FISCALITE DIRECTE D'ANCIEN REGIME

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.	Cote 2E165	Date 1361-1617	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Lièves. Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.
Résultat n°2	1 media	Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville	Cote 2E153	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe...
Résultat n°3	1 media	Des rentes de l’aumône de Neuville.	Cote 2E166	Date 1361-1586	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Lièves. Des rentes de l’aumône de Neuville.
Résultat n°4	1 media	Liève du terrier de la châtellenie de Saint-Marcellin.	Cote 8C289	Date XIVe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Liève du terrier de la châtellenie de Saint-Marcellin.
Résultat n°5	1 media	Comptes du châtelain de Cours rendu à Marguerite de Poitiers.	Cote 8C292	Date 1391-1392	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Chambre des comptes du Beaujolais. Comptes du châtelain de Cours rendu à Marguerite de...
Résultat n°6	1 media	Terrier de la châtellenie de Lavieu.	Cote 8C288	Date 1394-1396	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Terrier de la châtellenie de Lavieu.
Résultat n°7	1 media	Liève du terrier de Saint-Romain-le-Puy.	Cote 8C290	Date 1397	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Liève du terrier de Saint-Romain-le-Puy.
Résultat n°8	1 media	Noblesse. Lettres d'anoblissement.	Cote 8C423	Date 1398-1784	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Lettres de naturalité et d'anoblissement. Noblesse. Lettres d'anoblissement.
Résultat n°9	1 media	Livre des réclamations présentées par des particuliers pour des sommes à eux dues.	Cote 8C293	Date 1401	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Chambre des comptes du Beaujolais. Livre des réclamations présentées par des particuliers...
Résultat n°10	1 media	Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.	Cote 2E172	Date XVe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Vente et constitution de pension par Pierre Le Court,...
Résultat n°11	1 media	État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.	Cote 8C285	Date 1408-1415	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. État des redevances dues au roi à cause de son château...
Résultat n°12	1 media	Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.	Cote 2E173	Date 1409	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une...
Résultat n°13	1 media	Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.	Cote 2E174	Date 1410	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...
Résultat n°14	1 media	Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.	Cote 2E175	Date 1415	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier...
Résultat n°15	1 media	Reconnaissances de pensions (copies).	Cote 2E179	Date 1421-1771	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Reconnaissances de pensions (copies).
Résultat n°16		Rôle des tailles.	Cote 11J4	Date 1435-1791	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), PARIS (FRANCE), LONDRES (ANGLETERRE)	Type de document -
		Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber Titres personnels. Claude Antoine Comarmond. Impositions. Rôle des tailles.
Résultat n°17	1 media	États au vrai de la recette et de la dépense des aides et équivalents du Lyonnais.	Cote 8C409	Date 1436-1755	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Impositions. Aides. États au vrai de la recette et de la dépense des aides...
Résultat n°18	1 media	Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.	Cote 2E180	Date 1454	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procès en reconnaissance et paiement de provisions. Contre Jean La Court pour une pension sur une terre...
Résultat n°19	1 media	Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.	Cote 2E196	Date 1463	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.
Résultat n°20	1 media	Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.	Cote 2E152	Date 1464	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet...
Résultat n°21	1 media	Liève du terrier de Pelussin.	Cote 8C291	Date 1472	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Liève du terrier de Pelussin.
Résultat n°22	1 media	Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).	Cote 2E16	Date 1475-1476	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée....
Résultat n°23	1 media	Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.	Cote 2E176	Date 1509	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur...
Résultat n°24	1 media	Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.	Cote 1J1625	Date 16 juillet 1511	Lieu CHAVANOZ (ISERE, FRANCE), JONS (RHONE, FRANCE), JONAGE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE) -- COUVENT DES CARMES	Type de document -
		Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée 1J 1-1J1950 Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré...
Résultat n°25	1 media	Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.	Cote 2E17	Date 1513-1629	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.
Résultat n°26	1 media	Documents généraux.	Cote 2E33	Date 1513-1788	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit ordinaire. Documents généraux.
Résultat n°27	1 media	Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.	Cote 2E154	Date 1513	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Procuration passée par les habitants de Neuville aux...
Résultat n°28	1 media	Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.	Cote 2E177	Date 1520	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la...
Résultat n°29	1 media	Aliénations du domaine.	Cote 8C298	Date 1523-1781	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Aliénations du domaine.
Résultat n°30	1 media	Troupes, entretien et solde.	Cote 8C417	Date 1525-1785	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Affaires militaires. Troupes, entretien et solde.
Résultat n°31	1 media	Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches, Pouilly, Bully, Saint-André.	Cote 8C284	Date 1535	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches,...
Résultat n°32	1 media	Terrier de la châtellenie de la Fouillouse.	Cote 8C287	Date 1535	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Terrier de la châtellenie de la Fouillouse.
Résultat n°33	1 media	Affaires diverses.	Cote 8C411	Date 1536-1633	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Impositions. Aides. Affaires diverses.
Résultat n°34	1 media	Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.	Cote 2E178	Date 1538	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Pensions. Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...
Résultat n°35	1 media	1540-1675.	Cote 8C351	Date 1540-1675	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Trésorerie Pièces justificatives. 1540-1675.
Résultat n°36	1 media	Fragment d'un registre du greffe.	Cote 8C243	Date XVIIe s	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Juridiction. Fragment d'un registre du greffe.
Résultat n°37	1 media	Minutes diverses.	Cote 8C247	Date 1550-1776	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Juridiction. Minutes diverses.
Résultat n°38	1 media	Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).	Cote 2E18	Date 1556-1572	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à...
Résultat n°39	1 media	Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.	Cote 2E12	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la...
Résultat n°40	1 media	Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).	Cote 2E2	Date 1556-1566	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie...
Résultat n°41	1 media	Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).	Cote 2E3	Date 1559-1560	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Lettres patentes de François II confirmant les privilèges...
Résultat n°42	1 media	Election de Lyon.	Cote 3C 1-3C103	Date 1559-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Election de Lyon.
Résultat n°43	1 media	Arsenal de Lyon, fortifications.	Cote 8C302	Date 1566-1736	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Bâtiments et constructions dépendant du Domaine, entretien. Arsenal de Lyon, fortifications.
Résultat n°44	1 media	Fleurieu-sur-Saône.	Cote 2E38	Date 1572-1788	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Don gratuit ordinaire. Rôles. Fleurieu-sur-Saône.
Résultat n°45	1 media	Recette générale des finances de Lyon.	Cote 8C312	Date 1573	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Trésorerie Recette générale des finances de Lyon.
Résultat n°46	1 media	Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc Lyonnais de l’imposition sur les clochers.	Cote 2E4	Date 1574-1575	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc...
Résultat n°47	1 media	Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.	Cote 2E5	Date 1577-1581	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Lettres patentes de Henri III portant confirmation...
Résultat n°48	1 media	Affaires générales.	Cote 8C304	Date 1577-1618	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Actes de cautionnement des officiers comptables. Affaires générales.
Résultat n°49	1 media	Imprimerie.	Cote 8C425	Date 1578-1687	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Imprimerie.
Résultat n°50	1 media	1578-1580.	Cote 8C9	Date 1578-1580	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Edits et déclarations. 1578-1580.
Résultat n°51	1 media	Abénévis, aubaines, successions.	Cote 8C297	Date 1579-1785	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Abénévis, aubaines, successions.
Résultat n°52	1 media	Collecte et recette des tailles ; contestations.	Cote 8C402	Date 1580-1730	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Impositions. Tailles. Collecte et recette des tailles ; contestations.
Résultat n°53	1 media	Impositions directes diverses.	Cote 8C405	Date 1580-1749	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Impositions. Impositions directes diverses.
Résultat n°54	1 media	1580-1584.	Cote 8C12	Date 1580-1584	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Edits et déclarations. 1580-1584.
Résultat n°55	1 media	1580-1581.	Cote 8C150	Date 1580-1581	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrements des actes, ordonnances et décisions... 1580-1581.
Résultat n°56	1 media	1580-1583.	Cote 8C11	Date 1580-1583	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Edits et déclarations. 1580-1583.
Résultat n°57	1 media	1580-1583.	Cote 8C10	Date 1580-1583	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Edits et déclarations. 1580-1583.
Résultat n°58	1 media	1581-1582.	Cote 8C151	Date 1581-1582	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrements des actes, ordonnances et décisions... 1581-1582.
Résultat n°59	1 media	Provisions d'offices d'huissiers.	Cote 8C129	Date 1581-1676	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Organisation du service. Personnel. Provisions d'offices d'huissiers.
Résultat n°60	1 media	1581-1732.	Cote 8C308	Date 1581-1732	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Offices. Lettres de provision. 1581-1732.
Résultat n°61	1 media	Comptabilité.	Cote 2E140	Date 1581-1788	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Comptabilité.
Résultat n°62	1 media	Election de Villefranche.	Cote 4C 1-4C619	Date 1582-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Election de Villefranche.
Résultat n°63	1 media	1582.	Cote 8C152	Date 1582	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrements des actes, ordonnances et décisions... 1582.
Résultat n°64	1 media	1583.	Cote 8C153	Date 1583	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrements des actes, ordonnances et décisions... 1583.
Résultat n°65	1 media	1583-1584.	Cote 8C13	Date 1583-1584	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Edits et déclarations. 1583-1584.
Résultat n°66	1 media	1584.	Cote 8C154	Date 1584	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrements des actes, ordonnances et décisions... 1584.
Résultat n°67	1 media	1584-1588.	Cote 8C14	Date 1584-1588	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Edits et déclarations. 1584-1588.
Résultat n°68	1 media	Enregistrement des commissions.	Cote 8C149	Date 1584-1589	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrement des commissions.
Résultat n°69	1 media	Gabelles.	Cote 8C412	Date 1584-1777	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Impositions. Gabelles.
Résultat n°70	1 media	Des pensions dues à l’aumône de Neuville	Cote 2E164	Date 1587-1587	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Lièves. Des pensions dues à l’aumône de Neuville
Résultat n°71	1 media	Liève de 1587 et comptes de la confrérie.	Cote 2E157	Date 1587-1595	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Liève de 1587 et comptes de la confrérie.
Résultat n°72	1 media	1588.	Cote 8C15	Date 1588	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Edits et déclarations. 1588.
Résultat n°73	1 media	Aides, contestations.	Cote 8C410	Date 1590-1774	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Impositions. Aides. Aides, contestations.
Résultat n°74	1 media	1590-1591.	Cote 8C155	Date 1590-1591	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrements des actes, ordonnances et décisions... 1590-1591.
Résultat n°75	1 media	Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais pour devancer la levée de don gratuit. Ordonnance du lieutenant particulier pour l'exécution de la précédente ordonnance.	Cote 2E6	Date 1591-1591	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais...
Résultat n°76	1 media	1591.	Cote 8C156	Date 1591	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrements des actes, ordonnances et décisions... 1591.
Résultat n°77	1 media	Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.	Cote 2E7	Date 1592-1592	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des...
Résultat n°78	1 media	1592.	Cote 8C157	Date 1592	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrements des actes, ordonnances et décisions... 1592.
Résultat n°79	1 media	1593.	Cote 8C158	Date 1593	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrements des actes, ordonnances et décisions... 1593.
Résultat n°80	1 media	Logement des gens de guerre.	Cote 2E133	Date 1594-1752	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Milice, police et voirie Logement des gens de guerre.

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Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Des rentes de l’aumône de Neuville.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Liève du terrier de la châtellenie de Saint-Marcellin.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Comptes du châtelain de Cours rendu à Marguerite de Poitiers.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Terrier de la châtellenie de Lavieu.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Liève du terrier de Saint-Romain-le-Puy.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Noblesse. Lettres d'anoblissement.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Livre des réclamations présentées par des particuliers pour des sommes à eux dues.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Reconnaissances de pensions (copies).

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Rôle des tailles.

Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

États au vrai de la recette et de la dépense des aides et équivalents du Lyonnais.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Liève du terrier de Pelussin.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.

Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Documents généraux.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Aliénations du domaine.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Troupes, entretien et solde.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches, Pouilly, Bully, Saint-André.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Terrier de la châtellenie de la Fouillouse.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Affaires diverses.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

1540-1675.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Fragment d'un registre du greffe.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Minutes diverses.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).

Contexte : 2E - Franc Lyonnais