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110 résultats

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Résultat n°1
Dossiers d'instituteurs nés avant 1920 (écoles publiques et privées).

1 media

Dossiers d'instituteurs nés avant 1920 (écoles publiques et privées).

Date

1806-1920

Cote

1T 5001-1T5503

Résultat n°2
Laïcisation.

1 media

Laïcisation.

Date

1830-1909

Cote

6V97

Résultat n°3
Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

1 media

Recensement des congrégations religieuses autorisées et non autorisées du département du Rhône en exécution de la loi du 29 décembre 1876.

Date

1877-1879

Cote

6V78

Résultat n°4
Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

1 media

Autres départements, écoles ouvertes par des enseignants auparavant établis dans le Rhône, demandes de renseignements des préfectures au préfet du Rhône.

Date

1878-1908

Cote

6V103

Résultat n°5
Surveillance des congrégations dissoutes.

1 media

Surveillance des congrégations dissoutes.

Date

1878-1911

Cote

6V88

Résultat n°6
Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

1 media

Enquêtes sur les congrégations enseignantes et charitables.

Date

1879-1880

Cote

6V79

Résultat n°7
Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

1 media

Enquête pour connaître la propriété des immeubles occupés par les congrégations d'hommes non autorisées.

Date

1880, 1891

Cote

6V81

Résultat n°8
Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

1 media

Carmes déchaussés de Lyon, chemin de Montauban (16 octobre 1880).

Date

1880-1887

Cote

6V86

Résultat n°9
Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

1 media

Capucins, Pères Maristes et Dominicains à Lyon (3 novembre 1880).

Date

1880-1883

Cote

6V87

Résultat n°10
Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

1 media

Enquête sur les religieux de nationalité étrangère appartenant à des congrégations d'hommes non autorisées.

Date

1880

Cote

6V80

Résultat n°11
Religieux étrangers : arrêtés et procès-verbaux d'expulsion.

1 media

Religieux étrangers : arrêtés et procès-verbaux d'expulsion.

Date

1880

Cote

6V84

Résultat n°12
Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

1 media

Enquête sur les chapelles et oratoires desservis par des congrégations non autorisées.

Date

1880-1892

Cote

6V82

Résultat n°13
Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

1 media

Congrégations reconnues ou non visées par le décret de 1880, enquêtes sur leur situation légale et surveillance de leurs activités .

Date

1880-1895

Cote

6V89

Résultat n°14
Jésuites (juin-septembre 1880).

1 media

Jésuites (juin-septembre 1880).

Date

1880

Cote

6V85

Résultat n°15
Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

1 media

Instructions et enquête sur les congrégations et l'état d'esprit de la population.

Date

1880-1881

Cote

6V83

Résultat n°16
Réglementation et consultation.

1 media

Réglementation et consultation.

Date

1886-1902

Cote

6V101

Résultat n°17
Instructions et enquêtes.

1 media

Instructions et enquêtes.

Date

1896-1913

Cote

6V92

Résultat n°18
Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

1 media

Laïcisations et suppressions d'écoles ou de classes.

Date

1896-1912

Cote

6V95

Résultat n°19
Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

1 media

Institutrices congréganistes intérimaires d'écoles publiques laïcisées, indemnités et secours.

Date

1897-1910

Cote

6V99

Résultat n°20
Recensement des congrégations.

1 media

Recensement des congrégations.

Date

1900-1904

Cote

6V90

Résultat n°21
Ecully : plan de l'asile libre.

2 lots 2 medias

Ecully : plan de l'asile libre.

Date

1902

Cote

6V102/2

Résultat n°22
Cercié : plan de l'école.

2 lots 2 medias

Cercié : plan de l'école.

Date

1902

Cote

6V102/1

Résultat n°23
Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

2 lots 2 medias

Lacenas : plan et élévation de l'école des religieuses.

Date

1902

Cote

6V102/3

Résultat n°24
Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

1 media

Etablissements de congrégations religieuses enseignantes, refus d'autorisation.

Date

1902-1910

Cote

6V91

Résultat n°25
1904-1910.

1 media

1904-1910.

Date

1904-1910

Cote

6V93

Résultat n°26
Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

1 media

Dossier concernant plusieurs écoles : arrêtés de laïcisation, correspondance et rapports, pétitions, recours.

Date

1907-1912

Cote

6V96

Résultat n°27
Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

1 media

Instance en nullité de l'acquisition de l'immeuble par Mlle Jourjon.

Date

1908-1918

Cote

6V98

Résultat n°28
1911-1914 ; 1927.

1 media

1911-1914 ; 1927.

Date

1911-1927

Cote

6V94

Résultat n°29
Comptes : registre.

1 media

Comptes : registre.

Date

1917-1943

Cote

383J55

Résultat n°30
Personnel enseignant.

1 media

Personnel enseignant.

Date

1921-1946

Cote

4086W 1-4086W11

Résultat n°31
Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

1 media

Enquête parlementaire sur l'enseignement secondaire.

Date

s.d.-1925

Cote

6V100

Résultat n°32
Factures et circulaires.

1 media

Factures et circulaires.

Date

1940-1955

Cote

383J56

Résultat n°33
Enseignement public et privé.

1 media

Enseignement public et privé.

Date

1957-1991

Cote

3092W 1-3092W19

Résultat n°34
Cours Roux.

1 media

Cours Roux.

Date

1957-2000

Cote

5043W/48

Résultat n°35
Enseignement privé.

1 media

Enseignement privé.

Date

1959-1965

Cote

3954W 1-3954W8

Résultat n°36
Les Chassagnes ; Saint Thomas d'Aquin ; école franco-canadienne ; Notre Dame de Mongré : contrats d'association. La Mache ; école privée Gerson ; école pensionnat de l'Immaculée conception : contrats simples.

1 media

Les Chassagnes ; Saint Thomas d'Aquin ; école franco-canadienne ; Notre Dame de Mongré : contrats d'association. La Mache ; école privée Gerson ; école pensionnat de l'Immaculée conception : contrats simples.

Date

1960-1993

Cote

5043W/62

Résultat n°37
Termier ; Belmont Capdepon ; association Champagnat ; Institut Alexis Carrel.

1 media

Termier ; Belmont Capdepon ; association Champagnat ; Institut Alexis Carrel.

Date

1961-1979

Cote

5043W/63

Résultat n°38
Notre Dame (Villefranche-sur-Saône) ; Notre Dame (Bellegarde) ; Saint- Joseph (Tassin-la-Demi-Lune); école de filles (Saint-Symphorien-sur-Coise); Bellevue.

1 media

Notre Dame (Villefranche-sur-Saône) ; Notre Dame (Bellegarde) ; Saint- Joseph (Tassin-la-Demi-Lune); école de filles (Saint-Symphorien-sur-Coise); Bellevue.

Date

1961-1980

Cote

5043W/64

Résultat n°39
Cours Pitiot ; cours crespa ; cours Reynaud.

1 media

Cours Pitiot ; cours crespa ; cours Reynaud.

Date

1961-1993

Cote

5043W/49

Résultat n°40
Enseignement privé.

1 media

Enseignement privé.

Date

1962-1984

Cote

1902W 1-1902W25