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110 résultats

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  1. Résultat n°1
    Dossiers d'instituteurs nés avant 1920 (écoles publiques et privées).

    1 media

    Dossiers d'instituteurs nés avant 1920 (écoles publiques et privées).

    Date

    1806-1920

    Cote

    1T 5001-1T5503

    • Contexte : Dossiers d'instituteurs nés avant 1920 (écoles publiques...

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE DU RHONE

  2. Résultat n°2
    Laïcisation.

    1 media

    Laïcisation.

    Date

    1830-1909

    Cote

    6V97

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
    • Laïcisation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  3. Résultat n°3
    Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

    1 media

    Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

    Date

    1877-1879

    Cote

    6V78

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Recensement des congrégations religieuses autorisées...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  4. Résultat n°4
    Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

    1 media

    Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

    Date

    1878-1908

    Cote

    6V103

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  5. Résultat n°5
    Surveillance des congrégations dissoutes.

    1 media

    Surveillance des congrégations dissoutes.

    Date

    1878-1911

    Cote

    6V88

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Surveillance des congrégations dissoutes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  6. Résultat n°6
    Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

    1 media

    Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

    Date

    1879-1880

    Cote

    6V79

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  7. Résultat n°7
    Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

    1 media

    Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

    Date

    1880, 1891

    Cote

    6V81

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  8. Résultat n°8
    Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

    1 media

    Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

    Date

    1880-1887

    Cote

    6V86

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  9. Résultat n°9
    Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

    1 media

    Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

    Date

    1880-1883

    Cote

    6V87

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  10. Résultat n°10
    Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

    1 media

    Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

    Date

    1880

    Cote

    6V80

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquête sur les religieux de nationalité étrangère...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  11. Résultat n°11
    Religieux étrangers : arrêtés et procès-verbaux d'expulsion.

    1 media

    Religieux étrangers : arrêtés et procès-verbaux d'expulsion.

    Date

    1880

    Cote

    6V84

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Religieux étrangers : arrêtés et procès-verbaux d'expulsion.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  12. Résultat n°12
    Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

    1 media

    Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

    Date

    1880-1892

    Cote

    6V82

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Recensements des congrégations, enquêtes.
    • Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  13. Résultat n°13
    Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

    1 media

    Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

    Date

    1880-1895

    Cote

    6V89

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Congrégations reconnues ou non visées par le décret...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  14. Résultat n°14
    Jésuites (juin-septembre 1880).

    1 media

    Jésuites (juin-septembre 1880).

    Date

    1880

    Cote

    6V85

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Jésuites (juin-septembre 1880).

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  15. Résultat n°15
    Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

    1 media

    Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

    Date

    1880-1881

    Cote

    6V83

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Application des décrets du 29 mars 1880.
    • Instructions et enquête sur les congrégations et l'état...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  16. Résultat n°16
    Réglementation et consultation.

    1 media

    Réglementation et consultation.

    Date

    1886-1902

    Cote

    6V101

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Réglementation et consultation.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  17. Résultat n°17
    Instructions et enquêtes.

    1 media

    Instructions et enquêtes.

    Date

    1896-1913

    Cote

    6V92

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Instructions et enquêtes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  18. Résultat n°18
    Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    1 media

    Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    Date

    1896-1912

    Cote

    6V95

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  19. Résultat n°19
    Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

    1 media

    Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

    Date

    1897-1910

    Cote

    6V99

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  20. Résultat n°20
    Recensement des congrégations.

    1 media

    Recensement des congrégations.

    Date

    1900-1904

    Cote

    6V90

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Recensement des congrégations.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  21. Résultat n°21
    Ecully : plan de l'asile libre.

    2 lots 2 medias

    Ecully : plan de l'asile libre.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/2

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Ecully : plan de l'asile libre.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  22. Résultat n°22
    Cercié : plan de l'école.

    2 lots 2 medias

    Cercié : plan de l'école.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/1

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Cercié : plan de l'école.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  23. Résultat n°23
    Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    2 lots 2 medias

    Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    Date

    1902

    Cote

    6V102/3

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Ouverture d'écoles privées.
    • Département du Rhône, autorisations, surveillance.
    • Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  24. Résultat n°24
    Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

    1 media

    Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

    Date

    1902-1910

    Cote

    6V91

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements de congrégations religieuses enseignantes,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  25. Résultat n°25
    1904-1910.

    1 media

    1904-1910.

    Date

    1904-1910

    Cote

    6V93

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
    • 1904-1910.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  26. Résultat n°26
    Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

    1 media

    Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

    Date

    1907-1912

    Cote

    6V96

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation,...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  27. Résultat n°27
    Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

    1 media

    Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

    Date

    1908-1918

    Cote

    6V98

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Laïcisation des écoles publiques de filles.
    • Laïcisation de l'école publique de filles de Thurins...
    • Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble...

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  28. Résultat n°28
    1911-1914 ; 1927.

    1 media

    1911-1914 ; 1927.

    Date

    1911-1927

    Cote

    6V94

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Fermeture et laïcisation des écoles congréganistes.
    • Propositions de fermeture des écoles congréganistes.
    • 1911-1914 ; 1927.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  29. Résultat n°29
    Comptes : registre.

    1 media

    Comptes : registre.

    Date

    1917-1943

    Cote

    383J55

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Spirituel.
    • Ecole paroissiale.
    • Comptes : registre.
  30. Résultat n°30
    Personnel enseignant.

    1 media

    Personnel enseignant.

    Date

    1921-1946

    Cote

    4086W 1-4086W11

    • Contexte : Personnel enseignant.

    Producteur :

    INSPECTION ACADEMIQUE DU RHONE/Division des personnels enseignants

  31. Résultat n°31
    Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    1 media

    Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    Date

    s.d.-1925

    Cote

    6V100

    • Contexte : 6V - Clergé catholique régulier

    • Fermeture des congrégations.
    • Lois de 1901 sur les associations et de 1904 sur la...
    • Etablissements scolaires privés.
    • Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

    Producteur :

    Préfecture du Rhône, notamment le 3e bureau de la 2e division.

  32. Résultat n°32
    Factures et circulaires.

    1 media

    Factures et circulaires.

    Date

    1940-1955

    Cote

    383J56

    • Contexte : 383J - Paroisses

    • Bessenay.
    • Spirituel.
    • Ecole paroissiale.
    • Factures et circulaires.
  33. Résultat n°33
    Enseignement public et privé.

    1 media

    Enseignement public et privé.

    Date

    1957-1991

    Cote

    3092W 1-3092W19

    • Contexte : Enseignement public et privé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction des affaires décentralisées (DAD)/1er bureau

  34. Résultat n°34
    Cours Roux.

    1 media

    Cours Roux.

    Date

    1957-2000

    Cote

    5043W/48

    • Contexte : 5043W - Rectorat de Lyon - Organisation de la carte...

    • Contrôle des établissements privés hors contrat.
    • Écoles Techniques Privées.
    • Cours Roux.

    Producteur :

    RECTORAT DE LYON / Division de l'organisation scolaire.

  35. Résultat n°35
    Enseignement privé.

    1 media

    Enseignement privé.

    Date

    1959-1965

    Cote

    3954W 1-3954W8

    • Contexte : Enseignement privé.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de l'administration communale (DAC)/3e bureau

  36. Résultat n°36
    Les Chassagnes ; Saint Thomas d'Aquin ; école franco-canadienne ; Notre Dame de Mongré : contrats d'association. La Mache ; école privée Gerson ; école pensionnat de l'Immaculée conception : contrats simples.

    1 media

    Les Chassagnes ; Saint Thomas d'Aquin ; école franco-canadienne ; Notre Dame de Mongré : contrats d'association. La Mache ; école privée Gerson ; école pensionnat de l'Immaculée conception : contrats simples.

    Date

    1960-1993

    Cote

    5043W/62

    • Contexte : 5043W - Rectorat de Lyon - Organisation de la carte...

    • Enseignement privé sous contrat : contrat, avenants,...
    • Les Chassagnes ; Saint Thomas d'Aquin ; école franco-canadienne...

    Producteur :

    RECTORAT DE LYON / Division de l'organisation scolaire.

  37. Résultat n°37
    Termier ; Belmont Capdepon ; association Champagnat ; Institut Alexis Carrel.

    1 media

    Termier ; Belmont Capdepon ; association Champagnat ; Institut Alexis Carrel.

    Date

    1961-1979

    Cote

    5043W/63

    • Contexte : 5043W - Rectorat de Lyon - Organisation de la carte...

    • Enseignement privé sous contrat : contrat, avenants,...
    • Termier ; Belmont Capdepon ; association Champagnat...

    Producteur :

    RECTORAT DE LYON / Division de l'organisation scolaire.

  38. Résultat n°38
    Notre Dame (Villefranche-sur-Saône) ; Notre Dame (Bellegarde) ; Saint- Joseph (Tassin-la-Demi-Lune); école de filles (Saint-Symphorien-sur-Coise); Bellevue.

    1 media

    Notre Dame (Villefranche-sur-Saône) ; Notre Dame (Bellegarde) ; Saint- Joseph (Tassin-la-Demi-Lune); école de filles (Saint-Symphorien-sur-Coise); Bellevue.

    Date

    1961-1980

    Cote

    5043W/64

    • Contexte : 5043W - Rectorat de Lyon - Organisation de la carte...

    • Enseignement privé sous contrat : contrat, avenants,...
    • Notre Dame (Villefranche-sur-Saône) ; Notre Dame (Bellegarde)...

    Producteur :

    RECTORAT DE LYON / Division de l'organisation scolaire.

  39. Résultat n°39
    Cours Pitiot ; cours crespa ; cours Reynaud.

    1 media

    Cours Pitiot ; cours crespa ; cours Reynaud.

    Date

    1961-1993

    Cote

    5043W/49

    • Contexte : 5043W - Rectorat de Lyon - Organisation de la carte...

    • Contrôle des établissements privés hors contrat.
    • Écoles Techniques Privées.
    • Cours Pitiot ; cours crespa ; cours Reynaud.

    Producteur :

    RECTORAT DE LYON / Division de l'organisation scolaire.

  40. Résultat n°40
    Enseignement privé.

    1 media

    Enseignement privé.

    Date

    1962-1984

    Cote

    1902W 1-1902W25

    • Contexte : Enseignement privé.

    Producteur :

    PREFECTURE/Direction des collectivités locales (DCL)/3e bureau