CULTE - Recherche

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	162e séance (20 janvier).	Cote 496W251	Date 1967-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1967. 162e séance (20 janvier).
Résultat n°2	1 media	Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation de Paris.	Cote 496W27	Date 1957-1959	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Gestion des dossiers envoyés au Bureau d'Orientation...
Résultat n°3	2 lots 2 medias	Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.	Cote 2V29/2	Date 1861	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Circonscriptions ecclésiastiques. Modification ou maintien de la circonscription, création... Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône. Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral...
Résultat n°4	1 media	Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).	Cote 496W593	Date 1983-1984	Lieu ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Bourses scolaires. Gestion des dossiers. Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).
Résultat n°5	1 media	Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.	Cote 2V104	Date An XIII-1813	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Administration spirituelle du diocèse. Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux...
Résultat n°6	1 media	Septembre 1984-janvier 1985.	Cote 496W551	Date 1984-1985	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide à la vie sociale. Assistants socio-administratifs. Activité. Isère. Septembre 1984-janvier 1985.
Résultat n°7	1 media	Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.	Cote 4296W25-26	Date 1982-1982	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.
Résultat n°8	1 media	30 juin.	Cote 496W429	Date 1981-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Activités. 1981. 30 juin.
Résultat n°9	1 media	Recrutement.	Cote 496W92	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Recrutement.
Résultat n°10	1 media	7e et 8e allocations.	Cote 496W141	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1964. Décisions. 7e et 8e allocations.
Résultat n°11	1 media	Vicariat.	Cote EDEPOT122/134	Date s.d.	Lieu LUCENAY (RHONE, FRANCE)	Type de document -
		Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay Culte catholique. Vicariat.
Résultat n°12	1 media	Amélioration des conditions de logement.	Cote 496W504	Date 1975-1980	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Prestations. Aide au logement. Amélioration des conditions de logement.
Résultat n°13	1 media	Etat civil.	Cote 496W514	Date 1974-1980	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Prestations. Etat civil.
Résultat n°14	1 media	Matériel.	Cote 496W378	Date 1964-1967	Lieu DUCHERE, VILLA-GILLET, PIEMONTE (RUE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Villa-Gillet. Fonctionnement. Matériel.
Résultat n°15	1 media	T-V.	Cote 2V92	Date An XI-1904	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Surveillance et esprit public. Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,... Conflits entre le clergé, les municipalités, les instituteurs... Affaires classées par communes. T-V.
Résultat n°16	1 media	Assurances sociales.	Cote 496W96	Date 1963-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Personnel. Assurances sociales.
Résultat n°17	1 media	Assemblée Nationale.	Cote 4296W122	Date 1962-1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Assemblée Nationale.
Résultat n°18	1 media	Isère.	Cote 496W600	Date 1982-1985	Lieu LE PEAGE-DE-ROUSSILLON, ROYBON, SAINT-SIMEON-DE-BRESSIEUX, ISERE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Activité. Isère.
Résultat n°19	1 media	Création.	Cote 496W406	Date 1976-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Création.
Résultat n°20	2 lots 2 medias	1878.	Cote 2V28/2	Date 1878	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Circonscriptions ecclésiastiques. Modification ou maintien de la circonscription, création... Communes du Perréon à Pierre-Bénite. Plan extrait du tableau d'assemblage de la commune... 1878.
Résultat n°21	1 media	Juillet 1975-mai 1976.	Cote 496W499	Date 1975-1976	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Prestations. Aide à la vie sociale. Assistants socio-administratifs. Juillet 1975-mai 1976.
Résultat n°22	1 media	Communes de L à M.	Cote 2V39	Date 1818-1885	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Circonscriptions ecclésiastiques. Vicariats subventionnés par l'Etat. Création et suppression des vicariats. Communes de L à M.
Résultat n°23	1 media	Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.	Cote 2V95	Date An X-1891	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Comptabilité générale. Dépenses des cultes. Contribution départementale et communale aux dépenses...
Résultat n°24	1 media	27 septembre.	Cote 496W341	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 27 septembre.
Résultat n°25	1 media	1972-1980.	Cote 496W440	Date 1972-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission paritaire départementale d'indemnisation. Organisation. Gestion des dossiers. Déclarations. 1972-1980.
Résultat n°26	1 media	Courrier à l’arrivée.	Cote 496W496	Date 1975-1981	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Secrétariat. Courrier à l’arrivée.
Résultat n°27	1 media	Pré-commissions départementales.	Cote 496W416	Date 1978-1981	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Pré-commissions départementales.
Résultat n°28	1 media	25 octobre.	Cote 496W342	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1966. 25 octobre.
Résultat n°29	1 media	Chèques n° 2553-101 à 2557-325.	Cote 496W76	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Comptabilité. Reversements de fonds. Registres des ordres de reversement. Juillet-septembre 1962. Chèques n° 2553-101 à 2557-325.
Résultat n°30	1 media	Réglementation.	Cote 496W405	Date 1966-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Réglementation.
Résultat n°31	1 media	Transferts.	Cote 496W445	Date 1972-1972	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission paritaire départementale d'indemnisation. Organisation. Gestion des dossiers. Transferts.
Résultat n°32	1 media	141e séance (13 mai).	Cote 496W230	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 141e séance (13 mai).
Résultat n°33	1 media	Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.	Cote 4296W35-37	Date 1962-1962	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Elections législatives des 18 et 25 novembre 1962.
Résultat n°34	1 media	Enregistrement des dossiers.	Cote 496W174	Date 1962-1967	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Intégration. Capital de reconversion. Enregistrement des dossiers.
Résultat n°35	1 media	22 avril.	Cote 496W421	Date 1980-1980	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Activités. 1980. 22 avril.
Résultat n°36	1 media	1er semestre.	Cote 496W487	Date 1977-1977	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Activités. 1977. 1er semestre.
Résultat n°37	1 media	Indemnisation.	Cote 496W8	Date 1969-1979	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Réglementation. Réglementation thématique. Indemnisation.
Résultat n°38	1 media	Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).	Cote 4296W242-243	Date 1980-1980	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).
Résultat n°39	2 lots 2 medias	Plan au sol indiquant les restaurations projetées.	Cote 2V23/3	Date lundi 20 juin 1836	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Circonscriptions ecclésiastiques. Modification ou maintien de la circonscription, création... Lyon. Paroisses du 5e arrondissement. Saint-Paul, église de l'Observance (ancien couvent... Plan au sol indiquant les restaurations projetées.
Résultat n°40	1 media	Catéchisme, enseignement religieux.	Cote 2V85	Date 1815-1901	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Surveillance et esprit public. Surveillance du clergé, des mouvements catholiques,... Catéchisme, enseignement religieux.
Résultat n°41	1 media	Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).	Cote 496W52	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Autres registres. Service Orientation. Copies des courriers au départ. Numéros 755 à 1537 (mai-juin 1963).
Résultat n°42	1 media	Drôme (Valence).	Cote 496W599	Date 1983-1986	Lieu VALENCE, DROME (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Soutien scolaire. Educateurs du contingent. Activité. Drôme (Valence).
Résultat n°43	1 media	Nomination.	Cote 496W414	Date 1981-1985	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Personnel. Nomination.
Résultat n°44	1 media	Elections européennes du 17 juin 1984.	Cote 4296W85	Date 1984-1984	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Elections européennes du 17 juin 1984.
Résultat n°45	2 lots 2 medias	Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des communes de Saint-Genis-l'Argentière et Sainte-Foy-lès-Lyon.	Cote 2V30/3	Date 1808	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Circonscriptions ecclésiastiques. Modification ou maintien de la circonscription, création... Communes de Saint-André-la-Côte à Saint-Just-d'Avray. Saint-Genis-l'Argentière : plan de délimitation des...
Résultat n°46	1 media	150e séance (29 juillet).	Cote 496W239	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 150e séance (29 juillet).
Résultat n°47	1 media	Mgr. Caverot.	Cote 2V110	Date 1876-1885	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Administration spirituelle du diocèse. Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires... Mgr. Caverot.
Résultat n°48	1 media	30 septembre.	Cote 496W333	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1965. 30 septembre.
Résultat n°49	1 media	Chrono courrier départ (année 1961).	Cote 4296W255	Date 1961-1961	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document CHRONO
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Chrono courrier départ (année 1961).
Résultat n°50	1 media	1985.	Cote 496W478	Date 1985-1985	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. Dossiers communs aux deux services. Réglementation. 1985.
Résultat n°51	1 media	Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas encore parvenue à la préfecture, registre d'inscription des demandes.	Cote 8V10	Date 1906-1907	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8V - Associations cultuelles Pensions, allocations, secours après la Séparation. Liquidation des demandes de pensions et d'allocations... Liste des ecclésiastiques dont la demande n'est pas...
Résultat n°52	1 media	Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché commun et Communauté Economique Européenne).	Cote 4296W83	Date 1972-1972	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Référendum du 23 avril 1972 (élargissement du marché...
Résultat n°53	1 media	120e séance (29 octobre).	Cote 496W227	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1965. 120e séance (29 octobre).
Résultat n°54	1 media	Courrier au départ.	Cote 496W495	Date 1975-1981	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Secrétariat. Courrier au départ.
Résultat n°55	1 media	Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.	Cote 2V12	Date An X-1880	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Circonscriptions ecclésiastiques. Modification ou maintien de la circonscription, création... Communes de Champagne-au-Mont-d'Or à Curis.
Résultat n°56	1 media	Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966). Comité de liaison des anciens combattants (1958-1967). Union nationale des évadés de guerre (1947-1966). Anciens des Mouvements Unis de la Résistance (AMUR) (1945-1966). Union Française des Associations de Combattants et Victimes de Guerre (UFAC) (1958-1966).	Cote 4296W147	Date 1945-1967	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Union des Mutilés Anciens Combattants (UMAC) (1956-1966)....
Résultat n°57	1 media	Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).	Cote 4296W222	Date 1974-1975	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document COUPURE DE PRESSE, RAPPORT DE POLICE
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Union des Démocrates pour la Ve République (UDR).
Résultat n°58	1 media	Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).	Cote 4296W82	Date 1969-1969	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Référendum du 27 avril 1969 (réforme régionale et Sénat).
Résultat n°59	2 lots 2 medias	Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup et de Pontcharra.	Cote 2V29/1	Date 1820	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Circonscriptions ecclésiastiques. Modification ou maintien de la circonscription, création... Communes de Poleymieux-au-Mont-d'Or à Rochetaillée-sur-Saône. Pontcharra : plan figuratif de la commune de Saint-Loup...
Résultat n°60	1 media	Octobre 1962-avril 1963.	Cote 496W43	Date 1962-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Administration générale. Fonctionnement du service. Correspondance. Registres de départ du courrier. Octobre 1962-avril 1963.
Résultat n°61	1 media	Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de la ville de Lyon en réponse aux critiques émises par l'archevêque de Rouen.	Cote 2V115	Date 1865	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Administration spirituelle du diocèse. Culte de Lyon : lettre de protestation des curés de...
Résultat n°62	1 media	Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).	Cote 496W26	Date 1961-1961	Lieu MAROC, TUNISIE	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Orientation pour les Rapatriés rentrant du... Prestations de secours. Attribution. Numéros 31 à 53 (août-octobre 1961).
Résultat n°63	1 media	Réglementation.	Cote 496W561	Date 1981-1982	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Prestations. Aide au logement. Réglementation.
Résultat n°64	1 media	1ère à 8e allocation.	Cote 496W202	Date 1965-1965	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Aides exceptionnelles Aide aux personnes âgées. Bordereaux récapitulatifs de bénéficiaires. 1965. 1ère à 8e allocation.
Résultat n°65	1 media	Exercice et police du culte.	Cote 7V37	Date 1822-1852	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 7V - Cultes non catholiques Culte israélite. Exercice et police du culte.
Résultat n°66	1 media	n° 39-73.	Cote 496W111	Date 1964-1964	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Aide au retour. Déménagement. 1964. n° 39-73.
Résultat n°67	1 media	Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence de serment de fidélité.	Cote 2V79	Date 1811, 1815	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Surveillance et esprit public. Adhésion au Concordat. Prestation de serment de fidélité à la Constitution. Enquête et observation sur l'exigence et la non exigence...
Résultat n°68	1 media	Entretien.	Cote 496W374	Date 1962-1966	Lieu NICOLAS DE LANGE (MONTEE)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Centres d'hébergement. Providence-Caille. Locaux. Entretien.
Résultat n°69	1 media	1er semestre.	Cote 496W489	Date 1978-1978	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. BIAC. Fonctionnement du service. Activités. 1978. 1er semestre.
Résultat n°70	1 media	24 janvier.	Cote 496W269	Date 1963-1963	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1963. 24 janvier.
Résultat n°71	1 media	Mai-juillet 1962.	Cote 496W194	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Social. Cartes temporaires de sécurité sociale. Mai-juillet 1962.
Résultat n°72	1 media	1840-1850.	Cote 2V106	Date 1840-1850.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique Administration spirituelle du diocèse. Mandements, lettres et instructions pastorales, circulaires... Mgr. de Bonald. 1840-1850.
Résultat n°73	1 media	5e allocation.	Cote 496W123	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Prestations. Accueil. Subsistances. 1962. 5e allocation.
Résultat n°74	1 media	155e séance (7 octobre).	Cote 496W244	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 155e séance (7 octobre).
Résultat n°75	1 media	1983.	Cote 496W536	Date 1983-1983	Lieu RHONE (DEPARTEMENT), ISERE (DEPARTEMENT), ARDECHE (DEPARTEMENT), DROME (DEPARTEMENT), LOIRE (DEPARTEMENT), AIN (DEPARTEMENT), SAVOIE (DEPARTEMENT), HAUTE-SAVOIE (DEPARTEMENT)	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... L'aide aux Français musulmans rapatriés. DRASEC. Fonctionnement du service. Activités. Rapports d'activité. 1983.
Résultat n°76	1 media	149e séance (22 juillet).	Cote 496W238	Date 1966-1966	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission économique régionale (CER). Recours. 1966. 149e séance (22 juillet).
Résultat n°77	1 media	Instruction.	Cote 496W409	Date 1984-1986	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Bureau d'Accueil et d'Orientation des Rapatriés. Commissions. Commission de remise et d'aménagement des prêts (CRAP). Organisation. Gestion des dossiers. Instruction.
Résultat n°78	1 media	22 novembre.	Cote 496W265	Date 1962-1962	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés... Délégation régionale chargée des rapatriés (1962-1963)... Commissions. Commission sociale régionale (CSR). Attribution des indemnités. 1962. 22 novembre.
Résultat n°79	1 media	Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.	Cote 4296W71	Date 1971-1971	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Elections municipales des 14 et 21 mars 1971.
Résultat n°80	1 media	Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).	Cote 4296W204	Date 1944-1977	Lieu LYON, VILLEURBANNE, VENISSIEUX, SAINT-FONS, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, TARARE, GIVORS, GRENOBLE, AFRIQUE DU NORD	Type de document W
		Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux... Electricité et Gaz de France (EDF-GDF).

Résultats de la recherche

162e séance (20 janvier).

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

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Poule : copie du tableau d'assemblage du plan cadastral des communes de Poule et de Claveisolles.

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Ardèche (1983) ; Drôme (1983-1984).

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Correspondance du cardinal Fesch aux vicaires généraux du diocèse de Lyon.

Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

Septembre 1984-janvier 1985.

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Elections cantonales des 14 et 21 mars 1982.

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30 juin.

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Recrutement.

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7e et 8e allocations.

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Vicariat.

Contexte : EDEPOT122 - Commune de Lucenay

Amélioration des conditions de logement.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Etat civil.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

Matériel.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

T-V.

Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

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Contexte : 4296W - Direction régionale des renseignements généraux...

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Création.

Contexte : 496W - Préfecture du Rhône - Service des rapatriés...

1878.

Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

Juillet 1975-mai 1976.

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Communes de L à M.

Contexte : 2V - Organisation et police du culte catholique

Contribution départementale et communale aux dépenses des cultes.

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27 septembre.

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Voyage officiel de Valéry GISCARD D'ESTAING (mars 1980).

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Catéchisme, enseignement religieux.