CIRCONSCRIPTION TERRITORIALE

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Fleurieu-sur-Saône.	Cote 2E38	Date 1572-1788	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit ordinaire. Rôles. Fleurieu-sur-Saône.
Résultat n°2		Cabinet du président du conseil général.	Cote 3462W 1-3462W28	Date 1988-1995	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Cabinet du président du conseil général.
Résultat n°3	1 media	Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.	Cote 2E30	Date 1787	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Assemblées générales et syndics. Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais...
Résultat n°4	1 media	État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives	Cote 2E163	Date 1670-1703	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives
Résultat n°5	1 media	Rochetaillée.	Cote 2E77	Date 1752-1753	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux... Rôles. Rochetaillée.
Résultat n°6	1 media	Inventaires des titres du Franc Lyonnais.	Cote 2E1	Date 1680-1780	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Inventaires des titres du Franc Lyonnais.
Résultat n°7	1 media	Contre Benoît et Gaspard Page.	Cote 2E183	Date 1683-1780	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procès en reconnaissance et paiement de provisions. Contre Benoît et Gaspard Page.
Résultat n°8	1 media	District de Lyon-Ville.	Cote 2L 1-2L155	Date 1790-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : District de Lyon-Ville.
Résultat n°9	1 media	Description sommaire des confins.	Cote 2E14	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Description sommaire des confins.
Résultat n°10	1 media	Recettes et dépenses éparses.	Cote 2E161	Date 1736-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Recettes et dépenses éparses.
Résultat n°11	1 media	Genay.	Cote 2E145	Date 1735-1764	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Réparations aux églises et presbytères. Devis, état de frais, visites, mandement, suppliques,... Genay.
Résultat n°12	1 media	Inventaire des titres de la confrérie.	Cote 2E151	Date 1720	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Inventaire des titres de la confrérie.
Résultat n°13	1 media	Saint-Jean-de-Thurigneux.	Cote 2E110	Date 1711/1745	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Saint-Jean-de-Thurigneux.
Résultat n°14	1 media	Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).	Cote 2E160	Date 1654-1720	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats...
Résultat n°15	1 media	Limites de Fontaines et de la Bresse.	Cote 2E22	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Limites de Fontaines et de la Bresse.
Résultat n°16	1 media	Affaire Billiot.	Cote 2E121	Date 1643	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Tentatives d'impositions indirectes. Droits sur les vins. Affaire Billiot.
Résultat n°17	1 media	Civrieux.	Cote 2E50	Date 1735-1735	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de... Rôles. Civrieux.
Résultat n°18	1 media	Droits sur le cuir.	Cote 2E129	Date 1711-1718	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Tentatives d'impositions indirectes. Autres droits d'aides. Droits sur le cuir.
Résultat n°19	1 media	N°2	Cote 2E28/3	Date 1788-1790	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CHATELLARD (CROIX), SAONE (RIVIERE), TORRIERE (RUISSEAU), SAGNE (PORTE), SAULZAYE (PORTE), MONTANAY (CHATEAU), NEUVILLE-SUR-SAONE (CHATEAU), OMBREVAL (CHATEAU), MONTELLIER (DOMAINE), MONTELLIER (CHATEAU), VIEUX-CHEMIN (PLACE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°2
Résultat n°20	1 media	Saint-Didier-sur-Formans.	Cote 2E67	Date 1742-1749	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire annuel remplaçant le dixième... Rôles. Saint-Didier-sur-Formans.
Résultat n°21	1 media	Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions, saisies.	Cote 2E126	Date 1730-1731	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Tentatives d'impositions indirectes. Autres droits d'aides. Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions,...
Résultat n°22	1 media	Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.	Cote 2E165	Date 1361-1617	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Lièves. Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Résultat n°23	1 media	Neuville.	Cote 2E91	Date 1750/1763	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition du vingtième institué en 1749. Rôles. Neuville.
Résultat n°24	1 media	Recettes et dépenses.	Cote 2E159	Date 1603-1687	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Recettes et dépenses.
Résultat n°25	1 media	N°20	Cote 2E28/21	Date 1788-1790	Lieu GENAY, RONZIERE (CREUSE), GENAY (RUISSEAU), FRANC-LYONNAIS, DOMBES (PRINCIPAUTE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°20
Résultat n°26	1 media	District de Lyon-Campagne.	Cote 3L 1-3L180	Date 1790-1796	Lieu -	Type de document -
		Contexte : District de Lyon-Campagne.
Résultat n°27	1 media	Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec la duchesse de Lauzon en vue d’obtenir que le Franc Lyonnais forme une assemblée provinciale indépendante de celle de Lyon.	Cote 2E31	Date 1787-1787	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Assemblées générales et syndics. Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec...
Résultat n°28	1 media	Fontaines-sur-Saône.	Cote 2E74	Date 1753	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit exceptionnel remplaçant l'impôt de deux... Rôles. Fontaines-sur-Saône.
Résultat n°29	1 media	Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.	Cote 2E178	Date 1538	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...
Résultat n°30	1 media	Riottier.	Cote 2E106	Date 1722-1779	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Riottier.
Résultat n°31		Relations publiques.	Cote 3366W 1-3366W42	Date 1990-1994	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Relations publiques.
Résultat n°32	1 media	Dîme de Genay	Cote 2E149	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Affaires ecclésiastiques. Dîme de Genay
Résultat n°33	1 media	Saint-Jean de Thurigneux.	Cote 2E68	Date 1742-1749	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire annuel remplaçant le dixième... Rôles. Saint-Jean de Thurigneux.
Résultat n°34	1 media	N°16	Cote 2E28/17	Date 1788-1790	Lieu GENAY	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°16
Résultat n°35	1 media	Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.	Cote 2E147	Date 1697	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Successions. Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement...
Résultat n°36	1 media	Confrérie du Saint-Sacrement de Neuville.	Cote 2E197	Date 1671-1773	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie du Saint-Sacrement de Neuville.
Résultat n°37	1 media	Billets de prise en charge, rôles d’indigents.	Cote 2E156	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Billets de prise en charge, rôles d’indigents.
Résultat n°38	1 media	Contre Lse Ferrary, veuve Ls Rousselet.	Cote 2E182	Date 1676-1700	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procès en reconnaissance et paiement de provisions. Contre Lse Ferrary, veuve Ls Rousselet.
Résultat n°39	1 media	Règlement contre les vagabonds.	Cote 2E136	Date 1724	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Milice, police et voirie Règlement contre les vagabonds.
Résultat n°40	1 media	Contre Catherine Glatoud.	Cote 2E185	Date 1701-1718	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procès en reconnaissance et paiement de provisions. Contre Catherine Glatoud.
Résultat n°41	1 media	Saint-Didier-sur-Formans.	Cote 2E109	Date 1707-1779	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Saint-Didier-sur-Formans.
Résultat n°42	1 media	Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).	Cote 2E18	Date 1556-1572	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à...
Résultat n°43	1 media	Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.	Cote 2E7	Date 1592-1592	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des...
Résultat n°44	1 media	Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1969-1980).	Cote 4296W193	Date 1969-1980	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1969-1980).
Résultat n°45	1 media	Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.	Cote 2E17	Date 1513-1629	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.
Résultat n°46	1 media	Levée de la milice extraordinaire d’après l’ordonnance de 1742.	Cote 2E134	Date 1742-1767	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Milice, police et voirie Levée de la milice extraordinaire d’après l’ordonnance...
Résultat n°47	1 media	Logement des gens de guerre.	Cote 2E133	Date 1594-1752	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Milice, police et voirie Logement des gens de guerre.
Résultat n°48	1 media	Caluire-le-Vernay.	Cote 2E35	Date 1740-1764	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit ordinaire. Rôles. Caluire-le-Vernay.
Résultat n°49	1 media	Civrieux.	Cote 2E101	Date 1731-1775	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Civrieux.
Résultat n°50	1 media	Décharges.	Cote 2E49	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de... Décharges.
Résultat n°51	1 media	Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains fonds malgré les privilèges.	Cote 2E111	Date 1613-1744	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Taille. Réclamations contre l'imposition de la taille ou certains...
Résultat n°52	1 media	Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.	Cote 2E5	Date 1577-1581	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Lettres patentes de Henri III portant confirmation...
Résultat n°53	1 media	Contre Benoît Bernard.	Cote 2E187	Date 1721-1723	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procès en reconnaissance et paiement de provisions. Contre Benoît Bernard.
Résultat n°54	1 media	Extraits de délibérations.	Cote 2E155	Date 1778-1779	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Extraits de délibérations.
Résultat n°55	1 media	Affaire Chamar.	Cote 2E119	Date 1727	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Tentatives d'impositions indirectes. Droits sur les vins. Affaire Chamar.
Résultat n°56	1 media	Saint-Bernard.	Cote 2E94	Date 1778	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition du vingtième institué en 1749. Rôles. Saint-Bernard.
Résultat n°57	1 media	Cuire-La-Croix-Rousse.	Cote 2E51	Date 1735	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de... Rôles. Cuire-La-Croix-Rousse.
Résultat n°58	1 media	Civrieux.	Cote 2E58	Date 1742-1749	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire annuel remplaçant le dixième... Rôles. Civrieux.
Résultat n°59	1 media	Contre Simon Petiot, intendant du maréchal de Villeroi, lors de la succession de François.	Cote 2E189	Date 1730-1739	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procès en reconnaissance et paiement de provisions. Contre Simon Petiot, intendant du maréchal de Villeroi,...
Résultat n°60	1 media	État des frais occasionnés lors de la réfection des chemins	Cote 2E139	Date 1763-1766	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Milice, police et voirie État des frais occasionnés lors de la réfection des...
Résultat n°61	1 media	Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1980-1982).	Cote 4296W191	Date 1980-1982	Lieu LYON	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Communauté Urbaine de Lyon (COURLY) (1980-1982).
Résultat n°62	1 media	Reconnaissances de pensions (copies).	Cote 2E179	Date 1421-1771	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Reconnaissances de pensions (copies).
Résultat n°63	1 media	Nouvelle tentative des fermiers pour imposer les droits de courtage et de jaugeage.	Cote 2E122	Date 1745-1746	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Tentatives d'impositions indirectes. Droits sur les vins. Nouvelle tentative des fermiers pour imposer les droits...
Résultat n°64	1 media	Saint-Bernard.	Cote 2E66	Date 1742-1749	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire annuel remplaçant le dixième... Rôles. Saint-Bernard.
Résultat n°65	1 media	Vérification des limites entre le Franc Lyonnais et la Dombes.	Cote 2E21	Date 1743-1744	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Vérification des limites entre le Franc Lyonnais et...
Résultat n°66	1 media	Neuville-sur-Saône.	Cote 2E41	Date 1740-1764	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit ordinaire. Rôles. Neuville-sur-Saône.
Résultat n°67	1 media	Affaires cantonales.	Cote 2134W 1-2134W2	Date 1978-1985	Lieu NEUVILLE (CANTON), RILLIEUX (CANTON), OULLINS (CANTON)	Type de document -
		Contexte : Affaires cantonales.
Résultat n°68	1 media	Caluire-le-Vernay.	Cote 2E57	Date 1742-1749	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire annuel remplaçant le dixième... Rôles. Caluire-le-Vernay.
Résultat n°69	1 media	Contre Lse Favrot.	Cote 2E191	Date 1651-1724	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procès en reconnaissance et paiement de provisions. Contre Lse Favrot.
Résultat n°70	1 media	Croix-Rousse.	Cote 2E102	Date 1736	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Croix-Rousse.
Résultat n°71	1 media	Affaires cantonales.	Cote 2129W 1-2129W4	Date 1977-1986	Lieu L'ARBRESLE (CANTON)	Type de document -
		Contexte : Affaires cantonales.
Résultat n°72	1 media	Baux à ferme.	Cote 2E170	Date 1755-1768	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Baux à ferme.
Résultat n°73	1 media	Décharge de dixième de 1711 en échange d’un don gratuit ordinaire tous les 4 ans au lieu de tous les 8 ans pendant la durée de la guerre : requêtes, arrêts, enregistrements.	Cote 2E47	Date 1710-1712	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit ordinaire. Décharge de dixième de 1711 en échange d’un don gratuit...
Résultat n°74	1 media	Affaires cantonales.	Cote 2131W 1-2131W4	Date 1979-1986	Lieu GIVORS (CANTON), IRIGNY ( CANTON)	Type de document -
		Contexte : Affaires cantonales.
Résultat n°75	1 media	Genay.	Cote 2E104	Date 1706-1761	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Imposition de la capitation. Rôles. Genay.
Résultat n°76	1 media	Documents généraux.	Cote 2E48	Date 1734-1740	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit extraordinaire. Don gratuit extraordinaire remplaçant le dixième de... Documents généraux.
Résultat n°77	1 media	Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.	Cote 2E13	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais...
Résultat n°78	1 media	N°19	Cote 2E28/20	Date 1788-1790	Lieu GENAY, BRESSON (RUISSEAU), MALPAS (RUISSEAU), MINIMES (TERRE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°19
Résultat n°79	1 media	Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.	Cote 2E173	Date 1409	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une...
Résultat n°80	1 media	Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.	Cote 2E200	Date XVIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de Saint-Rosaire de Neuville. Doubles d’imprimés, ordonnances et édits royaux.

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Fleurieu-sur-Saône.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Cabinet du président du conseil général.

Contexte : Cabinet du président du conseil général.

Assemblée provinciale de 1787. Sécession du Franc Lyonnais : mémoire de la duchesse de Lauzon, discours du syndic général.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

État de frais pour Rouguard, avec pièces justificatives

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Rochetaillée.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Inventaires des titres du Franc Lyonnais.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Contre Benoît et Gaspard Page.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

District de Lyon-Ville.

Contexte : District de Lyon-Ville.

Description sommaire des confins.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Recettes et dépenses éparses.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Genay.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Inventaire des titres de la confrérie.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Saint-Jean-de-Thurigneux.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Recettes et dépenses (1670-1708) ; liève (1720) ; contrats et pensions (1654-1662).

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Limites de Fontaines et de la Bresse.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Affaire Billiot.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Civrieux.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Droits sur le cuir.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

N°2

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Saint-Didier-sur-Formans.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Droits sur les huiles. Affaires Darmais : perquisitions, saisies.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Neuville.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Recettes et dépenses.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

N°20

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

District de Lyon-Campagne.

Contexte : District de Lyon-Campagne.

Correspondance des habitants du Franc Lyonnais avec la duchesse de Lauzon en vue d’obtenir que le Franc Lyonnais forme une assemblée provinciale indépendante de celle de Lyon.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Fontaines-sur-Saône.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Riottier.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Relations publiques.

Contexte : Relations publiques.

Dîme de Genay

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Saint-Jean de Thurigneux.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

N°16

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Vente des biens de feu Antoine David pour le paiement de ses dettes.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Confrérie du Saint-Sacrement de Neuville.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Billets de prise en charge, rôles d’indigents.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Contre Lse Ferrary, veuve Ls Rousselet.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Règlement contre les vagabonds.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Contre Catherine Glatoud.