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673 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

    1 media

    Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

    Date

    1361-1617

    Cote

    2E165

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Lièves.
    • Des pensions dues à l’aumône depuis 1361.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  2. Résultat n°2
    Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

    1 media

    Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe sur l’église de Neuville

    Date

    s.d.

    Cote

    2E153

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Exposé juridique des prétentions de l’abbé de l’Ile-Barbe...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  3. Résultat n°3
    Des rentes de l’aumône de Neuville.

    1 media

    Des rentes de l’aumône de Neuville.

    Date

    1361-1586

    Cote

    2E166

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Lièves.
    • Des rentes de l’aumône de Neuville.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  4. Résultat n°4
    Liève du terrier de la châtellenie de Saint-Marcellin.

    1 media

    Liève du terrier de la châtellenie de Saint-Marcellin.

    Date

    XIVe s.

    Cote

    8C289

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Liève du terrier de la châtellenie de Saint-Marcellin.
  5. Résultat n°5
    Comptes du châtelain de Cours rendu à Marguerite de Poitiers.

    1 media

    Comptes du châtelain de Cours rendu à Marguerite de Poitiers.

    Date

    1391-1392

    Cote

    8C292

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Chambre des comptes du Beaujolais.
    • Comptes du châtelain de Cours rendu à Marguerite de...
  6. Résultat n°6
    Terrier de la châtellenie de Lavieu.

    1 media

    Terrier de la châtellenie de Lavieu.

    Date

    1394-1396

    Cote

    8C288

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Terrier de la châtellenie de Lavieu.
  7. Résultat n°7
    Liève du terrier de Saint-Romain-le-Puy.

    1 media

    Liève du terrier de Saint-Romain-le-Puy.

    Date

    1397

    Cote

    8C290

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Liève du terrier de Saint-Romain-le-Puy.
  8. Résultat n°8
    Noblesse. Lettres d'anoblissement.

    1 media

    Noblesse. Lettres d'anoblissement.

    Date

    1398-1784

    Cote

    8C423

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Lettres de naturalité et d'anoblissement.
    • Noblesse. Lettres d'anoblissement.
  9. Résultat n°9
    Livre des réclamations présentées par des particuliers pour des sommes à eux dues.

    1 media

    Livre des réclamations présentées par des particuliers pour des sommes à eux dues.

    Date

    1401

    Cote

    8C293

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Chambre des comptes du Beaujolais.
    • Livre des réclamations présentées par des particuliers...
  10. Résultat n°10
    Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

    1 media

    Vente et constitution de pension par Pierre Le Court, bourgeois de Neuville, sur une vigne sise à Curis, près de Saint-Germain-au-Mont-d’Or.

    Date

    XVe s.

    Cote

    2E172

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente et constitution de pension par Pierre Le Court,...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  11. Résultat n°11
    État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.

    1 media

    État des redevances dues au roi à cause de son château de Saint Symphorien-sur-Coise.

    Date

    1408-1415

    Cote

    8C285

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • État des redevances dues au roi à cause de son château...
  12. Résultat n°12
    Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

    1 media

    Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une maison sise à Neuville à charge d'une pension annuelle d'un bichet de froment.

    Date

    1409

    Cote

    2E173

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente par les recteurs de la confrérie à Thomas d'une...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  13. Résultat n°13
    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    1 media

    Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot à Pierre de Cole, portant reconnaissance de pension d'un bichet de fèves et d'une ânée de vin.

    Date

    1410

    Cote

    2E174

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Vente d'une vigne et d'une terre par Antoine Paviot...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  14. Résultat n°14
    Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

    1 media

    Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier de Neuville, et reconnaissance au profit de la confrérie d'une pension d'une ânée et demi de vin et d'un bichet de fèves.

    Date

    1415

    Cote

    2E175

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Transport par Jean de Cole à Jehan Régis, charpentier...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  15. Résultat n°15
    Reconnaissances de pensions (copies).

    1 media

    Reconnaissances de pensions (copies).

    Date

    1421-1771

    Cote

    2E179

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Reconnaissances de pensions (copies).

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  16. Résultat n°16

    Rôle des tailles.

    Date

    1435-1791

    Cote

    11J4

    • Contexte : 11J - Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber

    • Titres personnels.
    • Claude Antoine Comarmond.
    • Impositions.
    • Rôle des tailles.

    Producteur :

    Familles Comarmond, Baroud et Liebhaber.

  17. Résultat n°17
    États au vrai de la recette et de la dépense des aides et équivalents du Lyonnais.

    1 media

    États au vrai de la recette et de la dépense des aides et équivalents du Lyonnais.

    Date

    1436-1755

    Cote

    8C409

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Impositions.
    • Aides.
    • États au vrai de la recette et de la dépense des aides...
  18. Résultat n°18
    Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

    1 media

    Contre Jean La Court pour une pension sur une terre sise à Collonge.

    Date

    1454

    Cote

    2E180

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Procès en reconnaissance et paiement de provisions.
    • Contre Jean La Court pour une pension sur une terre...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  19. Résultat n°19
    Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    1 media

    Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    Date

    1463

    Cote

    2E196

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de l'Assomption de la Vierge de Neuville.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  20. Résultat n°20
    Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

    1 media

    Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet des droits de ce dernier à la quête dans l'église de Neuville.

    Date

    1464

    Cote

    2E152

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Accord entre les confrères et Hugonin Gaignard au sujet...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  21. Résultat n°21
    Liève du terrier de Pelussin.

    1 media

    Liève du terrier de Pelussin.

    Date

    1472

    Cote

    8C291

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Liève du terrier de Pelussin.
  22. Résultat n°22
    Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

    1 media

    Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée. Lettres patentes de Ls XI contenant celles de Charles VII du 13 janvier 1455 et demandant au bailli de Mâcon de restaurer les droits du roi sur le temporel des églises et abbayes royales que s'était appropriés le comte de Bresse (9 avril 1475). Procès-verbal des limites des sénéchaussées à Rochetaillée, Fontaines etc., fait en exécution des lettres précédentes (3 mai 1476). Lettres patentes de Ls XI demandant au bailli de Mâcon de replacer les armes et panonceaux du roi plantés le 3 mai 1476 et arrachés par les gens du comte de Bresse (30 mai 1476) ; procès-verbal de remise en place de ces armes et panonceaux royaux (6 juin 1476).

    Date

    1475-1476

    Cote

    2E16

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
    • Délimitation et bornage des juridictions à Rochetaillée....

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  23. Résultat n°23
    Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

    1 media

    Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur de la chapelle de Saint-Esprit à Vimy.

    Date

    1509

    Cote

    2E176

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Contrat établissant une pension de 20 sols en faveur...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  24. Résultat n°24
    Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.

    1 media

    Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré de Chavanoz (Isère, dépendance du couvent des Carmes déchaussés de Lyon), à Jean Chapuis et Jean Panet alias Bouyer, de Chavanoz, des dîmes des paroisses de Jons et Jonage.

    Date

    16 juillet 1511

    Cote

    1J1625

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Accensement par Bertin Prat, censier des dîmes du prieuré...
  25. Résultat n°25
    Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

    1 media

    Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

    Date

    1513-1629

    Cote

    2E17

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
    • Visite des limites de la juridiction de Rochetaillée.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  26. Résultat n°26
    Documents généraux.

    1 media

    Documents généraux.

    Date

    1513-1788

    Cote

    2E33

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Don gratuit ordinaire.
    • Documents généraux.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  27. Résultat n°27
    Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

    1 media

    Procuration passée par les habitants de Neuville aux recteurs de la confrérie leur permettant de procéder aux reconnaissances de pensions.

    Date

    1513

    Cote

    2E154

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Procuration passée par les habitants de Neuville aux...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  28. Résultat n°28
    Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

    1 media

    Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la confrérie.

    Date

    1520

    Cote

    2E177

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Fondation d'une pension par Bocher en faveur de la...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  29. Résultat n°29
    Aliénations du domaine.

    1 media

    Aliénations du domaine.

    Date

    1523-1781

    Cote

    8C298

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Aliénations du domaine.
  30. Résultat n°30
    Troupes, entretien et solde.

    1 media

    Troupes, entretien et solde.

    Date

    1525-1785

    Cote

    8C417

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Affaires militaires.
    • Troupes, entretien et solde.
  31. Résultat n°31
    Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches, Pouilly, Bully, Saint-André.

    1 media

    Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches, Pouilly, Bully, Saint-André.

    Date

    1535

    Cote

    8C284

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Terrier du roi pour les paroisses de Lentigny, Ouches,...
  32. Résultat n°32
    Terrier de la châtellenie de la Fouillouse.

    1 media

    Terrier de la châtellenie de la Fouillouse.

    Date

    1535

    Cote

    8C287

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Terrier de la châtellenie de la Fouillouse.
  33. Résultat n°33
    Affaires diverses.

    1 media

    Affaires diverses.

    Date

    1536-1633

    Cote

    8C411

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Impositions.
    • Aides.
    • Affaires diverses.
  34. Résultat n°34
    Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

    1 media

    Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin à Neuville par Jean et Claude Grotta-Petit.

    Date

    1538

    Cote

    2E178

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Pensions.
    • Reconnaissance d'une pension de 7 sols sur un jardin...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  35. Résultat n°35
    1540-1675.

    1 media

    1540-1675.

    Date

    1540-1675

    Cote

    8C351

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • Pièces justificatives.
    • 1540-1675.
  36. Résultat n°36
    Fragment d'un registre du greffe.

    1 media

    Fragment d'un registre du greffe.

    Date

    XVIIe s

    Cote

    8C243

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Juridiction.
    • Fragment d'un registre du greffe.
  37. Résultat n°37
    Minutes diverses.

    1 media

    Minutes diverses.

    Date

    1550-1776

    Cote

    8C247

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Juridiction.
    • Minutes diverses.
  38. Résultat n°38
    Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

    1 media

    Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à Cuire-La-Croix-Rousse, suivie des lettres patentes d’Henri II, François II, Charles VIII et Charles IX (copie et imprimé de 1714).

    Date

    1556-1572

    Cote

    2E18

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Délimitation et bornage du Franc Lyonnais.
    • Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais à...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  39. Résultat n°39
    Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

    1 media

    Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la vérification et la confirmation de privilèges.

    Date

    s.d.

    Cote

    2E12

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Projet de commission par l’intendant de Lyon pour la...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  40. Résultat n°40
    Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).

    1 media

    Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie des lettres patentes d’Henri II (29 août 1556, copie). Vidimus par le garde des sceaux du bailliage de Mâcon (1566).

    Date

    1556-1566

    Cote

    2E2

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Enquête de 1556 sur les bornes du Franc Lyonnais, suivie...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  41. Résultat n°41
    Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).

    1 media

    Lettres patentes de François II confirmant les privilèges accordés au Franc Lyonnais par Henri II (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides attestant que le Franc Lyonnais ne fait pas partie de la juridiction de Lyon (1559 ; copie, 1680). Arrêt de la Cour des aides confirmant les lettres patentes de François II (1559 ; copie, 1699). Consentement du général des finances pour l'enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560 ; copie, 1680). Sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559 (1560).

    Date

    1559-1560

    Cote

    2E3

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Lettres patentes de François II confirmant les privilèges...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  42. Résultat n°42
    Election de Lyon.

    1 media

    Election de Lyon.

    Date

    1559-1790

    Cote

    3C 1-3C103

    • Contexte : Election de Lyon.

    Producteur :

    Election de Lyon

  43. Résultat n°43
    Arsenal de Lyon, fortifications.

    1 media

    Arsenal de Lyon, fortifications.

    Date

    1566-1736

    Cote

    8C302

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Bâtiments et constructions dépendant du Domaine, entretien.
    • Arsenal de Lyon, fortifications.
  44. Résultat n°44
    Fleurieu-sur-Saône.

    1 media

    Fleurieu-sur-Saône.

    Date

    1572-1788

    Cote

    2E38

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Impositions.
    • Don gratuit ordinaire.
    • Rôles.
    • Fleurieu-sur-Saône.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  45. Résultat n°45
    Recette générale des finances de Lyon.

    1 media

    Recette générale des finances de Lyon.

    Date

    1573

    Cote

    8C312

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Trésorerie
    • Recette générale des finances de Lyon.
  46. Résultat n°46
    Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc Lyonnais de l’imposition sur les clochers.

    1 media

    Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc Lyonnais de l’imposition sur les clochers.

    Date

    1574-1575

    Cote

    2E4

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Lettres patentes de Henri III déchargeant le Franc...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  47. Résultat n°47
    Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.

    1 media

    Lettres patentes de Henri III portant confirmation des privilèges (1577). Arrêt d'enregistrement par le Parlement (1581). Arrêt du Conseil d'État confirmant les privilèges et faisant défense aux élus et à la Cour des aides d'en connaître, mais attribuant cette connaissance au sénéchal de Lyon (13 mars 1580). Rappel de la sentence du sénéchal de Lyon portant enregistrement des lettres patentes de 1559, du consentement du général des Finances par l'enregistrement de lettres patentes de 1559 et de l'arrêt de la Cour des aides concernant l'enregistrement de lettres patentes de 1556.

    Date

    1577-1581

    Cote

    2E5

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Lettres patentes de Henri III portant confirmation...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  48. Résultat n°48
    Affaires générales.

    1 media

    Affaires générales.

    Date

    1577-1618

    Cote

    8C304

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Actes de cautionnement des officiers comptables.
    • Affaires générales.
  49. Résultat n°49
    Imprimerie.

    1 media

    Imprimerie.

    Date

    1578-1687

    Cote

    8C425

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Imprimerie.
  50. Résultat n°50
    1578-1580.

    1 media

    1578-1580.

    Date

    1578-1580

    Cote

    8C9

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1578-1580.
  51. Résultat n°51
    Abénévis, aubaines, successions.

    1 media

    Abénévis, aubaines, successions.

    Date

    1579-1785

    Cote

    8C297

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Abénévis, aubaines, successions.
  52. Résultat n°52
    Collecte et recette des tailles ; contestations.

    1 media

    Collecte et recette des tailles ; contestations.

    Date

    1580-1730

    Cote

    8C402

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Impositions.
    • Tailles.
    • Collecte et recette des tailles ; contestations.
  53. Résultat n°53
    Impositions directes diverses.

    1 media

    Impositions directes diverses.

    Date

    1580-1749

    Cote

    8C405

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Impositions.
    • Impositions directes diverses.
  54. Résultat n°54
    1580-1584.

    1 media

    1580-1584.

    Date

    1580-1584

    Cote

    8C12

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1580-1584.
  55. Résultat n°55
    1580-1581.

    1 media

    1580-1581.

    Date

    1580-1581

    Cote

    8C150

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1580-1581.
  56. Résultat n°56
    1580-1583.

    1 media

    1580-1583.

    Date

    1580-1583

    Cote

    8C11

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1580-1583.
  57. Résultat n°57
    1580-1583.

    1 media

    1580-1583.

    Date

    1580-1583

    Cote

    8C10

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1580-1583.
  58. Résultat n°58
    1581-1582.

    1 media

    1581-1582.

    Date

    1581-1582

    Cote

    8C151

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1581-1582.
  59. Résultat n°59
    Provisions d'offices d'huissiers.

    1 media

    Provisions d'offices d'huissiers.

    Date

    1581-1676

    Cote

    8C129

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Organisation du service.
    • Personnel.
    • Provisions d'offices d'huissiers.
  60. Résultat n°60
    1581-1732.

    1 media

    1581-1732.

    Date

    1581-1732

    Cote

    8C308

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Gestion du domaine.
    • Gestion du domaine.
    • Offices.
    • Lettres de provision.
    • 1581-1732.
  61. Résultat n°61
    Comptabilité.

    1 media

    Comptabilité.

    Date

    1581-1788

    Cote

    2E140

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Comptabilité.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  62. Résultat n°62
    Election de Villefranche.

    1 media

    Election de Villefranche.

    Date

    1582-1790

    Cote

    4C 1-4C619

    • Contexte : Election de Villefranche.

    Producteur :

    Election de Villefranche

  63. Résultat n°63
    1582.

    1 media

    1582.

    Date

    1582

    Cote

    8C152

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1582.
  64. Résultat n°64
    1583.

    1 media

    1583.

    Date

    1583

    Cote

    8C153

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1583.
  65. Résultat n°65
    1583-1584.

    1 media

    1583-1584.

    Date

    1583-1584

    Cote

    8C13

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1583-1584.
  66. Résultat n°66
    1584.

    1 media

    1584.

    Date

    1584

    Cote

    8C154

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1584.
  67. Résultat n°67
    1584-1588.

    1 media

    1584-1588.

    Date

    1584-1588

    Cote

    8C14

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1584-1588.
  68. Résultat n°68
    Enregistrement des commissions.

    1 media

    Enregistrement des commissions.

    Date

    1584-1589

    Cote

    8C149

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrement des commissions.
  69. Résultat n°69
    Gabelles.

    1 media

    Gabelles.

    Date

    1584-1777

    Cote

    8C412

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Impositions.
    • Gabelles.
  70. Résultat n°70
    Des pensions dues à l’aumône de Neuville

    1 media

    Des pensions dues à l’aumône de Neuville

    Date

    1587-1587

    Cote

    2E164

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Lièves.
    • Des pensions dues à l’aumône de Neuville

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  71. Résultat n°71
    Liève de 1587 et comptes de la confrérie.

    1 media

    Liève de 1587 et comptes de la confrérie.

    Date

    1587-1595

    Cote

    2E157

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Confrérie de la Charité de Saint-Esprit de Neuville.
    • Liève de 1587 et comptes de la confrérie.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  72. Résultat n°72
    1588.

    1 media

    1588.

    Date

    1588

    Cote

    8C15

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Edits et déclarations.
    • 1588.
  73. Résultat n°73
    Aides, contestations.

    1 media

    Aides, contestations.

    Date

    1590-1774

    Cote

    8C410

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Finances.
    • Impositions.
    • Aides.
    • Aides, contestations.
  74. Résultat n°74
    1590-1591.

    1 media

    1590-1591.

    Date

    1590-1591

    Cote

    8C155

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1590-1591.
  75. Résultat n°75
    Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais pour devancer la levée de don gratuit. Ordonnance du lieutenant particulier pour l'exécution de la précédente ordonnance.

    1 media

    Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais pour devancer la levée de don gratuit. Ordonnance du lieutenant particulier pour l'exécution de la précédente ordonnance.

    Date

    1591-1591

    Cote

    2E6

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Ordonnance du duc de Nemours, gouverneur du Lyonnais...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  76. Résultat n°76
    1591.

    1 media

    1591.

    Date

    1591

    Cote

    8C156

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1591.
  77. Résultat n°77
    Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.

    1 media

    Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des privilèges.

    Date

    1592-1592

    Cote

    2E7

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Privilèges et titres.
    • Lettres patentes d’Henri IV portant confirmation des...

    Producteur :

    Franc-Lyonnais

  78. Résultat n°78
    1592.

    1 media

    1592.

    Date

    1592

    Cote

    8C157

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1592.
  79. Résultat n°79
    1593.

    1 media

    1593.

    Date

    1593

    Cote

    8C158

    • Contexte : 8C - Bureau des finances de la généralité de Lyon

    • Activité.
    • Administration.
    • Enregistrements des actes, ordonnances et décisions...
    • 1593.
  80. Résultat n°80
    Logement des gens de guerre.

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    Logement des gens de guerre.

    Date

    1594-1752

    Cote

    2E133

    • Contexte : 2E - Franc Lyonnais

    • Milice, police et voirie
    • Logement des gens de guerre.

    Producteur :

    Franc-Lyonnais