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Résultats de la recherche

  • 1
    Minutes n° 255 à 509.

    1 media

    Minutes n° 255 à 509.

    Date

    1979

    Cote

    4772W/60

    • Contexte : Jugements civils.

    • Contentieux général.
    • Troisième et quatrième sections.
    • Minutes n° 255 à 509.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  • 2
    Minutes n° 1 à 261.

    1 media

    Minutes n° 1 à 261.

    Date

    1978

    Cote

    4772W/57

    • Contexte : Jugements civils.

    • Contentieux général.
    • Troisième et quatrième sections.
    • Minutes n° 1 à 261.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  • 3
    Justice civile.

    1 media

    Justice civile.

    Date

    1800-1950

    Cote

    UCL 1-UCL1519

    • Contexte : Justice civile.

    Producteur :

    TRIBUNAL DE PREMIERE INSTANCE DE LYON

  • 4
    Minutes n° 401 à 601.

    1 media

    Minutes n° 401 à 601.

    Date

    1977

    Cote

    4772W/38

    • Contexte : Jugements civils.

    • Contentieux général.
    • Première et deuxième sections.
    • Minutes n° 401 à 601.

    Producteur :

    TRIBUNAL D'INSTANCE DE LYON

  • 5

    2009-2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5560W/3

    • Contexte : Affaires civiles : dossiers de suivis et dossiers thématiques.

    • Nationalité : dossiers individuels.
    • 2009-2011.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  • 6

    2006-2012.

    Date

    2006-2012

    Cote

    5560W/18

    • Contexte : Affaires civiles : dossiers de suivis et dossiers thématiques.

    • Mineurs : dossiers individuels.
    • 2006-2012.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  • 7

    2009-2011.

    Date

    2009-2011

    Cote

    5560W/3

    • Contexte : Affaires civiles : dossiers de suivis et dossiers thématiques.

    • Nationalité : dossiers individuels.
    • 2009-2011.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  • 8

    Du 14 Juin au 30 Juin 1988.

    Date

    1988

    Cote

    5473W/37

    • Contexte : Chambres civiles : minutes.

    • Ordonnances sur requête.
    • Du 14 Juin au 30 Juin 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  • 9

    Mars 1988.

    Date

    1988

    Cote

    5473W/8

    • Contexte : Chambres civiles : minutes.

    • Chambre du conseil.
    • Mars 1988.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  • 10
    Affaires civiles.

    1 media

    Affaires civiles.

    Date

    1995-1999

    Cote

    4033W 1-4033W16

    • Contexte : Affaires civiles.

    Producteur :

    COUR D'APPEL DE LYON/Greffe civil