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102 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

École vétérinaire, transfert sur la commune.
Cote
4527W31
 Date
1966
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • École vétérinaire, transfert sur la commune.
Résultat n°2
Commune de Cogny.

1 media

Commune de Cogny.
Cote
5951W/33
 Date
1981-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de la Cantinière.
  • Commune de Cogny.
Résultat n°3

Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création d'une maison cantonnière.
Cote
4527W15
 Date- Lieu
LES SAUVAGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Les Sauvages, acquisition d'une propriété pour la création...
Résultat n°4
Commune de Lantignié.

1 media

Commune de Lantignié.
Cote
5951W/20
 Date
1963-1968
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Lantignié.
Résultat n°5
Opérations immobilières.

1 media

Opérations immobilières.
Cote
1762W 1-1762W20
 Date
1967-1984
 Lieu - Type de document
CONVENTION

  • Contexte : Opérations immobilières.
Résultat n°6
Forêt de Brou.

1 media

Forêt de Brou.
Cote
5951W/45
 Date
1998
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Révision d'aménagement forestier.
  • Forêt de Brou.
Résultat n°7

Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour installation d'un domaine universitaire.
Cote
4527W30
 Date
1958-1967
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • Domaine Lacroix-Laval, acquisition par l'État pour...
Résultat n°8

Institut du monde du travail, installation.
Cote
4527W32
 Date
1975-1984
 Lieu
MARCY-L'ETOILE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Marcy-l'Etoile.
  • Institut du monde du travail, installation.
Résultat n°9
Opérations immobilières amiables.

1 media

Opérations immobilières amiables.
Cote
2063W 1-2063W12
 Date
1976-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Opérations immobilières amiables.
Résultat n°10

Cadre réglementaire.
Cote
4527W7
 Date
1943-1971
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Cadre réglementaire.
Résultat n°11
Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).

1 media

Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison hertzienne).
Cote
5951W/50
 Date
1974-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Aménagement et travaux.
  • Forêt d'Avenas, installation d'une station relais (liaison...
Résultat n°12
Cessions de parcelles départementales.

1 media

Cessions de parcelles départementales.
Cote
5951W/41
 Date
2000-2002
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Cessions de parcelles départementales.
Résultat n°13
Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.

1 media

Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes de location.
Cote
5951W/55
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Droit de chasse sur les forêts départementales, demandes...
Résultat n°14
Coupes de bois, adjudications.

1 media

Coupes de bois, adjudications.
Cote
5951W/54
 Date
1993-1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Exploitation et commercialisation.
  • Coupes de bois, adjudications.
Résultat n°15
Domaine de l'État.

1 media

Domaine de l'État.
Cote
2233W 140-2233W143
 Date
1984-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Domaine de l'État.
Résultat n°16
Commune de Saint-Just-d'Avray.

1 media

Commune de Saint-Just-d'Avray.
Cote
5951W/29
 Date
1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt de Brou.
  • Commune de Saint-Just-d'Avray.
Résultat n°17

Commission régionale des opérations immobilières et de l'architecture, saisine.
Cote
4527W20
 Date
1979-1982
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Lyon 3.
  • Cité judiciaire.
  • Commission régionale des opérations immobilières et...
Résultat n°18
Commune de Beaujeu.

1 media

Commune de Beaujeu.
Cote
5951W/17
 Date
1969-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Beaujeu.
Résultat n°19
L-P.

1 media

L-P.
Cote
5951W/24
 Date
1973-1982
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5951W - Département du Rhône - Gestion des forêts départementales

  • Gestion foncière.
  • Titres de propriété des parcelles.
  • Forêt d'Avenas.
  • Commune de Vauxrenard.
  • L-P.
Résultat n°20

Bron, hôpital du Vinatier.
Cote
4527W11
 Date
1955-1969
 Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 4527W - Département du Rhône - Patrimoine mobilier...

  • Propriétés bâties.
  • Suivi administratif.
  • Bron, hôpital du Vinatier.