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407 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Déclaration d'utilité publique.

1 media

Déclaration d'utilité publique.

Date

2006-2017

Cote

5927W2

Résultat n°2
Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

1 media

Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

Date

2012

Cote

5927W14

Résultat n°3
Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

1 media

Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

Date

2012

Cote

5927W13

Résultat n°4
Enquête publique.

1 media

Enquête publique.

Date

2000-2011

Cote

5927W1

Résultat n°5
Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

1 media

Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

Date

2007-2010

Cote

5927W6

Résultat n°6
Sous-dossier géométrie.

1 media

Sous-dossier géométrie.

Date

2009-2010

Cote

5926W/6

Résultat n°7
Viaduc du Rey.

1 media

Viaduc du Rey.

Date

2010

Cote

5927W26

Résultat n°8
Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.

1 media

Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.

Date

2009-2010

Cote

5926W/5

Résultat n°9
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

1997-2010

Cote

5927W4

Résultat n°10
Dossier de synthèse.

1 media

Dossier de synthèse.

Date

2010

Cote

5926W/7

Résultat n°11
Projet de définition de signalisation.

1 media

Projet de définition de signalisation.

Date

2010

Cote

5926W/8

Résultat n°12
A406, contournement Sud de Mâcon.

1 media

A406, contournement Sud de Mâcon.

Date

2010

Cote

5926W/1

Résultat n°13
Avis et décisions.

1 media

Avis et décisions.

Date

1987-2010

Cote

5927W5

Résultat n°14
Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques et sous-dossier chaussées.

1 media

Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques et sous-dossier chaussées.

Date

2009

Cote

5926W/4

Résultat n°15
Tunnel de Violay.

1 media

Tunnel de Violay.

Date

2009

Cote

5927W12

Résultat n°16
Études géologiques et géotechniques.

1 media

Études géologiques et géotechniques.

Date

2009

Cote

5926W/3

Résultat n°17

Mai 1984 à septembre 2009.

Date

1984-2009

Cote

5880W/5

Résultat n°18
Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

1 media

Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

Date

2006-2008

Cote

5927W11

Résultat n°19
Secteur A466.

1 media

Secteur A466.

Date

2008

Cote

5927W25

Résultat n°20
Première partie.

1 media

Première partie.

Date

1992-2008

Cote

5927W3

Résultat n°21
Pétitions « Oui à l'A45 ».

1 media

Pétitions « Oui à l'A45 ».

Date

2006-2007

Cote

5926W/22

Résultat n°22
Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.

1 media

Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.

Date

2006-2007

Cote

5926W/10

Résultat n°23
Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

1 media

Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

Date

2006-2007

Cote

5926W/16

Résultat n°24
N°151 à 236.

1 media

N°151 à 236.

Date

2006-2007

Cote

5926W/15

Résultat n°25
Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

1 media

Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/32

Résultat n°26
Commune d'Orliénas (Rhône).

1 media

Commune d'Orliénas (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/29

Résultat n°27
Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).

1 media

Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/23

Résultat n°28
A l'issue de l'enquête publique.

1 media

A l'issue de l'enquête publique.

Date

2007

Cote

5926W/42

Résultat n°29
Registres n°10 à 12.

1 media

Registres n°10 à 12.

Date

2006-2007

Cote

5926W/35

Résultat n°30
Commune de Taluyers (Rhône).

1 media

Commune de Taluyers (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/37

Résultat n°31
Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

1 media

Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/25

Résultat n°32
Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

1 media

Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

Date

2006-2007

Cote

5926W/36

Résultat n°33
Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

1 media

Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

Date

2006-2007

Cote

5926W/39

Résultat n°34
Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

1 media

Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/31

Résultat n°35
Registres n°6 à 9.

1 media

Registres n°6 à 9.

Date

2006-2007

Cote

5926W/34

Résultat n°36
Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

1 media

Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

Date

2006-2007

Cote

5926W/38

Résultat n°37
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.

Date

2006-2007

Cote

5926W/18

Résultat n°38
Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).

1 media

Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).

Date

2006-2007

Cote

5926W/28

Résultat n°39
Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).

1 media

Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).

Date

2006-2007

Cote

5926W/24

Résultat n°40
N°1 à 150.

1 media

N°1 à 150.

Date

2006-2007

Cote

5926W/14