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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Déclaration d'utilité publique.

1 media

Déclaration d'utilité publique.
Cote
5927W2
 Date
2006-2017
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Déclaration d'utilité publique.
Résultat n°2
Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

1 media

Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.
Cote
5927W14
 Date
2012
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
  • Présentation générale, justification des modifications...
Résultat n°3
Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

1 media

Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.
Cote
5927W13
 Date
2012
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
  • Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements...
Résultat n°4
Enquête publique.

1 media

Enquête publique.
Cote
5927W1
 Date
2000-2011
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Enquête publique.
Résultat n°5
Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

1 media

Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).
Cote
5927W6
 Date
2007-2010
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars...
Résultat n°6
Sous-dossier géométrie.

1 media

Sous-dossier géométrie.
Cote
5926W/6
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
  • Avant-projet autoroutier.
  • Sous-dossier géométrie.
Résultat n°7
Viaduc du Rey.

1 media

Viaduc du Rey.
Cote
5927W26
 Date
2010
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Viaduc du Rey.
Résultat n°8
Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.

1 media

Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.
Cote
5926W/5
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
  • Avant-projet autoroutier.
  • Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.
Résultat n°9
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5927W4
 Date
1997-2010
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Etudes sur le projet.
  • Deuxième partie.
Résultat n°10
Dossier de synthèse.

1 media

Dossier de synthèse.
Cote
5926W/7
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
  • Avant-projet autoroutier.
  • Dossier de synthèse.
Résultat n°11
Projet de définition de signalisation.

1 media

Projet de définition de signalisation.
Cote
5926W/8
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
  • Projet de définition de signalisation.
Résultat n°12
A406, contournement Sud de Mâcon.

1 media

A406, contournement Sud de Mâcon.
Cote
5926W/1
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A406, contournement Sud de Mâcon.
Résultat n°13
Avis et décisions.

1 media

Avis et décisions.
Cote
5927W5
 Date
1987-2010
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Avis et décisions.
Résultat n°14
Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques et sous-dossier chaussées.

1 media

Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques et sous-dossier chaussées.
Cote
5926W/4
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
  • Avant-projet autoroutier.
  • Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques...
Résultat n°15
Tunnel de Violay.

1 media

Tunnel de Violay.
Cote
5927W12
 Date
2009
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Tunnel de Violay.
Résultat n°16
Études géologiques et géotechniques.

1 media

Études géologiques et géotechniques.
Cote
5926W/3
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
  • Avant-projet autoroutier.
  • Études géologiques et géotechniques.
Résultat n°17

Mai 1984 à septembre 2009.
Cote
5880W/5
 Date
1984-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5880W - Préfecture du Rhône - Immatriculations de véhicules

  • Immatriculations consulaires.
  • Mai 1984 à septembre 2009.
Résultat n°18
Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

1 media

Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.
Cote
5927W11
 Date
2006-2008
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
  • Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.
Résultat n°19
Secteur A466.

1 media

Secteur A466.
Cote
5927W25
 Date
2008
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Secteur A466.
Résultat n°20
Première partie.

1 media

Première partie.
Cote
5927W3
 Date
1992-2008
 Lieu
BALBIGNY (LOIRE, FRANCE), LA TOUR-DE-SALVAGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

  • Etudes sur le projet.
  • Première partie.
Résultat n°21
Pétitions « Oui à l'A45 ».

1 media

Pétitions « Oui à l'A45 ».
Cote
5926W/22
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Pétitions.
  • Pétitions « Oui à l'A45 ».
Résultat n°22
Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.

1 media

Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.
Cote
5926W/10
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie...
  • Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne,...
Résultat n°23
Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

1 media

Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.
Cote
5926W/16
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Courriers.
  • Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.
Résultat n°24
N°151 à 236.

1 media

N°151 à 236.
Cote
5926W/15
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Courriers.
  • N°151 à 236.
Résultat n°25
Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

1 media

Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Cote
5926W/32
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Résultat n°26
Commune d'Orliénas (Rhône).

1 media

Commune d'Orliénas (Rhône).
Cote
5926W/29
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune d'Orliénas (Rhône).
Résultat n°27
Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).

1 media

Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).
Cote
5926W/23
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny...
Résultat n°28
A l'issue de l'enquête publique.

1 media

A l'issue de l'enquête publique.
Cote
5926W/42
 Date
2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Dossier de saisine du Conseil d'État.
  • A l'issue de l'enquête publique.
Résultat n°29
Registres n°10 à 12.

1 media

Registres n°10 à 12.
Cote
5926W/35
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
  • Registres n°10 à 12.
Résultat n°30
Commune de Taluyers (Rhône).

1 media

Commune de Taluyers (Rhône).
Cote
5926W/37
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Taluyers (Rhône).
Résultat n°31
Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

1 media

Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).
Cote
5926W/25
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).
Résultat n°32
Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

1 media

Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).
Cote
5926W/36
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph...
Résultat n°33
Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

1 media

Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.
Cote
5926W/39
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny,...
Résultat n°34
Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

1 media

Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).
Cote
5926W/31
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).
Résultat n°35
Registres n°6 à 9.

1 media

Registres n°6 à 9.
Cote
5926W/34
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
  • Registres n°6 à 9.
Résultat n°36
Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

1 media

Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Cote
5926W/38
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).
Résultat n°37
Deuxième partie.

1 media

Deuxième partie.
Cote
5926W/18
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Pétitions.
  • Pétitions pour et contre l'A45.
  • Deuxième partie.
Résultat n°38
Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).

1 media

Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).
Cote
5926W/28
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).
Résultat n°39
Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).

1 media

Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).
Cote
5926W/24
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Registres d'enquête publique par commune.
  • Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).
Résultat n°40
N°1 à 150.

1 media

N°1 à 150.
Cote
5926W/14
 Date
2006-2007
 Lieu - Type de document
PETITION

  • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

  • A45, enquête publique sur le projet.
  • Courriers.
  • N°1 à 150.