20 décembre 1780-30 juin 1793.
Date
1780-1793
Cote
02321, 10C2118
-
Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Sommiers d'ordres de régie.
- 20 décembre 1780-30 juin 1793.
Producteur :
Bureaux du Contrôle des actes
1780-1793
02321, 10C2118
Bureaux du Contrôle des actes
1888-1937
06223, 3Q8/377
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1921-1922
14144, 3Q22/1496
Bureaux de l'Enregistrement
1920
14141, 3Q22/1493
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1930-1931
14152, 3Q22/1504
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20 février 1770-26 février 1788
02014, 10C1847
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1904-1905
14117, 3Q22/1469
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1786-1793
00427, 10C386
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1809-1813
03382, 3Q4/508
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1903
14114, 3Q22/1466
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1771-1786
00512, 10C460
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5 février 1757-24 avril 1790
00428, 10C387
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1771-1786
00426, 10C385
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1919
14138, 3Q22/1490
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1937
14168, 3Q22/1520
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1931
14153, 3Q22/1505
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1789-1795
01878, 10C1725
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1910
14125, 3Q22/1477
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14163, 3Q22/1515
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1933-1934
14160, 3Q22/1512
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