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1 112 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Administration du département sous la Révolution.

1 media

Administration du département sous la Révolution.
Cote
1L 1-1L1230
 Date
1788-1802
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Administration du département sous la Révolution.
Résultat n°2
Instructions. Comptabilité. Journées d'études.

1 media

Instructions. Comptabilité. Journées d'études.
Cote
2223W 1-2223W43
 Date
1851-1981
 Lieu - Type de document
CIRCULAIRE, STATISTIQUE

  • Contexte : Instructions. Comptabilité. Journées d'études.
Résultat n°3
Constructions, urbanisme et services administratifs.

1 media

Constructions, urbanisme et services administratifs.
Cote
689W 1-689W103
 Date
1937-1974
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Constructions, urbanisme et services administratifs.
Résultat n°4

1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W1
 Date
1940
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1940 - session extraordinaire du 13 janvier 1940 et...
Résultat n°5

25 mai - 5 octobre 1940.
Cote
3572W1
 Date
1940
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 25 mai - 5 octobre 1940.
Résultat n°6

Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Cote
3565W3
 Date
1943
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 14 mai et 27 octobre.
Résultat n°7

Sessions du 8 mars et 13 mai.
Cote
3565W2
 Date
1943
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1943.
  • Sessions du 8 mars et 13 mai.
Résultat n°8

1945 - session ordinaire octobre-novembre.
Cote
3565W4
 Date
1945
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1945 - session ordinaire octobre-novembre.
Résultat n°9

6 novembre 1945 - 26 avril 1946.
Cote
3572W2
 Date
1945-1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 6 novembre 1945 - 26 avril 1946.
Résultat n°10

Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W6
 Date
1946
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Session extraordinaire de novembre-décembre et 2ème...
Résultat n°11

Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la région lyonnaise - Premier essai de mise au point d'après-guerre].
Cote
3565W7
 Date
1946
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Session de novembre 1946. [Les grands travaux de la...
Résultat n°12

24 mai - 27 septembre 1946.
Cote
3572W3
 Date
1946
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 24 mai - 27 septembre 1946.
Résultat n°13

Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet, et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W5
 Date
1946
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1946.
  • Sessions extraordinaires du 7 janvier et du 9 juillet,...
Résultat n°14

1 octobre 1946 - 25 avril 1947.
Cote
3572W4
 Date
1946-1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 1 octobre 1946 - 25 avril 1947.
Résultat n°15

10 octobre 1947 - 23 avril 1948.
Cote
3572W6
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 10 octobre 1947 - 23 avril 1948.
Résultat n°16

1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème session ordianaire ; 1948 - session extraordinaire du 23 janvier.
Cote
3565W9
 Date
1947-1948
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1947 - session extraordinaire du 5 décembre et 2ème...
Résultat n°17

23 mai - 19 septembre 1947.
Cote
3572W5
 Date
1947
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 23 mai - 19 septembre 1947.
Résultat n°18

1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W8
 Date
1947
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1947 - session extraordinaire du 11 avril et 1ère session...
Résultat n°19

1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W10
 Date
1948
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1948 - session extraordinaire du 18 juin et 1ère session...
Résultat n°20

6 octobre 1948 - 15 septembre 1949.
Cote
3572W7
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 6 octobre 1948 - 15 septembre 1949.
Résultat n°21

1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session extraordinaire de janvier.
Cote
3565W11
 Date
1948-1949
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1948 - 2ème session ordinaire de 1948 ; 1949 - session...
Résultat n°22

1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W13
 Date
1949
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°23

1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W12
 Date
1949
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1949 - Session extraordinaire de juillet-août et 1ère...
Résultat n°24

6 octobre 1949 - 14 avril 1950.
Cote
3572W8
 Date
1949-1950
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 6 octobre 1949 - 14 avril 1950.
Résultat n°25

Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.
Cote
3565W14
 Date
1950
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1950.
  • Session extraordinaire de juin et 1ère session ordinaire.
Résultat n°26

Session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W15
 Date
1950
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1950.
  • Session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°27

12 mars 1950 - 6 avril 1951.
Cote
3572W9
 Date
1950-1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 12 mars 1950 - 6 avril 1951.
Résultat n°28

27 octobre 1951 - 11 avril 1952.
Cote
3572W11
 Date
1951-1952
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 27 octobre 1951 - 11 avril 1952.
Résultat n°29

1951 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W16
 Date
1951
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1951 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°30

23 avril - 28 septembre 1951.
Cote
3572W10
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 23 avril - 28 septembre 1951.
Résultat n°31

23 mai 1952 - 21 avril 1953.
Cote
3572W12
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 23 mai 1952 - 21 avril 1953.
Résultat n°32

1952 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W18
 Date
1952
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1952 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°33

1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire ; 1953 - session extraordinaire de février.
Cote
3565W19
 Date
1952-1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1952 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°34

1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire de janvier.
Cote
3565W17
 Date
1952
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1951 - 2ème session ordinaire ; 1952 - session extraordinaire...
Résultat n°35
Fonctionnement.

1 media

Fonctionnement.
Cote
496W364
 Date
1952-1967
 Lieu
CURIS-AU-MONT-D'OR, CURIS-AU-MONT-D'OR (CHATEAU)
 Type de document -

  • Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

  • Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)...
  • Centres d'hébergement.
  • Château de Curis-au-Mont-d'Or.
  • Fonctionnement.
Résultat n°36

1953 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W20
 Date
1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - 1ère session ordinaire.
Résultat n°37

9 juin 1953 - 23 avril 1954.
Cote
3572W13
 Date
1953-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 9 juin 1953 - 23 avril 1954.
Résultat n°38

1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session ordinaire.
Cote
3565W21
 Date
1953
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1953 - session extraordinaire de décembre et 2ème session...
Résultat n°39

25 mai 1954 - 20 septembre 1955.
Cote
3572W14
 Date
1954-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 3572W - Département du Rhône - Séances de la Commission...

  • 25 mai 1954 - 20 septembre 1955.
Résultat n°40

1954 - 1ère session ordinaire.
Cote
3565W22
 Date
1954
 Lieu - Type de document
PUBLICATION OFFICIELLE

  • Contexte : 3565W - Département du Rhône - Séances de l'assemblée...

  • Sous la présidence du Préfet.
  • 1954 - 1ère session ordinaire.