Filtrer les résultats
Multimédias
  • 4
Nom de l'inventaire
  • 1
  • 1
  • 1
  • 1
Producteurs
Aucune valeur disponible
Sujets
  • 4
  • 3
  • 3
  • 2
  • 2
Afficher plus
Lieux
  • 1
Personnes
  • 1
Période
  • 1
  • 3
Typologies
  • 2
  • 1
Titres
Aucune valeur disponible

  • sur 1
4 résultats

Résultats de la recherche

  1. Résultat n°1
    Supplique au roi de Joseph Moiroud, négociant de Lyon, condamné pour fraude.

    1 media

    Supplique au roi de Joseph Moiroud, négociant de Lyon, condamné pour fraude.

    Date

    1726

    Cote

    1J1630

    • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

    • 1J 1-1J1950
    • Supplique au roi de Joseph Moiroud, négociant de Lyon,...
  2. Résultat n°2
    Infractions de circulation et de vente ambulante.

    1 media

    Infractions de circulation et de vente ambulante.

    Date

    1979-1983

    Cote

    1129W70

    • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

    • Infractions de circulation et de vente ambulante.

    Producteur :

    PREFECTURE DU RHONE/Direction de la réglementation (DR)/1er bureau

  3. Résultat n°3
    Répression des infractions à la législation sur les prix.

    1 media

    Répression des infractions à la législation sur les prix.

    Date

    1948-1958

    Cote

    294W 1-294W102

    • Contexte : Répression des infractions à la législation sur les...

    Producteur :

    Direction départementale du contrôle des prix

  4. Résultat n°4
    Fonctionnement et activités.

    1 media

    Fonctionnement et activités.

    Date

    1944-1960

    Cote

    3942W 1-3942W346

    • Contexte : Fonctionnement et activités.

    Producteur :

    COMITE DEPARMENTAL DE CONFISCATION DES PROFITS ILLICITES DU RHONE