Filtrer les résultats
Multimédias
  • 578
  • 85
Nom de l'inventaire
  • 48
  • 46
  • 38
  • 37
  • 37
Afficher plus
Producteurs
  • 59
  • 15
  • 6
  • 1
Sujets
  • 663
  • 606
  • 257
  • 143
  • 64
Afficher plus
Lieux
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Personnes
  • 12
  • 1
Période
  • 2
  • 28
  • 640
Typologies
  • 375
  • 313
  • 13
  • 6
  • 2
Afficher plus
Titres
Aucune valeur disponible

663 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  2. Résultat n°2
    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    1 media

    N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Date

    1993-1997

    Cote

    324J1349

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 1 bis, n° 7, n°12, n° 14 et n° 15.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  3. Résultat n°3
    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    1 media

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  4. Résultat n°4

    N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Date

    1997-1998

    Cote

    324J1350

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 17, n° 24, n° 26, n° 28, n° 33, n° 38 et n° 41.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  5. Résultat n°5
    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    1 media

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  6. Résultat n°6

    N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Date

    1998-1999

    Cote

    324J1351

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 42, n° 50, n° 54, n° 66 et n° 68.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  7. Résultat n°7
    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    1 media

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  8. Résultat n°8

    N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127, n° 133, n°142, n° 146 et n° 152.

    Date

    1998-2002

    Cote

    324J1352

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 69, n° 79, n° 85, n° 96, n° 105, n° 117, n° 127,...

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  9. Résultat n°9
    N° 160, n° 167 et n° 170.

    1 media

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  10. Résultat n°10

    N° 160, n° 167 et n° 170.

    Date

    2003-2005

    Cote

    324J1353

    • Contexte : 324J - Fonds des architectes Félix et Frédéric Brachet

    • Frédéric Brachet, architecte.
    • Mission d'expertise auprès des tribunaux.
    • N° 160, n° 167 et n° 170.

    Producteur :

    Brachet père et fils, architectes

  11. Résultat n°11
    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    1 media

    Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration du Séquestre par la famille Cellard du Sordet.

    Date

    1906-1911

    Cote

    5Q429

    • Contexte : 5Q : Séquestres des biens d'église

    • Fonds de l'administration des Domaines.
    • Bureaux d'Enregistrement de Beaujeu, Belleville et...
    • Bureau de Monsols.
    • Gestion et comptes du séquestre des biens des fabriques...
    • Saint-Igny-de-Vers.
    • Affaire en revendication contre la fabrique et l'administration...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, Administration des Domaines

  12. Résultat n°12
    Du 30 avril au 14 mai 2009.

    1 media

    Du 30 avril au 14 mai 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5062W/6

    • Contexte : 5062W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers de...

    • Du 30 avril au 14 mai 2009.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  13. Résultat n°13
    Du 27 mai au 2 juin 2009.

    1 media

    Du 27 mai au 2 juin 2009.

    Date

    2009

    Cote

    5062W/9

    • Contexte : 5062W - Tribunal administratif de Lyon - Dossiers de...

    • Du 27 mai au 2 juin 2009.

    Producteur :

    TRIBUNAL ADMINISTRATIF DE LYON

  14. Résultat n°14
    Du 2 janvier au 7 février 2006.

    1 media

    Du 2 janvier au 7 février 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/1

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 2 janvier au 7 février 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  15. Résultat n°15
    Du 7 février au 2 mars 2006.

    1 media

    Du 7 février au 2 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/2

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 7 février au 2 mars 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  16. Résultat n°16
    Du 2 mars au 28 mars 2006.

    1 media

    Du 2 mars au 28 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/3

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 2 mars au 28 mars 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  17. Résultat n°17
    Du 30 mars au 20 avril 2006.

    1 media

    Du 30 mars au 20 avril 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/4

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 30 mars au 20 avril 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  18. Résultat n°18
    Du 20 avril au 11 mai 2006.

    1 media

    Du 20 avril au 11 mai 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/5

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 20 avril au 11 mai 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  19. Résultat n°19
    Du 12 mai au 13 juin 2006.

    1 media

    Du 12 mai au 13 juin 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/6

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 12 mai au 13 juin 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  20. Résultat n°20
    Du 14 juin au 5 juillet 2006.

    1 media

    Du 14 juin au 5 juillet 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/7

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 14 juin au 5 juillet 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  21. Résultat n°21
    Du 6 juillet au 10 août 2006.

    1 media

    Du 6 juillet au 10 août 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/8

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 6 juillet au 10 août 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  22. Résultat n°22
    Du 17 août au 6 octobre 2006.

    1 media

    Du 17 août au 6 octobre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/9

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 17 août au 6 octobre 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  23. Résultat n°23
    Du 8 octobre au 2 novembre 2006.

    1 media

    Du 8 octobre au 2 novembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/10

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 8 octobre au 2 novembre 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  24. Résultat n°24
    Du 3 au 28 novembre 2006.

    1 media

    Du 3 au 28 novembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/11

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 3 au 28 novembre 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  25. Résultat n°25
    Du 30 novembre au 19 décembre 2006.

    1 media

    Du 30 novembre au 19 décembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/12

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 30 novembre au 19 décembre 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  26. Résultat n°26
    Du 19 décembre au 28 décembre 2006.

    1 media

    Du 19 décembre au 28 décembre 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/13

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Minutes des jugements.
    • Du 19 décembre au 28 décembre 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  27. Résultat n°27
    Du 9 au 31 janvier 2006.

    1 media

    Du 9 au 31 janvier 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/14

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 9 au 31 janvier 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  28. Résultat n°28
    Du 1er au 3 février 2006.

    1 media

    Du 1er au 3 février 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/15

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 1er au 3 février 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  29. Résultat n°29
    Du 7 au 10 février 2006.

    1 media

    Du 7 au 10 février 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/16

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 7 au 10 février 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  30. Résultat n°30
    Du 13 au 28 février 2006.

    1 media

    Du 13 au 28 février 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/17

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 13 au 28 février 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  31. Résultat n°31
    Du 28 février au 9 mars 2006.

    1 media

    Du 28 février au 9 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/18

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 28 février au 9 mars 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  32. Résultat n°32
    Du 14 au 23 mars 2006.

    1 media

    Du 14 au 23 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/19

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 14 au 23 mars 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  33. Résultat n°33
    Du 23 au 30 mars 2006.

    1 media

    Du 23 au 30 mars 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/20

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 23 au 30 mars 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  34. Résultat n°34
    Du 4 au 13 avril 2006.

    1 media

    Du 4 au 13 avril 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/21

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 4 au 13 avril 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  35. Résultat n°35
    Du 13 au 20 avril 2006.

    1 media

    Du 13 au 20 avril 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/22

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 13 au 20 avril 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  36. Résultat n°36
    Du 25 avril au 9 mai 2006.

    1 media

    Du 25 avril au 9 mai 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/23

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 25 avril au 9 mai 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  37. Résultat n°37
    11 mai 2006.

    1 media

    11 mai 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/24

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • 11 mai 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  38. Résultat n°38
    Du 11 au 30 mai 2006.

    1 media

    Du 11 au 30 mai 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/25

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 11 au 30 mai 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  39. Résultat n°39
    Du 1er au 8 juin 2006.

    1 media

    Du 1er au 8 juin 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/26

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 1er au 8 juin 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON

  40. Résultat n°40
    Du 8 au 16 juin 2006.

    1 media

    Du 8 au 16 juin 2006.

    Date

    2006

    Cote

    5134W/27

    • Contexte : 5134W - Cour administrative d'appel de Lyon - Minutes...

    • Dossiers de procédure.
    • Du 8 au 16 juin 2006.

    Producteur :

    COUR ADMINISTRATIVE D'APPEL DE LYON