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53 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Tribunal paritaire des baux ruraux.

1 media

Tribunal paritaire des baux ruraux.
Cote
4U25/167
 Date
1946-1956
 Lieu
MONSOLS
 Type de document -

  • Contexte : Série U : Justice.

  • Attributions administratives.
  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
Résultat n°2
Agriculture.

1 media

Agriculture.
Cote
1809W 1-1809W6
 Date
1965-1985
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Agriculture.
Résultat n°3
Chambres consulaires.

1 media

Chambres consulaires.
Cote
1331W 1-1331W51
 Date
1972-1981
 Lieu - Type de document
LISTE ELECTORALE, PROCES-VERBAL D'ELECTION

  • Contexte : Chambres consulaires.
Résultat n°4
Référés (1978-1981).

1 media

Référés (1978-1981).
Cote
5681W/524
 Date
1978-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • Référés (1978-1981).
Résultat n°5
1979-1981.

1 media

1979-1981.
Cote
5681W/522
 Date
1979-1981
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • 1979-1981.
Résultat n°6
Répertoire général.

1 media

Répertoire général.
Cote
5681W/538
 Date
1979-1997
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Répertoire général.
Résultat n°7
1982-1988.

1 media

1982-1988.
Cote
5681W/523
 Date
1982-1988
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE, REPERTOIRE GENERAL DES AFFAIRES CIVILES, DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5681W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles

  • Tribunal paritaire des baux ruraux.
  • Minutes des décisions.
  • 1982-1988.
Résultat n°8

Du 11 janvier au 28 juin 1985.
Cote
6234W/1
 Date
1985
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1985.
  • Du 11 janvier au 28 juin 1985.
Résultat n°9

Du 5 juillet au 27 décembre 1985.
Cote
6234W/2
 Date
1985
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1985.
  • Du 5 juillet au 27 décembre 1985.
Résultat n°10

1986-1988.
Cote
6234W/25
 Date
1986-1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1986-1988.
Résultat n°11

Du 4 juillet au 30 décembre 1986.
Cote
6234W/4
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1986.
  • Du 4 juillet au 30 décembre 1986.
Résultat n°12

Du 10 janvier au 27 juin 1986.
Cote
6234W/3
 Date
1986
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1986.
  • Du 10 janvier au 27 juin 1986.
Résultat n°13

Du 3 juillet au 29 décembre 1987.
Cote
6234W/6
 Date
1987
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1987.
  • Du 3 juillet au 29 décembre 1987.
Résultat n°14

Du 9 janvier au 26 juin 1987.
Cote
6234W/5
 Date
1987
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1987.
  • Du 9 janvier au 26 juin 1987.
Résultat n°15

Du 8 janvier au 24 juin 1988.
Cote
6234W/7
 Date
1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1988.
  • Du 8 janvier au 24 juin 1988.
Résultat n°16

Du 1er juillet au 22 décembre 1988.
Cote
6234W/8
 Date
1988
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1988.
  • Du 1er juillet au 22 décembre 1988.
Résultat n°17

Du 6 janvier au 30 juin 1989.
Cote
6234W/9
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1989.
  • Du 6 janvier au 30 juin 1989.
Résultat n°18

Du 7 juillet au 26 décembre 1989.
Cote
6234W/10
 Date
1989
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1989.
  • Du 7 juillet au 26 décembre 1989.
Résultat n°19

1989-1991.
Cote
6234W/26
 Date
1989-1991
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Audiences civiles.
  • Section de Givors.
  • 1989-1991.
Résultat n°20

Du 3 juillet au 21 décembre 1990.
Cote
6234W/12
 Date
1990
 Lieu - Type de document
REGISTRE D'AUDIENCE

  • Contexte : 6234W - Tribunal d'instance de Lyon - Affaires civiles...

  • Référés.
  • 1990.
  • Du 3 juillet au 21 décembre 1990.