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378 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Collège Mauvert.

1 media

Collège Mauvert.
Cote
6189W363
 Date
2001-2003
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Villeurbanne.
  • Collège Mauvert.
Résultat n°2
Collège Boris Vian.

1 media

Collège Boris Vian.
Cote
6189W312
 Date
1997-1998
 Lieu
SAINT-PRIEST (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Saint-Priest.
  • Collège Boris Vian.
Résultat n°3
Contentieux.

1 media

Contentieux.
Cote
6189W77
 Date
2012
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 1ER ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 1er arrondissement.
  • Collège de la Tourette.
  • Contentieux.
Résultat n°4
Contrôle.

1 media

Contrôle.
Cote
6189W76
 Date
2009-2012
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 1ER ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Lyon.
  • 1er arrondissement.
  • Collège de la Tourette.
  • Contrôle.
Résultat n°5
Collège Maryse Bastié.

1 media

Collège Maryse Bastié.
Cote
6189W45
 Date
2001-2003
 Lieu
DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6189W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Décines-Charpieu.
  • Collège Maryse Bastié.
Résultat n°6

2011-2013.
Cote
6158W/21
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Contrôles réglementaires.
  • 2011-2013.
Résultat n°7

2016-2017.
Cote
6158W/20
 Date
2016-2017
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Contrôles réglementaires.
  • 2016-2017.
Résultat n°8

Dossier des ouvrages exécutés (tous corps d'état).
Cote
6158W/19
 Date
2001
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Dossier des ouvrages exécutés (tous corps d'état).
Résultat n°9

Accessibilité.
Cote
6158W/18
 Date
2014-2018
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Accessibilité.
Résultat n°10

Rapports d'inspection.
Cote
6158W/17
 Date
2009-2013
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Rapports d'inspection.
Résultat n°11

Plans.
Cote
6158W/16
 Date
1997-2002
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Maison du Rhône de L'Arbresle.
  • Plans.
Résultat n°12

Contrôle amiante.
Cote
6158W/15
 Date
1993-2008
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
  • Contrôle amiante.
Résultat n°13

Réunions d'avancement : comptes rendus ; sécurisation du site (2008).
Cote
6158W/14
 Date
1993-2008
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
  • Réunions d'avancement : comptes rendus ; sécurisation...
Résultat n°14

Contrôle technique.
Cote
6158W/13
 Date
2000-2003
 Lieu
L'ARBRESLE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Les Quatre Vents (L'Arbresle).
  • Contrôle technique.
Résultat n°15

Abri vélo, demi-pension.
Cote
6158W/12
 Date
2013
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Charpak (Brindas).
  • Abri vélo, demi-pension.
Résultat n°16

Lots 16 à 26.
Cote
6158W/11
 Date
2004
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Charpak (Brindas).
  • Lots 16 à 26.
Résultat n°17

Dossier des ouvrages exécutés 2/2.
Cote
6158W/10
 Date
2004
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Charpak (Brindas).
  • Dossier des ouvrages exécutés 2/2.
Résultat n°18

Dossier des ouvrages exécutés 1/2.
Cote
6158W/9
 Date
2004
 Lieu
BRINDAS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Charpak (Brindas).
  • Dossier des ouvrages exécutés 1/2.
Résultat n°19

Préau.
Cote
6158W/8
 Date
2017
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Préau.
Résultat n°20

Dossier des ouvrages exécutés.
Cote
6158W/7
 Date
2012
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Dossier des ouvrages exécutés.
Résultat n°21

Système de sécurité incendie.
Cote
6158W/6
 Date
2008
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Système de sécurité incendie.
Résultat n°22

Réfection de la demi-pension.
Cote
6158W/5
 Date
2004
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Réfection de la demi-pension.
Résultat n°23

Plateau sportif.
Cote
6158W/4
 Date
2002-2004
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Plateau sportif.
Résultat n°24

Extension.
Cote
6158W/3
 Date
1998
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Extension.
Résultat n°25

Programme, esquisse.
Cote
6158W/2
 Date
1996-1997
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Programme, esquisse.
Résultat n°26

Plans.
Cote
6158W/1
 Date
1985-1986
 Lieu
LENTILLY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6158W - Direction du patrimoine - Travaux sur bâtiments...

  • Collège Jacques Cœur (Lentilly).
  • Plans.
Résultat n°27
2011-2013.

1 media

2011-2013.
Cote
5812W21
 Date
2011-2013
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2011-2013.
Résultat n°28
2009-2011.

1 media

2009-2011.
Cote
5812W20
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2009-2011.
Résultat n°29
2012.

1 media

2012.
Cote
5812W19
 Date
2012
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2012.
Résultat n°30
2011.

1 media

2011.
Cote
5812W18
 Date
2011
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2011.
Résultat n°31
2010.

1 media

2010.
Cote
5812W17
 Date
2010
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2010.
Résultat n°32
2008-2009.

1 media

2008-2009.
Cote
5812W16
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2008-2009.
Résultat n°33
2007.

1 media

2007.
Cote
5812W15
 Date
2007
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2007.
Résultat n°34
2006.

1 media

2006.
Cote
5812W14
 Date
2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2006.
Résultat n°35
2005.

1 media

2005.
Cote
5812W13
 Date
2005
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2005.
Résultat n°36
2006-2008.

1 media

2006-2008.
Cote
5812W12
 Date
2006-2008
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2006-2008.
Résultat n°37
2005.

1 media

2005.
Cote
5812W11
 Date
2005
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2005.
Résultat n°38
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5812W10
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Comptes financiers.
  • 2005-2006.
Résultat n°39
2003-2004.

1 media

2003-2004.
Cote
5812W9
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Comptes financiers.
  • 2003-2004.
Résultat n°40
2007-2008.

1 media

2007-2008.
Cote
5812W8
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2007-2008.
Résultat n°41
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5812W7
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2005-2006.
Résultat n°42
Passation de service des agents comptables (2007). Exercice 2009.

1 media

Passation de service des agents comptables (2007). Exercice 2009.
Cote
5812W6
 Date
2007-2009
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • Passation de service des agents comptables (2007)....
Résultat n°43
2007.

1 media

2007.
Cote
5812W5
 Date
2007
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2007.
Résultat n°44
2006.

1 media

2006.
Cote
5812W4
 Date
2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2006.
Résultat n°45
2005.

1 media

2005.
Cote
5812W3
 Date
2005
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2005.
Résultat n°46
2004.

1 media

2004.
Cote
5812W2
 Date
2004
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2004.
Résultat n°47
2002-20003.

1 media

2002-20003.
Cote
5812W1
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2002-20003.
Résultat n°48
Lycées publics de l'Ain.

1 media

Lycées publics de l'Ain.
Cote
5724W8
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Lycées publics de l'Ain.
Résultat n°49
2013-2014.

1 media

2013-2014.
Cote
5724W7
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Collèges publics de l'Ain.
  • 2013-2014.
Résultat n°50
2009-2010.

1 media

2009-2010.
Cote
5724W6
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Collèges publics de l'Ain.
  • 2009-2010.
Résultat n°51
Collèges publics de la Loire.

1 media

Collèges publics de la Loire.
Cote
5724W5
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Collèges publics de la Loire.
Résultat n°52
2013-2014.

1 media

2013-2014.
Cote
5724W4
 Date
2013-2014
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Collèges publics du Rhône.
  • 2013-2014.
Résultat n°53
2009-2010.

1 media

2009-2010.
Cote
5724W3
 Date
2009-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Collèges publics du Rhône.
  • 2009-2010.
Résultat n°54
2008-2009.

1 media

2008-2009.
Cote
5724W2
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Collèges publics du Rhône.
  • 2008-2009.
Résultat n°55
2007-2008.

1 media

2007-2008.
Cote
5724W1
 Date
2007-2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5724W - Inspection académique du Rhône - Bourses en...

  • Collèges publics du Rhône.
  • 2007-2008.
Résultat n°56
Infirmerie, travaux d'aménagement.

1 media

Infirmerie, travaux d'aménagement.
Cote
5699W/3
 Date
2010-2011
 Lieu
LYON 9
 Type de document -

  • Contexte : 5699W - Département du Rhône - Lyon 9ème arrondissement,...

  • Collège Jean de Verrazane.
  • Infirmerie, travaux d'aménagement.
Résultat n°57
Plateau sportif, rénovation.

1 media

Plateau sportif, rénovation.
Cote
5699W/2
 Date
2009
 Lieu
LYON 9
 Type de document -

  • Contexte : 5699W - Département du Rhône - Lyon 9ème arrondissement,...

  • Collège Jean de Verrazane.
  • Plateau sportif, rénovation.
Résultat n°58
Collège Victor Schoelcher, construction d'un préau.

1 media

Collège Victor Schoelcher, construction d'un préau.
Cote
5699W/1
 Date
2009-2011
 Lieu
LYON 9
 Type de document -

  • Contexte : 5699W - Département du Rhône - Lyon 9ème arrondissement,...

  • Collège Victor Schoelcher, construction d'un préau.
Résultat n°59
Dossiers médicaux scolaires du collège Lacassagne de Lyon.

1 media

Dossiers médicaux scolaires du collège Lacassagne de Lyon.
Cote
5580W 1
 Date
1976-1980
 Lieu - Type de document
DOSSIER MEDICAL

  • Contexte : Dossiers médicaux scolaires du collège Lacassagne de...
Résultat n°60
Collège Zola E. à Belleville.

1 media

Collège Zola E. à Belleville.
Cote
5550W33
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Zola E. à Belleville.
Résultat n°61
Collège Zay J. à Brignais.

1 media

Collège Zay J. à Brignais.
Cote
5550W32
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Zay J. à Brignais.
Résultat n°62
Collège Vinci (de) L. à Chassieu.

1 media

Collège Vinci (de) L. à Chassieu.
Cote
5550W31
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Vinci (de) L. à Chassieu.
Résultat n°63
Collège Veil S. à Chatillon-d'Azergues.

1 media

Collège Veil S. à Chatillon-d'Azergues.
Cote
5550W30
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Veil S. à Chatillon-d'Azergues.
Résultat n°64
Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.

1 media

Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.
Cote
5550W29
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Val d'Argent à Sainte-Foy-l'Argentière.
Résultat n°65
Collège Val d'Ardière à Beaujeu.

1 media

Collège Val d'Ardière à Beaujeu.
Cote
5550W28
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Val d'Ardière à Beaujeu.
Résultat n°66
Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.

1 media

Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.
Cote
5550W27
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Utrillo M. à Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°67
Collège Saint Martin en haut à Saint-Martin-en-Haut.

1 media

Collège Saint Martin en haut à Saint-Martin-en-Haut.
Cote
5550W26
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Saint Martin en haut à Saint-Martin-en-Haut.
Résultat n°68
Colège Ruet J-C. à Villié-Morgon.

1 media

Colège Ruet J-C. à Villié-Morgon.
Cote
5550W25
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Colège Ruet J-C. à Villié-Morgon.
Résultat n°69
Collège Ronsard (de) P. à Mornant.

1 media

Collège Ronsard (de) P. à Mornant.
Cote
5550W24
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Ronsard (de) P. à Mornant.
Résultat n°70
Collège Prince-Ringuet (Le) L. à Genas.

1 media

Collège Prince-Ringuet (Le) L. à Genas.
Cote
5550W23
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Prince-Ringuet (Le) L. à Genas.
Résultat n°71
Collège Prévert J. à Saint-Symphorien-d'Ozon.

1 media

Collège Prévert J. à Saint-Symphorien-d'Ozon.
Cote
5550W22
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Prévert J. à Saint-Symphorien-d'Ozon.
Résultat n°72
Collège Pomey (de) E. à Amplepuis.

1 media

Collège Pomey (de) E. à Amplepuis.
Cote
5550W21
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Pomey (de) E. à Amplepuis.
Résultat n°73
Collège Paulini A. à Anse.

1 media

Collège Paulini A. à Anse.
Cote
5550W20
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Paulini A. à Anse.
Résultat n°74
Collège Moulin J. à Villefranche-sur-Saône.

1 media

Collège Moulin J. à Villefranche-sur-Saône.
Cote
5550W19
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Moulin J. à Villefranche-sur-Saône.
Résultat n°75
Collège Mont Saint-Riguaud à Monsols.

1 media

Collège Mont Saint-Riguaud à Monsols.
Cote
5550W18
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Mont Saint-Riguaud à Monsols.
Résultat n°76
Collèges Les Quatres vents à L'Arbresle.

1 media

Collèges Les Quatres vents à L'Arbresle.
Cote
5550W17
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collèges Les Quatres vents à L'Arbresle.
Résultat n°77
Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.

1 media

Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.
Cote
5550W16
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collèges Les Pierres dorées au Bois-d'Oingt.
Résultat n°78
Collège Le Bois franc à Saint-Georges-de-Reneins.

1 media

Collège Le Bois franc à Saint-Georges-de-Reneins.
Cote
5550W15
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Le Bois franc à Saint-Georges-de-Reneins.
Résultat n°79
Collège Le Bassenon à Condrieu.

1 media

Collège Le Bassenon à Condrieu.
Cote
5550W14
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Le Bassenon à Condrieu.
Résultat n°80
Collège Laurencin M. à Tarare.

1 media

Collège Laurencin M. à Tarare.
Cote
5550W13
 Date
2010-2011
 Lieu - Type de document
BUDGET, COMPTE ADMINISTRATIF

  • Contexte : 5550W - Département du Rhône - Contrôle financier des...

  • Collège Laurencin M. à Tarare.