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Résultats de la recherche

  • 1
    20 décembre 1780-30 juin 1793.

    2 lots 102 medias

    20 décembre 1780-30 juin 1793.

    Date

    1780-1793

    Cote

    02321, 10C2118

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Thizy.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 20 décembre 1780-30 juin 1793.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 2
    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    1 media

    Sommier des baux et concessions : livre journal de caisse.

    Date

    1888-1937

    Cote

    06223, 3Q8/377

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Sommier des baux et concessions : livre journal de...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 3
    15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    1 media

    15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    Date

    1921-1922

    Cote

    14144, 3Q22/1496

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 15 novembre 1921-27 mars 1922 (volume 36).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 4
    8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    1 media

    8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    Date

    1920

    Cote

    14141, 3Q22/1493

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 8 juillet-28 décembre 1920 (volume 33).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 5
    5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    1 media

    5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    Date

    1930-1931

    Cote

    14152, 3Q22/1504

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 août 1930-13 février 1931 (volume 60).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 6
    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    2 lots 58 medias

    Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Date

    20 février 1770-26 février 1788

    Cote

    02014, 10C1847

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Sommier des biens des gens de mainmorte.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 7
    29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    1 media

    29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    Date

    1904-1905

    Cote

    14117, 3Q22/1469

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 29 décembre 1904-25 juillet 1905 (volume 9).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 8
    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    2 lots 101 medias

    2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Date

    1786-1793

    Cote

    00427, 10C386

    • Contexte : Contrôle des actes des notaires et sous seing privé,...

    • Bureau de Beaujeu.
    • Sommiers d'ordres de régie.
    • 2 octobre 1786-3 vendémiaire an II.

    Producteur :

    Bureaux du Contrôle des actes

  • 9
    Sommier des droits certains.

    1 media

    Sommier des droits certains.

    Date

    1809-1813

    Cote

    03382, 3Q4/508

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Sommier des droits certains.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  • 10
    5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    1 media

    5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    Date

    1903

    Cote

    14114, 3Q22/1466

    • Contexte : Enregistrement : actes civils publics et sous seing...

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires (AJ).
    • Registres sommiers des jugements et arrêts de condamnation...
    • 5 mars-3 novembre 1903 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement