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257 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Fleurieu-sur-Saône.

1 media

Fleurieu-sur-Saône.

Date

1572-1788

Cote

2E38

Résultat n°2

Cabinet du président du conseil général.

Date

1988-1995

Cote

3462W 1-3462W28

Résultat n°3
Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

1 media

Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

Date

1787

Cote

2E30

Résultat n°4
État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives

1 media

État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives

Date

1670-1703

Cote

2E163

Résultat n°5
Rochetaillée.

1 media

Rochetaillée.

Date

1752-1753

Cote

2E77

Résultat n°6
Inventaires des titres du Franc Lyonnais.

1 media

Inventaires des titres du Franc Lyonnais.

Date

1680-1780

Cote

2E1

Résultat n°7
Contre Benoît et Gaspard Page.

1 media

Contre Benoît et Gaspard Page.

Date

1683-1780

Cote

2E183

Résultat n°8
District de Lyon-Ville.

1 media

District de Lyon-Ville.

Date

1790-1796

Cote

2L 1-2L155

Résultat n°9
Description sommaire des confins.

1 media

Description sommaire des confins.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E14

Résultat n°10
Recettes et dépenses éparses.

1 media

Recettes et dépenses éparses.

Date

1736-1792

Cote

2E161

Résultat n°11
Genay.

1 media

Genay.

Date

1735-1764

Cote

2E145

Résultat n°12
Inventaire des titres de la confrérie.

1 media

Inventaire des titres de la confrérie.

Date

1720

Cote

2E151

Résultat n°13
Saint-Jean-de-Thurigneux.

1 media

Saint-Jean-de-Thurigneux.

Date

1711/1745

Cote

2E110

Résultat n°14
Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).

1 media

Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).

Date

1654-1720

Cote

2E160

Résultat n°15
Limites de Fontaines et de la Bresse.

1 media

Limites de Fontaines et de la Bresse.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E22

Résultat n°16
Affaire Billiot.

1 media

Affaire Billiot.

Date

1643

Cote

2E121

Résultat n°17
Civrieux.

1 media

Civrieux.

Date

1735-1735

Cote

2E50

Résultat n°18
Droits sur le cuir.

1 media

Droits sur le cuir.

Date

1711-1718

Cote

2E129

Résultat n°19
N°2

1 media

N°2

Date

1788-1790

Cote

2E28/3

Résultat n°20
Saint-Didier-sur-Formans.

1 media

Saint-Didier-sur-Formans.

Date

1742-1749

Cote

2E67

Résultat n°21
Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions, saisies.

1 media

Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions, saisies.

Date

1730-1731

Cote

2E126

Résultat n°22
Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

1 media

Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

Date

1361-1617

Cote

2E165

Résultat n°23
Neuville.

1 media

Neuville.

Date

1750/1763

Cote

2E91

Résultat n°24
Recettes et dépenses.

1 media

Recettes et dépenses.

Date

1603-1687

Cote

2E159

Résultat n°25
N°20

1 media

N°20

Date

1788-1790

Cote

2E28/21

Résultat n°26
District de Lyon-Campagne.

1 media

District de Lyon-Campagne.

Date

1790-1796

Cote

3L 1-3L180

Résultat n°27
Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec la duchesse de Lauzon en vue d’obtenir que le Franc Lyonnais forme une assemblée provinciale indépendante de celle de Lyon.

1 media

Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec la duchesse de Lauzon en vue d’obtenir que le Franc Lyonnais forme une assemblée provinciale indépendante de celle de Lyon.

Date

1787-1787

Cote

2E31

Résultat n°28
Fontaines-sur-Saône.

1 media

Fontaines-sur-Saône.

Date

1753

Cote

2E74

Résultat n°29
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

1 media

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

Date

1538

Cote

2E178

Résultat n°30
Riottier.

1 media

Riottier.

Date

1722-1779

Cote

2E106

Résultat n°31

Relations publiques.

Date

1990-1994

Cote

3366W 1-3366W42

Résultat n°32
Dîme de Genay

1 media

Dîme de Genay

Date

s.d.

Cote

2E149

Résultat n°33
Saint-Jean de Thurigneux.

1 media

Saint-Jean de Thurigneux.

Date

1742-1749

Cote

2E68

Résultat n°34
N°16

1 media

N°16

Date

1788-1790

Cote

2E28/17

Résultat n°35
Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

1 media

Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

Date

1697

Cote

2E147

Résultat n°36
Confrérie du Saint-Sacrement de Neuville.

1 media

Confrérie du Saint-Sacrement de Neuville.

Date

1671-1773

Cote

2E197

Résultat n°37
Billets de prise en charge, rôles d’indigents.

1 media

Billets de prise en charge, rôles d’indigents.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E156

Résultat n°38
Contre Lse Ferrary, veuve Ls Rousselet.

1 media

Contre Lse Ferrary, veuve Ls Rousselet.

Date

1676-1700

Cote

2E182

Résultat n°39
Règlement contre les vagabonds.

1 media

Règlement contre les vagabonds.

Date

1724

Cote

2E136

Résultat n°40
Contre Catherine Glatoud.

1 media

Contre Catherine Glatoud.

Date

1701-1718

Cote

2E185

Résultat n°41
Saint-Didier-sur-Formans.

1 media

Saint-Didier-sur-Formans.

Date

1707-1779

Cote

2E109

Résultat n°42
Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

1 media

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

Date

1556-1572

Cote

2E18

Résultat n°43
Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.

1 media

Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.

Date

1592-1592

Cote

2E7

Résultat n°44
Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1969-1980).

1 media

Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1969-1980).

Date

1969-1980

Cote

4296W193

Résultat n°45
Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

1 media

Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

Date

1513-1629

Cote

2E17

Résultat n°46
Levée de la milice extraordinaire d’après l’ordonnance de 1742.

1 media

Levée de la milice extraordinaire d’après l’ordonnance de 1742.

Date

1742-1767

Cote

2E134

Résultat n°47
Logement des gens de guerre.

1 media

Logement des gens de guerre.

Date

1594-1752

Cote

2E133

Résultat n°48
Caluire-le-Vernay.

1 media

Caluire-le-Vernay.

Date

1740-1764

Cote

2E35

Résultat n°49
Civrieux.

1 media

Civrieux.

Date

1731-1775

Cote

2E101

Résultat n°50
Décharges.

1 media

Décharges.

Date

s.d.

Cote

2E49

Résultat n°51
Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

1 media

Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.

Date

1613-1744

Cote

2E111

Résultat n°52
Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.

1 media

Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.

Date

1577-1581

Cote

2E5

Résultat n°53
Contre Benoît Bernard.

1 media

Contre Benoît Bernard.

Date

1721-1723

Cote

2E187

Résultat n°54
Extraits de délibérations.

1 media

Extraits de délibérations.

Date

1778-1779

Cote

2E155

Résultat n°55
Affaire Chamar.

1 media

Affaire Chamar.

Date

1727

Cote

2E119

Résultat n°56
Saint-Bernard.

1 media

Saint-Bernard.

Date

1778

Cote

2E94

Résultat n°57
Cuire-La-Croix-Rousse.

1 media

Cuire-La-Croix-Rousse.

Date

1735

Cote

2E51

Résultat n°58
Civrieux.

1 media

Civrieux.

Date

1742-1749

Cote

2E58

Résultat n°59
Contre Simon Petiot, intendant du maréchal de Villeroi, lors de la succession de François.

1 media

Contre Simon Petiot, intendant du maréchal de Villeroi, lors de la succession de François.

Date

1730-1739

Cote

2E189

Résultat n°60
État des frais occasionnés lors de la réfection des chemins

1 media

État des frais occasionnés lors de la réfection des chemins

Date

1763-1766

Cote

2E139

Résultat n°61
Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1980-1982).

1 media

Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1980-1982).

Date

1980-1982

Cote

4296W191

Résultat n°62
Reconnaissances de pensions (copies).

1 media

Reconnaissances de pensions (copies).

Date

1421-1771

Cote

2E179

Résultat n°63
Nouvelle tentative des fermiers pour imposer les droits de courtage et de jaugeage.

1 media

Nouvelle tentative des fermiers pour imposer les droits de courtage et de jaugeage.

Date

1745-1746

Cote

2E122

Résultat n°64
Saint-Bernard.

1 media

Saint-Bernard.

Date

1742-1749

Cote

2E66

Résultat n°65
Vérification des limites entre le Franc Lyonnais et la Dombes.

1 media

Vérification des limites entre le Franc Lyonnais et la Dombes.

Date

1743-1744

Cote

2E21

Résultat n°66
Neuville-sur-Saône.

1 media

Neuville-sur-Saône.

Date

1740-1764

Cote

2E41

Résultat n°67
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1978-1985

Cote

2134W 1-2134W2

Résultat n°68
Caluire-le-Vernay.

1 media

Caluire-le-Vernay.

Date

1742-1749

Cote

2E57

Résultat n°69
Contre Lse Favrot.

1 media

Contre Lse Favrot.

Date

1651-1724

Cote

2E191

Résultat n°70
Croix-Rousse.

1 media

Croix-Rousse.

Date

1736

Cote

2E102

Résultat n°71
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1977-1986

Cote

2129W 1-2129W4

Résultat n°72
Baux à ferme.

1 media

Baux à ferme.

Date

1755-1768

Cote

2E170

Résultat n°73
Décharge de dixième de 1711 en échange d’un don gratuit ordinaire tous les 4 ans au lieu de tous les 8 ans pendant la durée de la guerre : requêtes, arrêts, enregistrements.

1 media

Décharge de dixième de 1711 en échange d’un don gratuit ordinaire tous les 4 ans au lieu de tous les 8 ans pendant la durée de la guerre : requêtes, arrêts, enregistrements.

Date

1710-1712

Cote

2E47

Résultat n°74
Affaires cantonales.

1 media

Affaires cantonales.

Date

1979-1986

Cote

2131W 1-2131W4

Résultat n°75
Genay.

1 media

Genay.

Date

1706-1761

Cote

2E104

Résultat n°76
Documents généraux.

1 media

Documents généraux.

Date

1734-1740

Cote

2E48

Résultat n°77
Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.

1 media

Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.

Date

XVIIIe s.

Cote

2E13

Résultat n°78
N°19

1 media

N°19

Date

1788-1790

Cote

2E28/20

Résultat n°79
Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

1 media

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

Date

1409

Cote

2E173

Résultat n°80
Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.

1 media

Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.

Date

XVIIe s.

Cote

2E200