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  1. Résultat n°1
    Séances du 1er février au 24 mai 1988.

    2 lots 464 medias

    Séances du 1er février au 24 mai 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1067WM/1

    • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 1er février au 24 mai 1988.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  2. Résultat n°2
    Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.

    2 lots 437 medias

    Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1067WM/2

    • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 27 juin au 26 septembre 1988.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  3. Résultat n°3
    Séances du 7 novembre au 19 décembre 1988.

    2 lots 421 medias

    Séances du 7 novembre au 19 décembre 1988.

    Date

    1988

    Cote

    1067WM/3

    • Contexte : 1067WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 7 novembre au 19 décembre 1988.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  4. Résultat n°4
    Séances du 30 janvier au 20 février 1989.

    2 lots 392 medias

    Séances du 30 janvier au 20 février 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1129WM/1

    • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 30 janvier au 20 février 1989.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  5. Résultat n°5
    Séance du 9 mai 1989.

    2 lots 320 medias

    Séance du 9 mai 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1129WM/2

    • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séance du 9 mai 1989.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  6. Résultat n°6
    Séances du 5 juin au 2 octobre 1989.

    2 lots 352 medias

    Séances du 5 juin au 2 octobre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1129WM/3

    • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 5 juin au 2 octobre 1989.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  7. Résultat n°7
    Séances du 13 novembre au 18 décembre 1989.

    2 lots 348 medias

    Séances du 13 novembre au 18 décembre 1989.

    Date

    1989

    Cote

    1129WM/4

    • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 13 novembre au 18 décembre 1989.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  8. Résultat n°8
    Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.

    2 lots 584 medias

    Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1129WM/5

    • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 29 janvier au 28 mai 1990.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  9. Résultat n°9
    Séances du 2 juillet au 24 septembre 1990.

    2 lots 542 medias

    Séances du 2 juillet au 24 septembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1129WM/6

    • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 2 juillet au 24 septembre 1990.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  10. Résultat n°10
    Séances du 29 octobre au 20 décembre 1990.

    2 lots 398 medias

    Séances du 29 octobre au 20 décembre 1990.

    Date

    1990

    Cote

    1129WM/7

    • Contexte : 1129WM - Communauté urbaine de Lyon - Séances du Conseil...

    • Séances du 29 octobre au 20 décembre 1990.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon)/Vie politique/Service des assemblées et des élus

  11. Résultat n°11

    N°50001A à 52573A.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/1

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°50001A à 52573A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  12. Résultat n°12

    N°52574A à 54628A.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/2

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°52574A à 54628A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  13. Résultat n°13

    N°546291A à 56497A.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/3

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°546291A à 56497A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  14. Résultat n°14

    N°00001C à 02702C.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/4

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°00001C à 02702C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  15. Résultat n°15

    N°02703C à 05720C.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/5

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°02703C à 05720C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  16. Résultat n°16

    N°05721C à 08793C.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/6

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°05721C à 08793C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  17. Résultat n°17

    N°08794C à 12448C.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/7

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°08794C à 12448C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  18. Résultat n°18

    N°12449C à 15673C.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/8

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°12449C à 15673C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  19. Résultat n°19

    N°15674C à 18859C.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/9

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°15674C à 18859C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  20. Résultat n°20

    N°18860C à 21834C.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/10

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°18860C à 21834C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  21. Résultat n°21

    N°21835C à 24763C.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/11

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°21835C à 24763C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  22. Résultat n°22

    N°24764C à 27155C.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/12

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°24764C à 27155C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  23. Résultat n°23

    Budget assainissement, opérations d'urbanisme en régie directe et Gerland.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/13

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget assainissement, opérations d'urbanisme en régie...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  24. Résultat n°24

    Budget des eaux.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/14

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget des eaux.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  25. Résultat n°25

    N°00001C à 03069C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/15

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°00001C à 03069C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  26. Résultat n°26

    N°03070C à 06228C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/16

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°03070C à 06228C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  27. Résultat n°27

    N°06239C à 09124C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/17

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°06239C à 09124C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  28. Résultat n°28

    N°09125C à 12031C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/18

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°09125C à 12031C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  29. Résultat n°29

    N°12032C à 15321C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/19

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°12032C à 15321C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  30. Résultat n°30

    N°15322C à 18531C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/20

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°15322C à 18531C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  31. Résultat n°31

    N°18532C à 21551C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/21

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°18532C à 21551C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  32. Résultat n°32

    N°21552C à 24834C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/22

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°21552C à 24834C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  33. Résultat n°33

    N°24835C à 27431C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/23

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°24835C à 27431C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  34. Résultat n°34

    N°27432C à 29891C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/24

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°27432C à 29891C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  35. Résultat n°35

    N°29892C à 32171C.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/25

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°29892C à 32171C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  36. Résultat n°36

    N°50001A à 52129A.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/26

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°50001A à 52129A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  37. Résultat n°37

    N°52130A à 54731A.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/27

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°52130A à 54731A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  38. Résultat n°38

    N°54234A à 55945A.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/28

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°54234A à 55945A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  39. Résultat n°39

    N°55946A à 57829A.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/29

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget principal, fonctionnement.
    • N°55946A à 57829A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  40. Résultat n°40

    N°00001L à 02299L.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/30

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget assainissement.
    • Fonctionnement.
    • N°00001L à 02299L.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  41. Résultat n°41

    N°02300L à 05124L.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/31

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget assainissement.
    • Fonctionnement.
    • N°02300L à 05124L.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  42. Résultat n°42

    Investissement : n°50001J à 51976J.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/32

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget assainissement.
    • Investissement : n°50001J à 51976J.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  43. Résultat n°43

    Budget des eaux.

    Date

    1989-1989

    Cote

    1130WM/33

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1989.
    • Budget des eaux.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  44. Résultat n°44

    Exercice 1987 à 1989.

    Date

    1987-1989

    Cote

    1130WM/34

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice 1987 à 1989.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  45. Résultat n°45

    Exercices 1985 à 1989.

    Date

    1985-1989

    Cote

    1130WM/35

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercices 1985 à 1989.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  46. Résultat n°46

    N°00001L à 02618L.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/36

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget de l'assainissement, fonctionnement et investissement.
    • N°00001L à 02618L.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  47. Résultat n°47

    N°02619L à 04842L.

    Date

    1988-1988

    Cote

    1130WM/37

    • Contexte : 1130WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercices comptables...

    • Exercice comptable 1988.
    • Budget de l'assainissement, fonctionnement et investissement.
    • N°02619L à 04842L.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  48. Résultat n°48

    N°50001A à 51740A.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/1

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°50001A à 51740A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  49. Résultat n°49

    N°51741A à 53928A.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/2

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°51741A à 53928A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  50. Résultat n°50

    N°53929A à 56108A.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/3

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°53929A à 56108A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  51. Résultat n°51

    N°56109A à 57702A.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/4

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°56109A à 57702A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  52. Résultat n°52

    N°00001C à 02149C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/5

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°00001C à 02149C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  53. Résultat n°53

    N°02150C à 04414C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/6

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°02150C à 04414C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  54. Résultat n°54

    N°04415C à 07020C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/7

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°04415C à 07020C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  55. Résultat n°55

    N°07021C à 09497C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/8

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°07021C à 09497C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  56. Résultat n°56

    N°09498C à 12315C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/9

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°09498C à 12315C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  57. Résultat n°57

    N°12316C à15105C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/10

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°12316C à15105C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  58. Résultat n°58

    N°15106C à 17999C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/11

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°15106C à 17999C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  59. Résultat n°59

    N°18000C à 20656C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/12

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°18000C à 20656C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  60. Résultat n°60

    N°20657C à 23241C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/13

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°20657C à 23241C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  61. Résultat n°61

    N°23242C à 25840C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/14

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°23242C à 25840C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  62. Résultat n°62

    N°25841C à 28328C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/15

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°25841C à 28328C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  63. Résultat n°63

    N°28329C à 30758C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/16

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°28329C à 30758C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  64. Résultat n°64

    N°30759C à 33104C.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/17

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°30759C à 33104C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  65. Résultat n°65

    Investissement : n°50001E à 50706E. Fonctionnement : n°00001G à 00433G.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/18

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget des eaux.
    • Investissement : n°50001E à 50706E. Fonctionnement...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  66. Résultat n°66

    Investissement : n°50000J à 51927J.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/19

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget des eaux.
    • Investissement : n°50000J à 51927J.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  67. Résultat n°67

    N°00001L à 01955L.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/20

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget de l'assainissement, fonctionnement.
    • N°00001L à 01955L.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  68. Résultat n°68

    N°01956L à 03699L.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/21

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget de l'assainissement, fonctionnement.
    • N°01956L à 03699L.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  69. Résultat n°69

    N°03700L à 05242L.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/22

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget de l'assainissement, fonctionnement.
    • N°03700L à 05242L.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  70. Résultat n°70

    Budget Gerland et budget des opérations d'urbanisme en régies directes.

    Date

    1990-1990

    Cote

    1216WM/23

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget Gerland et budget des opérations d'urbanisme...

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  71. Résultat n°71

    Budget des eaux et budget de l'assainissement.

    Date

    1990

    Cote

    1216WM/24

    • Contexte : 1216WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Budget des eaux et budget de l'assainissement.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  72. Résultat n°72

    N°050001A à 051948A.

    Date

    1991

    Cote

    1246WM/1

    • Contexte : 1246WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses de fonctionnement et d'investissement : mandats...
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°050001A à 051948A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  73. Résultat n°73

    N°051949A à 053843A.

    Date

    1991

    Cote

    1246WM/2

    • Contexte : 1246WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses de fonctionnement et d'investissement : mandats...
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°051949A à 053843A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  74. Résultat n°74

    N°053844A à 056314A.

    Date

    1991

    Cote

    1246WM/3

    • Contexte : 1246WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses de fonctionnement et d'investissement : mandats...
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°053844A à 056314A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  75. Résultat n°75

    N°056315A à 057485A.

    Date

    1991

    Cote

    1246WM/4

    • Contexte : 1246WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses de fonctionnement et d'investissement : mandats...
    • Budget principal.
    • Investissement.
    • N°056315A à 057485A.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  76. Résultat n°76

    N°00001C à 02738C.

    Date

    1991

    Cote

    1246WM/5

    • Contexte : 1246WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses de fonctionnement et d'investissement : mandats...
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°00001C à 02738C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  77. Résultat n°77

    N°02739C à 05546C.

    Date

    1991

    Cote

    1246WM/6

    • Contexte : 1246WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses de fonctionnement et d'investissement : mandats...
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°02739C à 05546C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  78. Résultat n°78

    N°05547C à 08289C.

    Date

    1991

    Cote

    1246WM/7

    • Contexte : 1246WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses de fonctionnement et d'investissement : mandats...
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°05547C à 08289C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  79. Résultat n°79

    N°08290C à 11121C.

    Date

    1991

    Cote

    1246WM/8

    • Contexte : 1246WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses de fonctionnement et d'investissement : mandats...
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°08290C à 11121C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances

  80. Résultat n°80

    N°11122C à 14348C.

    Date

    1991

    Cote

    1246WM/9

    • Contexte : 1246WM - Communauté urbaine de Lyon - Exercice comptable...

    • Dépenses de fonctionnement et d'investissement : mandats...
    • Budget principal.
    • Fonctionnement.
    • N°11122C à 14348C.

    Producteur :

    Communauté urbaine de Lyon (Lyon) / Direction des finances