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673 résultats

Résultats de la recherche

Résultat n°1
Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

1 media

Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

Date

1361-1617

Cote

2E165

Résultat n°2
Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

1 media

Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

Date

s.d.

Cote

2E153

Résultat n°3
Des rentes de l’aumône de Neuville.

1 media

Des rentes de l’aumône de Neuville.

Date

1361-1586

Cote

2E166

Résultat n°4
Liève du terrier de la châtellenie de Saint-Marcellin.

1 media

Liève du terrier de la châtellenie de Saint-Marcellin.

Date

XIVe s.

Cote

8C289

Résultat n°5
Comptes du châtelain de Cours rendu à Marguerite de Poitiers.

1 media

Comptes du châtelain de Cours rendu à Marguerite de Poitiers.

Date

1391-1392

Cote

8C292

Résultat n°6
Terrier de la châtellenie de Lavieu.

1 media

Terrier de la châtellenie de Lavieu.

Date

1394-1396

Cote

8C288

Résultat n°7
Liève du terrier de Saint-Romain-le-Puy.

1 media

Liève du terrier de Saint-Romain-le-Puy.

Date

1397

Cote

8C290

Résultat n°8
Noblesse. Lettres d'anoblissement.

1 media

Noblesse. Lettres d'anoblissement.

Date

1398-1784

Cote

8C423

Résultat n°9
Livre des réclamations présentées par des particuliers pour des sommes à eux dues.

1 media

Livre des réclamations présentées par des particuliers pour des sommes à eux dues.

Date

1401

Cote

8C293

Résultat n°10
Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

1 media

Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

Date

XVe s.

Cote

2E172

Résultat n°11
État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.

1 media

État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.

Date

1408-1415

Cote

8C285

Résultat n°12
Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

1 media

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

Date

1409

Cote

2E173

Résultat n°13
Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

1 media

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

Date

1410

Cote

2E174

Résultat n°14
Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

1 media

Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

Date

1415

Cote

2E175

Résultat n°15
Reconnaissances de pensions (copies).

1 media

Reconnaissances de pensions (copies).

Date

1421-1771

Cote

2E179

Résultat n°16

Rôle des tailles.

Date

1435-1791

Cote

11J4

Résultat n°17
États au vrai de la recette et de la dépense des aides et équivalents du Lyonnais.

1 media

États au vrai de la recette et de la dépense des aides et équivalents du Lyonnais.

Date

1436-1755

Cote

8C409

Résultat n°18
Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

1 media

Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

Date

1454

Cote

2E180

Résultat n°19
Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

1 media

Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

Date

1463

Cote

2E196

Résultat n°20
Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

1 media

Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

Date

1464

Cote

2E152

Résultat n°21
Liève du terrier de Pelussin.

1 media

Liève du terrier de Pelussin.

Date

1472

Cote

8C291

Résultat n°22
Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

1 media

Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

Date

1475-1476

Cote

2E16

Résultat n°23
Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

1 media

Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

Date

1509

Cote

2E176

Résultat n°24
Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.

1 media

Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.

Date

16 juillet 1511

Cote

1J1625

Résultat n°25
Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

1 media

Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

Date

1513-1629

Cote

2E17

Résultat n°26
Documents généraux.

1 media

Documents généraux.

Date

1513-1788

Cote

2E33

Résultat n°27
Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

1 media

Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

Date

1513

Cote

2E154

Résultat n°28
Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

1 media

Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

Date

1520

Cote

2E177

Résultat n°29
Aliénations du domaine.

1 media

Aliénations du domaine.

Date

1523-1781

Cote

8C298

Résultat n°30
Troupes, entretien et solde.

1 media

Troupes, entretien et solde.

Date

1525-1785

Cote

8C417

Résultat n°31
Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches, Pouilly, Bully, Saint-André.

1 media

Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches, Pouilly, Bully, Saint-André.

Date

1535

Cote

8C284

Résultat n°32
Terrier de la châtellenie de la Fouillouse.

1 media

Terrier de la châtellenie de la Fouillouse.

Date

1535

Cote

8C287

Résultat n°33
Affaires diverses.

1 media

Affaires diverses.

Date

1536-1633

Cote

8C411

Résultat n°34
Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

1 media

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

Date

1538

Cote

2E178

Résultat n°35
1540-1675.

1 media

1540-1675.

Date

1540-1675

Cote

8C351

Résultat n°36
Fragment d'un registre du greffe.

1 media

Fragment d'un registre du greffe.

Date

XVIIe s

Cote

8C243

Résultat n°37
Minutes diverses.

1 media

Minutes diverses.

Date

1550-1776

Cote

8C247

Résultat n°38
Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

1 media

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

Date

1556-1572

Cote

2E18

Résultat n°39
Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

1 media

Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

Date

s.d.

Cote

2E12

Résultat n°40
Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).

1 media

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).

Date

1556-1566

Cote

2E2

Résultat n°41
Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).

1 media

Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).

Date

1559-1560

Cote

2E3

Résultat n°42
Election de Lyon.

1 media

Election de Lyon.

Date

1559-1790

Cote

3C 1-3C103

Résultat n°43
Arsenal de Lyon, fortifications.

1 media

Arsenal de Lyon, fortifications.

Date

1566-1736

Cote

8C302

Résultat n°44
Fleurieu-sur-Saône.

1 media

Fleurieu-sur-Saône.

Date

1572-1788

Cote

2E38

Résultat n°45
Recette générale des finances de Lyon.

1 media

Recette générale des finances de Lyon.

Date

1573

Cote

8C312

Résultat n°46
Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc Lyonnais de l’imposition sur les clochers.

1 media

Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc Lyonnais de l’imposition sur les clochers.

Date

1574-1575

Cote

2E4

Résultat n°47
Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.

1 media

Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.

Date

1577-1581

Cote

2E5

Résultat n°48
Affaires générales.

1 media

Affaires générales.

Date

1577-1618

Cote

8C304

Résultat n°49
Imprimerie.

1 media

Imprimerie.

Date

1578-1687

Cote

8C425

Résultat n°50
1578-1580.

1 media

1578-1580.

Date

1578-1580

Cote

8C9

Résultat n°51
Abénévis, aubaines, successions.

1 media

Abénévis, aubaines, successions.

Date

1579-1785

Cote

8C297

Résultat n°52
Collecte et recette des tailles ; contestations.

1 media

Collecte et recette des tailles ; contestations.

Date

1580-1730

Cote

8C402

Résultat n°53
Impositions directes diverses.

1 media

Impositions directes diverses.

Date

1580-1749

Cote

8C405

Résultat n°54
1580-1584.

1 media

1580-1584.

Date

1580-1584

Cote

8C12

Résultat n°55
1580-1581.

1 media

1580-1581.

Date

1580-1581

Cote

8C150

Résultat n°56
1580-1583.

1 media

1580-1583.

Date

1580-1583

Cote

8C11

Résultat n°57
1580-1583.

1 media

1580-1583.

Date

1580-1583

Cote

8C10

Résultat n°58
1581-1582.

1 media

1581-1582.

Date

1581-1582

Cote

8C151

Résultat n°59
Provisions d'offices d'huissiers.

1 media

Provisions d'offices d'huissiers.

Date

1581-1676

Cote

8C129

Résultat n°60
1581-1732.

1 media

1581-1732.

Date

1581-1732

Cote

8C308

Résultat n°61
Comptabilité.

1 media

Comptabilité.

Date

1581-1788

Cote

2E140

Résultat n°62
Election de Villefranche.

1 media

Election de Villefranche.

Date

1582-1790

Cote

4C 1-4C619

Résultat n°63
1582.

1 media

1582.

Date

1582

Cote

8C152

Résultat n°64
1583.

1 media

1583.

Date

1583

Cote

8C153

Résultat n°65
1583-1584.

1 media

1583-1584.

Date

1583-1584

Cote

8C13

Résultat n°66
1584.

1 media

1584.

Date

1584

Cote

8C154

Résultat n°67
1584-1588.

1 media

1584-1588.

Date

1584-1588

Cote

8C14

Résultat n°68
Enregistrement des commissions.

1 media

Enregistrement des commissions.

Date

1584-1589

Cote

8C149

Résultat n°69
Gabelles.

1 media

Gabelles.

Date

1584-1777

Cote

8C412

Résultat n°70
Des pensions dues à l’aumône de Neuville

1 media

Des pensions dues à l’aumône de Neuville

Date

1587-1587

Cote

2E164

Résultat n°71
Liève de 1587 et comptes de la confrérie.

1 media

Liève de 1587 et comptes de la confrérie.

Date

1587-1595

Cote

2E157

Résultat n°72
1588.

1 media

1588.

Date

1588

Cote

8C15

Résultat n°73
Aides, contestations.

1 media

Aides, contestations.

Date

1590-1774

Cote

8C410

Résultat n°74
1590-1591.

1 media

1590-1591.

Date

1590-1591

Cote

8C155

Résultat n°75
Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais pour devancer la levée de don gratuit. Ordonnance du lieutenant particulier pour l'exécution de la précédente ordonnance.

1 media

Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais pour devancer la levée de don gratuit. Ordonnance du lieutenant particulier pour l'exécution de la précédente ordonnance.

Date

1591-1591

Cote

2E6

Résultat n°76
1591.

1 media

1591.

Date

1591

Cote

8C156

Résultat n°77
Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.

1 media

Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.

Date

1592-1592

Cote

2E7

Résultat n°78
1592.

1 media

1592.

Date

1592

Cote

8C157

Résultat n°79
1593.

1 media

1593.

Date

1593

Cote

8C158

Résultat n°80
Logement des gens de guerre.

1 media

Logement des gens de guerre.

Date

1594-1752

Cote

2E133