AFFAIRE CIVILE - Recherche

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11-23 janvier 1997.

Date

1997

Cote

5658W55
- Contexte : Tutelles des majeurs : dossiers des personnes décédées.
- 1997.
- 11-23 janvier 1997.
Producteur :

Tribunal d'instance de Villeurbanne
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De 1 à 240.

Date

1986

Cote

5681W/335
- Contexte : Affaires civiles : minutes des jugements et ordonnances,...
- Référés : minutes des ordonnances.
- 1986.
- De 1 à 240.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
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Du 1er au 9 juin 1989.

Date

1989

Cote

5677W/15
- Contexte : Juge aux affaires familiales (deuxième et neuvième...
- Du 1er au 9 juin 1989.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil
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DAL-DEL.

Date

2009

Cote

5735W89
- Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.
- Personnes décédées en 2009.
- DAL-DEL.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
5

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MONT-MORAJ.

Date

2008

Cote

5734W225
- Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.
- Majeurs décédés en 2008.
- MONT-MORAJ.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
6

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MOL-MONS.

Date

2008

Cote

5734W224
- Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.
- Majeurs décédés en 2008.
- MOL-MONS.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
7

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A-BAR.

Date

2008

Cote

5734W13
- Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.
- Mainlevées.
- A-BAR.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
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Minutes n° 255 à 509.

Date

1979

Cote

4772W/60
- Contexte : Jugements civils.
- Contentieux général.
- Troisième et quatrième sections.
- Minutes n° 255 à 509.
Producteur :

TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON
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Dossiers n° 38 à 47.

Date

1990

Cote

5825W/7
- Contexte : Expropriation : dossiers de procédure.
- 1990.
- Dossiers n° 38 à 47.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil
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Années 1959 et 1969.

Date

1959-1969

Cote

5681W/539
- Contexte : Affaires civiles : minutes des jugements et ordonnances,...
- Mesures d'instruction en matière civile : procès-verbaux.
- Années 1959 et 1969.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
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Du 15 au 30 septembre 1989.

Date

1989

Cote

5742W/20
- Contexte : Référés : minutes des jugements.
- Du 15 au 30 septembre 1989.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil
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28-30 décembre 2002.

Date

2002

Cote

5658W232
- Contexte : Tutelles des majeurs : dossiers des personnes décédées.
- 2002.
- 28-30 décembre 2002.
Producteur :

Tribunal d'instance de Villeurbanne
13

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Du 5 au 9 février 2009.

Date

2009

Cote

5732W69
- Contexte : Protection des mineurs : dossiers de procédure.
- 2009.
- Mineurs devenus majeurs en 2009.
- Du 5 au 9 février 2009.
Producteur :

Tribunal d'instance de Lyon
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Du 16 au 23 juin 1989.

Date

1989

Cote

5675W/21
- Contexte : Juge aux affaires familiales, non conciliation : minutes...
- Du 16 au 23 juin 1989.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance de Lyon (Lyon, Rhône) / Greffe civil
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De 961 à 1200.

Date

1986

Cote

5681W/339
- Contexte : Affaires civiles : minutes des jugements et ordonnances,...
- Référés : minutes des ordonnances.
- 1986.
- De 961 à 1200.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
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5-20 janvier 2003.

Date

2003

Cote

5658W233
- Contexte : Tutelles des majeurs : dossiers des personnes décédées.
- 2003.
- 5-20 janvier 2003.
Producteur :

Tribunal d'instance de Villeurbanne
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TRE-TU.

Date

2009

Cote

5735W206
- Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.
- Personnes décédées en 2009.
- TRE-TU.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
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Dossier GRAD.

Date

2009

Cote

5735W120
- Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.
- Personnes décédées en 2009.
- Dossier GRAD.
Producteur :

France. Tribunal d'instance (Lyon, Rhône)
19

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Du 16 au 31 juillet 1989.

Date

1989

Cote

5742W/16
- Contexte : Référés : minutes des jugements.
- Du 16 au 31 juillet 1989.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil
20

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Du 1er au 15 mars 1989.

Date

1989

Cote

5742W/6
- Contexte : Référés : minutes des jugements.
- Du 1er au 15 mars 1989.
Producteur :

France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil

Résultats de la recherche

11-23 janvier 1997.

Date

Cote

Contexte : Tutelles des majeurs : dossiers des personnes décédées.

Producteur :

De 1 à 240.

Date

Cote

Contexte : Affaires civiles : minutes des jugements et ordonnances,...

Producteur :

Du 1er au 9 juin 1989.

Date

Cote

Contexte : Juge aux affaires familiales (deuxième et neuvième...

Producteur :

DAL-DEL.

Date

Cote

Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.

Producteur :

MONT-MORAJ.

Date

Cote

Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.

Producteur :

MOL-MONS.

Date

Cote

Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.

Producteur :

A-BAR.

Date

Cote

Contexte : Protection des majeurs : dossiers de procédure.

Producteur :

Minutes n° 255 à 509.

Date

Cote

Contexte : Jugements civils.

Producteur :

Dossiers n° 38 à 47.

Date

Cote

Contexte : Expropriation : dossiers de procédure.

Producteur :

Années 1959 et 1969.

Date

Cote

Contexte : Affaires civiles : minutes des jugements et ordonnances,...

Producteur :

Du 15 au 30 septembre 1989.

Date

Cote

Contexte : Référés : minutes des jugements.

Producteur :

28-30 décembre 2002.

Date

Cote

Contexte : Tutelles des majeurs : dossiers des personnes décédées.

Producteur :

Du 5 au 9 février 2009.

Date

Cote

Contexte : Protection des mineurs : dossiers de procédure.

Producteur :

Du 16 au 23 juin 1989.

Date

Cote

Contexte : Juge aux affaires familiales, non conciliation : minutes...

Producteur :

De 961 à 1200.

Date

Cote

Contexte : Affaires civiles : minutes des jugements et ordonnances,...

Producteur :

5-20 janvier 2003.

Date

Cote

Contexte : Tutelles des majeurs : dossiers des personnes décédées.