Table des acquéreurs

Résultat n°1

2 lots 22 medias
1er janvier 1751-31 décembre 1762.

Date

1751-1762

Cote

00126, 10C110
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1751-31 décembre 1762.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°2

2 lots 84 medias
1er janvier 1763-31 décembre 1773.

Date

1763-1773

Cote

00127, 10C111
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1763-31 décembre 1773.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°3

2 lots 85 medias
1er janvier 1774-30 janvier 1783.

Date

1774-1783

Cote

00128, 10C112
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1774-30 janvier 1783.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°4

2 lots 42 medias
30 janvier 1783-31 décembre 1786.

Date

1783-1786

Cote

00129, 10C113
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 30 janvier 1783-31 décembre 1786.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°5

2 lots 34 medias
1er janvier 1787-1er juin 1789.

Date

1787-1789

Cote

00130, 10C114
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1787-1er juin 1789.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°6

2 lots 71 medias
1er octobre 1789-1er octobre 1792.

Date

1789-1792

Cote

00131, 10C115
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er octobre 1789-1er octobre 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°7

2 lots 73 medias
1er janvier 1751-25 prairial an VI.

Date

1751-1798

Cote

00279, 10C251
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1751-25 prairial an VI.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°8

2 lots 45 medias
1792-an XI.

Date

1792-1803

Cote

00280, 10C2324
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de L'Arbresle.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1792-an XI.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°9

2 lots 30 medias
Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

Date

s.d.-1er vendémiaire an VII

Cote

00419, 10C380
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Beaujeu.
- Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°10

2 lots 103 medias
1er janvier 1760-1788.

Date

1760-1788

Cote

00505, 10C455
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1760-1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°11

2 lots 113 medias
1788-juin 1809.

Date

1788-1809

Cote

00506, 10C456
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1788-juin 1809.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°12

2 lots 52 medias
9 mai 1714-21 mars 1767.

Date

1714-1767

Cote

00812, 10C735
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 9 mai 1714-21 mars 1767.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°13

2 lots 19 medias
1er janvier 1751-1er juin 1779.

Date

1751-1779

Cote

00813, 10C736
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1751-1er juin 1779.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°14

2 lots 85 medias
1er janvier 1751-1er octobre 1790.

Date

1751-1790

Cote

00814, 10C737
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1751-1er octobre 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°15

2 lots 49 medias
25 décembre 1780-1er octobre 1790.

Date

1780-1790

Cote

00815, 10C738
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Condrieu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 25 décembre 1780-1er octobre 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°16

2 lots 363 medias
Janvier 1730-mai 1777.

Date

1730-1777

Cote

01397, 10C1293
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- Janvier 1730-mai 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°17

2 lots 42 medias
Vers 1760-vers 1778.

Date

1760-1778

Cote

01398, 10C1294
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- Vers 1760-vers 1778.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°18

2 lots 201 medias
Juin 1777-juillet 1788.

Date

1777-1788

Cote

01399, 10C1295
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- Juin 1777-juillet 1788.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°19

2 lots 203 medias
Novembre 1783-janvier 1793.

Date

1783-1793

Cote

01400, 10C1296
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Lyon.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- Novembre 1783-janvier 1793.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°20

2 lots 75 medias
1er janvier 1751-31 mars 1777.

Date

1751-1777

Cote

01580, 10C1460
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1751-31 mars 1777.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°21

2 lots 96 medias
31 mars 1777-3 fructidor an V.

Date

1777-1797

Cote

01581, 10C1461
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Mornant et de Saint-Laurent-d'Agny.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 31 mars 1777-3 fructidor an V.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°22

2 lots 84 medias
1er janvier 1754-1er janvier 1776.

Date

1754-1776

Cote

01673, 10C1545
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1754-1er janvier 1776.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°23

2 lots 28 medias
1er janvier 1776-1er juillet 1791.

Date

1776-1791

Cote

01674, 10C1546
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Neuville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1er janvier 1776-1er juillet 1791.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°24

2 lots 55 medias
1er janvier 1753-5 novembre 1782.

Date

1753-1782

Cote

01741, 10C1604
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Riverie.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- 1er janvier 1753-5 novembre 1782.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°25

2 lots 44 medias
5 novembre 1782-1er janvier 1790.

Date

1782-1790

Cote

01742, 10C1605
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Riverie.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs
- 5 novembre 1782-1er janvier 1790.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°26

2 lots 74 medias
Vers 1746-1er janvier 1814.

Date

1746-1814

Cote

01870, 10C1719
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- Vers 1746-1er janvier 1814.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°27

2 lots 104 medias
Vers 1777-1er mars 1816.

Date

1777-1816

Cote

01871, 10C1720
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- Vers 1777-1er mars 1816.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°28

2 lots 48 medias
3 avril 1715-13 octobre 1769.

Date

1715-1769

Cote

02004, 10C1839
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 3 avril 1715-13 octobre 1769.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°29

2 lots 74 medias
18 décembre 1753-24 fructidor an VIII.

Date

1753-1800

Cote

02005, 10C1840
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 18 décembre 1753-24 fructidor an VIII.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°30

2 lots 50 medias
10 octobre 1733-7 juillet 1792.

Date

1733-1792

Cote

02073, 10C1896
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Sainte-Colombe.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 10 octobre 1733-7 juillet 1792.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°31

2 lots 59 medias
1790-an VIII.

Date

1790-1800

Cote

02074, 10C1897
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Sainte-Colombe.
- Tables alphabétiques des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
- 1790-an VIII.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°32

2 lots 77 medias
Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

Date

1er décembre 1751-14 thermidor an IV

Cote

02205, 10C2011
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Tarare.
- Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°33

2 lots 50 medias
Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

Date

13 novembre 1738-26 janvier 1786

Cote

02316, 10C2114
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Thizy.
- Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°34

2 lots 64 medias
Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

Date

1er janvier 1752-1er juillet 1792

Cote

02391, 10C2182
- Contexte : 10C - Contrôle des actes
- Bureau de Vaugneray.
- Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.
Producteur :

Bureaux du Contrôle des actes
Résultat n°35

2 lots 101 medias
An IX-An XI (volume 2). Renvoie au 3Q4/285.

Date

An IX-An XI

Cote

03159, 3Q4/299
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables de vendeurs.
- An IX-An XI (volume 2). Renvoie au 3Q4/285.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°36

1 media
?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.

Date

[An XI]

Cote

03160, 3Q4/300
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables de vendeurs.
- ?-An XI (volume 3). Renvoie au 3Q4/286.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°37

2 lots 105 medias
An XI-1808 (volume 4). Renvoie au 3Q4/287.

Date

An XI-1808

Cote

03161, 3Q4/301
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables de vendeurs.
- An XI-1808 (volume 4). Renvoie au 3Q4/287.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°38

2 lots 144 medias
[An XI-1808] (numéro de volume non indiqué). Renvoie au 3Q4/288.

Date

[An XI-1808]

Cote

03162, 3Q4/302
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables de vendeurs.
- [An XI-1808] (numéro de volume non indiqué). Renvoie...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°39

2 lots 105 medias
An XI-1808 ([volume 1]. Renvoie au 3Q4/289.

Date

An XI-1808

Cote

03163, 3Q4/303
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables de vendeurs.
- An XI-1808 ([volume 1]. Renvoie au 3Q4/289.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°40

2 lots 105 medias
1809-1812 (volume 2). Renvoie au 3Q4/290.

Date

1809-1812

Cote

03164, 3Q4/304
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables de vendeurs.
- 1809-1812 (volume 2). Renvoie au 3Q4/290.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°41

2 lots 202 medias
1813-1815 ([volume 3]. Renvoie au 3Q4/291.

Date

1813-1815

Cote

03165, 3Q4/305
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables de vendeurs.
- 1813-1815 ([volume 3]. Renvoie au 3Q4/291.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°42

2 lots 205 medias
1815-1817 ([volume 4]. Renvoie au 3Q4/292.

Date

1815-1817

Cote

03166, 3Q4/306
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables de vendeurs.
- 1815-1817 ([volume 4]. Renvoie au 3Q4/292.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°43

2 lots 203 medias
1817-1821 ([volume 5]. Renvoie au 3Q4/293.

Date

1817-1821

Cote

03167, 3Q4/307
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables de vendeurs.
- 1817-1821 ([volume 5]. Renvoie au 3Q4/293.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°44

2 lots 105 medias
1822-1824 (volume 6). Renvoie au 3Q4/294.

Date

1822-1824

Cote

03168, 3Q4/308
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables de vendeurs.
- 1822-1824 (volume 6). Renvoie au 3Q4/294.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°45

2 lots 203 medias
1824-1826 (ne renvoie à aucune table conservée).

Date

1824-1826

Cote

03169, 3Q4/309
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables de vendeurs.
- 1824-1826 (ne renvoie à aucune table conservée).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°46

2 lots 203 medias
Août 1824-décembre 1831 (numéro de volume non indiqué).

Date

1824-1831

Cote

03171, 3Q4/310
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Août 1824-décembre 1831 (numéro de volume non indiqué).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°47

2 lots 206 medias
Janvier 1832-septembre 1837 (volume A2).

Date

1832-1837

Cote

03172, 3Q4/311
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Janvier 1832-septembre 1837 (volume A2).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°48

2 lots 203 medias
Octobre 1837-décembre 1842 (volume 3).

Date

1837-1842

Cote

03173, 3Q4/312
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Octobre 1837-décembre 1842 (volume 3).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°49

2 lots 204 medias
Décembre 1842-février 1849 (volume A4).

Date

1842-1849

Cote

03174, 3Q4/313
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Décembre 1842-février 1849 (volume A4).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°50

2 lots 201 medias
Mars 1849-mai 1855 (volume A5).

Date

1849-1855

Cote

03175, 3Q4/314
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Mars 1849-mai 1855 (volume A5).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°51

2 lots 204 medias
Mai 1855-octobre 1860 (volume A6).

Date

1855-1865

Cote

03176, 3Q4/315
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Mai 1855-octobre 1860 (volume A6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°52

2 lots 203 medias
Octobre 1860-décembre 1865 (volume 7).

Date

1860-1865

Cote

03177, 3Q4/316
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau d'Anse.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Octobre 1860-décembre 1865 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°53

2 lots 105 medias
1er germinal an VII-6 décembre 1809 (volume 2). Renvoie au 3Q5/637.

Date

An VII-1809

Cote

04047, 3Q5/649
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 1er germinal an VII-6 décembre 1809 (volume 2). Renvoie...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°54

2 lots 101 medias
6 décembre 1809-15 septembre 1812 (volume 3). Renvoie au 3Q5/638.

Date

1809-1812

Cote

04048, 3Q5/650
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 6 décembre 1809-15 septembre 1812 (volume 3). Renvoie...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°55

2 lots 203 medias
15 septembre 1812-4 mai 1818 (volume 4). Renvoie au 3Q5/639.

Date

1812-1818

Cote

04049, 3Q5/651
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 15 septembre 1812-4 mai 1818 (volume 4). Renvoie au...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°56

2 lots 204 medias
[20 janvier 1820-30 septembre 1823] (volume 6). Renvoie au 3Q5/641.

Date

[1820-1823]

Cote

04050, 3Q5/652
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- [20 janvier 1820-30 septembre 1823] (volume 6). Renvoie...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°57

2 lots 100 medias
1er octobre 1823-1er janvier 1825 (volume 7). Renvoie au 3Q5/642.

Date

1823-1825

Cote

04051, 3Q5/653
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 1er octobre 1823-1er janvier 1825 (volume 7). Renvoie...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°58

2 lots 206 medias
1er janvier 1825-1er janvier 1828 (numéro de volume non indiqué).

Date

1825-1828

Cote

04053, 3Q5/654
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- 1er janvier 1825-1er janvier 1828 (numéro de volume...
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°59

2 lots 206 medias
1er janvier 1829-mars 1834 (volume 8).

Date

1829-1834

Cote

04054, 3Q5/655
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- 1er janvier 1829-mars 1834 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°60

2 lots 205 medias
1er janvier 1833-1er janvier 1837 (volume 9).

Date

1833-1837

Cote

04055, 3Q5/656
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- 1er janvier 1833-1er janvier 1837 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°61

2 lots 205 medias
Janvier 1837-décembre 1840 [volume 10].

Date

1837-1840

Cote

04056, 3Q5/657
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Janvier 1837-décembre 1840 [volume 10].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°62

2 lots 203 medias
Janvier 1841-août 1845 [volume 11].

Date

1841-1845

Cote

04057, 3Q5/658
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Janvier 1841-août 1845 [volume 11].
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°63

2 lots 204 medias
Septembre 1845-juin 1850 (volume 12).

Date

1845-1850

Cote

04058, 3Q5/659
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Septembre 1845-juin 1850 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°64

2 lots 203 medias
Juillet 1850-mars 1854 (volume 13).

Date

1850-1854

Cote

04059, 3Q5/660
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Juillet 1850-mars 1854 (volume 13).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°65

2 lots 176 medias
Avril 1854-mars 1857 (volume 14).

Date

1854-1857

Cote

04060, 3Q5/661
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Avril 1854-mars 1857 (volume 14).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°66

2 lots 203 medias
Avril 1857-août 1861 (volume 15).

Date

1857-1861

Cote

04061, 3Q5/662
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Avril 1857-août 1861 (volume 15).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°67

2 lots 204 medias
Mai 1861-décembre 1865 (volume 16).

Date

1861-1865

Cote

04062, 3Q5/663
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Beaujeu.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Mai 1861-décembre 1865 (volume 16).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°68

2 lots 109 medias
1808-1816. Renvoie au 3Q6/608.

Date

1808-1816

Cote

04964, 3Q6/614
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 1808-1816. Renvoie au 3Q6/608.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°69

2 lots 200 medias
1812-1824. Renvoie au 3Q6/609.

Date

1812-1824

Cote

04965, 3Q6/615
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 1812-1824. Renvoie au 3Q6/609.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°70

2 lots 201 medias
1823-1824. Renvoie au 3Q6/610.

Date

1823-1824

Cote

04966, 3Q6/616
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 1823-1824. Renvoie au 3Q6/610.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°71

1 media
Mars 1825-décembre 1831 (volume 6).

Date

1825-1831

Cote

04968, 3Q6/617
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Mars 1825-décembre 1831 (volume 6).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°72

1 media
Janvier 1832-juin 1838 (volume 7).

Date

1832-1838

Cote

04969, 3Q6/618
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Janvier 1832-juin 1838 (volume 7).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°73

1 media
Juillet 1838-décembre 1844 (volume 8).

Date

1838-1844

Cote

04970, 3Q6/619
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Juillet 1838-décembre 1844 (volume 8).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°74

2 lots 202 medias
Décembre 1844-décembre 1850 (volume 9).

Date

1844-1850

Cote

04971, 3Q6/620
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Décembre 1844-décembre 1850 (volume 9).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°75

2 lots 202 medias
Janvier 1851-juin 1855 (volume 10).

Date

1851-1855

Cote

04972, 3Q6/621
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Janvier 1851-juin 1855 (volume 10).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°76

2 lots 203 medias
Juillet 1855-novembre 1860 (volume 11).

Date

1855-1860

Cote

04973, 3Q6/622
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Juillet 1855-novembre 1860 (volume 11).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°77

2 lots 167 medias
Décembre 1860-décembre 1865 (volume 12).

Date

1860-1865

Cote

04974, 3Q6/623
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau de Belleville.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables principales.
- Décembre 1860-décembre 1865 (volume 12).
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°78

2 lots 74 medias
Janvier 1792-1er vendémiaire an IX.

Date

1792-An IX

Cote

05708, 3Q7/511
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- Janvier 1792-1er vendémiaire an IX.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°79

2 lots 105 medias
1er vendémiaire an IX-juin 1815. Renvoie au 3Q7/502.

Date

An IX-1815

Cote

05709, 3Q7/512
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 1er vendémiaire an IX-juin 1815. Renvoie au 3Q7/502.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement
Résultat n°80

2 lots 249 medias
1er juillet 1815-31 décembre 1821. Renvoie au 3Q7/503.

Date

1815-1821

Cote

05710, 3Q7/513
- Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre
- Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
- Bureau du Bois-d'Oingt.
- Tables alphabétiques des acquéreurs.
- Tables de renvois aux tables des vendeurs.
- 1er juillet 1815-31 décembre 1821. Renvoie au 3Q7/503.
Producteur :

Bureaux de l'Enregistrement

Résultats de la recherche

1er janvier 1751-31 décembre 1762.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier 1763-31 décembre 1773.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier 1774-30 janvier 1783.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

30 janvier 1783-31 décembre 1786.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier 1787-1er juin 1789.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er octobre 1789-1er octobre 1792.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier 1751-25 prairial an VI.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1792-an XI.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Table alphabétique des acquéreurs et nouveaux possesseurs.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier 1760-1788.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1788-juin 1809.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

9 mai 1714-21 mars 1767.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier 1751-1er juin 1779.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

1er janvier 1751-1er octobre 1790.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

25 décembre 1780-1er octobre 1790.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes

Producteur :

Janvier 1730-mai 1777.

Date

Cote

Contexte : 10C - Contrôle des actes