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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2016-2018.

1 media

2016-2018.
Cote
6169W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Commissions enfance : procès-verbaux.
  • 2016-2018.
Résultat n°2
2004-2016.

1 media

2004-2016.
Cote
6169W/1
 Date
2004-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Commissions enfance : procès-verbaux.
  • 2004-2016.
Résultat n°3
Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.

1 media

Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.
Cote
6169W/3
 Date
2007-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.
Résultat n°4
12, 26 juin et 3 juillet 2014.

1 media

12, 26 juin et 3 juillet 2014.
Cote
5826W/41
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 12, 26 juin et 3 juillet 2014.
Résultat n°5
27 novembre 2014.

1 media

27 novembre 2014.
Cote
5826W/55
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 27 novembre 2014.
Résultat n°6
9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.

1 media

9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.
Cote
5826W/60
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Décembre 2014.
  • 9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.
Résultat n°7
25 septembre 2014.

1 media

25 septembre 2014.
Cote
5826W/49
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 25 septembre 2014.
Résultat n°8
13 et 27 novembre 2014.

1 media

13 et 27 novembre 2014.
Cote
5826W/54
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 13 et 27 novembre 2014.
Résultat n°9
15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.

1 media

15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.
Cote
5826W42
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 9ème chambre.
  • 15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.
Résultat n°10
12 et 26 juin 2014.

1 media

12 et 26 juin 2014.
Cote
5826W/40
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 12 et 26 juin 2014.
Résultat n°11
20 et 27 novembre 2014 (2/2).

1 media

20 et 27 novembre 2014 (2/2).
Cote
5826W/58
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 9ème chambre.
  • 20 et 27 novembre 2014 (2/2).
Résultat n°12
13 et 20 mars 2014.

1 media

13 et 20 mars 2014.
Cote
5826W/37
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mars-avril 2014.
  • 9ème chambre.
  • 13 et 20 mars 2014.
Résultat n°13
9, 16 et 23 janvier 2014.

1 media

9, 16 et 23 janvier 2014.
Cote
5826W/30
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Janvier 2014.
  • 1ère chambre.
  • 9, 16 et 23 janvier 2014.
Résultat n°14
11 septembre 2014 (2/2).

1 media

11 septembre 2014 (2/2).
Cote
5826W/45
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère et 9ème chambres.
  • 11 septembre 2014 (2/2).
Résultat n°15
13 et 27 février 2014.

1 media

13 et 27 février 2014.
Cote
5826W/33
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Février 2014.
  • 1ère chambre.
  • 13 et 27 février 2014.
Résultat n°16
1ère chambre : 4 et 18 décembre 2014.

1 media

1ère chambre : 4 et 18 décembre 2014.
Cote
5826W/59
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Décembre 2014.
  • 1ère chambre : 4 et 18 décembre 2014.
Résultat n°17
16, 23 et 30 janvier 2014.

1 media

16, 23 et 30 janvier 2014.
Cote
5826W/29
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Janvier 2014.
  • 1ère chambre.
  • 16, 23 et 30 janvier 2014.
Résultat n°18
7 et 15 mai 2014.

1 media

7 et 15 mai 2014.
Cote
5826W/39
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 7 et 15 mai 2014.
Résultat n°19
20 novembre 2014.

1 media

20 novembre 2014.
Cote
5826W/56
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 9ème chambre.
  • 20 novembre 2014.
Résultat n°20
20 et 27 novembre 2014 (1/2).

1 media

20 et 27 novembre 2014 (1/2).
Cote
5826W/57
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 9ème chambre.
  • 20 et 27 novembre 2014 (1/2).