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537 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
162e séance (20 janvier).

1 media

162e séance (20 janvier).
Cote
496W251
 Date
1967-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1967.
  • 162e séance (20 janvier).
Résultat n°2

Aide sociale à l'enfance.
Cote
6100W/5
 Date
1997-2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6100W - Département du Rhône - Maison du Rhône de Villefranche-sur-Saône,...

  • Dossiers d'activité par domaine, suivi.
  • Aide sociale à l'enfance.
Résultat n°3
Recrutement.

1 media

Recrutement.
Cote
496W92
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Recrutement.
Résultat n°4
7e et 8e allocations.

1 media

7e et 8e allocations.
Cote
496W141
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Subsistances.
  • 1964.
  • Décisions.
  • 7e et 8e allocations.
Résultat n°5
Matériel.

1 media

Matériel.
Cote
496W378
 Date
1964-1967
 Lieu
DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Villa-Gillet.
  • Fonctionnement.
  • Matériel.
Résultat n°6
Comité de suivi des recommandations d'audit.

1 media

Comité de suivi des recommandations d'audit.
Cote
5053W5
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Direction des services du conseil général.
  • Inspection générale.
  • Missions par domaine.
  • Audit interne.
  • Comité de suivi des recommandations d'audit.
Résultat n°7
Assurances sociales.

1 media

Assurances sociales.
Cote
496W96
 Date
1963-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Personnel.
  • Assurances sociales.
Résultat n°8
Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

1 media

Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).
Cote
5053W19
 Date
2013-2015​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
  • Aménagement du territoire.
  • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
  • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...
Résultat n°9
Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

1 media

Instructions. Comptabilité. Journées d'études.
Cote
2223W 1-2223W43
 Date
1851-1981
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, STATISTIQUE

  • Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.
Résultat n°10
Communication.

1 media

Communication.
Cote
5053W66
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Communication.
Résultat n°11
27 septembre.

1 media

27 septembre.
Cote
496W341
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 27 septembre.
Résultat n°12
Vie associative.

1 media

Vie associative.
Cote
5053W50
 Date
2013​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Vie associative.
Résultat n°13
25 octobre.

1 media

25 octobre.
Cote
496W342
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1966.
  • 25 octobre.
Résultat n°14
Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

1 media

Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Cote
5053W31
 Date
[2014]​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Manifestations culturelles.
  • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.
Résultat n°15
Chèques n° 2553-101 à 2557-325.

1 media

Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Cote
496W76
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Comptabilité.
  • Reversements de fonds.
  • Registres des ordres de reversement.
  • Juillet-septembre 1962.
  • Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°16
Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

1 media

Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.
Cote
5053W63
 Date
2013-2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
  • Création du nouveau Rhône.
  • Révision de la présence du conseil général au sein...
Résultat n°17
141e séance (13 mai).

1 media

141e séance (13 mai).
Cote
496W230
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1966.
  • 141e séance (13 mai).
Résultat n°18
Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.

1 media

Association Départementale Interfédérale pour l'Aide Familiale (ADIAF), dénonciation de la convention.
Cote
5059W22
 Date
2003
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5059W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Dossiers d'affaires.
  • Solidarités, personnes handicapées.
  • Association Départementale Interfédérale pour l'Aide...
Résultat n°19
Enregistrement des dossiers.

1 media

Enregistrement des dossiers.
Cote
496W174
 Date
1962-1967
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Intégration.
  • Capital de reconversion.
  • Enregistrement des dossiers.
Résultat n°20
Janvier 2009 - décembre 2011.

1 media

Janvier 2009 - décembre 2011.
Cote
5097W/27
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Comité technique paritaire.
  • Procès-verbaux.
  • Janvier 2009 - décembre 2011.
Résultat n°21

Culture.
Cote
6266W/20
 Date
2019-2020
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Culture.
Résultat n°22
Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).

1 media

Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Cote
496W52
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Correspondance.
  • Autres registres.
  • Service Orientation.
  • Copies des courriers au départ.
  • Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Résultat n°23
Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).

1 media

Économie, agriculture, transports, développement durable. Documents électoraux (2010-2011).
Cote
5020W8
 Date
2013-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Présidence du Conseil général du Rhône.
  • Dossiers d'affaire.
  • Économie, agriculture, transports, développement durable....
Résultat n°24
150e séance (29 juillet).

1 media

150e séance (29 juillet).
Cote
496W239
 Date
1966-1966
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1966.
  • 150e séance (29 juillet).
Résultat n°25
30 septembre.

1 media

30 septembre.
Cote
496W333
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1965.
  • 30 septembre.
Résultat n°26
Direction de la vie autonome à domicile

1 media

Direction de la vie autonome à domicile
Cote
5053W16
 Date
2014​
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Solidarités.
  • Direction de la vie autonome à domicile
Résultat n°27
120e séance (29 octobre).

1 media

120e séance (29 octobre).
Cote
496W227
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission économique régionale (CER).
  • Recours.
  • 1965.
  • 120e séance (29 octobre).
Résultat n°28
Action sociale : notes, rapports, correspondance.

1 media

Action sociale : notes, rapports, correspondance.
Cote
5020W/12
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5020W - Département du Rhône - Affaires suivies par...

  • Conseillère générale d'Amplepuis, vice-présidente du...
  • Action sociale : notes, rapports, correspondance.
Résultat n°29
Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFFI) : enquêtes diverses.

1 media

Office Français de l'Immigration et de l'Intégration (OFFI) : enquêtes diverses.
Cote
4981W/3
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4981W - Département du Rhône - Conseil technique et...

  • Conseil technique et social.
  • Office Français de l'Immigration et de l'Intégration...
Résultat n°30
Aménagements.

1 media

Aménagements.
Cote
5053W42
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Établissements relevant du conseil général.
  • Musée des confluences (MDC).
  • Construction.
  • Aménagements.
Résultat n°31
Octobre 1962-avril 1963.

1 media

Octobre 1962-avril 1963.
Cote
496W43
 Date
1962-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Administration générale.
  • Fonctionnement du service.
  • Correspondance.
  • Registres de départ du courrier.
  • Octobre 1962-avril 1963.
Résultat n°32
Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

1 media

Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.
Cote
5053W32
 Date
[2014]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

  • Mise en œuvre des politiques publiques.
  • Culture et éducation.
  • Culture.
  • Établissements culturels.
  • Subventions aux établissements culturels dans le département...
Résultat n°33
27 septembre 2012 - 31 février 2013.

1 media

27 septembre 2012 - 31 février 2013.
Cote
5097W/8
 Date
2012-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Commission administrative paritaire.
  • Dossiers de séance.
  • 27 septembre 2012 - 31 février 2013.
Résultat n°34
1ère à 8e allocation.

1 media

1ère à 8e allocation.
Cote
496W202
 Date
1965-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Social.
  • Aides exceptionnelles
  • Aide aux personnes âgées.
  • Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires.
  • 1965.
  • 1ère à 8e allocation.
Résultat n°35

Communication institutionnelle.
Cote
6266W/1
 Date
1988-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6266W - Département du Rhône - Documentation

  • Communication institutionnelle.
Résultat n°36
n° 39-73.

1 media

n° 39-73.
Cote
496W111
 Date
1964-1964
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Accueil.
  • Aide au retour.
  • Déménagement.
  • 1964.
  • n° 39-73.
Résultat n°37
Entretien.

1 media

Entretien.
Cote
496W374
 Date
1962-1966
 Lieu
NICOLAS DE LANGE (MONTEE)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Providence-Caille.
  • Locaux.
  • Entretien.
Résultat n°38
24 janvier.

1 media

24 janvier.
Cote
496W269
 Date
1963-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Commissions.
  • Commission sociale régionale (CSR).
  • Attribution des indemnités.
  • 1963.
  • 24 janvier.
Résultat n°39
Mai-juillet 1962.

1 media

Mai-juillet 1962.
Cote
496W194
 Date
1962-1962
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Prestations.
  • Social.
  • Cartes temporaires de sécurité sociale.
  • Mai-juillet 1962.
Résultat n°40
29 septembre - 17 décembre 2009.

1 media

29 septembre - 17 décembre 2009.
Cote
5097W/19
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5097W - Ressources humaines, instances paritaires.

  • Comité technique paritaire.
  • Dossiers de séance.
  • 29 septembre - 17 décembre 2009.