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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Délégué unique du personnel (DUP).

1 media

Délégué unique du personnel (DUP).
Cote
6144W8
 Date
2010-2016
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6144W - AST Grand Lyon - Fonctionnement et activités

  • Fonctionnement.
  • Administration.
  • Personnels.
  • Représentation du personnel.
  • Délégué unique du personnel (DUP).
Résultat n°2

Contentieux des élections : minutes des jugements.
Cote
6061W/58
 Date
1990-1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Contentieux des élections : minutes des jugements.
Résultat n°3

Numéros 1284 à 1544.
Cote
6061W/57
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances sur requête.
  • Numéros 1284 à 1544.
Résultat n°4

Numéros 1069 à 1283.
Cote
6061W/56
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances sur requête.
  • Numéros 1069 à 1283.
Résultat n°5

Numéros 781 à 1068.
Cote
6061W/55
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances sur requête.
  • Numéros 781 à 1068.
Résultat n°6

Numéros 511 à 780.
Cote
6061W/54
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances sur requête.
  • Numéros 511 à 780.
Résultat n°7

Numéros 236 à 510.
Cote
6061W/53
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances sur requête.
  • Numéros 236 à 510.
Résultat n°8

Numéros 1 à 235.
Cote
6061W/52
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances sur requête.
  • Numéros 1 à 235.
Résultat n°9

Numéros 3908 à 4142.
Cote
6061W/51
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 3908 à 4142.
Résultat n°10

Numéros 3722 à 3907.
Cote
6061W/50
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 3722 à 3907.
Résultat n°11

Numéros 3480 à 3721.
Cote
6061W/49
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 3480 à 3721.
Résultat n°12

Numéros 3181 à 3479.
Cote
6061W/48
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 3181 à 3479.
Résultat n°13

Numéros 2801 à 3180.
Cote
6061W/47
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 2801 à 3180.
Résultat n°14

Numéros 2581 à 2800.
Cote
6061W/46
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 2581 à 2800.
Résultat n°15

Numéros 2311 à 2580.
Cote
6061W/45
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 2311 à 2580.
Résultat n°16

Numéros 2071 à 2310.
Cote
6061W/44
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 2071 à 2310.
Résultat n°17

Numéros 1801 à 2070.
Cote
6061W/43
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1801 à 2070.
Résultat n°18

Numéros 1501 à 1800.
Cote
6061W/42
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1501 à 1800.
Résultat n°19

Numéros 1201 à 1500.
Cote
6061W/41
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1201 à 1500.
Résultat n°20

Numéros 901 à 1200.
Cote
6061W/40
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 901 à 1200.
Résultat n°21

Numéros 601 à 900.
Cote
6061W/39
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 601 à 900.
Résultat n°22

Numéros 301 à 600.
Cote
6061W/38
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 301 à 600.
Résultat n°23

Numéros 1 à 300.
Cote
6061W/37
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Ordonnances de référé.
  • Numéros 1 à 300.
Résultat n°24

Numéros 851 à 973.
Cote
6061W/36
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 851 à 973.
Résultat n°25

Numéros 701 à 850.
Cote
6061W/35
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 701 à 850.
Résultat n°26

Numéros 534 à 700.
Cote
6061W/34
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 534 à 700.
Résultat n°27

Numéros 361 à 533.
Cote
6061W/33
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 361 à 533.
Résultat n°28

Numéros 221 à 360.
Cote
6061W/32
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 221 à 360.
Résultat n°29

Numéros 1 à 220.
Cote
6061W/31
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Tassin-la-Demi-Lune.
  • Numéros 1 à 220.
Résultat n°30

Numéros 501 à 608.
Cote
6061W/30
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 501 à 608.
Résultat n°31

Numéros 351 à 500.
Cote
6061W/29
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 351 à 500.
Résultat n°32

Numéros 181 à 350.
Cote
6061W/28
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 181 à 350.
Résultat n°33

Numéros 1 à 180.
Cote
6061W/27
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Saint-Genis-Laval.
  • Numéros 1 à 180.
Résultat n°34

Numéros 501 à 579.
Cote
6061W/26
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Neuville-sur-Saône.
  • Numéros 501 à 579.
Résultat n°35

Numéros 351 à 500.
Cote
6061W/25
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Neuville-sur-Saône.
  • Numéros 351 à 500.
Résultat n°36

Numéros 201 à 350.
Cote
6061W/24
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Neuville-sur-Saône.
  • Numéros 201 à 350.
Résultat n°37

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/23
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Neuville-sur-Saône.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°38

Numéros 113 à 233.
Cote
6061W/22
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Givors.
  • Numéros 113 à 233.
Résultat n°39

Numéros 1 à 112.
Cote
6061W/21
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section de Givors.
  • Numéros 1 à 112.
Résultat n°40

Numéros 601 à 763.
Cote
6061W/20
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 601 à 763.
Résultat n°41

Numéros 401 à 600.
Cote
6061W/19
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 600.
Résultat n°42

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/18
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°43

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/17
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 7ème et 8ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°44

Numéros 401 à 578.
Cote
6061W/16
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 6ème arrondissement.
  • Numéros 401 à 578.
Résultat n°45

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/15
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 6ème arrondissement.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°46

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/14
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 6ème arrondissement.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°47

Numéros 594 à 724.
Cote
6061W/13
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 5ème et 9ème arrondissements.
  • Numéros 594 à 724.
Résultat n°48

Numéros 401 à 593.
Cote
6061W/12
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 5ème et 9ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 593.
Résultat n°49

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/11
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 5ème et 9ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°50

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/10
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 5ème et 9ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°51

Numéros 801 à 928.
Cote
6061W/9
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 801 à 928.
Résultat n°52

Numéros 601 à 800.
Cote
6061W/8
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 601 à 800.
Résultat n°53

Numéros 401 à 600.
Cote
6061W/7
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 600.
Résultat n°54

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/6
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°55

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/5
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 3ème et 4ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°56

Numéros 528 à 675.
Cote
6061W/4
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 528 à 675.
Résultat n°57

Numéros 401 à 527.
Cote
6061W/3
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 401 à 527.
Résultat n°58

Numéros 201 à 400.
Cote
6061W/2
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 201 à 400.
Résultat n°59

Numéros 1 à 200.
Cote
6061W/1
 Date
1991
 Lieu - Type de document
MINUTE JURIDICTIONNELLE

  • Contexte : 6061W - Tribunal d'instance de Lyon - Minutes et ordonnances...

  • Minutes des décisions civiles.
  • Section 1er et 2ème arrondissements.
  • Numéros 1 à 200.
Résultat n°60
Du n° 3460 au 3727.

1 media

Du n° 3460 au 3727.
Cote
5903W/15
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2015.
  • Du n° 3460 au 3727.
Résultat n°61
Du n° 2649 au 3352.

1 media

Du n° 2649 au 3352.
Cote
5903W/14
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2015.
  • Du n° 2649 au 3352.
Résultat n°62
Du n° 1343 au 1739.

1 media

Du n° 1343 au 1739.
Cote
5903W/13
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2015.
  • Du n° 1343 au 1739.
Résultat n°63
Du n° 1092 au 1263.

1 media

Du n° 1092 au 1263.
Cote
5903W/12
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2015.
  • Du n° 1092 au 1263.
Résultat n°64
Du n° 453 au 861.

1 media

Du n° 453 au 861.
Cote
5903W/11
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2015.
  • Du n° 453 au 861.
Résultat n°65
Du n° 20 au 393.

1 media

Du n° 20 au 393.
Cote
5903W/10
 Date
2015
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2015.
  • Du n° 20 au 393.
Résultat n°66
Du n° 2246 au 2547.

1 media

Du n° 2246 au 2547.
Cote
5903W/9
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2014.
  • Du n° 2246 au 2547.
Résultat n°67
Du n° 1556 au 2226.

1 media

Du n° 1556 au 2226.
Cote
5903W/8
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2014.
  • Du n° 1556 au 2226.
Résultat n°68
Du n° 1283 au 1489.

1 media

Du n° 1283 au 1489.
Cote
5903W/7
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2014.
  • Du n° 1283 au 1489.
Résultat n°69
Du n° 945 au 1247.

1 media

Du n° 945 au 1247.
Cote
5903W/6
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2014.
  • Du n° 945 au 1247.
Résultat n°70
Du n° 789 au 935.

1 media

Du n° 789 au 935.
Cote
5903W/5
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2014.
  • Du n° 789 au 935.
Résultat n°71
Du n° 584 au 765.

1 media

Du n° 584 au 765.
Cote
5903W/4
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2014.
  • Du n° 584 au 765.
Résultat n°72
N° 521.

1 media

N° 521.
Cote
5903W/3
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2014.
  • N° 521.
Résultat n°73
Du n° 214 au 569 (sauf 521).

1 media

Du n° 214 au 569 (sauf 521).
Cote
5903W/2
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2014.
  • Du n° 214 au 569 (sauf 521).
Résultat n°74
Du n° 42 au 45.

1 media

Du n° 42 au 45.
Cote
5903W/1
 Date
2014
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE PROCEDURE

  • Contexte : 5903W - Tribunal d'instance de Lyon - Contentieux des...

  • 2014.
  • Du n° 42 au 45.
Résultat n°75
Déroulement.

1 media

Déroulement.
Cote
5382W/163
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Elections consulaires de 2010.
  • Déroulement.
Résultat n°76
Délégués consulaires : candidatures.

1 media

Délégués consulaires : candidatures.
Cote
5382W/162
 Date
2010
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5382W - Préfecture du Rhône - Élections présidentielle...

  • Elections consulaires de 2010.
  • Délégués consulaires : candidatures.
Résultat n°77

2006.
Cote
4469W140
 Date
2006
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections professionnelles.
  • 2006.
Résultat n°78

2001.
Cote
4469W139
 Date
2001
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections professionnelles.
  • 2001.
Résultat n°79

1995.
Cote
4469W138
 Date
1995
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 4469W - Direction régionale des renseignements généraux...

  • Élections.
  • Élections professionnelles.
  • 1995.
Résultat n°80
Élections politiques et professionnelles.

1 media

Élections politiques et professionnelles.
Cote
3119W 1
 Date
1945-1965
 Lieu
GENAY, SATHONAY-CAMP, SATHONAY-VILLAGE, RILLIEUX-LA-PAPE, CREPIEUX-LA-PAPE
 Type de document
LISTE ELECTORALE

  • Contexte : Élections politiques et professionnelles.