 7).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    7 juin-8 juillet 1957 : actes n° 782-1230 (volume 8).

    1 media

    7 juin-8 juillet 1957 : actes n° 782-1230 (volume 8).

    Date

    1957

    Cote

    15595, 3Q29/187

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 7 juin-8 juillet 1957 : actes n° 782-1230 (volume 8).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    9 juillet-9 novembre 1957 : actes n° 1231-1603 (volume 9).

    1 media

    9 juillet-9 novembre 1957 : actes n° 1231-1603 (volume 9).

    Date

    1957

    Cote

    15596, 3Q29/188

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 9 juillet-9 novembre 1957 : actes n° 1231-1603 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    12 novembre 1957-31 janvier 1958 : actes n° 1604-1786 et 1-151 (volume 10).

    1 media

    12 novembre 1957-31 janvier 1958 : actes n° 1604-1786 et 1-151 (volume 10).

    Date

    1957-1958

    Cote

    15597, 3Q29/189

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 12 novembre 1957-31 janvier 1958 : actes n° 1604-1786...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    1er février-30 avril 1958 : actes n° 152-472 (volume 11).

    1 media

    1er février-30 avril 1958 : actes n° 152-472 (volume 11).

    Date

    1958

    Cote

    15598, 3Q29/190

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 1er février-30 avril 1958 : actes n° 152-472 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    2 mai-8 juillet 1958 : actes n° 473-804 (volume 12).

    1 media

    2 mai-8 juillet 1958 : actes n° 473-804 (volume 12).

    Date

    1958

    Cote

    15599, 3Q29/191

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 2 mai-8 juillet 1958 : actes n° 473-804 (volume 12).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    9 juillet-10 novembre 1958 : actes n° 805-1151 (volume 13).

    1 media

    9 juillet-10 novembre 1958 : actes n° 805-1151 (volume 13).

    Date

    1958

    Cote

    15600, 3Q29/192

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 9 juillet-10 novembre 1958 : actes n° 805-1151 (volume...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    12 novembre 1958-28 février 1959 : actes n° 1152-1283 et 1-196 (volume 14).

    1 media

    12 novembre 1958-28 février 1959 : actes n° 1152-1283 et 1-196 (volume 14).

    Date

    1958-1959

    Cote

    15601, 3Q29/193

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 12 novembre 1958-28 février 1959 : actes n° 1152-1283...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    2 mars-30 juin 1959 : actes n° 197-506 (volume 15).

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    2 mars-30 juin 1959 : actes n° 197-506 (volume 15).

    Date

    1959

    Cote

    15602, 3Q29/194

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 2 mars-30 juin 1959 : actes n° 197-506 (volume 15).

    Producteur :

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  34. Résultat n°34
    1er juillet-31 octobre 1959 : actes n° 507-794 (volume 16).

    1 media

    1er juillet-31 octobre 1959 : actes n° 507-794 (volume 16).

    Date

    1959

    Cote

    15603, 3Q29/195

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 1er juillet-31 octobre 1959 : actes n° 507-794 (volume...

    Producteur :

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  35. Résultat n°35
    3 novembre-30 décembre 1959 : actes n° 795-1113 (volume 17).

    1 media

    3 novembre-30 décembre 1959 : actes n° 795-1113 (volume 17).

    Date

    1959

    Cote

    15604, 3Q29/196

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 3 novembre-30 décembre 1959 : actes n° 795-1113 (volume...

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  36. Résultat n°36
    1er janvier-30 avril 1960 : actes n° 1-334 (volume 18).

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    1er janvier-30 avril 1960 : actes n° 1-334 (volume 18).

    Date

    1960

    Cote

    15605, 3Q29/197

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 1er janvier-30 avril 1960 : actes n° 1-334 (volume...

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  37. Résultat n°37
    2 mai-17 août 1960 : actes n° 335-685 (volume 19).

    1 media

    2 mai-17 août 1960 : actes n° 335-685 (volume 19).

    Date

    1960

    Cote

    15606, 3Q29/198

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 2 mai-17 août 1960 : actes n° 335-685 (volume 19).

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  38. Résultat n°38
    19 août-31 janvier 1961 : actes n° 687-899 et 1-127 (volume 20).

    1 media

    19 août-31 janvier 1961 : actes n° 687-899 et 1-127 (volume 20).

    Date

    1961

    Cote

    15607, 3Q29/199

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 19 août-31 janvier 1961 : actes n° 687-899 et 1-127...

    Producteur :

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  39. Résultat n°39
    1er février-8 juin 1961 : actes n° 128-481 (volume 21).

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    1er février-8 juin 1961 : actes n° 128-481 (volume 21).

    Date

    1961

    Cote

    15608, 3Q29/200

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 1er février-8 juin 1961 : actes n° 128-481 (volume...

    Producteur :

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  40. Résultat n°40
    9 juin-24 novembre 1961 : actes n° 482-855 (volume 22).

    1 media

    9 juin-24 novembre 1961 : actes n° 482-855 (volume 22).

    Date

    1961

    Cote

    15609, 3Q29/201

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon SSP.
    • Extraits d'actes sous seing privé : actes de sociétés.
    • Série 1 A.
    • 9 juin-24 novembre 1961 : actes n° 482-855 (volume...

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