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88 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
1974-1986.

1 media

1974-1986.
Cote
6014W2
 Date
1974-1986
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • 1974-1986.
Résultat n°2
2005.

1 media

2005.
Cote
5812W11
 Date
2005
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2005.
Résultat n°3
2005-2006.

1 media

2005-2006.
Cote
5812W7
 Date
2005-2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2005-2006.
Résultat n°4
16 décembre 1942-7 janvier 1954.

1 media

16 décembre 1942-7 janvier 1954.
Cote
37J552
 Date
1942-1954
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société anonyme des ateliers et chantiers de Choisy-le-Roi,...
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux des délibérations.
  • 16 décembre 1942-7 janvier 1954.
Résultat n°5
5 mars 1923-20 octobre 1925.

1 media

5 mars 1923-20 octobre 1925.
Cote
37J331
 Date
1923-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie anonyme de touage et de remorquage de l'Yonne.
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations...
  • 5 mars 1923-20 octobre 1925.
Résultat n°6
1962-1965.

1 media

1962-1965.
Cote
5931W2
 Date
1962-1965
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1962-1965.
Résultat n°7
2003-2004.

1 media

2003-2004.
Cote
5812W9
 Date
2003-2004
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Comptes financiers.
  • 2003-2004.
Résultat n°8
1974-1977.

1 media

1974-1977.
Cote
5931W5
 Date
1974-1977
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1974-1977.
Résultat n°9
Jetons de présence réglés aux administrateurs.

1 media

Jetons de présence réglés aux administrateurs.
Cote
37J597
 Date
1949-1955
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société immobilière HPLM.
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration.
  • Jetons de présence réglés aux administrateurs.
Résultat n°10
4 mai 1914-17 mai 1920.

1 media

4 mai 1914-17 mai 1920.
Cote
37J362
 Date
1914-1920
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie française “ les remorqueurs ”.
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux des délibérations.
  • 4 mai 1914-17 mai 1920.
Résultat n°11
21 juin 1920-23 novembre 1925.

1 media

21 juin 1920-23 novembre 1925.
Cote
37J363
 Date
1920-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie française “ les remorqueurs ”.
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux des délibérations.
  • 21 juin 1920-23 novembre 1925.
Résultat n°12
19 janvier 1904-20 avril 1914.

1 media

19 janvier 1904-20 avril 1914.
Cote
37J361
 Date
1904-1914
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie française “ les remorqueurs ”.
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux des délibérations.
  • 19 janvier 1904-20 avril 1914.
Résultat n°13
20 octobre 1932-16 mars 1937.

1 media

20 octobre 1932-16 mars 1937.
Cote
37J550
 Date
1932-1937
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société anonyme des ateliers et chantiers de Choisy-le-Roi,...
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux des délibérations.
  • 20 octobre 1932-16 mars 1937.
Résultat n°14
13 mai 1937-3 novembre 1942.

1 media

13 mai 1937-3 novembre 1942.
Cote
37J551
 Date
1937-1942
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société anonyme des ateliers et chantiers de Choisy-le-Roi,...
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux des délibérations.
  • 13 mai 1937-3 novembre 1942.
Résultat n°15
21 décembre 1925-21 octobre 1929.

1 media

21 décembre 1925-21 octobre 1929.
Cote
37J364
 Date
1925-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie française “ les remorqueurs ”.
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux des délibérations.
  • 21 décembre 1925-21 octobre 1929.
Résultat n°16
Procès-verbaux des délibérations (18 juin 1932-17 février 1953).

1 media

Procès-verbaux des délibérations (18 juin 1932-17 février 1953).
Cote
37J582
 Date
1932-1953
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société générale de matériel flottant.
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux des délibérations (18 juin 1932-17 février...
Résultat n°17
1987-1998.

1 media

1987-1998.
Cote
6014W3
 Date
1987-1994
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6014W - Centre Rhône-Alpes de formation et de perfectionnement...

  • Fonctionnement.
  • Instances.
  • Conseil d'administration.
  • 1987-1998.
Résultat n°18
25 février 1925-19 mars 1929.

1 media

25 février 1925-19 mars 1929.
Cote
37J352
 Date
1925-1929
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie fluviale du midi.
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.
  • 25 février 1925-19 mars 1929.
Résultat n°19
1957-1963.

1 media

1957-1963.
Cote
5931W10
 Date
1957-1963
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1957-1963.
Résultat n°20
Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations (15 décembre 1908-10 septembre 1912).

1 media

Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations (15 décembre 1908-10 septembre 1912).
Cote
37J386
 Date
1908-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie « La Seine ».
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations...
Résultat n°21
4 juin 1929-28 mai 1935.

1 media

4 juin 1929-28 mai 1935.
Cote
37J353
 Date
1929-1935
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie fluviale du midi.
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.
  • 4 juin 1929-28 mai 1935.
Résultat n°22
1964-1969.

1 media

1964-1969.
Cote
5931W11
 Date
1964-1969
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1964-1969.
Résultat n°23
2004.

1 media

2004.
Cote
5812W2
 Date
2004
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2004.
Résultat n°24

Établissements publics du second degré de l'Académie de Lyon, conseils d'administration.
Cote
5414W 1-5414W109
 Date
2003-2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Établissements publics du second degré de l'Académie...
Résultat n°25
19 janvier 1938-15 décembre 1960.

1 media

19 janvier 1938-15 décembre 1960.
Cote
37J9
 Date
1938-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux dactylographiés.
  • 19 janvier 1938-15 décembre 1960.
Résultat n°26
2009-2011.

1 media

2009-2011.
Cote
5812W20
 Date
2009-2011
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2009-2011.
Résultat n°27
1978-1979.

1 media

1978-1979.
Cote
5931W6
 Date
1978-1979
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1978-1979.
Résultat n°28
23 juillet 1907-8 décembre 1923.

1 media

23 juillet 1907-8 décembre 1923.
Cote
37J13
 Date
1907-1923
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration.
  • Registres de présence.
  • 23 juillet 1907-8 décembre 1923.
Résultat n°29
2010.

1 media

2010.
Cote
5812W17
 Date
2010
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2010.
Résultat n°30
1951.

1 media

1951.
Cote
5931W17
 Date
1951
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Bureau.
  • 1951.
Résultat n°31
8 juin 1892-12 juin 1900.

1 media

8 juin 1892-12 juin 1900.
Cote
37J11
 Date
1892-1900
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie Générale De Navigation-Le Havre-Paris-Lyon-Marseille...
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration.
  • Registres de présence.
  • 8 juin 1892-12 juin 1900.
Résultat n°32
24 novembre 1925-22 mai 1931.

1 media

24 novembre 1925-22 mai 1931.
Cote
37J332
 Date
1925-1931
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie anonyme de touage et de remorquage de l'Yonne.
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations...
  • 24 novembre 1925-22 mai 1931.
Résultat n°33
23 juillet 1935-26 novembre 1959.

1 media

23 juillet 1935-26 novembre 1959.
Cote
37J354
 Date
1935-1959
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Compagnie fluviale du midi.
  • Administration générale.
  • Conseil d'administration : procès-verbaux des délibérations.
  • 23 juillet 1935-26 novembre 1959.
Résultat n°34
1958-1961.

1 media

1958-1961.
Cote
5931W1
 Date
1958-1961
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Procès-verbaux.
  • 1958-1961.
Résultat n°35
18 décembre 1917-22 mars 1922.

1 media

18 décembre 1917-22 mars 1922.
Cote
37J546
 Date
1917-1922
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société anonyme des ateliers et chantiers de Choisy-le-Roi,...
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux des délibérations.
  • 18 décembre 1917-22 mars 1922.
Résultat n°36
2008-2009.

1 media

2008-2009.
Cote
5812W16
 Date
2008-2009
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2008-2009.
Résultat n°37
1978-1980.

1 media

1978-1980.
Cote
5931W15
 Date
1978-1980
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5931W - Caisse primaire d'assurance maladie (Villefranche-sur-Saône)...

  • Fonctionnement.
  • Direction.
  • Conseil d'Administration.
  • Dossiers de séance.
  • 1978-1980.
Résultat n°38
15 décembre 1925-19 décembre 1928.

1 media

15 décembre 1925-19 décembre 1928.
Cote
37J548
 Date
1925-1928
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 37J - La Compagnie Générale de Navigation Havre-Paris-Lyon-Marseille

  • Société anonyme des ateliers et chantiers de Choisy-le-Roi,...
  • Conseil d'administration.
  • Procès-verbaux des délibérations.
  • 15 décembre 1925-19 décembre 1928.
Résultat n°39
2006.

1 media

2006.
Cote
5812W14
 Date
2006
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2006.
Résultat n°40
2002-20003.

1 media

2002-20003.
Cote
5812W1
 Date
2002-2003
 Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU

  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2002-20003.