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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts du Parlement et de la cour des Aides de Paris.

1 media

Cote
A1
Date
1478-1785
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux manuscrits.
  • Édits et lettres patentes des rois de France ; arrêts...
Résultat n°2
Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.

1 media

Cote
A2
Date
1603-1789
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux manuscrits.
  • Arrêts du Conseil d'État et commissions sur arrêt.
Résultat n°3
Mandements royaux.

1 media

Cote
A3
Date
1511-1788
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux manuscrits.
  • Mandements royaux.
Résultat n°4
1600-1703.

1 media

Cote
A4
Date
1600-1703.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1600-1703.
Résultat n°5
1704-1708.

1 media

Cote
A5
Date
1704-1708.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1704-1708.
Résultat n°6
1709-1711.

1 media

Cote
A6
Date
1709-1711.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1709-1711.
Résultat n°7
1712-1715.

1 media

Cote
A7
Date
1712-1715.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1712-1715.
Résultat n°8
1716-1747.

1 media

Cote
A8
Date
1716-1747.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1716-1747.
Résultat n°9
1748-1770.

1 media

Cote
A9
Date
1748-1770.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1748-1770.
Résultat n°10
1771-1780.

1 media

Cote
A10
Date
1771-1780.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1771-1780.
Résultat n°11
1781-1788.

1 media

Cote
A11
Date
1781-1788.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Édits.
  • 1781-1788.
Résultat n°12
1561-1759.

1 media

Cote
A12
Date
1561-1759.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Ordonnances.
  • 1561-1759.
Résultat n°13
1773-1776.

1 media

Cote
A13
Date
1773-1776.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Ordonnances.
  • 1773-1776.
Résultat n°14
1777-1778.

1 media

Cote
A14
Date
1777-1778.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Ordonnances.
  • 1777-1778.
Résultat n°15
1665-1759.

1 media

Cote
A15
Date
1665-1759.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1665-1759.
Résultat n°16
1760-1774.

1 media

Cote
A16
Date
1760-1774.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1760-1774.
Résultat n°17
1775-1779.

1 media

Cote
A17
Date
1775-1779.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1775-1779.
Résultat n°18
1780.

1 media

Cote
A18
Date
1780.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1780.
Résultat n°19
1781-1784.

1 media

Cote
A19
Date
1781-1784.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1781-1784.
Résultat n°20
1785-1789.

1 media

Cote
A20
Date
1785-1789.
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Série A : actes du pouvoir souverain

  • Actes royaux imprimés.
  • Lettres patentes.
  • 1785-1789.