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110 résultats

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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Ecole privée, attribution d'un forfait communal.

1 media

Ecole privée, attribution d'un forfait communal.
Cote
1J1851
 Date
2007-2015
 Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Conseil municipal de Chessy-les-Mines.
  • Ecole privée, attribution d'un forfait communal.
Résultat n°2
Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC).

1 media

Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC).
Cote
1J1855
 Date
2006-2011
 Lieu
CHESSY (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Stéphane Faré, conseiller municipal de Chessy-les-Mines...
  • Vie associative.
  • Organisme de gestion de l'enseignement catholique (OGEC).
Résultat n°3
Comptes : registre.

1 media

Comptes : registre.
Cote
383J55
 Date
1917-1943
 Lieu
BESSENAY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Spirituel.
  • Ecole paroissiale.
  • Comptes : registre.
Résultat n°4
Factures et circulaires.

1 media

Factures et circulaires.
Cote
383J56
 Date
1940-1955
 Lieu
BESSENAY (RHONE)
 Type de document -

  • Contexte : 383J - Paroisses

  • Bessenay.
  • Spirituel.
  • Ecole paroissiale.
  • Factures et circulaires.
Résultat n°5

Les oppositions religieuses à Lyon au temps de l'assemblée des notables (1871-1875)
Cote
TH 36
 Date- Lieu
LYON
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • Les oppositions religieuses à Lyon au temps de l'assemblée...
Résultat n°6

L'école primaire congréganiste dans le département du Rhône (1850-1880)
Cote
TH 84
 Date- Lieu
RHONE (DEPARTEMENT)
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • L'école primaire congréganiste dans le département...
Résultat n°7

L'oeuvre éducative de Jeanne de Lestonnac et quelques exemples de fondations avant la Révolution
Cote
TH 195
 Date- Lieu
LE PUY, ANNONAY
 Type de document -

  • Contexte : Bibliothèque - TH

  • L'oeuvre éducative de Jeanne de Lestonnac et quelques...
Résultat n°8
Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

1 media

Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.
Cote
6V78
 Date
1877-1879
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Recensement des congrégations religieuses autorisées...
Résultat n°9
Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

1 media

Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.
Cote
6V79
 Date
1879-1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.
Résultat n°10
Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

1 media

Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.
Cote
6V80
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquête sur les religieux de nationalité étrangère...
Résultat n°11
Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

1 media

Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.
Cote
6V81
 Date
1880, 1891
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés...
Résultat n°12
Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

1 media

Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.
Cote
6V82
 Date
1880-1892
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Recensements des congrégations, enquêtes.
  • Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par...
Résultat n°13
Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

1 media

Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.
Cote
6V83
 Date
1880-1881
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Instructions et enquête sur les congrégations et l'état...
Résultat n°14
Jésuites (juin-septembre 1880).

1 media

Jésuites (juin-septembre 1880).
Cote
6V85
 Date
1880
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Jésuites (juin-septembre 1880).
Résultat n°15
Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

1 media

Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).
Cote
6V86
 Date
1880-1887
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16...
Résultat n°16
Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

1 media

Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).
Cote
6V87
 Date
1880-1883
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre...
Résultat n°17
Surveillance des congrégations dissoutes.

1 media

Surveillance des congrégations dissoutes.
Cote
6V88
 Date
1878-1911
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Surveillance des congrégations dissoutes.
Résultat n°18
Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

1 media

Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .
Cote
6V89
 Date
1880-1895
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Application des décrets du 29 mars 1880.
  • Congrégations reconnues ou non visées par le décret...
Résultat n°19
Recensement des congrégations.

1 media

Recensement des congrégations.
Cote
6V90
 Date
1900-1904
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Recensement des congrégations.
Résultat n°20
Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

1 media

Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.
Cote
6V91
 Date
1902-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements de congrégations religieuses enseignantes,...
Résultat n°21
Instructions et enquêtes.

1 media

Instructions et enquêtes.
Cote
6V92
 Date
1896-1913
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Instructions et enquêtes.
Résultat n°22
1904-1910.

1 media

1904-1910.
Cote
6V93
 Date
1904-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
  • 1904-1910.
Résultat n°23
1911-1914 ; 1927.

1 media

1911-1914 ; 1927.
Cote
6V94
 Date
1911-1927
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
  • 1911-1914 ; 1927.
Résultat n°24
Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

1 media

Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.
Cote
6V95
 Date
1896-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.
Résultat n°25
Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

1 media

Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.
Cote
6V96
 Date
1907-1912
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisation des écoles publiques de filles.
  • Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation,...
Résultat n°26
Laïcisation.

1 media

Laïcisation.
Cote
6V97
 Date
1830-1909
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisation des écoles publiques de filles.
  • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
  • Laïcisation.
Résultat n°27
Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

1 media

Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.
Cote
6V98
 Date
1908-1918
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Laïcisation des écoles publiques de filles.
  • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
  • Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble...
Résultat n°28
Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

1 media

Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.
Cote
6V99
 Date
1897-1910
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
  • Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles...
Résultat n°29
Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

1 media

Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.
Cote
6V100
 Date
s.d.-1925
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.
Résultat n°30
Réglementation et consultation.

1 media

Réglementation et consultation.
Cote
6V101
 Date
1886-1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Réglementation et consultation.
Résultat n°31
Cercié : plan de l'école.

2 lots 2 medias

Cercié : plan de l'école.
Cote
6V102/1
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
  • Cercié : plan de l'école.
Résultat n°32
Ecully : plan de l'asile libre.

2 lots 2 medias

Ecully : plan de l'asile libre.
Cote
6V102/2
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
  • Ecully : plan de l'asile libre.
Résultat n°33
Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

2 lots 2 medias

Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.
Cote
6V102/3
 Date
1902
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
  • Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.
Résultat n°34
Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

1 media

Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.
Cote
6V103
 Date
1878-1908
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

  • Fermeture des congrégations.
  • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
  • Etablissements scolaires privés.
  • Ouverture d'écoles privées.
  • Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants...
Résultat n°35
Établissement Proforma (St Étienne); ETIIC formation La Grand-Croix (Loire) ; Avenir formation (Roanne).

1 media

Établissement Proforma (St Étienne); ETIIC formation La Grand-Croix (Loire) ; Avenir formation (Roanne).
Cote
5043W/60
 Date
1991-1999
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : 5043W - Rectorat de Lyon - Organisation de la carte...

  • Contrôle des établissements privés hors contrat.
  • Établissement Proforma (St Étienne); ETIIC formation...
Résultat n°36
Enseignement privé.

1 media

Enseignement privé.
Cote
1902W 1-1902W25
 Date
1962-1984
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Enseignement privé.
Résultat n°37
Dossiers d'instituteurs nés avant 1920 (écoles publiques et privées).

1 media

Dossiers d'instituteurs nés avant 1920 (écoles publiques et privées).
Cote
1T 5001-1T5503
 Date
1806-1920
 Lieu - Type de document
DOSSIER DE CARRIERE

  • Contexte : Dossiers d'instituteurs nés avant 1920 (écoles publiques...
Résultat n°38
Enseignement privé.

1 media

Enseignement privé.
Cote
2002W 1-2002W33
 Date
1980-1981
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Enseignement privé.
Résultat n°39
Enseignement privé.

1 media

Enseignement privé.
Cote
2435W 1-2435W11
 Date
1983-1988
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Enseignement privé.
Résultat n°40
Enseignement public et privé.

1 media

Enseignement public et privé.
Cote
3092W 1-3092W19
 Date
1957-1991
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Enseignement public et privé.