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78 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.

1 media

Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.
Cote
6169W/3
 Date
2007-2015
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Enquêtes Adoption : rapport des travailleurs sociaux.
Résultat n°2
2016-2018.

1 media

2016-2018.
Cote
6169W/2
 Date
2016-2018
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Commissions enfance : procès-verbaux.
  • 2016-2018.
Résultat n°3
2004-2016.

1 media

2004-2016.
Cote
6169W/1
 Date
2004-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6169W - Département du Rhône - Aide sociale à l'enfance...

  • Commissions enfance : procès-verbaux.
  • 2004-2016.
Résultat n°4
9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.

1 media

9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.
Cote
5826W/60
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Décembre 2014.
  • 9ème chambre : 4, 11 et 18 décembre 2014.
Résultat n°5
1ère chambre : 4 et 18 décembre 2014.

1 media

1ère chambre : 4 et 18 décembre 2014.
Cote
5826W/59
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Décembre 2014.
  • 1ère chambre : 4 et 18 décembre 2014.
Résultat n°6
20 et 27 novembre 2014 (2/2).

1 media

20 et 27 novembre 2014 (2/2).
Cote
5826W/58
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 9ème chambre.
  • 20 et 27 novembre 2014 (2/2).
Résultat n°7
20 et 27 novembre 2014 (1/2).

1 media

20 et 27 novembre 2014 (1/2).
Cote
5826W/57
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 9ème chambre.
  • 20 et 27 novembre 2014 (1/2).
Résultat n°8
20 novembre 2014.

1 media

20 novembre 2014.
Cote
5826W/56
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 9ème chambre.
  • 20 novembre 2014.
Résultat n°9
27 novembre 2014.

1 media

27 novembre 2014.
Cote
5826W/55
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 27 novembre 2014.
Résultat n°10
13 et 27 novembre 2014.

1 media

13 et 27 novembre 2014.
Cote
5826W/54
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Novembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 13 et 27 novembre 2014.
Résultat n°11
9ème chambre : 9 et 23 octobre 2014.

1 media

9ème chambre : 9 et 23 octobre 2014.
Cote
5826W/53
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Octobre 2014.
  • 9ème chambre : 9 et 23 octobre 2014.
Résultat n°12
16 et 30 octobre 2014 (2/2).

1 media

16 et 30 octobre 2014 (2/2).
Cote
5826W/52
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Octobre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 16 et 30 octobre 2014 (2/2).
Résultat n°13
16 et 30 octobre 2014 (1/2).

1 media

16 et 30 octobre 2014 (1/2).
Cote
5826W/51
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Octobre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 16 et 30 octobre 2014 (1/2).
Résultat n°14
2 et 16 octobre 2014.

1 media

2 et 16 octobre 2014.
Cote
5826W/50
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Octobre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 2 et 16 octobre 2014.
Résultat n°15
25 septembre 2014.

1 media

25 septembre 2014.
Cote
5826W/49
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 25 septembre 2014.
Résultat n°16
25 septembre et 2 octobre 2014.

1 media

25 septembre et 2 octobre 2014.
Cote
5826W/48
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 25 septembre et 2 octobre 2014.
Résultat n°17
18 et 25 septembre 2014.

1 media

18 et 25 septembre 2014.
Cote
5826W/47
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 18 et 25 septembre 2014.
Résultat n°18
18 septembre 2014.

1 media

18 septembre 2014.
Cote
5826W/46
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère chambre.
  • 18 septembre 2014.
Résultat n°19
11 septembre 2014 (2/2).

1 media

11 septembre 2014 (2/2).
Cote
5826W/45
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère et 9ème chambres.
  • 11 septembre 2014 (2/2).
Résultat n°20
11 septembre 2014 (1/2).

1 media

11 septembre 2014 (1/2).
Cote
5826W/44
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Septembre 2014.
  • 1ère et 9ème chambres.
  • 11 septembre 2014 (1/2).
Résultat n°21
5, 12, 19, 26 juin et 3 juillet 2014.

1 media

5, 12, 19, 26 juin et 3 juillet 2014.
Cote
5826W/43
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 9ème chambre.
  • 5, 12, 19, 26 juin et 3 juillet 2014.
Résultat n°22
15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.

1 media

15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.
Cote
5826W42
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 9ème chambre.
  • 15, 20, 22, 28 mai et 5 juin 2014.
Résultat n°23
12, 26 juin et 3 juillet 2014.

1 media

12, 26 juin et 3 juillet 2014.
Cote
5826W/41
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 12, 26 juin et 3 juillet 2014.
Résultat n°24
12 et 26 juin 2014.

1 media

12 et 26 juin 2014.
Cote
5826W/40
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 12 et 26 juin 2014.
Résultat n°25
7 et 15 mai 2014.

1 media

7 et 15 mai 2014.
Cote
5826W/39
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mai-juillet 2014.
  • 1ère chambre.
  • 7 et 15 mai 2014.
Résultat n°26
3, 10, 17 et 24 avril 2014.

1 media

3, 10, 17 et 24 avril 2014.
Cote
5826W/38
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mars-avril 2014.
  • 9ème chambre.
  • 3, 10, 17 et 24 avril 2014.
Résultat n°27
13 et 20 mars 2014.

1 media

13 et 20 mars 2014.
Cote
5826W/37
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mars-avril 2014.
  • 9ème chambre.
  • 13 et 20 mars 2014.
Résultat n°28
1ère chambre : 5, 13 et 20 mars, 10 avril 2014.

1 media

1ère chambre : 5, 13 et 20 mars, 10 avril 2014.
Cote
5826W/36
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Mars-avril 2014.
  • 1ère chambre : 5, 13 et 20 mars, 10 avril 2014.
Résultat n°29
6, 13 et 20 février 2014.

1 media

6, 13 et 20 février 2014.
Cote
5826W/35
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Février 2014.
  • 9ème chambre.
  • 6, 13 et 20 février 2014.
Résultat n°30
20 et 27 février 2014.

1 media

20 et 27 février 2014.
Cote
5826W/34
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Février 2014.
  • 9ème chambre.
  • 20 et 27 février 2014.
Résultat n°31
13 et 27 février 2014.

1 media

13 et 27 février 2014.
Cote
5826W/33
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Février 2014.
  • 1ère chambre.
  • 13 et 27 février 2014.
Résultat n°32
13, 20 et 27 février 2014.

1 media

13, 20 et 27 février 2014.
Cote
5826W/32
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Février 2014.
  • 1ère chambre.
  • 13, 20 et 27 février 2014.
Résultat n°33
9ème chambre : 9 et 16 janvier 2014.

1 media

9ème chambre : 9 et 16 janvier 2014.
Cote
5826W/31
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Janvier 2014.
  • 9ème chambre : 9 et 16 janvier 2014.
Résultat n°34
9, 16 et 23 janvier 2014.

1 media

9, 16 et 23 janvier 2014.
Cote
5826W/30
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Janvier 2014.
  • 1ère chambre.
  • 9, 16 et 23 janvier 2014.
Résultat n°35
16, 23 et 30 janvier 2014.

1 media

16, 23 et 30 janvier 2014.
Cote
5826W/29
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2014.
  • Janvier 2014.
  • 1ère chambre.
  • 16, 23 et 30 janvier 2014.
Résultat n°36
9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.

1 media

9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.
Cote
5826W/28
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 9ème chambre : 5, 12 et 19 décembre 2013.
Résultat n°37
1ère chambre : 19 décembre 2013.

1 media

1ère chambre : 19 décembre 2013.
Cote
5826W/27
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 1ère chambre : 19 décembre 2013.
Résultat n°38
1ère et 9ème chambres : 20 et 28 novembre, 5, 9, 12 et 19 décembre 2013.

1 media

1ère et 9ème chambres : 20 et 28 novembre, 5, 9, 12 et 19 décembre 2013.
Cote
5826W/26
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 1ère et 9ème chambres : 20 et 28 novembre, 5, 9, 12...
Résultat n°39
9ème chambre : 14 novembre 2013.

1 media

9ème chambre : 14 novembre 2013.
Cote
5826W/25
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Novembre-décembre 2013.
  • 9ème chambre : 14 novembre 2013.
Résultat n°40
9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.

1 media

9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.
Cote
5826W/24
 Date
2013
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5826W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

  • 2013.
  • Septembre-octobre 2013.
  • 9ème chambre : 3, 17 et 24 octobre 2013.