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  1. Résultat n°1
    Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche.

    1 media

    Administration générale et économie de l'arrondissement de Villefranche.

    Date

    1799-1953

    Cote

    Z

    • Contexte : Administration générale et économie de l'arrondissement...

    Producteur :

    SOUS-PREFECTURE DE VILLEFRANCHE-SUR-SAONE

  2. Résultat n°2
    Verbois.

    1 media

    Verbois.

    Date

    1957-1958

    Cote

    5846W68

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Verbois.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  3. Résultat n°3
    Vaugris.

    1 media

    Vaugris.

    Date

    1959-1969

    Cote

    5846W67

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Vaugris.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  4. Résultat n°4
    Trablettes.

    1 media

    Trablettes.

    Date

    1918-1922

    Cote

    5846W66

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Trablettes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  5. Résultat n°5
    Aménagement Haute-Isère.

    1 media

    Aménagement Haute-Isère.

    Date

    1949-1957

    Cote

    5846W65

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Aménagement Haute-Isère.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  6. Résultat n°6
    Etudes.

    1 media

    Etudes.

    Date

    1940-1959

    Cote

    5846W64

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Tignes (Les Brevieres-Chevril-Le-Saut).
    • Etudes.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  7. Résultat n°7
    Deuxième partie.

    1 media

    Deuxième partie.

    Date

    1910

    Cote

    5846W63

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Tignes (Les Brevieres-Chevril-Le-Saut).
    • Projet 1910.
    • Deuxième partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  8. Résultat n°8
    Première partie.

    1 media

    Première partie.

    Date

    1910

    Cote

    5846W62

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Tignes (Les Brevieres-Chevril-Le-Saut).
    • Projet 1910.
    • Première partie.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  9. Résultat n°9
    La Sarenne.

    1 media

    La Sarenne.

    Date

    1930

    Cote

    5846W61

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • La Sarenne.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  10. Résultat n°10
    Application du cahier des charges.

    1 media

    Application du cahier des charges.

    Date

    1959-1965

    Cote

    5846W60

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Saint-Georges de Commiers.
    • Application du cahier des charges.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  11. Résultat n°11
    Dossier d'instruction.

    1 media

    Dossier d'instruction.

    Date

    1955-1956

    Cote

    5846W59

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Saint-Georges de Commiers.
    • Dossier d'instruction.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  12. Résultat n°12
    Rondeau.

    1 media

    Rondeau.

    Date

    1928-1936

    Cote

    5846W58

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Rondeau.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  13. Résultat n°13
    Presle.

    1 media

    Presle.

    Date

    1961-1965

    Cote

    5846W57

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Presle.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  14. Résultat n°14
    Dossier d'exécution.

    1 media

    Dossier d'exécution.

    Date

    1947-1949

    Cote

    5846W56

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Moux.
    • Dossier d'exécution.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  15. Résultat n°15
    Travaux.

    1 media

    Travaux.

    Date

    1947-1949

    Cote

    5846W55

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Moux.
    • Travaux.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  16. Résultat n°16
    Demande de concession.

    1 media

    Demande de concession.

    Date

    1941-1952

    Cote

    5846W54

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Moux.
    • Demande de concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  17. Résultat n°17
    Demande de concession.

    1 media

    Demande de concession.

    Date

    1952-1969

    Cote

    5846W53

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Barrage de Monteynard et digue de Notre-Dame-de-Commiers.
    • Demande de concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  18. Résultat n°18
    Bornage.

    1 media

    Bornage.

    Date

    1963-1965

    Cote

    5846W52

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Barrage de Monteynard et digue de Notre-Dame-de-Commiers.
    • Bornage.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  19. Résultat n°19
    Malgovert.

    1 media

    Malgovert.

    Date

    1947

    Cote

    5846W51

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Malgovert.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  20. Résultat n°20
    Résultats de l'enquête, propositions.

    1 media

    Résultats de l'enquête, propositions.

    Date

    1921

    Cote

    5846W50

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Malarce, aménagement de la vallée du Chassezac.
    • Résultats de l'enquête, propositions.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  21. Résultat n°21
    Avis, procès-verbaux de visites, arrêtés, conférences.

    1 media

    Avis, procès-verbaux de visites, arrêtés, conférences.

    Date

    1921

    Cote

    5846W49

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Malarce, aménagement de la vallée du Chassezac.
    • Avis, procès-verbaux de visites, arrêtés, conférences.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  22. Résultat n°22
    Dossier d'enquête et dossier de concession.

    1 media

    Dossier d'enquête et dossier de concession.

    Date

    1921

    Cote

    5846W48

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Malarce, aménagement de la vallée du Chassezac.
    • Dossier d'enquête et dossier de concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  23. Résultat n°23
    Les Bois.

    1 media

    Les Bois.

    Date

    1968

    Cote

    5846W47

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Les Bois.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  24. Résultat n°24
    Application du cahier des charges.

    1 media

    Application du cahier des charges.

    Date

    1937-2010

    Cote

    5846W46

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Laval.
    • Application du cahier des charges.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  25. Résultat n°25
    Demande de concession.

    1 media

    Demande de concession.

    Date

    1931-1951

    Cote

    5846W45

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Laval.
    • Demande de concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  26. Résultat n°26
    Lac Léman.

    1 media

    Lac Léman.

    Date

    1949-1960

    Cote

    5846W44

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Lac Léman.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  27. Résultat n°27
    Demande de concession.

    1 media

    Demande de concession.

    Date

    1954

    Cote

    5846W43

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Grangent.
    • Demande de concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  28. Résultat n°28
    Chute de Grangent.

    1 media

    Chute de Grangent.

    Date

    1960

    Cote

    5846W42

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Grangent.
    • Chute de Grangent.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  29. Résultat n°29
    Étude sur modèle réduit du déversoir de crue rive droite.

    1 media

    Étude sur modèle réduit du déversoir de crue rive droite.

    Date

    1955-1962

    Cote

    5846W41

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Grangent.
    • Étude sur modèle réduit du déversoir de crue rive droite.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  30. Résultat n°30
    Dessins de l'ouvrage.

    1 media

    Dessins de l'ouvrage.

    Date

    1954

    Cote

    5846W40

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Grangent.
    • Dessins de l'ouvrage.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  31. Résultat n°31
    Marchés.

    1 media

    Marchés.

    Date

    1967

    Cote

    5846W39

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Grangent.
    • Marchés.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  32. Résultat n°32
    Commission de contrôle des opérations immobilières (CCOI).

    1 media

    Commission de contrôle des opérations immobilières (CCOI).

    Date

    1957

    Cote

    5846W38

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Grangent.
    • Commission de contrôle des opérations immobilières...

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  33. Résultat n°33
    Aménagements.

    1 media

    Aménagements.

    Date

    1957-1969

    Cote

    5846W37

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Grangent.
    • Aménagements.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  34. Résultat n°34
    Concession de Grand Maison.

    1 media

    Concession de Grand Maison.

    Date

    1966

    Cote

    5846W36

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Concession de Grand Maison.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  35. Résultat n°35
    Girotte.

    1 media

    Girotte.

    Date

    1962-1969

    Cote

    5846W35

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Girotte.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  36. Résultat n°36
    Mise en eau.

    1 media

    Mise en eau.

    Date

    1947-1948

    Cote

    5846W34

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Génissiat.
    • Mise en eau.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  37. Résultat n°37
    Rétablissement des voies de communication.

    1 media

    Rétablissement des voies de communication.

    Date

    1938-1950

    Cote

    5846W33

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Génissiat.
    • Rétablissement des voies de communication.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  38. Résultat n°38
    Donzère - Mondragon.

    1 media

    Donzère - Mondragon.

    Date

    1953-1954

    Cote

    5846W32

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Donzère - Mondragon.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  39. Résultat n°39
    Concession.

    1 media

    Concession.

    Date

    1949

    Cote

    5846W31

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Cusset.
    • Concession.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

  40. Résultat n°40
    Cartes EDF.

    1 media

    Cartes EDF.

    Date

    1960

    Cote

    5846W30

    • Contexte : 5846W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

    • Cusset.
    • Cartes EDF.

    Producteur :

    Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement