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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
2011-2013.

1 media

Cote
5812W21
Date
2011-2013
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2011-2013.
Résultat n°2
2012.

1 media

Cote
5812W19
Date
2012
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2012.
Résultat n°3
Cote
4919W/1
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • [absence d'analyse]
Résultat n°4
Cote
4919W/2
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • [absence d'analyse]
Résultat n°5
2009-2011.

1 media

Cote
5812W20
Date
2009-2011
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Actes.
  • 2009-2011.
Résultat n°6
Cote
4919W/92
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Janvier-juin 2011.
Résultat n°7
Cote
4919W/93
Date
2011
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Juillet-décembre 2011.
Résultat n°8
Cote
4919W/3
Date- Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • [absence d'analyse]
Résultat n°9
2011.

1 media

Cote
5812W18
Date
2011
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2011.
Résultat n°10
Cote
4919W/81
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2010.
Résultat n°11
2010.

1 media

Cote
5812W17
Date
2010
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2010.
Résultat n°12
Cote
4919W/91
Date
2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Septembre-décembre 2010.
Résultat n°13
Cote
4919W/70
Date
2009-2010
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA préparatoire.
  • Années 2009-2010.
Résultat n°14
Cote
4919W/80
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Décembre 2009.
Résultat n°15
Cote
4919W/85
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2009.
Résultat n°16
2008-2009.

1 media

Cote
5812W16
Date
2008-2009
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2008-2009.
Résultat n°17
Cote
4919W/66
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Année 2009.
Résultat n°18
Cote
4919W/89
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Instances de régulation territorialisées, suivi territorial,...
Résultat n°19
Passation de service des agents comptables (2007). Exercice 2009.

1 media

Cote
5812W6
Date
2007-2009
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • Passation de service des agents comptables (2007)....
Résultat n°20
Cote
4919W/88
Date
2007-2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Handicap. Instances de régulation territorialisées,...
Résultat n°21
Cote
4919W/84
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2009.
Résultat n°22
Cote
4919W/79
Date
2009
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Octobre-novembre 2009.
Résultat n°23
Cote
4919W/11
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Août.
Résultat n°24
Cote
4919W/10
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Janvier.
Résultat n°25
Cote
4919W/90
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2008.
Résultat n°26
Cote
4919W/8
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Avril.
Résultat n°27
Cote
4919W/9
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Juin.
Résultat n°28
Cote
4919W/68
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA : procès-verbaux.
  • Janvier-avril 2008.
Résultat n°29
Cote
4919W/6
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Février.
Résultat n°30
Cote
4919W/69
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA préparatoire.
  • Année 2008.
Résultat n°31
Cote
4919W/14
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Novembre.
Résultat n°32
Cote
4919W/7
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Mars.
Résultat n°33
Cote
4919W/12
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Juillet.
Résultat n°34
Cote
4919W/65
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Mai-septembre 2008.
Résultat n°35
2007-2008.

1 media

Cote
5812W8
Date
2007-2008
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2007-2008.
Résultat n°36
Cote
4919W/5
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Mai.
Résultat n°37
Cote
4919W/13
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Décembre.
Résultat n°38
Cote
4919W/67
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA : procès-verbaux.
  • Octobre-décembre 2008.
Résultat n°39
Cote
4919W/15
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Année 2008.
  • Août-novembre.
Résultat n°40
2006-2008.

1 media

Cote
5812W12
Date
2006-2008
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2006-2008.
Résultat n°41
Cote
4919W/78
Date
2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Octobre-décembre 2008.
Résultat n°42
Cote
4919W/34
Date
octobre 2008
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA : procès-verbaux.
Résultat n°43
Cote
4919W/82
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA : bordereaux.
  • Année 2007.
Résultat n°44
Cote
4919W/75
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°45
Cote
4919W/77
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2007.
Résultat n°46
Cote
4919W/64
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Année 2007.
Résultat n°47
Cote
4919W/62
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°48
Cote
4919W/74
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°49
Cote
4919W/83
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA : bordereaux.
  • Mai-décembre 2007.
Résultat n°50
2007.

1 media

Cote
5812W5
Date
2007
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2007.
Résultat n°51
Cote
4919W/73
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières et restreintes : comptes rendus.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°52
Cote
4919W/76
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Mai-décembre 2007.
Résultat n°53
Cote
4919W/72
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières et restreintes : comptes rendus.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°54
2007.

1 media

Cote
5812W15
Date
2007
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2007.
Résultat n°55
Cote
4919W/71
Date
2006-2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières et restreintes : comptes rendus.
  • Années 2006-2007.
Résultat n°56
Cote
4919W/63
Date
2007
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Année 2007.
Résultat n°57
Association de l'Institut du travail social.

1 media

Cote
342J 1-342J131
Date
1943-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : Association de l'Institut du travail social.

Résultat n°58
2005-2006.

1 media

Cote
5812W7
Date
2005-2006
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2005-2006.
Résultat n°59
Cote
4919W/61
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA restreinte : procès-verbaux.
  • Années 2005-2006.
Résultat n°60
Cote
4919W/86
Date
2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • CDA plénières.
  • Année 2006.
Résultat n°61
2006.

1 media

Cote
5812W14
Date
2006
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2006.
Résultat n°62
2005-2006.

1 media

Cote
5812W10
Date
2005-2006
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Comptes financiers.
  • 2005-2006.
Résultat n°63
2006.

1 media

Cote
5812W4
Date
2006
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2006.
Résultat n°64
Cote
4919W/35
Date
2005-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES)...
  • Juillet 2005 ; janvier-novembre 2006.
Résultat n°65
Cote
4919W/87
Date
2002-2006
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission technique d'orientation et de reclassement...
Résultat n°66
2005.

1 media

Cote
5812W11
Date
2005
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Budgets, décisions budgétaires modificatives.
  • 2005.
Résultat n°67
Cote
4919W/4
Date
1997-2005
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission des droits et de l'autonomie (CDA) : procès-verbaux.
  • Octobre 1997 ; juillet 2004 ; septembre 2005.
Résultat n°68
2005.

1 media

Cote
5812W3
Date
2005
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2005.
Résultat n°69
2005.

1 media

Cote
5812W13
Date
2005
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collège Lassagne, conseil d'administration.
  • Procès-verbaux.
  • 2005.
Résultat n°70
Cote
4919W/49
Date
2003-2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES)...
  • Janvier 2003-mars 2004.
Résultat n°71
2003-2004.

1 media

Cote
5812W9
Date
2003-2004
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Charles Sénard, exercices 2003-2006.
  • Comptes financiers.
  • 2003-2004.
Résultat n°72
2004.

1 media

Cote
5812W2
Date
2004
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2004.
Résultat n°73
Cote
4919W/41
Date
2004
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 4919W - Département du Rhône - Handicap

  • Commission départementale de l'éducation spéciale (CDES)...
  • Avril 2004.
Résultat n°74
Mor-Pi.

1 media

Cote
5469W61
Date
1943-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi administratif.
  • Mor-Pi.
Résultat n°75
Ber-Bo.

1 media

Cote
5469W53
Date
1943-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi administratif.
  • Ber-Bo.
Résultat n°76
Pl-Rot.

1 media

Cote
5469W62
Date
1943-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi administratif.
  • Pl-Rot.
Résultat n°77
1972-1996.

1 media

Cote
5469W23
Date
1972-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi collectif.
  • Registres des entrées.
  • 1972-1996.
Résultat n°78
Ti-Z.

1 media

Cote
5469W64
Date
1943-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi administratif.
  • Ti-Z.
Résultat n°79
2002-20003.

1 media

Cote
5812W1
Date
2002-2003
Lieu - Type de document
COMPTE FINANCIER, DECISION BUDGETAIRE MODIFICATIVE, COMPTE RENDU
  • Contexte : 5812W - Collèges Lassagne et Sénard (Caluire) - Comptabilité...

  • Collèges Lassagne et Sénard, finances et comptabilité.
  • Collège Lassagne, exercices 2002-2007 et 2009.
  • Comptes financiers.
  • 2002-20003.
Résultat n°80
A-Beo.

1 media

Cote
5469W52
Date
1943-2003
Lieu - Type de document -
  • Contexte : 5469W - La Maison des enfants. Centre polyvalent d'observation...

  • Suivi des enfants.
  • Suivi individuel.
  • Suivi administratif.
  • A-Beo.