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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Toutes communes.

2 lots 83 medias

Cote
32717, 3Q52/496
Date
[1871-1897]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Toutes communes.
Résultat n°2
Commune de Villefranche : J-Z.

2 lots 59 medias

Cote
32716, 3Q52/495
Date
Août 1871-juillet 1885
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Commune de Villefranche : J-Z.
Résultat n°3
Commune de Villefranche : A-J.

2 lots 55 medias

Cote
32715, 3Q52/494
Date
[Août 1871-juillet 1885]
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Commune de Villefranche : A-J.
Résultat n°4
Banlieue de Villefranche.

2 lots 90 medias

Cote
32714, 3Q52/493
Date
Octobre 1882-1941
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Banlieue de Villefranche.
Résultat n°5
Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.

2 lots 103 medias

Cote
32713, 3Q52/492
Date
Novembre 1871-décembre 1897 
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé,...
Résultat n°6
Avril 1841-décembre 1865.

2 lots 82 medias

Cote
32711, 3Q52/491
Date
1841-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Avril 1841-décembre 1865.
Résultat n°7
Novembre 1817-avril 1841.

2 lots 88 medias

Cote
32710, 3Q52/490
Date
1817-1841
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1817-avril 1841.
Résultat n°8
Nivôse An XI-novembre 1817.

2 lots 62 medias

Cote
32709, 3Q52/489
Date
An XI-1817
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse An XI-novembre 1817.
Résultat n°9
Nivôse An III-mai 1807.

2 lots 27 medias

Cote
32708, 3Q52/488
Date
An III-1807
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse An III-mai 1807.
Résultat n°10
Baux écrits.

2 lots 141 medias

Cote
32149, 3Q50/541
Date
Octobre 1871-avril 1911
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
Résultat n°11
Janvier 1842-décembre 1865.

2 lots 83 medias

Cote
32148, 3Q50/540
Date
1842-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1842-décembre 1865.
Résultat n°12
1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

2 lots 63 medias

Cote
32147, 3Q50/539
Date
1809-1821
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Vaugneray.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).
Résultat n°13
[1941].

2 lots 4 medias

Cote
31493, 3Q49/612
Date
1941
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • [1941].
Résultat n°14
[Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

2 lots 99 medias

Cote
31492, 3Q49/611
Date
1912-1930
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).
Résultat n°15
Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

2 lots 115 medias

Cote
31491, 3Q49/610
Date
1900-1912
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).
Résultat n°16
1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

2 lots 96 medias

Cote
31490, 3Q49/609
Date
1871-1899
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).
Résultat n°17
1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

2 lots 115 medias

Cote
31489, 3Q49/608
Date
1871-1899
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
  • 1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).
Résultat n°18
Baux à ferme et à loyer.

2 lots 132 medias

Cote
31487, 3Q49/607
Date
Novembre 1833-décembre 1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Thizy.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
Résultat n°19
Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

2 lots 95 medias

Cote
30742, 3Q48/637
Date
1816-1834
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).
Résultat n°20
1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

2 lots 31 medias

Cote
30741, 3Q48/636
Date
1812-1816
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).
Résultat n°21
Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).

2 lots 52 medias

Cote
30740, 3Q48/635
Date
1792-1811
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Tarare.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).
Résultat n°22
1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

2 lots 68 medias

Cote
30055, 3Q47/316
Date
1847-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).
Résultat n°23
Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

2 lots 117 medias

Cote
30054, 3Q47/315
Date
1823-1846
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).
Résultat n°24
1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

2 lots 78 medias

Cote
30053, 3Q47/314
Date
An X-1823
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).
Résultat n°25
Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

2 lots 54 medias

Cote
29351, 3Q45/611
Date
1852-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).
Résultat n°26
Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).

2 lots 64 medias

Cote
29350, 3Q45/610
Date
1837-1851
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).
Résultat n°27
1er novembre 1822-1er janvier 1838 (volume 4).

2 lots 69 medias

Cote
29349, 3Q45/609
Date
1822-1838
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er novembre 1822-1er janvier 1838 (volume 4).
Résultat n°28
Baux laïcs (volume 3).

2 lots 101 medias

Cote
29347, 3Q45/608
Date
Novembre 1793-octobre 1822
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux laïcs (volume 3).
Résultat n°29
Baux écrits.

2 lots 175 medias

Cote
28575, 3Q44/1073
Date
Septembre 1871-avril 1882
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
Résultat n°30
Juillet 1850-31 décembre 1865.

2 lots 56 medias

Cote
28574, 3Q44/1072
Date
1850-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1850-31 décembre 1865.
Résultat n°31
Juillet 1823-juin 1850.

2 lots 113 medias

Cote
28573, 3Q44/1071
Date
1823-1850
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Juillet 1823-juin 1850.
Résultat n°32
Frimaire an VIII-juin 1823.

2 lots 85 medias

Cote
28572, 3Q44/1070
Date
An VIII-1823
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Frimaire an VIII-juin 1823.
Résultat n°33
23 mai 1791-19 frimaire an VIII.

2 lots 74 medias

Cote
28571, 3Q44/1069
Date
1791-An VIII
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 23 mai 1791-19 frimaire an VIII.
Résultat n°34
[Mars] 1819-février 1868.

2 lots 161 medias

Cote
27442, 3Q43/509
Date
1819-1868
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • [Mars] 1819-février 1868.
Résultat n°35
1er janvier 1808-31 décembre 1819.

2 lots 70 medias

Cote
27441, 3Q43/508
Date
1808-1819
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1808-31 décembre 1819.
Résultat n°36
Nivôse an VII-31 décembre 1807.

2 lots 70 medias

Cote
27440, 3Q43/507
Date
An VII-1807
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
  • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
  • Nivôse an VII-31 décembre 1807.
Résultat n°37
Table alphabétique des baux : baux écrits.

2 lots 96 medias

Cote
26841, 3Q42/573
Date
1872-1897
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Neuville-sur-Saône.
  • Table alphabétique des baux : baux écrits.
Résultat n°38
Baux écrits.

2 lots 43 medias

Cote
26224, 3Q41/407
Date
Novembre 1871-février 1872
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux écrits.
Résultat n°39
Janvier 1854-décembre 1865.

2 lots 41 medias

Cote
26223, 3Q41/406
Date
1854-1865
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • Janvier 1854-décembre 1865.
Résultat n°40
1er janvier 1812-décembre 1853.

2 lots 130 medias

Cote
26222, 3Q41/405
Date
1812-1853
Lieu - Type de document
Table des baux
  • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

  • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
  • Bureau de Mornant.
  • Tables alphabétiques des baux.
  • Baux à ferme et à loyer.
  • 1er janvier 1812-décembre 1853.