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144 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Toutes communes.

    2 lots 83 medias

    Toutes communes.

    Date

    [1871-1897]

    Cote

    32717, 3Q52/496

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Toutes communes.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  2. Résultat n°2
    Commune de Villefranche : J-Z.

    2 lots 59 medias

    Commune de Villefranche : J-Z.

    Date

    Août 1871-juillet 1885

    Cote

    32716, 3Q52/495

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Commune de Villefranche : J-Z.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  3. Résultat n°3
    Commune de Villefranche : A-J.

    2 lots 55 medias

    Commune de Villefranche : A-J.

    Date

    [Août 1871-juillet 1885]

    Cote

    32715, 3Q52/494

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Commune de Villefranche : A-J.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  4. Résultat n°4
    Banlieue de Villefranche.

    2 lots 90 medias

    Banlieue de Villefranche.

    Date

    Octobre 1882-1941

    Cote

    32714, 3Q52/493

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Banlieue de Villefranche.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  5. Résultat n°5
    Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.

    2 lots 103 medias

    Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé, Gleizé, Lacenas, Limas, Montmelas, Rivolet, Salles, Saint-Julien, Vaux et Le Perréon.

    Date

    Novembre 1871-décembre 1897 

    Cote

    32713, 3Q52/492

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Communes d'Arbuissonas, Arnas, Blacé, Cogny, Denicé,...

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  6. Résultat n°6
    Avril 1841-décembre 1865.

    2 lots 82 medias

    Avril 1841-décembre 1865.

    Date

    1841-1865

    Cote

    32711, 3Q52/491

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Avril 1841-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  7. Résultat n°7
    Novembre 1817-avril 1841.

    2 lots 88 medias

    Novembre 1817-avril 1841.

    Date

    1817-1841

    Cote

    32710, 3Q52/490

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Novembre 1817-avril 1841.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  8. Résultat n°8
    Nivôse An XI-novembre 1817.

    2 lots 62 medias

    Nivôse An XI-novembre 1817.

    Date

    An XI-1817

    Cote

    32709, 3Q52/489

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Nivôse An XI-novembre 1817.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  9. Résultat n°9
    Nivôse An III-mai 1807.

    2 lots 27 medias

    Nivôse An III-mai 1807.

    Date

    An III-1807

    Cote

    32708, 3Q52/488

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Villefranche-sur-Saône.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Nivôse An III-mai 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  10. Résultat n°10
    Baux écrits.

    2 lots 141 medias

    Baux écrits.

    Date

    Octobre 1871-avril 1911

    Cote

    32149, 3Q50/541

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  11. Résultat n°11
    Janvier 1842-décembre 1865.

    2 lots 83 medias

    Janvier 1842-décembre 1865.

    Date

    1842-1865

    Cote

    32148, 3Q50/540

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1842-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  12. Résultat n°12
    1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    2 lots 63 medias

    1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    Date

    1809-1821

    Cote

    32147, 3Q50/539

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Vaugneray.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1809-31 décembre 1821 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  13. Résultat n°13
    [1941].

    2 lots 4 medias

    [1941].

    Date

    1941

    Cote

    31493, 3Q49/612

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • [1941].

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  14. Résultat n°14
    [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

    2 lots 99 medias

    [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

    Date

    1912-1930

    Cote

    31492, 3Q49/611

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • [Octobre] 1912-[décembre 1930] (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  15. Résultat n°15
    Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

    2 lots 115 medias

    Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

    Date

    1900-1912

    Cote

    31491, 3Q49/610

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • Janvier 1900-octobre 1912 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  16. Résultat n°16
    1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

    2 lots 96 medias

    1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

    Date

    1871-1899

    Cote

    31490, 3Q49/609

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1er octobre 1871-31 décembre 1899 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  17. Résultat n°17
    1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

    2 lots 115 medias

    1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

    Date

    1871-1899

    Cote

    31489, 3Q49/608

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.
    • 1er octobre 1871-23 décembre 1899 (volume 1).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  18. Résultat n°18
    Baux à ferme et à loyer.

    2 lots 132 medias

    Baux à ferme et à loyer.

    Date

    Novembre 1833-décembre 1865

    Cote

    31487, 3Q49/607

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Thizy.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  19. Résultat n°19
    Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    2 lots 95 medias

    Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    Date

    1816-1834

    Cote

    30742, 3Q48/637

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • Décembre 1816-septembre 1834. (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  20. Résultat n°20
    1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    2 lots 31 medias

    1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    Date

    1812-1816

    Cote

    30741, 3Q48/636

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1812-décembre 1816 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  21. Résultat n°21
    Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).

    2 lots 52 medias

    Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).

    Date

    1792-1811

    Cote

    30740, 3Q48/635

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Tarare.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • Mars 1792-31 décembre 1811 (volume 2).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  22. Résultat n°22
    1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

    2 lots 68 medias

    1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

    Date

    1847-1865

    Cote

    30055, 3Q47/316

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1847-décembre 1865 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  23. Résultat n°23
    Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

    2 lots 117 medias

    Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

    Date

    1823-1846

    Cote

    30054, 3Q47/315

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1823-décembre 1846 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  24. Résultat n°24
    1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

    2 lots 78 medias

    1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

    Date

    An X-1823

    Cote

    30053, 3Q47/314

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Symphorien-sur-Coise.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • 1er frimaire an X-1er février 1823 (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  25. Résultat n°25
    Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

    2 lots 54 medias

    Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

    Date

    1852-1865

    Cote

    29351, 3Q45/611

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1852-octobre 1865 (volume 6).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  26. Résultat n°26
    Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).

    2 lots 64 medias

    Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).

    Date

    1837-1851

    Cote

    29350, 3Q45/610

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Novembre 1837-décembre 1851 (volume 5).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  27. Résultat n°27
    1er novembre 1822-1er janvier 1838 (volume 4).

    2 lots 69 medias

    1er novembre 1822-1er janvier 1838 (volume 4).

    Date

    1822-1838

    Cote

    29349, 3Q45/609

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er novembre 1822-1er janvier 1838 (volume 4).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  28. Résultat n°28
    Baux laïcs (volume 3).

    2 lots 101 medias

    Baux laïcs (volume 3).

    Date

    Novembre 1793-octobre 1822

    Cote

    29347, 3Q45/608

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Laurent-de-Chamousset.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux laïcs (volume 3).

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  29. Résultat n°29
    Baux écrits.

    2 lots 175 medias

    Baux écrits.

    Date

    Septembre 1871-avril 1882

    Cote

    28575, 3Q44/1073

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  30. Résultat n°30
    Juillet 1850-31 décembre 1865.

    2 lots 56 medias

    Juillet 1850-31 décembre 1865.

    Date

    1850-1865

    Cote

    28574, 3Q44/1072

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1850-31 décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  31. Résultat n°31
    Juillet 1823-juin 1850.

    2 lots 113 medias

    Juillet 1823-juin 1850.

    Date

    1823-1850

    Cote

    28573, 3Q44/1071

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Juillet 1823-juin 1850.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  32. Résultat n°32
    Frimaire an VIII-juin 1823.

    2 lots 85 medias

    Frimaire an VIII-juin 1823.

    Date

    An VIII-1823

    Cote

    28572, 3Q44/1070

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Frimaire an VIII-juin 1823.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  33. Résultat n°33
    23 mai 1791-19 frimaire an VIII.

    2 lots 74 medias

    23 mai 1791-19 frimaire an VIII.

    Date

    1791-An VIII

    Cote

    28571, 3Q44/1069

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Genis-Laval - Oullins.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 23 mai 1791-19 frimaire an VIII.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  34. Résultat n°34
    [Mars] 1819-février 1868.

    2 lots 161 medias

    [Mars] 1819-février 1868.

    Date

    1819-1868

    Cote

    27442, 3Q43/509

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • [Mars] 1819-février 1868.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  35. Résultat n°35
    1er janvier 1808-31 décembre 1819.

    2 lots 70 medias

    1er janvier 1808-31 décembre 1819.

    Date

    1808-1819

    Cote

    27441, 3Q43/508

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1808-31 décembre 1819.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  36. Résultat n°36
    Nivôse an VII-31 décembre 1807.

    2 lots 70 medias

    Nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Date

    An VII-1807

    Cote

    27440, 3Q43/507

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Saint-Cyr-au-Mont-d'Or.
    • Tables alphabétiques des baux : baux à ferme et à loyer.
    • Nivôse an VII-31 décembre 1807.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  37. Résultat n°37
    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    2 lots 96 medias

    Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Date

    1872-1897

    Cote

    26841, 3Q42/573

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Neuville-sur-Saône.
    • Table alphabétique des baux : baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  38. Résultat n°38
    Baux écrits.

    2 lots 43 medias

    Baux écrits.

    Date

    Novembre 1871-février 1872

    Cote

    26224, 3Q41/407

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux écrits.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  39. Résultat n°39
    Janvier 1854-décembre 1865.

    2 lots 41 medias

    Janvier 1854-décembre 1865.

    Date

    1854-1865

    Cote

    26223, 3Q41/406

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • Janvier 1854-décembre 1865.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement

  40. Résultat n°40
    1er janvier 1812-décembre 1853.

    2 lots 130 medias

    1er janvier 1812-décembre 1853.

    Date

    1812-1853

    Cote

    26222, 3Q41/405

    • Contexte : 3Q - Enregistrement et Timbre

    • Fonds de l'administration de l'Enregistrement, des...
    • Bureau de Mornant.
    • Tables alphabétiques des baux.
    • Baux à ferme et à loyer.
    • 1er janvier 1812-décembre 1853.

    Producteur :

    Bureaux de l'Enregistrement