FISCALITE DIRECTE D'ANCIEN REGIME

	Médias	Titre	Cote	Date	Lieu	Type de document
Résultat n°1	1 media	Description sommaire des confins.	Cote 2E14	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Description sommaire des confins.
Résultat n°2	1 media	Limites de Fontaines et de la Bresse.	Cote 2E22	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Limites de Fontaines et de la Bresse.
Résultat n°3	1 media	Billets de prise en charge, rôles d’indigents.	Cote 2E156	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Billets de prise en charge, rôles d’indigents.
Résultat n°4	1 media	Livre des Compositions du Forez, transcription de plusieurs titres.	Cote 8C282	Date XVIIIe siècle	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Gestion du domaine. Livre des Compositions du Forez, transcription de plusieurs...
Résultat n°5	1 media	Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.	Cote 2E13	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Privilèges et titres. Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais...
Résultat n°6	1 media	2 cartes administratives et géographiques représentant les provinces (Lyonnais, Beaujolais, principauté de Dombes, Bresse), les 14 paroisses du Franc-Lyonnais, d'autres lieux environnants (Lyon et ses quartiers, Villefranche, les villes sur la rive droite de la Saône, l'Ile-Barbe, etc.) et les cours d'eau (Rhône, Saône, Formans).	Cote 2E27/1-2E27/2	Date 1701-1800, XVIIIe	Lieu LYON, VILLEFRANCHE-SUR-SAONE, NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CALUIRE-ET-CUIRE, GENAY, FONTAINES-SUR-SAONE, FLEURIEU-SUR-SAONE, ROCHETAILLEE-SUR-SAONE, CIVRIEUX-D'AZERGUES, RHONE (FLEUVE), SAONE (RIVIERE), BEAUJOLAIS (PROVINCE), FRANC-LYONNAIS, DOMBES (PRINCIPAUTE), CROIX-ROUSSE (PAROISSE), SAINT-MARTIN (EGLISE), ILE-BARBE, RIOTTIER, SAINT-BERNARD, SAINT-DIDIER-SUR-FORMANS, SAINT-JEAN-DE-THURIGNEUX, BERNOUD	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Franc-Lyonnais : deux cartes et un plan. 2 cartes administratives et géographiques représentant...
Résultat n°7	1 media	Plans terriers.	Cote 2E169	Date XVIIIe siècle	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Plans terriers.
Résultat n°8	1 media	Droits de franc-fief.	Cote 2E130	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Opposition du Franc Lyonnais à divers autres droits. Droits de franc-fief.
Résultat n°9	1 media	Mémoires du syndic général sur les différentes impositions exigées par les fermiers des aides.	Cote 2E113	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Tentatives d'impositions indirectes. Mémoires du syndic général sur les différentes impositions...
Résultat n°10	1 media	Analyses des transactions de 1512 entre la famille de Bourbon et l’Église de Lyon portant fixation des limites des terres de Genay, Riottier et Saint-Bernard d’une part et des châtellenies d’Ambérieux, Beauregard, Trévoux et Villeneuve d’autre part.	Cote 2E24	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Analyses des transactions de 1512 entre la famille...
Résultat n°11	1 media	Montanay.	Cote 2E23	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Montanay.
Résultat n°12	1 media	Droits dus par la confrérie.	Cote 2E171	Date XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Droits dus par la confrérie.
Résultat n°13	1 media	Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.	Cote 2E115	Date XVIIe-XVIIIe s.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Tentatives d'impositions indirectes. Droits sur les vins. Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens...
Résultat n°14	1 media	Droits sur les prés fauchés.	Cote 2E125	Date 1787-1797	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Impositions. Tentatives d'impositions indirectes. Autres droits d'aides. Droits sur les prés fauchés.
Résultat n°15	1 media	Emprunt forcé de l'an IV.	Cote 1J1776	Date 15 ventôse an IV	Lieu LYON (RHONE, FRANCE) -- CROIX-ROUSSE	Type de document -
		Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée 1J 1-1J1950 Emprunt forcé de l'an IV.
Résultat n°16	1 media	Recettes et dépenses éparses.	Cote 2E161	Date 1736-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Recettes et dépenses éparses.
Résultat n°17	1 media	Reçus et quittances.	Cote 2E162	Date 1738-1792	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Reçus et quittances.
Résultat n°18	1 media	Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville	Cote 2E153	Date s.d.	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville. Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe...
Résultat n°19		Rôle des tailles.	Cote 11J4	Date 1435-1791	Lieu SAINT-SYMPHORIEN-SUR-COISE (RHONE, FRANCE), LYON (RHONE, FRANCE), PARIS (FRANCE), LONDRES (ANGLETERRE)	Type de document -
		Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber Titres personnels. Claude Antoine Comarmond. Impositions. Rôle des tailles.
Résultat n°20	1 media	N°2	Cote 2E28/3	Date 1788-1790	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE, MONTANAY, CHATELLARD (CROIX), SAONE (RIVIERE), TORRIERE (RUISSEAU), SAGNE (PORTE), SAULZAYE (PORTE), MONTANAY (CHATEAU), NEUVILLE-SUR-SAONE (CHATEAU), OMBREVAL (CHATEAU), MONTELLIER (DOMAINE), MONTELLIER (CHATEAU), VIEUX-CHEMIN (PLACE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°2
Résultat n°21	1 media	N°20	Cote 2E28/21	Date 1788-1790	Lieu GENAY, RONZIERE (CREUSE), GENAY (RUISSEAU), FRANC-LYONNAIS, DOMBES (PRINCIPAUTE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°20
Résultat n°22	1 media	1783-1790.	Cote 8C230	Date 1783-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Enregistrement des affaires particulières du bureau... 1783-1790.
Résultat n°23	1 media	Election de Villefranche.	Cote 4C 1-4C619	Date 1582-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Election de Villefranche.
Résultat n°24	1 media	N°16	Cote 2E28/17	Date 1788-1790	Lieu GENAY	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°16
Résultat n°25	1 media	Tome IV.	Cote 8C4	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Archives. Tome IV.
Résultat n°26	1 media	Contrats de constitutions de rentes faites par les trésoriers de France.	Cote 8C144	Date 1700-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Organisation du service. Gestion de service. Contrats de constitutions de rentes faites par les...
Résultat n°27	1 media	N°19	Cote 2E28/20	Date 1788-1790	Lieu GENAY, BRESSON (RUISSEAU), MALPAS (RUISSEAU), MINIMES (TERRE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°19
Résultat n°28	1 media	Tome VIII.	Cote 8C8	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Archives. Tome VIII.
Résultat n°29	1 media	Tome II.	Cote 8C2	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Archives. Tome II.
Résultat n°30	1 media	N°4	Cote 2E28/5	Date 1788-1790	Lieu GENAY, MINIMES (TERRE), SAINT-SACREMENT (TERRE), GENAY (CHÂTEAU)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°4
Résultat n°31	1 media	E-L.	Cote 8C437	Date 1639-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Travaux publics. Alignements : requêtes, conclusions, ordonnances (ordre... E-L.
Résultat n°32	1 media	Tome VI.	Cote 8C6	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Archives. Tome VI.
Résultat n°33	1 media	Plan topographique des paroisses de Neuville Genay	Cote 2E28/1	Date 1788-1790	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE, GENAY, MONTANAY, GENAY (PAROISSE), GENAY (BIEF), GENAY (CHÂTEAU), NEUVILLE (PAROISSE), NEUVILLE (CHÂTEAU), NEUVILLE (EGLISE), MONTANAY (PAROISSE), FLEURIEI-SUR-SAONE (PAROISSE), SAONE (RIVIERE), CHARVEIRON (RUISSEAU), GORGEAT (RUISSEAU)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville Plan topographique des paroisses de Neuville Genay
Résultat n°34	1 media	R-Z.	Cote 8C439	Date 1608-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Travaux publics. Alignements : requêtes, conclusions, ordonnances (ordre... R-Z.
Résultat n°35	1 media	N°17	Cote 2E28/18	Date 1788-1790	Lieu GENAY	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°17
Résultat n°36	1 media	N°22	Cote 2E28/23	Date 1788-1790	Lieu FLEURIEU-SUR-SAONE, SAONE (RIVIERE), FLEURIEU-SUR-SAONE (EGLISE), FLEURIEU-SUR-SAONE (FOUR)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°22
Résultat n°37	1 media	N°10	Cote 2E28/11	Date 1788-1790	Lieu GENAY, SAONE (RIVIERE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°10
Résultat n°38	1 media	N°23	Cote 2E28/24	Date 1788-1790	Lieu FLEURIEU-SUR-SAONE	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°23
Résultat n°39	1 media	M-Q.	Cote 8C438	Date 1703-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Travaux publics. Alignements : requêtes, conclusions, ordonnances (ordre... M-Q.
Résultat n°40	1 media	Registre du cérémonial.	Cote 8C146	Date 1732-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Organisation du service. Gestion de service. Registre du cérémonial.
Résultat n°41	1 media	N°18	Cote 2E28/19	Date 1788-1790	Lieu GENAY, HAYE (RUISSEAU)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°18
Résultat n°42	1 media	N°14	Cote 2E28/15	Date 1788-1790	Lieu GENAY, MINIMES (PRE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°14
Résultat n°43	1 media	N°15	Cote 2E28/16	Date 1788-1790	Lieu GENAY	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°15
Résultat n°44	1 media	N°8	Cote 2E28/9	Date 1788-1790	Lieu GENAY, SAINT-NIZIER (TERRE), SAINT-SACREMENT (TERRE), RANCE	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°8
Résultat n°45	1 media	1780-1790.	Cote 8C126	Date 1780-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Edits et déclarations. 1780-1790.
Résultat n°46	1 media	1787-1790.	Cote 8C237	Date 1787-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Administration. Transcription de la correspondance du bureau des finances. 1787-1790.
Résultat n°47	1 media	Brevets de taille.	Cote 8C400	Date 1614-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Impositions. Tailles. Brevets de taille.
Résultat n°48	1 media	Tome VII.	Cote 8C7	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Archives. Tome VII.
Résultat n°49	1 media	N°3	Cote 2E28/4	Date 1788-1790	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE, NEUVILLE (EGLISE), NEUVILLE (BOURG), SAINT-NIZIER (TERRE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°3
Résultat n°50	1 media	Tome I.	Cote 8C1	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Archives. Tome I.
Résultat n°51	1 media	N°1	Cote 2E28/2	Date 1788-1790	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE, NEUVILLE-SUR-SAONE (EGLISE), NEUVILLE-SUR-SAONE (CURE), NEUVILLE-SUR-SAONE (BOURG), SAONE (PORTE), LYON (PORTE), OMBREVAL (PORTE), GRANDE RUE, PECHERIE (RUE), REMPARTS (RUELLE), CHARITE (RUE), BOUTE FICHE CUL (RUE), CHASSAGNE (RUE), CHARITE (PLACE), NOTRE-DAME (PLACE), SAINT-VINCENT (IMPASSE), PORT (RUE), BOURG BILLION (RUE), MERCIERE (RUE), EMILE-ZOLA (RUE), PASTEUR (QUAI), AMPERE (PLACE), VICTOR-HUGO (RUE), REPUBLIQUE (RUE), LUCIE-GUIMET (RUE), GARE (AVENUE), LEFEVRE (RUE), BIRON (RUE), PIERRE-DUGELAY (RUE), ABBE-CATTET (RUE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°1
Résultat n°52	1 media	N°5	Cote 2E28/6	Date 1788-1790	Lieu GENAY, SAONE (RIVIERE), CHARVEIRON (RUISSEAU)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°5
Résultat n°53	1 media	Election de Lyon.	Cote 3C 1-3C103	Date 1559-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : Election de Lyon.
Résultat n°54	1 media	N°6	Cote 2E28/7	Date 1788-1790	Lieu NEUVILLE-SUR-SAONE, GENAY, SAONE (RIVIERE), SAINT-SACREMENT (TERRE), CHARITE (TERRE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°6
Résultat n°55	1 media	N°9	Cote 2E28/10	Date 1788-1790	Lieu GENAY, RANCE	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°9
Résultat n°56	1 media	Alignements, enregistrement des rapports des ingénieurs des ponts et chaussées.	Cote 8C441	Date 1785-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Travaux publics. Alignements, enregistrement des rapports des ingénieurs...
Résultat n°57	1 media	N°12	Cote 2E28/13	Date 1788-1790	Lieu GENAY, MINIMES (TERRE), SAONE (RIVIERE), GENAY (RUISSEAU), SAINT-SACREMENT (TERRE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°12
Résultat n°58	1 media	Tome III.	Cote 8C3	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Archives. Tome III.
Résultat n°59	1 media	N°7	Cote 2E28/8	Date 1788-1790	Lieu GENAY, SAONE (RIVIERE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°7
Résultat n°60	1 media	N°21	Cote 2E28/22	Date 1788-1790	Lieu MONTANAY, SAONE (RIVIERE), AUMONE (TERRE), PUTTET (FOUR), COITTE (FONTAINE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°21
Résultat n°61	1 media	N°13	Cote 2E28/14	Date 1788-1790	Lieu GENAY, JONCHERES (RUISSEAU), GENAY (RUISSEAU)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°13
Résultat n°62	1 media	N°11	Cote 2E28/12	Date 1788-1790	Lieu GENAY, GENAY (RUISSEAU), SAONE (RIVIERE), DOMBES (PRINCIPAUTE)	Type de document PLAN MANUSCRIT
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Atlas : plan cadastral du territoire de Neuville N°11
Résultat n°63	1 media	C-D.	Cote 8C436	Date 1629-1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Travaux publics. Alignements : requêtes, conclusions, ordonnances (ordre... C-D.
Résultat n°64	1 media	Tome V.	Cote 8C5	Date 1790	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Archives. Tome V.
Résultat n°65	1 media	Pes-Pu.	Cote 8C274	Date 1671-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Foi et hommage, aveux et dénombrements. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus... Pes-Pu.
Résultat n°66	1 media	Registre de correspondance.	Cote 8C406	Date 1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Impositions. Aides. Registre de correspondance.
Résultat n°67	1 media	V-Z.C312	Cote 8C279	Date 1671-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Foi et hommage, aveux et dénombrements. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus... V-Z.C312
Résultat n°68	1 media	Fragment d'un registre du greffe.	Cote 8C243	Date XVIIe s	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Juridiction. Fragment d'un registre du greffe.
Résultat n°69	1 media	Loteries.	Cote 8C396	Date 1780-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Trésorerie Loteries.
Résultat n°70	1 media	Q-Riq.	Cote 8C275	Date 1615-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Foi et hommage, aveux et dénombrements. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus... Q-Riq.
Résultat n°71	1 media	Arrêts royaux pour la levée des tailles.	Cote 8C397	Date 1600-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Finances. Impositions. Tailles. Arrêts royaux pour la levée des tailles.
Résultat n°72	1 media	Anse, La Croix-Rousse, La Guillotière, Lyon.	Cote 8C430	Date 1633-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Travaux publics. Voirie urbaine. Pavage des rues, entretien : procès-verbaux... Anse, La Croix-Rousse, La Guillotière, Lyon.
Résultat n°73	1 media	Fontaines.	Cote 2E144	Date 1786-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Réparations aux églises et presbytères. Devis, état de frais, visites, mandement, suppliques,... Fontaines.
Résultat n°74	1 media	S.	Cote 8C277	Date 1671-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Foi et hommage, aveux et dénombrements. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus... S.
Résultat n°75	1 media	Roanne, Saint-Chamond, Saint-Étienne, Saint-Symphorien-de-Lay, Vaise.	Cote 8C432	Date 1629-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Travaux publics. Voirie urbaine. Pavage des rues, entretien : procès-verbaux... Roanne, Saint-Chamond, Saint-Étienne, Saint-Symphorien-de-Lay,...
Résultat n°76	1 media	Ca-Cha.	Cote 8C260	Date 1681-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Foi et hommage, aveux et dénombrements. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus... Ca-Cha.
Résultat n°77	1 media	P-Per.	Cote 8C273	Date 1657-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Foi et hommage, aveux et dénombrements. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus... P-Per.
Résultat n°78	1 media	Rochetaillée.	Cote 2E146	Date 1781-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Réparations aux églises et presbytères. Devis, état de frais, visites, mandement, suppliques,... Rochetaillée.
Résultat n°79	1 media	Plantation de bornes entre le Franc Lyonnais et la Dombes à Saint-Didier et Saint-Bernard.	Cote 2E20	Date 1748-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 2E - Franc Lyonnais Délimitation et bornage du Franc Lyonnais. Plantation de bornes entre le Franc Lyonnais et la...
Résultat n°80	1 media	Don-Du.	Cote 8C264	Date 1671-1789	Lieu -	Type de document -
		Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon Activité. Gestion du domaine. Foi et hommage, aveux et dénombrements. Actes de foi et hommage, aveux et dénombrements rendus... Don-Du.

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Description sommaire des confins.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

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Contexte : 2E - Franc Lyonnais

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Contexte : 2E - Franc Lyonnais

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Mémoires descriptifs des privilèges du Franc Lyonnais rédigés lors des demandes de confirmation et de procès contre les fermiers des aides.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Plans terriers.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Droits de franc-fief.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Mémoires du syndic général sur les différentes impositions exigées par les fermiers des aides.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Analyses des transactions de 1512 entre la famille de Bourbon et l’Église de Lyon portant fixation des limites des terres de Genay, Riottier et Saint-Bernard d’une part et des châtellenies d’Ambérieux, Beauregard, Trévoux et Villeneuve d’autre part.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Montanay.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Droits dus par la confrérie.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Litige entre les bourgeois de Lyon possédant des biens à la Croix-Rousse et les habitants de la Croix-Rousse d’une part et les directeurs des aides d’autre part au sujet de la vente au détail du vin.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Droits sur les prés fauchés.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Emprunt forcé de l'an IV.

Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

Recettes et dépenses éparses.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Reçus et quittances.

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Rôle des tailles.

Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

N°2

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

N°20

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

1783-1790.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Election de Villefranche.

Contexte : Election de Villefranche.

N°16

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Tome IV.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Contrats de constitutions de rentes faites par les trésoriers de France.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

N°19

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

Tome VIII.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Tome II.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

N°4

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

E-L.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Tome VI.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Plan topographique des paroisses de Neuville Genay

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

R-Z.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

N°17

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

N°22

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

N°10

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

N°23

Contexte : 2E - Franc Lyonnais

M-Q.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

Registre du cérémonial.

Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon