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477 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1

N° 100 à 108.
Cote
6219W139
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2010.
  • Procès-verbaux.
  • N° 100 à 108.
Résultat n°2
Conventions collectives polyculture du 21 décembre 1967 et du 8 juin 1971.

1 media

Conventions collectives polyculture du 21 décembre 1967 et du 8 juin 1971.
Cote
6187W6
 Date
1967-1982
 Lieu
AIN (FRANCE, DEPARTEMENT)
 Type de document
CONVENTION COLLECTIVE

  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Ain.
  • Conventions collectives polyculture du 21 décembre...
Résultat n°3

N° 1046 à 1096.
Cote
6219W60
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2006.
  • Rapports au Parquet.
  • N° 1046 à 1096.
Résultat n°4

N° 177 à 185.
Cote
6219W148
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2010.
  • Procès-verbaux.
  • N° 177 à 185.
Résultat n°5

N° 58 à 61.
Cote
6219W159
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2011.
  • Procès-verbaux.
  • N° 58 à 61.
Résultat n°6

N° 168 à 178.
Cote
6219W101
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2008.
  • Procès-verbaux.
  • N° 168 à 178.
Résultat n°7
Ares.

1 media

Ares.
Cote
6176W29
 Date
1988-2016
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 9E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Lyon 9e arrondissement.
  • Ares.
Résultat n°8
La pause café.

1 media

La pause café.
Cote
6176W84
 Date
1996-2003
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • La pause café.
Résultat n°9
TiBess-Plus.

1 media

TiBess-Plus.
Cote
6176W4
 Date
2011
 Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Caluire-et-Cuire.
  • TiBess-Plus.
Résultat n°10

N° 127 à 138.
Cote
6219W167
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2011.
  • Procès-verbaux.
  • N° 127 à 138.
Résultat n°11
1993-2007.

1 media

1993-2007.
Cote
6187W28
 Date
1993-2007
 Lieu
HAUTE-SAVOIE (FRANCE, DEPARTEMENT)
 Type de document
CONVENTION COLLECTIVE

  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Haute-Savoie.
  • Convention collective des exploitations et entreprises...
  • 1993-2007.
Résultat n°12

N° 47 à 55.
Cote
6219W191
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Procès-verbaux.
  • N° 47 à 55.
Résultat n°13

N° 190 à 205.
Cote
6219W38
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2005.
  • Procès-verbaux.
  • N° 190 à 205.
Résultat n°14
DGK.

1 media

DGK.
Cote
6176W5
 Date
2005-2016
 Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Caluire-et-Cuire.
  • DGK.
Résultat n°15

Bron.
Cote
6304W/14
 Date
2014-2018
 Lieu
BRON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fermées.
  • Bron.
Résultat n°16

Juillet 2012-septembre 2012.
Cote
6304W/1
 Date
07/2012-09/2012
 Lieu
GENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Actives.
  • Genay.
  • Juillet 2012-septembre 2012.
Résultat n°17

Inspection du travail.
Cote
4322W 1-4322W66
 Date
1980-1995
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL

  • Contexte : Inspection du travail.
Résultat n°18
Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions de travail.

1 media

Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions de travail.
Cote
173J61
 Date
1972-1972
 Lieu
OULLINS
 Type de document
W

  • Contexte : 173J - Edith Metzger, syndicaliste CFDT

  • Actions et luttes menées par la section syndicale d'Oullins.
  • Actions menées au niveau local dans les entreprises...
  • Entreprise Penarroya, demande d' amélioration des conditions...
Résultat n°19

N° 184 à 197.
Cote
6219W206
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Procès-verbaux.
  • N° 184 à 197.
Résultat n°20
1er-15 février.

1 media

1er-15 février.
Cote
5770W/19
 Date
[1969-2006]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1943.
  • 1er-15 février.
Résultat n°21

T.
Cote
6304W/30
 Date
1998-2016
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fermées.
  • Lyon.
  • Lyon 7.
  • T.
Résultat n°22
Longes.

1 media

Longes.
Cote
6176W23
 Date
2006-2007
 Lieu
LONGES (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Longes.
Résultat n°23

Francheville-sur-Saône.
Cote
6304W/17
 Date
2014-2017
 Lieu
FRANCHEVILLE-SUR-SAÔNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fermées.
  • Francheville-sur-Saône.
Résultat n°24
4 septembre-14 octobre.

1 media

4 septembre-14 octobre.
Cote
5770W/8
 Date
[1952-1988]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1923.
  • 4 septembre-14 octobre.
Résultat n°25
Espace Chrome.

1 media

Espace Chrome.
Cote
6176W80
 Date
2000-2007
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • Espace Chrome.
Résultat n°26
1970-1982.

1 media

1970-1982.
Cote
6187W11
 Date
1970-1982
 Lieu
ISERE (FRANCE, DEPARTEMENT)
 Type de document
CONVENTION COLLECTIVE

  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Départementales.
  • Isère.
  • Convention collective polyculture du 1er juin 1971.
  • 1970-1982.
Résultat n°27
Projely.

1 media

Projely.
Cote
6176W91
 Date
1998-2009
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • Projely.
Résultat n°28

N° 18 à 39.
Cote
6219W27
 Date
2005
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2005.
  • Procès-verbaux.
  • N° 18 à 39.
Résultat n°29

N° 21 à 29.
Cote
6219W188
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Procès-verbaux.
  • N° 21 à 29.
Résultat n°30

Dicma.
Cote
6304W/10
 Date
2012
 Lieu
SAINT-DIDIER-AU-MONT-D'OR (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Actives.
  • Saint-Didier-au-Mont-d'or.
  • Dicma.
Résultat n°31
Pizzéria Nona Carmela.

1 media

Pizzéria Nona Carmela.
Cote
6176W88
 Date
1997-2004
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • Pizzéria Nona Carmela.
Résultat n°32

N° 152 à 167.
Cote
6219W14
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2004.
  • Procès-verbaux.
  • N° 152 à 167.
Résultat n°33
SLEA.

1 media

SLEA.
Cote
6176W40
 Date
1997-2010
 Lieu
NEUVILLE-SUR-SAONE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Neuville-sur-Saône.
  • SLEA.
Résultat n°34

N° 62 à 71.
Cote
6219W160
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2011.
  • Procès-verbaux.
  • N° 62 à 71.
Résultat n°35

N° 1 à 9.
Cote
6219W81
 Date
2007
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2007.
  • Procès-verbaux.
  • Section transports.
  • N° 1 à 9.
Résultat n°36
1978-1979.

1 media

1978-1979.
Cote
6187W1
 Date
1978-1979
 Lieu
RHONE-ALPES (FRANCE, REGION)
 Type de document
CONVENTION COLLECTIVE

  • Contexte : 6187W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Régionales.
  • Convention collective entreprises, jardins, paysagisme,...
  • 1978-1979.
Résultat n°37

SG2A.
Cote
6304W/8
 Date
2012
 Lieu
RILLIEUX-LA-PAPE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Actives.
  • Rillieux-la-Pape.
  • SG2A.
Résultat n°38
Grigny.

1 media

Grigny.
Cote
6176W18
 Date
1999-2005
 Lieu
GRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Grigny.
Résultat n°39

N° 166 à 175.
Cote
6219W146
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2010.
  • Procès-verbaux.
  • N° 166 à 175.
Résultat n°40
Fica.

1 media

Fica.
Cote
6176W16
 Date
2003-2008
 Lieu
FEYZIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Feyzin.
  • Fica.
Résultat n°41

N° 10 à 24.
Cote
6219W87
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2008.
  • Procès-verbaux.
  • N° 10 à 24.
Résultat n°42
HYGECO.

1 media

HYGECO.
Cote
6176W44
 Date
1998-2011
 Lieu
SAINT-FONS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Saint-Fons.
  • HYGECO.
Résultat n°43
Agent né en 1936.

1 media

Agent né en 1936.
Cote
5838W/8
 Date
1995-2001
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : 5838W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

  • Agent né en 1936.
Résultat n°44

N° 36 à 48.
Cote
6219W112
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2009.
  • Procès-verbaux.
  • N° 36 à 48.
Résultat n°45

Mions.
Cote
6304W/6
 Date
1999-2010
 Lieu
MIONS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Actives.
  • Mions.
Résultat n°46

N° 4 à 19.
Cote
6219W110
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2009.
  • Procès-verbaux.
  • N° 4 à 19.
Résultat n°47
Alloin Transports.

1 media

Alloin Transports.
Cote
6176W50
 Date
1999-2014
 Lieu
SAINT-SYMPHORIEN-D'OZON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Saint-Symphorien-d'Ozon.
  • Alloin Transports.
Résultat n°48

N° 1211 à 1252.
Cote
6219W183
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2011.
  • Rapports au Parquet.
  • N° 1211 à 1252.
Résultat n°49

N° 131 à 146.
Cote
6219W98
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2008.
  • Procès-verbaux.
  • N° 131 à 146.
Résultat n°50

N° 1101 à 1142.
Cote
6219W211
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Rapports au Parquet.
  • N° 1101 à 1142.
Résultat n°51

N° 139 à 151.
Cote
6219W13
 Date
2004
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2004.
  • Procès-verbaux.
  • N° 139 à 151.
Résultat n°52
Allo Transports.

1 media

Allo Transports.
Cote
6176W68
 Date
1992-2008
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • Allo Transports.
Résultat n°53
12-31 janvier.

1 media

12-31 janvier.
Cote
5770W/18
 Date
[1969-2006]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1943.
  • 12-31 janvier.
Résultat n°54
Décines-Charpieu.

1 media

Décines-Charpieu.
Cote
6176W100
 Date
2009
 Lieu
DECINES-CHARPIEU (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises en activité.
  • Décines-Charpieu.
Résultat n°55

N° 42 à 51.
Cote
6219W134
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2010.
  • Procès-verbaux.
  • N° 42 à 51.
Résultat n°56
Lyon 3e arrondissement.

1 media

Lyon 3e arrondissement.
Cote
6176W111
 Date
1999
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE) -- 3E ARRONDISSEMENT
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises en activité.
  • Lyon 3e arrondissement.
Résultat n°57

N° 141 à 148.
Cote
6219W201
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Procès-verbaux.
  • N° 141 à 148.
Résultat n°58
Brignais.

1 media

Brignais.
Cote
6176W96
 Date
2008-2011
 Lieu
BRIGNAIS (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises en activité.
  • Brignais.
Résultat n°59

N° 50 à 65.
Cote
6219W51
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2006.
  • Procès-verbaux.
  • N° 50 à 65.
Résultat n°60
SMB Conseils.

1 media

SMB Conseils.
Cote
6176W94
 Date
1998-2009
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • SMB Conseils.
Résultat n°61
Echappement Caluire.

1 media

Echappement Caluire.
Cote
6176W6
 Date
2005-2016
 Lieu
CALUIRE-ET-CUIRE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Caluire-et-Cuire.
  • Echappement Caluire.
Résultat n°62
A1 imprimerie.

1 media

A1 imprimerie.
Cote
6176W58
 Date
2002-2016
 Lieu
VAULX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Vaulx-en-Velin.
  • A1 imprimerie.
Résultat n°63
Yacca Livrer.

1 media

Yacca Livrer.
Cote
6176W20
 Date
2003-2005
 Lieu
IRIGNY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Irigny.
  • Yacca Livrer.
Résultat n°64
Villeurbanne.

1 media

Villeurbanne.
Cote
6176W128
 Date
1999-2009
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises en activité.
  • Villeurbanne.
Résultat n°65

N° 20 à 35.
Cote
6219W111
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2009.
  • Procès-verbaux.
  • N° 20 à 35.
Résultat n°66

Lyon 1.
Cote
6304W/18
 Date
1995-2017
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fermées.
  • Lyon.
  • Lyon 1.
Résultat n°67

N° 38 à 49.
Cote
6219W89
 Date
2008
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2008.
  • Procès-verbaux.
  • N° 38 à 49.
Résultat n°68

N° 180 à 191.
Cote
6219W125
 Date
2009
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2009.
  • Procès-verbaux.
  • N° 180 à 191.
Résultat n°69

N° 144 à 155.
Cote
6219W144
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2010.
  • Procès-verbaux.
  • N° 144 à 155.
Résultat n°70

N° 120875 et n° 121063.
Cote
6219W216
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Recours hiérarchiques.
  • N° 120875 et n° 121063.
Résultat n°71
Vénissieux.

1 media

Vénissieux.
Cote
6176W127
 Date
2007
 Lieu
VENISSIEUX (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises en activité.
  • Vénissieux.
Résultat n°72

N° 120703 et n° 120860.
Cote
6219W215
 Date
2012
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2012.
  • Recours hiérarchiques.
  • N° 120703 et n° 120860.
Résultat n°73
S'Industrie Airia Groupe.

1 media

S'Industrie Airia Groupe.
Cote
6176W56
 Date
2002-2016
 Lieu
VAULX-EN-VELIN (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Vaulx-en-Velin.
  • S'Industrie Airia Groupe.
Résultat n°74

N° 1001 à 1044.
Cote
6219W59
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2006.
  • Rapports au Parquet.
  • N° 1001 à 1044.
Résultat n°75

Octobre 2012-février 2013.
Cote
6304W/2
 Date
10/2012-02/2013
 Lieu
GENAY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Actives.
  • Genay.
  • Octobre 2012-février 2013.
Résultat n°76

N° 156 à 165.
Cote
6219W145
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2010.
  • Procès-verbaux.
  • N° 156 à 165.
Résultat n°77

N° 1141 à 1191.
Cote
6219W181
 Date
2011
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6219W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • 2011.
  • Rapports au Parquet.
  • N° 1141 à 1191.
Résultat n°78
Bane Chay.

1 media

Bane Chay.
Cote
6176W72
 Date
1992-2008
 Lieu
VILLEURBANNE (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6176W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Entreprises fermées.
  • Villeurbanne.
  • Bane Chay.
Résultat n°79

M-Z.
Cote
6304W/22
 Date
1999-2016
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 6304W - Direction régionale des entreprises, de la...

  • Fermées.
  • Lyon.
  • Lyon 3.
  • M-Z.
Résultat n°80
4 janvier-27 mars.

1 media

4 janvier-27 mars.
Cote
5770W/11
 Date
[1959-1996]
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5770W - Direction départementale des affaires sanitaires...

  • 1933.
  • 4 janvier-27 mars.