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  1. Résultat n°1
    Dossiers n°5561 à 5563.

    1 media

    Dossiers n°5561 à 5563.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/3

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°5561 à 5563.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  2. Résultat n°2
    Prix des levées.

    1 media

    Prix des levées.

    Date

    1924

    Cote

    4ETP204

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonds rattachés.
    • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
    • Prix des levées.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  3. Résultat n°3
    Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    1 media

    Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    Date

    1907-1912

    Cote

    4ETP200

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonds rattachés.
    • Chambre syndicale des Fabricants de doublures de Villefranche.
    • Correspondance.
    • Correspondance du Président de la chambre syndicale.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  4. Résultat n°4
    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    1 media

    Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W19

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation du Rhône.
    • Département de la Haute-Savoie.
    • Dossiers n°47957, 57855, 55722, 53801, 46208 et 45235.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  5. Résultat n°5
    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    1 media

    N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Date

    2002

    Cote

    5762W/8

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-02-498 à 69-02-509.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  6. Résultat n°6

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/7

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Environnement.
    • 2008.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  7. Résultat n°7

    De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Date

    2008-2012

    Cote

    6138W/9

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2008 à 2012.
    • De Saint-Jacques-des-Arrêts à Saint-Martin-en-Haut.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  8. Résultat n°8
    Du 8 février au 19 décembre 2008.

    1 media

    Du 8 février au 19 décembre 2008.

    Date

    2008

    Cote

    4ETP123

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 8 février au 19 décembre 2008.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  9. Résultat n°9
    1989-1990.

    1 media

    1989-1990.

    Date

    1989-1990

    Cote

    4ETP79

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales des délégués consulaires.
    • Dossiers de séance.
    • 1989-1990.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  10. Résultat n°10
    Dossiers n°7493 et 7494.

    1 media

    Dossiers n°7493 et 7494.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/18

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°7493 et 7494.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  11. Résultat n°11
    1977-1986.

    1 media

    1977-1986.

    Date

    1977-1986

    Cote

    4ETP77

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales des délégués consulaires.
    • Dossiers de séance.
    • 1977-1986.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  12. Résultat n°12
    Catalogues d'appareils de levage.

    1 media

    Catalogues d'appareils de levage.

    Date

    1964

    Cote

    4ETP168

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Port de Villefranche.
    • Offres et catalogues d'entreprises.
    • Catalogues d'appareils de levage.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  13. Résultat n°13
    1989-1996.

    1 media

    1989-1996.

    Date

    1989-1996

    Cote

    4ETP95

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Procès-verbaux.
    • 1989-1996.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  14. Résultat n°14
    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    1 media

    N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/10

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-524 à 69-03-530.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  15. Résultat n°15
    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    1 media

    Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Date

    1907-1919

    Cote

    4ETP19

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Correspondance.
    • Du 30 avril 1907 au 11 juin 1919.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  16. Résultat n°16
    Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

    1 media

    Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/34

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°9845, 9847 et 9848.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  17. Résultat n°17
    Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

    1 media

    Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des voies ferrées.

    Date

    2007-2008

    Cote

    4ETP184

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Zone industrielle et Portuaire d'Arnas à Villefranche-sur-Saône.
    • Aménagement d'une desserte ferroviaire.
    • Desserte des Établissements CEREGRAIN, extension des...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  18. Résultat n°18
    Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

    1 media

    Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

    Date

    2000-2006

    Cote

    5849W/5

    • Contexte : 5849W - Agence de l'environnement et de la maîtrise...

    • Dossiers n°5968, 5969 et 5971.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie

  19. Résultat n°19
    "La Force d'Agir en 94".

    1 media

    "La Force d'Agir en 94".

    Date

    1995

    Cote

    4ETP227

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Documents audiovisuels.
    • Cassettes vidéo.
    • "La Force d'Agir en 94".

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  20. Résultat n°20
    Société générale d'application des palplanches métalliques (1933), Les Câbles de Lyon (1932), Compagnie d'électro-mécanique (1932), Établissements Trayvou et Cie La Mulatière (1932), Guinard, Dastrevigne et Cie (1932), Établissements Pinguely (1932-1939) et Établissements Caillard et Cie Le Havre (1930-1962).

    1 media

    Société générale d'application des palplanches métalliques (1933), Les Câbles de Lyon (1932), Compagnie d'électro-mécanique (1932), Établissements Trayvou et Cie La Mulatière (1932), Guinard, Dastrevigne et Cie (1932), Établissements Pinguely (1932-1939) et Établissements Caillard et Cie Le Havre (1930-1962).

    Date

    1930-1962

    Cote

    4ETP166

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Études et actions de la Chambre.
    • Aménagements.
    • Port de Villefranche.
    • Offres et catalogues d'entreprises.
    • Société générale d'application des palplanches métalliques...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  21. Résultat n°21
    1946-1948.

    1 media

    1946-1948.

    Date

    1946-1948

    Cote

    4ETP47

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Séances de la Chambre.
    • 1946-1948.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  22. Résultat n°22
    Formation.

    1 media

    Formation.

    Date

    1963-1993

    Cote

    4ETP129

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commissions internes.
    • Formation.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  23. Résultat n°23
    Commission de conciliation des Baux commerciaux.

    1 media

    Commission de conciliation des Baux commerciaux.

    Date

    2005-2010

    Cote

    4ETP142

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Commissions.
    • Commission de conciliation des Baux commerciaux.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  24. Résultat n°24
    Aide aux entreprises en difficulté.

    1 media

    Aide aux entreprises en difficulté.

    Date

    1973-1984

    Cote

    1670W 1-1670W16

    • Contexte : Aide aux entreprises en difficulté.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau

  25. Résultat n°25

    Contrats de subventions accordées par l'ADEME Rhône-Alpes.

    Date

    2000-2008

    Cote

    5644W 1-5644W23

    • Contexte : Contrats de subventions accordées par l'ADEME Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Agence de l'environnement et de la maîtrise de l'énergie (ADEME). Délégation régionale (Rhône-Alpes).

  26. Résultat n°26

    Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Date

    2008

    Cote

    6177W/20

    • Contexte : 6177W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Animaux.
    • 2008.
    • Du pacage n° 069005043 au n° 069008299.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  27. Résultat n°27
    Prime de développement régional aux entreprises.

    1 media

    Prime de développement régional aux entreprises.

    Date

    1976-1980

    Cote

    1521W 1-1521W7

    • Contexte : Prime de développement régional aux entreprises.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la coordination, de l'action économique et des finances de l'Etat (DCAEFE)/2e bureau

  28. Résultat n°28
    Du 9 juillet au 15 octobre 1986.

    1 media

    Du 9 juillet au 15 octobre 1986.

    Date

    1986

    Cote

    4ETP98

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 9 juillet au 15 octobre 1986.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  29. Résultat n°29
    1949-1952.

    1 media

    1949-1952.

    Date

    1949-1952

    Cote

    4ETP48

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Séances de la Chambre.
    • 1949-1952.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  30. Résultat n°30
    Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.

    1 media

    Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4ETP117

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 4 mai 2001 au 28 mai 2002.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  31. Résultat n°31
    Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.

    1 media

    Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.

    Date

    2000-2001

    Cote

    4ETP67

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Assemblées générales.
    • Dossiers de séance.
    • Du 17 novembre 2000 au 24 avril 2001.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  32. Résultat n°32
    Région Rhône-Alpes.

    1 media

    Région Rhône-Alpes.

    Date

    1974-1986

    Cote

    4ETP22

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Administration.
    • Relations extérieures.
    • Région Rhône-Alpes.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  33. Résultat n°33

    Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Date

    2012

    Cote

    6178W5

    • Contexte : 6178W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • 2012.
    • Pacage n° 069000008 à n° 069158328.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  34. Résultat n°34
    Du 5 octobre 1989 au 17 janvier 1990.

    1 media

    Du 5 octobre 1989 au 17 janvier 1990.

    Date

    1990

    Cote

    4ETP106

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 5 octobre 1989 au 17 janvier 1990.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  35. Résultat n°35
    Réalisation de la plaquette « Beaujolais : Présentation d'une région ».

    1 media

    Réalisation de la plaquette « Beaujolais : Présentation d'une région ».

    Date

    1970-1971

    Cote

    4ETP162

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Fonctionnement.
    • Ouvrages et publications de la Chambre.
    • Réalisation de la plaquette « Beaujolais : Présentation...

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  36. Résultat n°36
    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    1 media

    Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Date

    1994-2002

    Cote

    6004W41

    • Contexte : 6004W - Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse -...

    • Délégation de Besançon.
    • Département du Jura.
    • Dossiers n°53347, 46634, 43900 et 43902.

    Producteur :

    Agence de l'eau Rhône Méditerranée Corse

  37. Résultat n°37
    Membres associés.

    1 media

    Membres associés.

    Date

    1959-1986

    Cote

    4ETP150

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Membres.
    • Membres associés.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)

  38. Résultat n°38
    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    1 media

    N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Date

    2003

    Cote

    5762W/13

    • Contexte : 5762W - Direction départementale de l'équipement (DDE)...

    • Dossiers individuels.
    • N° 69-03-561 à 69-03-574.

    Producteur :

    Direction départementale de l'équipement (DDE)

  39. Résultat n°39

    De Brullioles à Cublize.

    Date

    2003-2007

    Cote

    6138W/1

    • Contexte : 6138W - Direction départementale des territoires (DDT)...

    • Campagne de 2003 à 2007.
    • De Brullioles à Cublize.

    Producteur :

    Rhône. Direction départementale des territoires / Service économie agricole et développement rural

  40. Résultat n°40
    Du 16 mars au 21 septembre 1989.

    1 media

    Du 16 mars au 21 septembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    4ETP105

    • Contexte : 4ETP - Chambre de commerce et d'industrie de Villefranche

    • Organisation de la fonction représentative.
    • Bureau.
    • Dossiers de séance.
    • Du 16 mars au 21 septembre 1989.

    Producteur :

    Chambre de commerce et d'industrie du Beaujolais (Villefranche-sur-Saône)