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  1. Résultat n°1
    Déclaration d'utilité publique.

    1 media

    Déclaration d'utilité publique.

    Date

    2006-2017

    Cote

    5927W2

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Déclaration d'utilité publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  2. Résultat n°2
    Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

    1 media

    Présentation générale, justification des modifications apportées aux sous-dossiers d'APA, estimation prévisionnelle, fiches de conformité, avant-projet autoroutier dossier de synthèse, plans.

    Date

    2012

    Cote

    5927W14

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
    • Présentation générale, justification des modifications...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  3. Résultat n°3
    Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

    1 media

    Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements de communication, accès de service et de secours et plans complémentaires.

    Date

    2012

    Cote

    5927W13

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Section Loire (Balbigny/Violay)-Valisette.
    • Plans généraux, dispositifs d'échanges, rétablissements...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  4. Résultat n°4
    Enquête publique.

    1 media

    Enquête publique.

    Date

    2000-2011

    Cote

    5927W1

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  5. Résultat n°5
    Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

    1 media

    Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars 2007), diffuseur de Tarare Ouest (avril 2007), aires annexes (2010), synoptique d'exploitations (2010), dossier axe, 1% paysage (2010).

    Date

    2007-2010

    Cote

    5927W6

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Diffuseur de La Tour-de-Salvagny, dossier de plan (mars...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  6. Résultat n°6
    Sous-dossier géométrie.

    1 media

    Sous-dossier géométrie.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5926W/6

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
    • Avant-projet autoroutier.
    • Sous-dossier géométrie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  7. Résultat n°7
    Viaduc du Rey.

    1 media

    Viaduc du Rey.

    Date

    2010

    Cote

    5927W26

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Viaduc du Rey.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  8. Résultat n°8
    Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.

    1 media

    Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.

    Date

    2009-2010

    Cote

    5926W/5

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
    • Avant-projet autoroutier.
    • Sous-dossier équipement, signalisation et exploitation.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  9. Résultat n°9
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1997-2010

    Cote

    5927W4

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Etudes sur le projet.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  10. Résultat n°10
    Dossier de synthèse.

    1 media

    Dossier de synthèse.

    Date

    2010

    Cote

    5926W/7

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
    • Avant-projet autoroutier.
    • Dossier de synthèse.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  11. Résultat n°11
    Projet de définition de signalisation.

    1 media

    Projet de définition de signalisation.

    Date

    2010

    Cote

    5926W/8

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
    • Projet de définition de signalisation.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  12. Résultat n°12
    A406, contournement Sud de Mâcon.

    1 media

    A406, contournement Sud de Mâcon.

    Date

    2010

    Cote

    5926W/1

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A406, contournement Sud de Mâcon.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  13. Résultat n°13
    Avis et décisions.

    1 media

    Avis et décisions.

    Date

    1987-2010

    Cote

    5927W5

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Avis et décisions.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  14. Résultat n°14
    Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques et sous-dossier chaussées.

    1 media

    Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques et sous-dossier chaussées.

    Date

    2009

    Cote

    5926W/4

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
    • Avant-projet autoroutier.
    • Mémoire général, dossier de plans, études hydrauliques...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  15. Résultat n°15
    Tunnel de Violay.

    1 media

    Tunnel de Violay.

    Date

    2009

    Cote

    5927W12

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Tunnel de Violay.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  16. Résultat n°16
    Études géologiques et géotechniques.

    1 media

    Études géologiques et géotechniques.

    Date

    2009

    Cote

    5926W/3

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A432, contournement Nord-Est de Lyon.
    • Avant-projet autoroutier.
    • Études géologiques et géotechniques.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  17. Résultat n°17
    Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    1 media

    Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    Date

    2006-2008

    Cote

    5927W11

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Section Balbigny / La Tour de Salvagny.
    • Déclaration d'enquête préalable et avant-projet.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  18. Résultat n°18
    Secteur A466.

    1 media

    Secteur A466.

    Date

    2008

    Cote

    5927W25

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Secteur A466.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  19. Résultat n°19
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1992-2008

    Cote

    5927W3

    • Contexte : 5927W - Direction régionale de l'environnement, de...

    • Etudes sur le projet.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'environnement, de l'aménagement et du logement

  20. Résultat n°20
    Pétitions « Oui à l'A45 ».

    1 media

    Pétitions « Oui à l'A45 ».

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/22

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Pétitions.
    • Pétitions « Oui à l'A45 ».

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  21. Résultat n°21
    Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.

    1 media

    Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne, des CRCI et CCI de l'axe Lyon-Toulouse.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/10

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Contributions des Chambres de Commerce et d'Industrie...
    • Contributions des élus consulaires de la CCI de Saint-Etienne,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  22. Résultat n°22
    Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

    1 media

    Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/16

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Courriers.
    • Courriers d'organismes et pétitions contre l'A45.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  23. Résultat n°23
    N°151 à 236.

    1 media

    N°151 à 236.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/15

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Courriers.
    • N°151 à 236.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  24. Résultat n°24
    Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    1 media

    Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/32

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  25. Résultat n°25
    Commune d'Orliénas (Rhône).

    1 media

    Commune d'Orliénas (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/29

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune d'Orliénas (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  26. Résultat n°26
    Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).

    1 media

    Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/23

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Brignais, de Montagny et de Saint-Laurent-d'Agny...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  27. Résultat n°27
    A l'issue de l'enquête publique.

    1 media

    A l'issue de l'enquête publique.

    Date

    2007

    Cote

    5926W/42

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Dossier de saisine du Conseil d'État.
    • A l'issue de l'enquête publique.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  28. Résultat n°28
    Registres n°10 à 12.

    1 media

    Registres n°10 à 12.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/35

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
    • Registres n°10 à 12.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  29. Résultat n°29
    Commune de Taluyers (Rhône).

    1 media

    Commune de Taluyers (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/37

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Taluyers (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  30. Résultat n°30
    Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

    1 media

    Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/25

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Chassagny et de Mornant (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  31. Résultat n°31
    Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

    1 media

    Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph et de Saint-Martin-la-Plaine (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/36

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Sorbiers, de Saint-Jean-Bonnefonds, de Saint-Joseph...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  32. Résultat n°32
    Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

    1 media

    Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny, de Givors et de Saint-Genis-Laval.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/39

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Montbrison, de Saint-Etienne, de Saint-Laurent-d'Agny,...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  33. Résultat n°33
    Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    1 media

    Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/31

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Andéol-le-Château (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  34. Résultat n°34
    Registres n°6 à 9.

    1 media

    Registres n°6 à 9.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/34

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Commune de Saint-Maurice-sur-Dargoire (Rhône).
    • Registres n°6 à 9.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  35. Résultat n°35
    Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    1 media

    Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/38

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Vourles et de Saint-Jean-de-Touslas (Rhône).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  36. Résultat n°36
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/18

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Pétitions.
    • Pétitions pour et contre l'A45.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  37. Résultat n°37
    Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).

    1 media

    Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/28

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de La Tour-en-Jarez et de La Talaudière (Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  38. Résultat n°38
    Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).

    1 media

    Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/24

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Cellière et de Chagnon (Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  39. Résultat n°39
    N°1 à 150.

    1 media

    N°1 à 150.

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/14

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Courriers.
    • N°1 à 150.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement

  40. Résultat n°40
    Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

    1 media

    Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

    Date

    2006-2007

    Cote

    5926W/40

    • Contexte : 5926W - Direction régionale de l'équipement - Projets...

    • A45, enquête publique sur le projet.
    • Registres d'enquête publique par commune.
    • Communes de Saint-Chamond et d'Etrat (Loire).

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'équipement