EXPLOITATION MINIERE

Résultat n°1

1 media
Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

Date

2003

Cote

5852W7
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Isère.
- La Mure.
- Mémoire des mesures prises.
- Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°2

1 media
Demande de renonciation à la concession.

Date

2005

Cote

5852W77
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Villeboeuf.
- Demande de renonciation à la concession.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°3

1 media
Ambérieu-Meximieux.

Date

1982-1985

Cote

5925W19
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Ambérieu-Meximieux.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°4

1 media
Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

Date

1999-2007

Cote

5852W6
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Isère.
- La Mure.
- Mémoire des mesures prises.
- Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°5

1 media
Soblay.

Date

1849-1964

Cote

5925W14
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Soblay.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°6

1 media
1997.

Date

1997

Cote

5852W17
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Isère.
- Peychagnard.
- 1997.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°7

1 media
Saint-Amour, les Dombes.

Date

1963-1978

Cote

5925W43
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Saint-Amour, les Dombes.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°8

1 media
Deuxième partie.

Date

1999-2007

Cote

5852W5
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Isère.
- La Mure.
- Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
- Deuxième partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°9

1 media
Noyage de la mine.

Date

1981

Cote

5820W24
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Mine à ciel ouvert (MCO).
- Noyage de la mine.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°10

1 media
Octobre 1983.

Date

1983

Cote

5820W30
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
- Octobre 1983.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°11

1 media
Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

Date

1978-1988

Cote

5820W28
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°12

1 media
Dossier technique.

Date

2005

Cote

5852W24
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Berard.
- Dossier technique.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°13

1 media
Rapport et avis.

Date

1983-1986

Cote

5820W36
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Digue.
- Comité technique permanant des Barrages.
- Rapport et avis.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°14

1 media
Buisin.

Date

1917-1968

Cote

5925W1
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Buisin.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°15

1 media
Deuxième partie.

Date

1904-1999

Cote

5879W19
- Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Recherches minières.
- Deuxième partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°16

1 media
Projet de reconfiguration du site.

Date

2009

Cote

5820W57
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Projet de reconfiguration du site.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°17

1 media
Installations électriques.

Date

1972-1976

Cote

5820W7
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Installations électriques.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°18

1 media
Priay.

Date

1842-1844

Cote

5925W11
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Priay.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°19

1 media
Troisième partie.

Date

1996-1998

Cote

5852W15
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Isère.
- Concessions de la Mure.
- Troisième partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°20

1 media
Incendie souterrain du 14 octobre 1964.

Date

1964-1965

Cote

5820W6
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Incendie souterrain du 14 octobre 1964.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°21

1 media
Premier renouvellement, renonciation au permis des Dombes.

Date

1946-1964

Cote

5925W34
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Jura-Bresse.
- Premier renouvellement, renonciation au permis des...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°22

1 media
Concession.

Date

1967-1969

Cote

5820W2
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis et concessions des Bois Noirs.
- Concession.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°23

1 media
Mise en place des sables.

Date

1984-1985

Cote

5820W33
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Mise en place des sables.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°24

1 media
Dourdel Montsalson.

Date

2007

Cote

5852W37
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Dourdel Montsalson.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°25

1 media
Troisième partie.

Date

2007

Cote

5852W59
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Saint-Etienne Ouest.
- Troisième partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°26

1 media
Béraudière.

Date

2007

Cote

5852W26
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Béraudière.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°27

1 media
Consignes de sécurité.

Date

1955-1972

Cote

5820W9
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Consignes de sécurité.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°28

1 media
Résurgences.

Date

1980-1986

Cote

5820W61
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
- Surveillance des eaux.
- Résurgences.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°29

1 media
Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.

Date

1855-1963

Cote

5879W2
- Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Armentiers, Articol, Bas-Verel et Bellefontaine.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°30

1 media
Souclin.

Date

1844-1894

Cote

5925W15
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Souclin.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°31

1 media
Dossier technique.

Date

2006-2007

Cote

5852W51
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Roche.
- Dossier technique.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°32

1 media
Plans.

Date

[1949-1960]

Cote

5820W16
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Exploitation.
- Plans.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°33

1 media
Ferraret et La Feuillette.

Date

1833-2000

Cote

5879W7
- Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Ferraret et La Feuillette.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°34

1 media
Bresse-Sud 1 et 2.

Date

1959-1961

Cote

5925W56
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Sondages liés aux permis exclusifs de recherches.
- Jura-Bresse.
- Bresse-Sud 1 et 2.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°35

1 media
Saint-Nizier-le-Désert.

Date

1951-1963

Cote

5925W51
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Saint-Nizier-le-Désert.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°36

1 media
Mine asphaltique et bitumineuse.

Date

1838-1900

Cote

5925W5
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Forens-Sud.
- Mine asphaltique et bitumineuse.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°37

1 media
Dossier technique.

Date

2006

Cote

5852W63
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Sibertière.
- Dossier technique.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°38

1 media
Appareils à pression de gaz et de vapeur.

Date

1979-1988

Cote

2799W 1-2799W212
- Contexte : Appareils à pression de gaz et de vapeur.
Producteur :

DIRECTION REGIONALE DE L'INDUSTRIE, DE LA RECHERCHE ET DE L'ENVIRONNEMENT (DRIRE)
Résultat n°39

1 media
Arrêtés préfectoraux.

Date

1980-1990

Cote

5820W18
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Abandon de l'exploitation.
- Arrêtés préfectoraux.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°40

1 media
Mézériat.

Date

1952

Cote

5925W47
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Mézériat.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°41

1 media
Forage et débouchage des puits.

Date

1980-1985

Cote

5925W30
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Clairvaux-Gex.
- Forage et débouchage des puits.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°42

1 media
"Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au Mont d'Or, département du Rhône" et projet d'établissement d'une école pratique des mines à Neuville-sur-Saône, par "Rival, concessionnaire des mines de plomb de Chasselay".

Date

[1794]

Cote

1J1617
- Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée
- 1J 1-1J1950
- "Mémoire relatif aux mines de plomb de Chasselay au...
Résultat n°43

1 media
Orbagnoux.

Date

1843-1925

Cote

5925W10
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Orbagnoux.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°44

1 media
Avril 1983.

Date

1983

Cote

5820W29
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Projet "Devenir du Bassin de Décantation".
- Avril 1983.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°45

1 media
Deuxième partie.

Date

2005-2006

Cote

5852W22
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Barallière.
- Demande de renonciation à la concession.
- Deuxième partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°46

1 media
Mollon.

Date

1842-1902

Cote

5925W8
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières dans l'Ain.
- Mollon.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°47

1 media
Impacts économiques sur la région.

Date

1980-1981

Cote

5820W51
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Projet de centre de stockage de déchets radioactifs...
- Centres de stockages en région.
- Impacts économiques sur la région.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°48

1 media
Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.

Date

1840-1999

Cote

5879W17
- Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Savoie. La Lentillière, du Monio, Montachabert.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°49

1 media
Dossier technique.

Date

2005

Cote

5852W54
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Ronzy.
- Dossier technique.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°50

1 media
Demandes de permis, concurrence et prolongation.

Date

1962-1967

Cote

5925W22
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Bourg-en-Bresse.
- Société Générale Salinière.
- Demandes de permis, concurrence et prolongation.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°51

1 media
Plans et coupes.

Date

1976-1979

Cote

5820W22
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Mine à ciel ouvert (MCO).
- Plans et coupes.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°52

1 media
Première partie.

Date

1816-1999

Cote

5879W18
- Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Recherches minières.
- Première partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°53

1 media
Quartier Gaillard.

Date

2007

Cote

5852W47
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Quartier Gaillard.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°54

1 media
Demandes de permis.

Date

1956-1959

Cote

5925W28
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Le Chablais, Haut-Jura et Haute-Savoie.
- Demandes de permis.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°55

1 media
Première partie.

Date

2002-2003

Cote

5852W74
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Vallée de l'Ondaine.
- Première partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°56

1 media
Eteiller et La Fare.

Date

1815-1962

Cote

5879W6
- Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Eteiller et La Fare.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°57

1 media
1819-1997.

Date

1819-1997

Cote

5852W16
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Isère.
- Peychagnard.
- 1819-1997.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°58

1 media
Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.

Date

1960-1979

Cote

5820W15
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Exploitation.
- Dépôt et utilisation d'explosifs et de combustibles.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°59

1 media
Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey, La Pioula, Planchaney, Plan-du-Fol, Les Pommiers, La Poype.

Date

1815-1973

Cote

5879W12
- Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Pierre-Châtel et Saint-Théoffrey, Pierre-plate, Pierre-Roubey,...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°60

1 media
Cros.

Date

2006

Cote

5852W36
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Cros.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°61

1 media
Première partie.

Date

2006

Cote

5852W30
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Chaney.
- Demande de renonciation à la concession.
- Première partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°62

1 media
Chana.

Date

2007

Cote

5852W27
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Chana.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°63

1 media
Radioactivité.

Date

1958-1986

Cote

5820W5
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Risques et incident pour le personnel.
- Radioactivité.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°64

1 media
Saint-Nizier-le-Bouchoux.

Date

1952-1953

Cote

5925W50
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Sondages.
- Saint-Nizier-le-Bouchoux.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°65

1 media
Première partie.

Date

2005

Cote

5852W65
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Terrenoire.
- Dossier technique.
- Première partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°66

1 media
Pretermont, Prunelle, Puteville, Ratissière.

Date

1824-1978

Cote

5879W13
- Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Pretermont, Prunelle, Puteville, Ratissière.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°67

1 media
Pollution de la Besbre.

Date

1957-1962

Cote

5820W4
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Incidents et risques liés à l'activité minière.
- Pollution de la Besbre.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°68

1 media
Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat (BNL).

Date

1980-1987

Cote

5820W20
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Abandon de l'exploitation.
- Dossier d'abandon du site du site minier Bois-Noirs-Limouzat...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°69

1 media
Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration d'abandon des travaux.

Date

1979-1986

Cote

5925W31
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Clairvaux-Gex.
- Dossier commun à l'Ain et la Haute-Savoie, déclaration...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°70

1 media
Plat du Gier.

Date

2007

Cote

5852W45
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Plat du Gier.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°71

1 media
Dossier technique.

Date

2006

Cote

5852W48
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Reveux.
- Dossier technique.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°72

1 media
Mesures et contrôles des eaux.

Date

1968-1988

Cote

5820W60
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Contrôles et suivis des impacts sur l'environnement.
- Surveillance des eaux.
- Mesures et contrôles des eaux.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°73

1 media
Deuxième partie.

Date

1964-1974

Cote

5925W61
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Stockages de Corcelles (Ain).
- Deuxième partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°74

1 media
Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

Date

2006

Cote

5852W9
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Isère.
- La Mure.
- Dossier commun de demande de renonciation aux concessions.
- Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°75

1 media
Première partie.

Date

1997-1999

Cote

5852W4
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Isère.
- La Mure.
- Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.
- Première partie.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°76

1 media
Correspondance, réunions, notes.

Date

1981-1988

Cote

5820W35
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Bassin de décantation.
- Digue.
- Correspondance, réunions, notes.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°77

1 media
Dossier technique.

Date

2006-2007

Cote

5852W40
- Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Loire.
- Meons.
- Dossier technique.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°78

1 media
Orbagnoux.

Date

1926-1963

Cote

5925W42
- Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Permis Exclusifs de Recherches (PER).
- Orbagnoux.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement
Résultat n°79

1 media
Glissements de terrain et éboulements.

Date

1981-1988

Cote

5820W25
- Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Suivi des installations après abandon.
- Mine à ciel ouvert (MCO).
- Glissements de terrain et éboulements.
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction Régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement Rhône-Alpes
Résultat n°80

1 media
Des Boisnes, du Bout, Chanille, La Charnette, Chatougaz, Des Chuzins, Comberamis.

Date

1821-1965

Cote

5879W3
- Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...
- Concessions minières.
- Isère.
- Des Boisnes, du Bout, Chanille, La Charnette, Chatougaz,...
Producteur :

Rhône-Alpes. Direction régionale de l'industrie, de la recherche et de l'environnement

Résultats de la recherche

Peychagnard, Jonche et Marais de la Mure.

Date

Cote

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Demande de renonciation à la concession.

Date

Cote

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Ambérieu-Meximieux.

Date

Cote

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Motte d'Aveillans, Boisnes et Majeuil.

Date

Cote

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Soblay.

Date

Cote

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

1997.

Date

Cote

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Saint-Amour, les Dombes.

Date

Cote

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Deuxième partie.

Date

Cote

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Noyage de la mine.

Date

Cote

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Octobre 1983.

Date

Cote

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Réunions et correspondance pour le suivi et le devenir du bassin.

Date

Cote

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Dossier technique.

Date

Cote

Contexte : 5852W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Rapport et avis.

Date

Cote

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Buisin.

Date

Cote

Contexte : 5925W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Deuxième partie.

Date

Cote

Contexte : 5879W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...

Producteur :

Projet de reconfiguration du site.

Date

Cote

Contexte : 5820W - Direction régionale de l'industrie, de la recherche...