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144 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    1954-1958.

    1 media

    1954-1958.

    Date

    1954-1958

    Cote

    04989, 3Q6/633

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1954-1958.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    1948-1954.

    1 media

    1948-1954.

    Date

    1948-1954

    Cote

    04988, 3Q6/632

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1948-1954.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Banlieue de Villefranche.

    2 lots 90 medias

    Banlieue de Villefranche.

    Date

    Octobre 1882-1941

    Cote

    32714, 3Q52/493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Banlieue de Villefranche.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    [1941].

    2 lots 4 medias

    [1941].

    Date

    1941

    Cote

    31493, 3Q49/612

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • [1941].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    1 media

    Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    Date

    [1901-1940]

    Cote

    06131, 3Q8/296

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits (classement alphabétique des communes).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Communes A-B (volume 1).

    1 media

    Communes A-B (volume 1).

    Date

    1871-1936

    Cote

    03189, 3Q4/323

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Communes A-B (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Communes LU-Z (volume 3).

    1 media

    Communes LU-Z (volume 3).

    Date

    1871-1936

    Cote

    03191, 3Q4/325

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Communes LU-Z (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Communes C-LO (volume 2).

    1 media

    Communes C-LO (volume 2).

    Date

    1871-1936

    Cote

    03190, 3Q4/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau d'Anse.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Communes C-LO (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

    2 lots 99 medias

    [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

    Date

    1912-1930

    Cote

    31492, 3Q49/611

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    1900-1927 (volume 6).

    2 lots 117 medias

    1900-1927 (volume 6).

    Date

    1900-1927

    Cote

    25684, 3Q40/325

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1900-1927 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    1904-1926.

    1 media

    1904-1926.

    Date

    1904-1926

    Cote

    04987, 3Q6/631

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1904-1926.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

    2 lots 115 medias

    Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

    Date

    1900-1912

    Cote

    31491, 3Q49/610

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    1881-1911 (ordre alphabétique des communes).

    1 media

    1881-1911 (ordre alphabétique des communes).

    Date

    1881-1911

    Cote

    04077, 3Q5/673

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1881-1911 (ordre alphabétique des communes).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    Baux écrits.

    2 lots 141 medias

    Baux écrits.

    Date

    Octobre 1871-avril 1911

    Cote

    32149, 3Q50/541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    1865-1900 (volume 5).

    2 lots 114 medias

    1865-1900 (volume 5).

    Date

    1865-1900

    Cote

    25683, 3Q40/324

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Monsols.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1865-1900 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

    2 lots 115 medias

    1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

    Date

    1871-1899

    Cote

    31489, 3Q49/608

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

    2 lots 96 medias

    1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

    Date

    1871-1899

    Cote

    31490, 3Q49/609

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    2 lots 96 medias

    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Date

    1872-1897

    Cote

    26841, 3Q42/573

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Toutes communes.

    2 lots 83 medias

    Toutes communes.

    Date

    [1871-1897]

    Cote

    32717, 3Q52/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Toutes communes.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.

    2 lots 103 medias

    Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.

    Date

    Novembre 1871-décembre 1897 

    Cote

    32713, 3Q52/492

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé,...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Commune de Villefranche : J-Z.

    2 lots 59 medias

    Commune de Villefranche : J-Z.

    Date

    Août 1871-juillet 1885

    Cote

    32716, 3Q52/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Commune de Villefranche : J-Z.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    Commune de Villefranche : A-J.

    2 lots 55 medias

    Commune de Villefranche : A-J.

    Date

    [Août 1871-juillet 1885]

    Cote

    32715, 3Q52/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Commune de Villefranche : A-J.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Baux écrits.

    2 lots 175 medias

    Baux écrits.

    Date

    Septembre 1871-avril 1882

    Cote

    28575, 3Q44/1073

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    1871-1881 (ordre alphabétique des communes).

    1 media

    1871-1881 (ordre alphabétique des communes).

    Date

    1871-1881

    Cote

    04076, 3Q5/672

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1871-1881 (ordre alphabétique des communes).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Baux écrits.

    2 lots 43 medias

    Baux écrits.

    Date

    Novembre 1871-février 1872

    Cote

    26224, 3Q41/407

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    1865-1870.

    2 lots 201 medias

    1865-1870.

    Date

    1865-1870

    Cote

    04986, 3Q6/630

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1865-1870.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    [Mars] 1819-février 1868.

    2 lots 161 medias

    [Mars] 1819-février 1868.

    Date

    1819-1868

    Cote

    27442, 3Q43/509

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • [Mars] 1819-février 1868.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

    2 lots 182 medias

    Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

    Date

    1861-1866

    Cote

    24409, 3Q37/177

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes administratifs et des Domaines.
    • Table alphabétique des baux : baux à ferme et à loyer.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Mai 1858-novembre 1866.

    2 lots 115 medias

    Mai 1858-novembre 1866.

    Date

    1858-1866

    Cote

    09596, 3Q15/1016

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 1er bureau des actes civils nord .
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Mai 1858-novembre 1866.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    [Juin-décembre 1866].

    2 lots 36 medias

    [Juin-décembre 1866].

    Date

    [1866]

    Cote

    15120, 3Q23/926

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau des actes judiciaires près du tribunal...
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • [Juin-décembre 1866].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Juin 1861-août 1866 (numéro de volume non indiqué).

    2 lots 97 medias

    Juin 1861-août 1866 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1861-1866

    Cote

    19293, 3Q31/1649

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : bureau de Lyon Successions 1.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer
    • Juin 1861-août 1866 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Avril 1862-novembre 1866 (volume 4).

    2 lots 53 medias

    Avril 1862-novembre 1866 (volume 4).

    Date

    1862-1866

    Cote

    11599, 3Q18/972

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Lyon : 2e bureau des actes civils sud.
    • Tables alphabétiques des baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1862-novembre 1866 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    1er janvier 1837-décembre 1865.

    2 lots 204 medias

    1er janvier 1837-décembre 1865.

    Date

    1837-1865

    Cote

    04074, 3Q5/671

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Beaujeu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1837-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    Janvier 1854-décembre 1865.

    2 lots 41 medias

    Janvier 1854-décembre 1865.

    Date

    1854-1865

    Cote

    26223, 3Q41/406

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1854-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

    2 lots 54 medias

    Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

    Date

    1852-1865

    Cote

    29351, 3Q45/611

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    2 lots 203 medias

    Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    Date

    1846-1865

    Cote

    06130, 3Q8/295

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Condrieu.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1846-décembre 1865 (numéro de volume non indiqué).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Avril 1818-novembre 1865.

    2 lots 205 medias

    Avril 1818-novembre 1865.

    Date

    1818-1865

    Cote

    04984, 3Q6/629

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Belleville.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1818-novembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Juillet 1850-31 décembre 1865.

    2 lots 56 medias

    Juillet 1850-31 décembre 1865.

    Date

    1850-1865

    Cote

    28574, 3Q44/1072

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1850-31 décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Avril 1841-décembre 1865.

    2 lots 82 medias

    Avril 1841-décembre 1865.

    Date

    1841-1865

    Cote

    32711, 3Q52/491

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1841-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

    2 lots 68 medias

    1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

    Date

    1847-1865

    Cote

    30055, 3Q47/316

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement