France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

Résultat n°1

1 media
Du 1er au 12 septembre 1989.

Date

1989

Cote

6000W/41
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1989.
- Minutes des jugements.
- Du 1er au 12 septembre 1989.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°2

1 media
Du 20 au 30 septembre 1991.

Date

1991

Cote

6000W/92
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1991.
- Minutes des jugements.
- Du 20 au 30 septembre 1991.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°3

1 media
Du 17 au 31 mai 1990.

Date

1990

Cote

6000W/62
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1990.
- Minutes des jugements.
- Du 17 au 31 mai 1990.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°4

1 media
Du 22 au 31 janvier 1990.

Date

1990

Cote

6000W/55
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1990.
- Minutes des jugements.
- Du 22 au 31 janvier 1990.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°5

1 media
Du 17 au 28 avril 1989.

Date

1989

Cote

6000W/35
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1989.
- Minutes des jugements.
- Du 17 au 28 avril 1989.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°6

1 media
Mai-juin 2017.

Date

2017

Cote

6002W/65
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2017.
- Section encadrement.
- Mai-juin 2017.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°7

1 media
Du 19 au 30 janvier 1991.

Date

1991

Cote

6000W/79
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1991.
- Minutes des jugements.
- Du 19 au 30 janvier 1991.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°8

1 media
Du 1er au 14 septembre 1990.

Date

1990

Cote

6000W/66
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1990.
- Minutes des jugements.
- Du 1er au 14 septembre 1990.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°9

1 media
Janvier-février 2014.

Date

2014

Cote

6002W/16
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2014.
- Section commerce.
- Janvier-février 2014.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°10

1 media
Août-septembre-octobre 1990.

Date

1990

Cote

6000W/76
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1990.
- Référés : minutes des ordonnances.
- Août-septembre-octobre 1990.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°11

1 media
Juin-juillet 2014.

Date

2014

Cote

6002W/18
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2014.
- Section commerce.
- Juin-juillet 2014.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°12

1 media
Du 16 au 30 septembre 1992.

Date

1992

Cote

6000W/118
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 16 au 30 septembre 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°13

1 media
Juillet 1990.

Date

1990

Cote

6000W/65
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1990.
- Minutes des jugements.
- Juillet 1990.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°14

1 media
Avril-juin 2017.

Date

2017

Cote

6002W/61
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2017.
- Section activités diverses.
- Avril-juin 2017.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°15

1 media
Juillet-octobre 2017.

Date

2017

Cote

6002W/66
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2017.
- Section encadrement.
- Juillet-octobre 2017.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°16

1 media
Juillet 1992.

Date

1992

Cote

6000W/129
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Référés : minutes des ordonnances.
- Juillet 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°17

1 media
Du 4 au 13 janvier 1988.

Date

1988

Cote

6000W/1
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1988.
- Minutes des jugements.
- Du 4 au 13 janvier 1988.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°18

1 media
Du 3 au 14 février 1992.

Date

1992

Cote

6000W/106
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 3 au 14 février 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°19

1 media
Janvier-août 2014.

Date

2014

Cote

6002W/10
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2014.
- Référés.
- Janvier-août 2014.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°20

1 media
Mars-avril 1990.

Date

1990

Cote

6000W/74
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1990.
- Référés : minutes des ordonnances.
- Mars-avril 1990.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°21

1 media
Janvier-août 2015.

Date

2015

Cote

6002W/38
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2015.
- Départage.
- Janvier-août 2015.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°22

1 media
Du 14 au 28 février 1989.

Date

1989

Cote

6000W/31
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1989.
- Minutes des jugements.
- Du 14 au 28 février 1989.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°23

1 media
Du 15 au 31 décembre 1992.

Date

1992

Cote

6000W/124
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 15 au 31 décembre 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°24

1 media
Novembre-décembre 2014.

Date

2014

Cote

6002W/5
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2014.
- Section industrie.
- Novembre-décembre 2014.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°25

1 media
Du 1er au 16 octobre 1990.

Date

1990

Cote

6000W/68
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1990.
- Minutes des jugements.
- Du 1er au 16 octobre 1990.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°26

1 media
Du 2 au 18 novembre 1988.

Date

1988

Cote

6000W/19
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1988.
- Minutes des jugements.
- Du 2 au 18 novembre 1988.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°27

1 media
Référés : janvier-décembre 2016.

Date

2016

Cote

6002W/43
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2016.
- Référés : janvier-décembre 2016.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°28

1 media
Mars-mai 2014.

Date

2014

Cote

6002W/17
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2014.
- Section commerce.
- Mars-mai 2014.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°29

1 media
Mars-avril 2014.

Date

2014

Cote

6002W/2
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2014.
- Section industrie.
- Mars-avril 2014.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°30

1 media
Mai-juillet 2014.

Date

2014

Cote

6002W/7
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2014.
- Section activités diverses.
- Mai-juillet 2014.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°31

1 media
Janvier-février 2014.

Date

2014

Cote

6002W/1
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2014.
- Section industrie.
- Janvier-février 2014.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°32

1 media
Mai-septembre 2017.

Date

2017

Cote

6002W/58
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2017.
- Section industrie.
- Mai-septembre 2017.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°33

1 media
Du 1er au 14 décembre 1992.

Date

1992

Cote

6000W/123
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 1er au 14 décembre 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°34

1 media
Du 2 mai au 19 mai 1988.

Date

1988

Cote

6000W/9
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1988.
- Minutes des jugements.
- Du 2 mai au 19 mai 1988.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°35

1 media
Avril-juin 2015.

Date

2015

Cote

6002W/35
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2015.
- Section commerce.
- Avril-juin 2015.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°36

1 media
Août 1992.

Date

1992

Cote

6000W/130
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Référés : minutes des ordonnances.
- Août 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°37

1 media
Janvier-mars 2017.

Date

2017

Cote

6002W/60
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2017.
- Section activités diverses.
- Janvier-mars 2017.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°38

1 media
Septembre-décembre 2016.

Date

2016

Cote

6002W/53
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2016.
- Départage.
- Septembre-décembre 2016.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°39

1 media
Janvier-février 1990.

Date

1990

Cote

6000W/73
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1990.
- Référés : minutes des ordonnances.
- Janvier-février 1990.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°40

1 media
Du 1er au 16 septembre 1988.

Date

1988

Cote

6000W/15
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1988.
- Minutes des jugements.
- Du 1er au 16 septembre 1988.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°41

1 media
Mai-octobre 2015.

Date

2015

Cote

6002W/32
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2015.
- Section encadrement.
- Mai-octobre 2015.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°42

1 media
Du 1er au 18 mars 1991.

Date

1991

Cote

6000W/82
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1991.
- Minutes des jugements.
- Du 1er au 18 mars 1991.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°43

1 media
Juillet-août 1992.

Date

1992

Cote

6000W/116
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Juillet-août 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°44

1 media
Avril-juillet 2016.

Date

2016

Cote

6002W/41
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2016.
- Section industrie.
- Avril-juillet 2016.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°45

1 media
Janvier-février 2016.

Date

2016

Cote

6002W/47
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2016.
- Section commerce.
- Janvier-février 2016.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°46

1 media
Du 14 au 30 avril 1992.

Date

1992

Cote

6000W/111
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 14 au 30 avril 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°47

1 media
Décembre 1991.

Date

1991

Cote

6000W/97
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1991.
- Minutes des jugements.
- Décembre 1991.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°48

1 media
Novembre-décembre 1991.

Date

1991

Cote

6000W/103
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1991.
- Référés : minutes des ordonnances.
- Novembre-décembre 1991.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°49

1 media
Du 23 au 31 mars 1988.

Date

1988

Cote

6000W/6
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1988.
- Minutes des jugements.
- Du 23 au 31 mars 1988.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°50

1 media
Octobre-décembre 2017.

Date

2017

Cote

6002W/71
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2017.
- Section commerce.
- Octobre-décembre 2017.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°51

1 media
Du 16 au 29 mai 1992.

Date

1992

Cote

6000W/113
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 16 au 29 mai 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°52

1 media
Du 19 au 29 mars 1991.

Date

1991

Cote

6000W/83
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1991.
- Minutes des jugements.
- Du 19 au 29 mars 1991.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°53

1 media
Du 1er au 16 mars 1989.

Date

1989

Cote

6000W/32
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1989.
- Minutes des jugements.
- Du 1er au 16 mars 1989.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°54

1 media
Novembre 1992.

Date

1992

Cote

6000W/132
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Référés : minutes des ordonnances.
- Novembre 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°55

1 media
Du 1er au 13 février 1989.

Date

1989

Cote

6000W/30
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1989.
- Minutes des jugements.
- Du 1er au 13 février 1989.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°56

1 media
Septembre-octobre 1991.

Date

1991

Cote

6000W/102
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1991.
- Référés : minutes des ordonnances.
- Septembre-octobre 1991.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°57

1 media
Du 17 au 30 juin 1992.

Date

1992

Cote

6000W/115
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 17 au 30 juin 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°58

1 media
Du 19 au 30 novembre 1991.

Date

1991

Cote

6000W/96
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1991.
- Minutes des jugements.
- Du 19 au 30 novembre 1991.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°59

1 media
Du 1er au 16 juin 1992.

Date

1992

Cote

6000W/114
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 1er au 16 juin 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°60

1 media
Mars-avril 1991.

Date

1991

Cote

6000W/99
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1991.
- Référés : minutes des ordonnances.
- Mars-avril 1991.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°61

1 media
Décembre 1988.

Date

1988

Cote

6000W/21
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1988.
- Minutes des jugements.
- Décembre 1988.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°62

1 media
Novembre-décembre 1988.

Date

1988

Cote

6000W/27
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1988.
- Référés : minutes des ordonnances.
- Novembre-décembre 1988.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°63

1 media
Du 15 au 28 février 1992.

Date

1992

Cote

6000W/107
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 15 au 28 février 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°64

1 media
Septembre-décembre 2015.

Date

2015

Cote

6002W/39
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2015.
- Départage.
- Septembre-décembre 2015.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°65

1 media
Du 17 au 31 octobre 1989.

Date

1989

Cote

6000W/44
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1989.
- Minutes des jugements.
- Du 17 au 31 octobre 1989.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°66

1 media
Janvier-avril 2015.

Date

2015

Cote

6002W/23
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2015.
- Section industrie.
- Janvier-avril 2015.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°67

1 media
Septembre-octobre 2014.

Date

2014

Cote

6002W/19
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2014.
- Section commerce.
- Septembre-octobre 2014.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°68

1 media
Du 3 au 14 octobre 1988.

Date

1988

Cote

6000W/17
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1988.
- Minutes des jugements.
- Du 3 au 14 octobre 1988.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°69

1 media
Janvier-mars 2015.

Date

2015

Cote

6002W/34
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2015.
- Section commerce.
- Janvier-mars 2015.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°70

1 media
Du 17 au 31 octobre 1988.

Date

1988

Cote

6000W/18
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1988.
- Minutes des jugements.
- Du 17 au 31 octobre 1988.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°71

1 media
Septembre-octobre 2014.

Date

2014

Cote

6002W/8
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2014.
- Section activités diverses.
- Septembre-octobre 2014.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°72

1 media
Du 19 au 30 septembre 1988.

Date

1988

Cote

6000W/16
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1988.
- Minutes des jugements.
- Du 19 au 30 septembre 1988.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°73

1 media
Du 17 au 31 octobre 1991.

Date

1991

Cote

6000W/94
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1991.
- Minutes des jugements.
- Du 17 au 31 octobre 1991.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°74

1 media
Du 4 au 15 mai 1992.

Date

1992

Cote

6000W/112
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 4 au 15 mai 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°75

1 media
Du 1er au 16 novembre 1992.

Date

1992

Cote

6000W/121
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 1er au 16 novembre 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°76

1 media
Du 2 au 19 janvier 1990.

Date

1990

Cote

6000W/54
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1990.
- Minutes des jugements.
- Du 2 au 19 janvier 1990.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°77

1 media
Septembre-décembre 2017.

Date

2017

Cote

6002W/73
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2017.
- Départage.
- Septembre-décembre 2017.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°78

1 media
Du 2 au 17 mars 1992.

Date

1992

Cote

6000W/108
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1992.
- Minutes des jugements.
- Du 2 au 17 mars 1992.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°79

1 media
Novembre-décembre 2014.

Date

2014

Cote

6002W/9
- Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...
- 2014.
- Section activités diverses.
- Novembre-décembre 2014.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)
Résultat n°80

1 media
Du 21 au 29 avril 1988.

Date

1988

Cote

6000W/8
- Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...
- 1988.
- Minutes des jugements.
- Du 21 au 29 avril 1988.
Producteur :

France. Conseil de prud'hommes (Lyon, Rhône)

Résultats de la recherche

Du 1er au 12 septembre 1989.

Date

Cote

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

Producteur :

Du 20 au 30 septembre 1991.

Date

Cote

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

Producteur :

Du 17 au 31 mai 1990.

Date

Cote

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

Producteur :

Du 22 au 31 janvier 1990.

Date

Cote

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

Producteur :

Du 17 au 28 avril 1989.

Date

Cote

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

Producteur :

Mai-juin 2017.

Date

Cote

Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...

Producteur :

Du 19 au 30 janvier 1991.

Date

Cote

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

Producteur :

Du 1er au 14 septembre 1990.

Date

Cote

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

Producteur :

Janvier-février 2014.

Date

Cote

Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...

Producteur :

Août-septembre-octobre 1990.

Date

Cote

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

Producteur :

Juin-juillet 2014.

Date

Cote

Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...

Producteur :

Du 16 au 30 septembre 1992.

Date

Cote

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

Producteur :

Juillet 1990.

Date

Cote

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...

Producteur :

Avril-juin 2017.

Date

Cote

Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...

Producteur :

Juillet-octobre 2017.

Date

Cote

Contexte : 6002W - Conseil de prud'hommes de Lyon - Registres...

Producteur :

Juillet 1992.

Date

Cote

Contexte : 6000W - Conseil de prud'homme de Lyon - Affaire prudhommales...