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  1. Résultat n°1
    2009-2013.

    1 media

    2009-2013.

    Date

    2009-2012

    Cote

    5804W/4

    • Contexte : 5804W - Département du Rhône - Dossiers de suivi des...

    • 2009-2013.

    Producteur :

    Rhône. Conseil départemental / Santé-social / Maison du Rhône de Lyon 9

  2. Résultat n°2
    2004-2007.

    1 media

    2004-2007.

    Date

    2004-2007

    Cote

    4975W/3

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Agréments. - Échantillon de dossiers individuels :...
    • 2004-2007.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  3. Résultat n°3
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    4975W/24

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2008.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  4. Résultat n°4
    O-R.

    1 media

    O-R.

    Date

    1989-2005

    Cote

    6025W17

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • O-R.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  5. Résultat n°5
    2000-2003.

    1 media

    2000-2003.

    Date

    2000-2003

    Cote

    4975W/2

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Agréments. - Échantillon de dossiers individuels :...
    • 2000-2003.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  6. Résultat n°6
    Rapports définitifs.

    1 media

    Rapports définitifs.

    Date

    1986-2007

    Cote

    6025W27

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Productions.
    • Etudes thématiques.
    • Rapports définitifs.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  7. Résultat n°7
    Bilans, procès-verbaux.

    1 media

    Bilans, procès-verbaux.

    Date

    1993-1998

    Cote

    4975W/32

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Bilans, procès-verbaux.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  8. Résultat n°8
    2012.

    1 media

    2012.

    Date

    2012

    Cote

    4975W/31

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Élections.
    • 2012.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  9. Résultat n°9
    Sa-Saint-M.

    1 media

    Sa-Saint-M.

    Date

    1990-2004

    Cote

    6025W18

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • Sa-Saint-M.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  10. Résultat n°10
    1999.

    1 media

    1999.

    Date

    1999

    Cote

    4975W/29

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Élections.
    • 1999.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  11. Résultat n°11
    2007.

    1 media

    2007.

    Date

    2007

    Cote

    4975W/21

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2007.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  12. Résultat n°12
    2001-2002.

    1 media

    2001-2002.

    Date

    2001-2002

    Cote

    4975W/14

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2001-2002.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  13. Résultat n°13
    1993-1999.

    1 media

    1993-1999.

    Date

    1993-1999

    Cote

    4975W/1

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Agréments. - Échantillon de dossiers individuels :...
    • 1993-1999.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  14. Résultat n°14
    CAFAL et CNAF.

    1 media

    CAFAL et CNAF.

    Date

    1987-2008

    Cote

    6025W30

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Documentation.
    • CAFAL et CNAF.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  15. Résultat n°15
    2009.

    1 media

    2009.

    Date

    2009

    Cote

    4975W/28

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2009.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  16. Résultat n°16
    C.

    1 media

    C.

    Date

    1991-2005

    Cote

    6025W12

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Etudes.
    • Communales.
    • C.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  17. Résultat n°17
    Propositions.

    1 media

    Propositions.

    Date

    1989-1994

    Cote

    6025W29

    • Contexte : 6025W - Conseil de la petite enfance du Rhône - Fonctionnement...

    • Activités métier.
    • Productions.
    • Propositions.

    Producteur :

    Conseil de la petite enfance du Rhône.

  18. Résultat n°18
    2003-2004.

    1 media

    2003-2004.

    Date

    2003-2004

    Cote

    4975W/16

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2003-2004.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  19. Résultat n°19
    2008.

    1 media

    2008.

    Date

    2008

    Cote

    4975W/26

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2008.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille

  20. Résultat n°20
    2001.

    1 media

    2001.

    Date

    2001

    Cote

    4975W/13

    • Contexte : 4975W - Département du Rhône - Assistantes maternelles

    • Commission consultative paritaire départementale (CCPD).
    • Décisions de retrait ou de maintien d'agrément.
    • 2001.

    Producteur :

    DEPARTEMENT DU RHONE Pôle Enfance Famille et PMI Protection de l'enfance Droits de l'enfant et de la famille