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  1. Résultat n°1

    Equipe technique TG 36 mise à disposition du département de l'Ain sur demande du commissariat à la lutte contre le chômage à Vichy.

    Date

    1942-1957

    Cote

    6150W22

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Direction générale du génie rural et de l'hydraulique...
    • Equipe technique TG 36 mise à disposition du département...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  2. Résultat n°2

    Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.

    Date

    1955-2001

    Cote

    6150W27

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 13 novembre 1936 au 9 décembre 1938.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  3. Résultat n°3

    Réorganisation départementale de l'État, assistance méthodologique.

    Date

    2006-2009

    Cote

    6150W3

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Création de la Direction départementale des territoires.
    • Réorganisation départementale de l'État, assistance...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  4. Résultat n°4

    Service ingénierie du développement durable, observatoire départemental des services publics d'eau et d'assainissement du Rhône.

    Date

    2012

    Cote

    6150W13

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Suivi des services.
    • Service ingénierie du développement durable, observatoire...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  5. Résultat n°5

    Audit de l'organisation et du fonctionnement.

    Date

    2016

    Cote

    6150W11

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Audit de l'organisation et du fonctionnement.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  6. Résultat n°6

    Élections professionnelles, suivi.

    Date

    2014

    Cote

    6150W20

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Élections professionnelles, suivi.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  7. Résultat n°7

    Nouvelles missions.

    Date

    2012

    Cote

    6150W9

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Nouvelles missions.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  8. Résultat n°8

    Audit comptable des opérations d'inventaire en matière d'aides à la pierre.

    Date

    2013

    Cote

    6150W14

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Suivi des services.
    • Audit comptable des opérations d'inventaire en matière...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  9. Résultat n°9

    Arrêtés originaux.

    Date

    2010-2019

    Cote

    6150W5

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Arrêtés originaux.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  10. Résultat n°10

    Bilans sociaux internes.

    Date

    2010-2011

    Cote

    6150W16

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Bilans sociaux internes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  11. Résultat n°11

    Organigrammes.

    Date

    2010-2013

    Cote

    6150W17

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Gestion des ressources humaines.
    • Organigrammes.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  12. Résultat n°12

    Secrétariat général commun départemental, mise en place.

    Date

    2019

    Cote

    6150W12

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Secrétariat général commun départemental, mise en place.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  13. Résultat n°13

    Routes, transfert de gestion.

    Date

    2006

    Cote

    6150W1

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Routes, transfert de gestion.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  14. Résultat n°14

    Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.

    Date

    1943-1990

    Cote

    6150W25

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 6 août 1922 au 18 juin 1928.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  15. Résultat n°15

    Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.

    Date

    1949-1996

    Cote

    6150W26

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Direction départementale de l'Agriculture.
    • Dossiers de carrière.
    • Agents nés du 30 août 1928 au 8 juillet 1936.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  16. Résultat n°16

    Secrétariat général, préfiguration.

    Date

    2009

    Cote

    6150W4

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Création de la Direction départementale des territoires.
    • Secrétariat général, préfiguration.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  17. Résultat n°17

    Charte de l'information et de la communication interne.

    Date

    2006-2009

    Cote

    6150W2

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Révision générale des politiques publiques (RGPP).
    • Charte de l'information et de la communication interne.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  18. Résultat n°18

    Bilan d'activité de l'année 2018.

    Date

    2018

    Cote

    6150W6

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Bilan d'activité de l'année 2018.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  19. Résultat n°19

    Projet de service 2015-2017.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6150W10

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Organisation des missions.
    • Projet de service 2015-2017.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires

  20. Résultat n°20

    Inauguration de la première unité de méthanisation dans le département du Rhône.

    Date

    2016

    Cote

    6150W15

    • Contexte : 6150W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Création et suivi.
    • Activités et missions.
    • Suivi des services.
    • Inauguration de la première unité de méthanisation...

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires