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541 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Année 1979.

1 media

Année 1979.
Cote
5681W/540
 Date
1979
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
  • Année 1979.
Résultat n°2
Années 1959 et 1969.

1 media

Années 1959 et 1969.
Cote
5681W/539
 Date
1959-1969
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
  • Années 1959 et 1969.
Résultat n°3
Répertoire général.

1 media

Répertoire général.
Cote
5681W/538
 Date
1979-1997
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Répertoire général.
Résultat n°4
Du n° 6 au n° 8.

1 media

Du n° 6 au n° 8.
Cote
5681W/537
 Date
2013
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2013.
  • Du n° 6 au n° 8.
Résultat n°5
Du n° 1 au n° 5.

1 media

Du n° 1 au n° 5.
Cote
5681W/536
 Date
2013
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2013.
  • Du n° 1 au n° 5.
Résultat n°6
Du n° 6 au n° 9.

1 media

Du n° 6 au n° 9.
Cote
5681W/535
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2012.
  • Du n° 6 au n° 9.
Résultat n°7
Du n° 1 au n° 5.

1 media

Du n° 1 au n° 5.
Cote
5681W/534
 Date
2012
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2012.
  • Du n° 1 au n° 5.
Résultat n°8
Du n° 12 au n° 17.

1 media

Du n° 12 au n° 17.
Cote
5681W/533
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2011.
  • Du n° 12 au n° 17.
Résultat n°9
Du n° 1 au n° 11.

1 media

Du n° 1 au n° 11.
Cote
5681W/532
 Date
2011
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2011.
  • Du n° 1 au n° 11.
Résultat n°10
2010.

1 media

2010.
Cote
5681W/531
 Date
2010
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2010.
Résultat n°11
2009.

1 media

2009.
Cote
5681W/530
 Date
2009
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2009.
Résultat n°12
Du n° 9 au n° 15. Référé : dossier n° 1.

1 media

Du n° 9 au n° 15. Référé : dossier n° 1.
Cote
5681W/529
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2008.
  • Du n° 9 au n° 15. Référé : dossier n° 1.
Résultat n°13
Du n° 1 au n° 8.

1 media

Du n° 1 au n° 8.
Cote
5681W/528
 Date
2008
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2008.
  • Du n° 1 au n° 8.
Résultat n°14
2007.

1 media

2007.
Cote
5681W/527
 Date
2007
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2007.
Résultat n°15
2006-2007.

1 media

2006-2007.
Cote
5681W/526
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2006-2007.
Résultat n°16
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5681W/525
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Dossiers de procédure.
  • 2005-2006.
Résultat n°17
Référés (1978-1981).

1 media

Référés (1978-1981).
Cote
5681W/524
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • Référés (1978-1981).
Résultat n°18
1982-1988.

1 media

1982-1988.
Cote
5681W/523
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • 1982-1988.
Résultat n°19
1979-1981.

1 media

1979-1981.
Cote
5681W/522
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • 1979-1981.
Résultat n°20
N° 2836.

1 media

N° 2836.
Cote
5681W/521
 Date
2013
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Contentieux des élections.
  • Élections professionnelles : dossiers de procédure.
  • 2013.
  • N° 2836.