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Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Mai 1937.

    1 media

    Mai 1937.

    Date

    9337

    Cote

    0669, 6Up1/620

    • Contexte : 6U, 6UP1, 4219W, 4466W - Tribunal de commerce de Lyon...

    • Actes de sociétés.
    • Créations, modifications, dissolutions.
    • Mai 1937.

    Producteur :

    Tribunal de commerce (Lyon)

  2. Résultat n°2

    2ème partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/77

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  3. Résultat n°3

    2016.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/89

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Redressement judiciaire.
    • 2016.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  4. Résultat n°4

    3ème partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/78

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  5. Résultat n°5

    1ère partie.

    Date

    2016

    Cote

    6193W/76

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2016.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  6. Résultat n°6
    N° 11/60 : Croix-Luizet, clôturé le 27 octobre 2015.

    1 media

    N° 11/60 : Croix-Luizet, clôturé le 27 octobre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5824W/10

    • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 2015.
    • N° 11/60 : Croix-Luizet, clôturé le 27 octobre 2015.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  7. Résultat n°7
    N° 08/83 : Maison des jeunes et de la culture OTOTEM, clôturé le 10 novembre 2015.

    1 media

    N° 08/83 : Maison des jeunes et de la culture OTOTEM, clôturé le 10 novembre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5824W/9

    • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 2015.
    • N° 08/83 : Maison des jeunes et de la culture OTOTEM,...

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  8. Résultat n°8
    N° 07/26 : Revolon, clôturé le 30 juin 2015.

    1 media

    N° 07/26 : Revolon, clôturé le 30 juin 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5824W/6

    • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 2015.
    • N° 07/26 : Revolon, clôturé le 30 juin 2015.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  9. Résultat n°9
    N° 09/6 : Ferme de Préjeurin, clôturé le 5 mai 2015.

    1 media

    N° 09/6 : Ferme de Préjeurin, clôturé le 5 mai 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5824W/5

    • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 2015.
    • N° 09/6 : Ferme de Préjeurin, clôturé le 5 mai 2015.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  10. Résultat n°10

    4ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/50

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 4ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  11. Résultat n°11

    3ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/68

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  12. Résultat n°12

    2ème partie.

    Date

    2011-2015

    Cote

    6193W/16

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  13. Résultat n°13

    2ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/48

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  14. Résultat n°14

    2009-2015.

    Date

    2009-2015

    Cote

    6193W/132

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Dossiers divers.
    • 2009-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  15. Résultat n°15

    1ère partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/105

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  16. Résultat n°16
    N° 2001/43 : Ducroux, clôturé le 27 octobre 2015.

    1 media

    N° 2001/43 : Ducroux, clôturé le 27 octobre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5824W/8

    • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 2015.
    • N° 2001/43 : Ducroux, clôturé le 27 octobre 2015.

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  17. Résultat n°17

    6ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/71

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  18. Résultat n°18

    1ère partie.

    Date

    2013-2015

    Cote

    6193W/19

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2013-2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  19. Résultat n°19

    5ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/109

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  20. Résultat n°20
    Eveil Djongomas, Jitam, Terre et Bois, La Renardière, clôturés le 13 octobre 2015.

    1 media

    Eveil Djongomas, Jitam, Terre et Bois, La Renardière, clôturés le 13 octobre 2015.

    Date

    2015

    Cote

    5824W/7

    • Contexte : 5824W - Tribunal de grande instance (TGI) de Lyon -...

    • 2015.
    • Eveil Djongomas, Jitam, Terre et Bois, La Renardière,...

    Producteur :

    France. Tribunal de grande instance (Lyon, Rhône) / Greffe civil

  21. Résultat n°21

    1ère partie.

    Date

    2011-2015

    Cote

    6193W/15

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2011-2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  22. Résultat n°22

    Tribunaux de commerce.

    Date

    2009-2015

    Cote

    6193W/129

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Tribunaux de commerce.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  23. Résultat n°23

    7ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/111

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 7ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  24. Résultat n°24

    2ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/106

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  25. Résultat n°25

    3ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/107

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  26. Résultat n°26

    6ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/110

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 6ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  27. Résultat n°27

    5ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/70

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 5ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  28. Résultat n°28

    2013-2015.

    Date

    2013-2015

    Cote

    6193W/46

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2013-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  29. Résultat n°29

    7ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/72

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 7ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  30. Résultat n°30

    2010-2015.

    Date

    2010-2015

    Cote

    6193W/29

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Faillite, liquidation et redressement judiciaire.
    • 2010-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  31. Résultat n°31

    2ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/67

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  32. Résultat n°32

    2015.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/121

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Étrangers : expulsion, rétention, double peine.
    • 2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  33. Résultat n°33

    1ère partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/27

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Annulation de mariage.
    • 2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  34. Résultat n°34

    10ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/114

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Hospitalisation complète sans consentement.
    • 2015.
    • 10ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  35. Résultat n°35

    2ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/39

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Faillite personnelle.
    • 2014-2015.
    • 2ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  36. Résultat n°36

    1ère partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/47

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 1ère partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  37. Résultat n°37

    9ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/74

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 9ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  38. Résultat n°38

    3ème partie.

    Date

    2014-2015

    Cote

    6193W/49

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Autres affaires commerciales.
    • 2014-2015.
    • 3ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  39. Résultat n°39

    2012-2015.

    Date

    2012-2015

    Cote

    6193W/18

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Nationalité.
    • 2012-2015.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général

  40. Résultat n°40

    10ème partie.

    Date

    2015

    Cote

    6193W/75

    • Contexte : 6193W - Cour d'appel de Lyon parquet général - Service...

    • Liquidation judiciaire.
    • 2015.
    • 10ème partie.

    Producteur :

    France. Cour d'appel (Lyon) / Parquet général