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72 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Commune de Cogny.

    1 media

    Commune de Cogny.

    Date

    1981-1982

    Cote

    5951W/33

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de la Cantinière.
    • Commune de Cogny.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  2. Résultat n°2
    Commune de Lantignié.

    1 media

    Commune de Lantignié.

    Date

    1963-1968

    Cote

    5951W/20

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Lantignié.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  3. Résultat n°3
    Opérations immobilières.

    1 media

    Opérations immobilières.

    Date

    1967-1984

    Cote

    1762W 1-1762W20

    • Contexte : Opérations immobilières.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  4. Résultat n°4
    Forêt de Brou.

    1 media

    Forêt de Brou.

    Date

    1998

    Cote

    5951W/45

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de Brou.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  5. Résultat n°5
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1976-1986

    Cote

    2063W 1-2063W12

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  6. Résultat n°6
    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    1 media

    Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

    Date

    1974-1985

    Cote

    5951W/50

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  7. Résultat n°7
    Cessions de parcelles départementales.

    1 media

    Cessions de parcelles départementales.

    Date

    2000-2002

    Cote

    5951W/41

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Cessions de parcelles départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  8. Résultat n°8
    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    1 media

    Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

    Date

    1986-1988

    Cote

    5951W/55

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  9. Résultat n°9
    Coupes de bois, adjudications.

    1 media

    Coupes de bois, adjudications.

    Date

    1993-1995

    Cote

    5951W/54

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Exploitation et commercialisation.
    • Coupes de bois, adjudications.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  10. Résultat n°10
    Domaine de l'État.

    1 media

    Domaine de l'État.

    Date

    1984-1985

    Cote

    2233W 140-2233W143

    • Contexte : Domaine de l'État.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des actions de l'Etat (DAE)/3e bureau

  11. Résultat n°11
    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    1 media

    Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Date

    1955

    Cote

    5951W/29

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt de Brou.
    • Commune de Saint-Just-d'Avray.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  12. Résultat n°12
    Commune de Beaujeu.

    1 media

    Commune de Beaujeu.

    Date

    1969-1981

    Cote

    5951W/17

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Beaujeu.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  13. Résultat n°13
    L-P.

    1 media

    L-P.

    Date

    1973-1982

    Cote

    5951W/24

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Titres de propriété des parcelles.
    • Forêt d'Avenas.
    • Commune de Vauxrenard.
    • L-P.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  14. Résultat n°14
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1977-1980

    Cote

    1304W 124-1304W131

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/1er bureau

  15. Résultat n°15
    Droits d'usage.

    1 media

    Droits d'usage.

    Date

    1977-1998

    Cote

    5951W/9

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Droits d'usage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  16. Résultat n°16
    Délimitation.

    1 media

    Délimitation.

    Date

    1980-1998

    Cote

    5951W/10

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Délimitation.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  17. Résultat n°17
    Forêt de la Cantinière.

    1 media

    Forêt de la Cantinière.

    Date

    1982-1983

    Cote

    5951W/47

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Aménagement et travaux.
    • Révision d'aménagement forestier.
    • Forêt de la Cantinière.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  18. Résultat n°18
    Opérations immobilières amiables.

    1 media

    Opérations immobilières amiables.

    Date

    1954-1985

    Cote

    1955W 1-1955W25

    • Contexte : Opérations immobilières amiables.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des collectivités locales (DCL)/2e bureau

  19. Résultat n°19
    Vente aux enchères, adjudication.

    1 media

    Vente aux enchères, adjudication.

    Date

    1978-1984

    Cote

    5951W/12

    • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

    • Gestion foncière.
    • Vente aux enchères, adjudication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction du patrimoine / Action foncière

  20. Résultat n°20
    Domaine de l'Etat.

    1 media

    Domaine de l'Etat.

    Date

    1933-1978

    Cote

    845W 1-845W165

    • Contexte : Domaine de l'Etat.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/4e division/1er bureau