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4 591 résultats

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  1. Résultat n°1

    Maquette du quartier de la Part-Dieu.

    Date

    1999

    Cote

    6860WM/1

    • Contexte : 6860WM - Métropole de Lyon - Maquette du quartier de...

    • Maquette du quartier de la Part-Dieu.

    Producteur :

    Métropole de Lyon (Lyon) / Patrimoine et logistique

  2. Résultat n°2
    1951-1954.

    1 media

    1951-1954.

    Date

    1951-1954

    Cote

    5940W/3

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Comité technique départemental des transports du Rhône.
    • 1951-1954.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  3. Résultat n°3
    1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    1 media

    1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    Date

    1938-1949

    Cote

    5940W/2

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Comité technique départemental des transports du Rhône.
    • 1938, 1939, 1947 [pièces isolées], 1948-1949.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  4. Résultat n°4
    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

    1 media

    Commission départementale de contrôle des opérations immobilières.

    Date

    1949-1957

    Cote

    5940W/1

    • Contexte : 5940W - Département du Rhône - Commissions spécialisées,...

    • Commission départementale de contrôle des opérations...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Vie politique / Cabinet du Président

  5. Résultat n°5
    Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche (modification n° 4).

    1 media

    Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche (modification n° 4).

    Date

    2005

    Cote

    5123W/15

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  6. Résultat n°6
    Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche (modification n° 4).

    1 media

    Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche (modification n° 4).

    Date

    2005

    Cote

    5123W/14

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Communauté d'agglomération de Villefranche : Arnas/Gleizé/Limas/Villefranche...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  7. Résultat n°7
    Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

    1 media

    Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification n° 4, révision, approbation).

    Date

    1988-2004

    Cote

    5123W/13

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Tupin-et-Semons (révision). Vaugneray (modification...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  8. Résultat n°8
    Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

    1 media

    Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications). Grézieu-la-Varenne (modification n° 7). Longessaigne (dossier général).

    Date

    1983-2006

    Cote

    5123W/12

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Bagnols (révision n° 2). Lissieu (avec modifications)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  9. Résultat n°9
    Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut (révision).

    1 media

    Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut (révision).

    Date

    2001-2005

    Cote

    5123W/11

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Romain-de-Popey (révision n° 1). Saint-Martin-en-Haut...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  10. Résultat n°10
    Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision n° 2). Saint-Jean-des-Vignes (modification n° 3).

    1 media

    Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision n° 2). Saint-Jean-des-Vignes (modification n° 3).

    Date

    1990-2003

    Cote

    5123W/10

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Laurent-d'Agny (modification n° 1 et révision...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  11. Résultat n°11
    Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière (avec modifications).

    1 media

    Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière (avec modifications).

    Date

    1993-1994

    Cote

    5123W/9

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Laurent-d'Oignt (modification). Sainte-Foy-l'Argentière...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  12. Résultat n°12
    Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification n° 2). Morancé (modification n° 6).

    1 media

    Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification n° 2). Morancé (modification n° 6).

    Date

    1998-2006

    Cote

    5123W/8

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Grézieu-la-Varenne (modification n° 8). Lantignié (modification...

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  13. Résultat n°13
    Savigny (modifications).

    1 media

    Savigny (modifications).

    Date

    1988-2006

    Cote

    5123W/7

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Savigny (modifications).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  14. Résultat n°14
    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    1 media

    Savigny (avec modification, révision, approbation). Les Haies.

    Date

    1982-2006

    Cote

    5123W/6

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Savigny (avec modification, révision, approbation)....

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  15. Résultat n°15
    Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    1 media

    Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Date

    1995-2005

    Cote

    5123W/5

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Grézieu-la-Varenne. Saint-Pierre-la-Palud. Saint-Maurice-sur-Dargoire.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  16. Résultat n°16
    Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    1 media

    Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    Date

    1981-2005

    Cote

    5123W/4

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Amplepuis. L'Arbresle (avec modifications).

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  17. Résultat n°17
    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    1 media

    Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Date

    1976-1985

    Cote

    5123W/3

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Saint-Georges-de-Reneins. Saint-Cyr-sur-Rhône.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  18. Résultat n°18
    Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.

    1 media

    Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.

    Date

    1981-1987

    Cote

    5123W/2

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Marennes (avec modification). Saint-Forgeux.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  19. Résultat n°19
    Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    1 media

    Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    Date

    1982-1992

    Cote

    5123W/1

    • Contexte : 5123W - Préfecture du Rhône - Plans d'occupation des...

    • Corcelles-en-Beaujolais. Courzieu.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE Direction des libertés publiques et des affaires décentralisées (DLPAD) Bureau de l'urbanisme et des affaires domaniales

  20. Résultat n°20
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W66

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  21. Résultat n°21
    Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des services centraux.

    1 media

    Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des services centraux.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W65

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Recherche de nouveaux locaux pour l'implantation des...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  22. Résultat n°22
    Ressources humaines.

    1 media

    Ressources humaines.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W64

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Ressources humaines.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  23. Résultat n°23
    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    1 media

    Révision de la présence du conseil général au sein des commissions et organismes extérieurs.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W63

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Révision de la présence du conseil général au sein...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  24. Résultat n°24
    Organisation du nouveau Rhône.

    1 media

    Organisation du nouveau Rhône.

    Date

    1994-2014

    Cote

    5053W62

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Création du nouveau Rhône.
    • Organisation du nouveau Rhône.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  25. Résultat n°25
    Finances.

    1 media

    Finances.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W61

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Finances.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  26. Résultat n°26
    Groupes thématiques politiques.

    1 media

    Groupes thématiques politiques.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W60

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Groupes thématiques politiques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  27. Résultat n°27
    Comité technique du projet : présentations power-point.

    1 media

    Comité technique du projet : présentations power-point.

    Date

    2014

    Cote

    5053W59

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Comité technique du projet : présentations power-point.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  28. Résultat n°28
    Comité de direction technique.

    1 media

    Comité de direction technique.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W58

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances techniques.
    • Comité de direction technique.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  29. Résultat n°29
    Commission mixte élus Conseil général/Grand Lyon.

    1 media

    Commission mixte élus Conseil général/Grand Lyon.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W57

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances politiques.
    • Commission mixte élus Conseil général/Grand Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  30. Résultat n°30
    Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

    1 media

    Commission locale chargée de l'évaluation des charges et des ressources transférées du département du Rhône (CLECRT).

    Date

    2014​

    Cote

    5053W56

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances mixtes.
    • Instances politiques.
    • Commission locale chargée de l'évaluation des charges...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  31. Résultat n°31
    Instance au sein du Grand Lyon.

    1 media

    Instance au sein du Grand Lyon.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W55

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instance au sein du Grand Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  32. Résultat n°32
    Instances techniques.

    1 media

    Instances techniques.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W54

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances au sein du conseil général.
    • Instances techniques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  33. Résultat n°33
    Commission d'organisation des territoires.

    1 media

    Commission d'organisation des territoires.

    Date

    2012-2013​

    Cote

    5053W53

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Instances chargées de l'organisation et de l'accompagnement...
    • Instances au sein du conseil général.
    • Commission d'organisation des territoires.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  34. Résultat n°34
    Participation du département à la construction de la métropole.

    1 media

    Participation du département à la construction de la métropole.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W52

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Participation du département à la construction de la...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  35. Résultat n°35
    Relations avec la préfecture.

    1 media

    Relations avec la préfecture.

    Date

    2014

    Cote

    5053W51

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Création du Nouveau Rhône et de la Métropole de Lyon.
    • Organisation de la scission des deux collectivités.
    • Relations avec la préfecture.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  36. Résultat n°36
    Vie associative.

    1 media

    Vie associative.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W50

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Vie associative.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  37. Résultat n°37
    Sport.

    1 media

    Sport.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W49

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Sport.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  38. Résultat n°38
    Établissement pour la recherche et l’accès au savoir par le multimédia et l’expérimentation (ERASME).

    1 media

    Établissement pour la recherche et l’accès au savoir par le multimédia et l’expérimentation (ERASME).

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W48

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Éducation.
    • Établissement pour la recherche et l’accès au savoir...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  39. Résultat n°39
    Projet campus Saint-Paul.

    1 media

    Projet campus Saint-Paul.

    Date

    2012-2014​

    Cote

    5053W47

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Éducation.
    • Projet campus Saint-Paul.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  40. Résultat n°40
    Personnel.

    1 media

    Personnel.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W46

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Personnel.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  41. Résultat n°41
    Communication.

    1 media

    Communication.

    Date

    2007-2014​

    Cote

    5053W45

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Communication.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  42. Résultat n°42
    Affaires financières et comptables.

    1 media

    Affaires financières et comptables.

    Date

    2011-2015​

    Cote

    5053W44

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Affaires financières et comptables.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  43. Résultat n°43
    Contentieux.

    1 media

    Contentieux.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W43

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Construction.
    • Contentieux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  44. Résultat n°44
    Aménagements.

    1 media

    Aménagements.

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W42

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Construction.
    • Aménagements.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  45. Résultat n°45
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    2012-2014​

    Cote

    5053W41

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Construction.
    • Travaux.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  46. Résultat n°46
    Établissement public de coopération culturelle Musée des confluences entre le Département du Rhône et l'École normale supérieure (ENS).

    1 media

    Établissement public de coopération culturelle Musée des confluences entre le Département du Rhône et l'École normale supérieure (ENS).

    Date

    2012-2015​

    Cote

    5053W40

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Gouvernance.
    • Établissement public de coopération culturelle Musée...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  47. Résultat n°47
    État de l'avancement du projet.

    1 media

    État de l'avancement du projet.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W39

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Gouvernance.
    • État de l'avancement du projet.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  48. Résultat n°48
    Comité de pilotage.

    1 media

    Comité de pilotage.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W38

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Gouvernance.
    • Comité de pilotage.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  49. Résultat n°49
    Opération Lyon-Confluence.

    1 media

    Opération Lyon-Confluence.

    Date

    2006-2007​

    Cote

    5053W37

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musée des confluences (MDC).
    • Opération Lyon-Confluence.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  50. Résultat n°50
    Musées gallo-romains.

    1 media

    Musées gallo-romains.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W36

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Musées gallo-romains.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  51. Résultat n°51
    Archives départementales.

    1 media

    Archives départementales.

    Date

    2014​

    Cote

    5053W35

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Archives départementales.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  52. Résultat n°52
    Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

    1 media

    Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques dans la future métropole.

    Date

    s.d

    Cote

    5053W34

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Établissements relevant du conseil général.
    • Médiathèque départementale : état des lieux des bibliothèques...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  53. Résultat n°53
    Comité départemental du tourisme (CDT).

    1 media

    Comité départemental du tourisme (CDT).

    Date

    2013-2014

    Cote

    5053W33

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Comité départemental du tourisme (CDT).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  54. Résultat n°54
    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    1 media

    Subventions aux établissements culturels dans le département : tableau récapitulatif.

    Date

    [2014]

    Cote

    5053W32

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Établissements culturels.
    • Subventions aux établissements culturels dans le département...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  55. Résultat n°55
    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    1 media

    Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Date

    [2014]​

    Cote

    5053W31

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Commémoration des 20 ans de la grande mosquée de Lyon.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  56. Résultat n°56
    Nuits de Fourvière.

    1 media

    Nuits de Fourvière.

    Date

    1998-2015

    Cote

    5053W30

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Nuits de Fourvière.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  57. Résultat n°57
    Exposition « 360° architecture et patrimoine » : dossier de presse.

    1 media

    Exposition « 360° architecture et patrimoine » : dossier de presse.

    Date

    2008

    Cote

    5053W29

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Culture et éducation.
    • Culture.
    • Manifestations culturelles.
    • Exposition « 360° architecture et patrimoine » : dossier...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  58. Résultat n°58
    Développement durable.

    1 media

    Développement durable.

    Date

    2013​

    Cote

    5053W28

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Développement.
    • Développement durable.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  59. Résultat n°59
    Développement agricole.

    1 media

    Développement agricole.

    Date

    2011-2015​

    Cote

    5053W27

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Développement.
    • Développement agricole.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  60. Résultat n°60
    Développement économique.

    1 media

    Développement économique.

    Date

    2011-2014

    Cote

    5053W26

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Développement.
    • Développement économique.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  61. Résultat n°61
    Aéroport Lyon Saint-Exupéry.

    1 media

    Aéroport Lyon Saint-Exupéry.

    Date

    2013-2015

    Cote

    5053W25

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Infrastructures et mobilité.
    • Aéroport Lyon Saint-Exupéry.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  62. Résultat n°62
    Transports routiers.

    1 media

    Transports routiers.

    Date

    2012-2014​

    Cote

    5053W24

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Infrastructures et mobilité.
    • Transports routiers.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  63. Résultat n°63
    Infrastructures routières.

    1 media

    Infrastructures routières.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W23

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Infrastructures et mobilité.
    • Infrastructures routières.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  64. Résultat n°64
    Aides aux communes et aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).

    1 media

    Aides aux communes et aux établissements publics de coopération intercommunale (EPCI).

    Date

    2008-2014

    Cote

    5053W22

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Aides aux communes et aux établissements publics de...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  65. Résultat n°65
    Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Rhône.

    1 media

    Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) du Rhône.

    Date

    2011-2013​

    Cote

    5053W21

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  66. Résultat n°66
    Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

    1 media

    Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

    Date

    2013-2015

    Cote

    5053W20

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Société d'Équipement du Rhône et de Lyon (SERL).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  67. Résultat n°67
    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    1 media

    Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes de l'information (EPARI).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W19

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Participation du conseil général à la gouvernance d'organismes...
    • Établissement public pour les autoroutes rhodaniennes...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  68. Résultat n°68
    Contrat de plan État-région (CPER).

    1 media

    Contrat de plan État-région (CPER).

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W18

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Aménagement du territoire, mobilité et développement.
    • Aménagement du territoire.
    • Contrat de plan État-région (CPER).

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  69. Résultat n°69
    Coopération avec la Roumanie.

    1 media

    Coopération avec la Roumanie.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W17

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Solidarités.
    • Coopération avec la Roumanie.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  70. Résultat n°70
    Direction de la vie autonome à domicile

    1 media

    Direction de la vie autonome à domicile

    Date

    2014​

    Cote

    5053W16

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Mise en œuvre des politiques publiques.
    • Solidarités.
    • Direction de la vie autonome à domicile

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  71. Résultat n°71
    Ventes.

    1 media

    Ventes.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W15

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Gestion du patrimoine foncier.
    • Ventes.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  72. Résultat n°72
    Relation avec l'architecte des bâtiments de France (ABF).

    1 media

    Relation avec l'architecte des bâtiments de France (ABF).

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W14

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Gestion du patrimoine foncier.
    • Relation avec l'architecte des bâtiments de France...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  73. Résultat n°73
    Documents de suivi.

    1 media

    Documents de suivi.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W13

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Gestion du patrimoine foncier.
    • Documents de suivi.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  74. Résultat n°74
    Fonds européens.

    1 media

    Fonds européens.

    Date

    2013-2015​

    Cote

    5053W12

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Affaires financières.
    • Fonds européens.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  75. Résultat n°75
    Emprunts Dexia.

    1 media

    Emprunts Dexia.

    Date

    2009-2013​

    Cote

    5053W11

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Affaires financières.
    • Emprunts Dexia.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  76. Résultat n°76
    Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    1 media

    Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    Date

    2014

    Cote

    5053W10

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Participation à des groupes de travail hors de la collectivité.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  77. Résultat n°77
    Cartographie des risques.

    1 media

    Cartographie des risques.

    Date

    2013-2014​

    Cote

    5053W9

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Cartographie des risques.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  78. Résultat n°78
    Mission qualité.

    1 media

    Mission qualité.

    Date

    2008-2014​

    Cote

    5053W8

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Mission qualité.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  79. Résultat n°79
    Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

    1 media

    Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de solidarité active (RSA).

    Date

    2014​

    Cote

    5053W7

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Audits de conseil, étude sur la fraude au Revenu de...

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale

  80. Résultat n°80
    Audits d'assurance.

    1 media

    Audits d'assurance.

    Date

    2012-2015​

    Cote

    5053W6

    • Contexte : 5053W - Département du Rhône - Direction générale des...

    • Direction des services du conseil général.
    • Inspection générale.
    • Missions par domaine.
    • Audit interne.
    • Audits d'assurance.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Direction générale