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4 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
Résultat n°1
Supplique au roi de Joseph Moiroud, négociant de Lyon, condamné pour fraude.

1 media

Supplique au roi de Joseph Moiroud, négociant de Lyon, condamné pour fraude.
Cote
1J1630
 Date
1726
 Lieu
LYON (RHONE, FRANCE)
 Type de document -

  • Contexte : 1J - Petits fonds et pièces isolées d'origine privée

  • 1J 1-1J1950
  • Supplique au roi de Joseph Moiroud, négociant de Lyon,...
Résultat n°2
Infractions de circulation et de vente ambulante.

1 media

Infractions de circulation et de vente ambulante.
Cote
1129W70
 Date
1979-1983
 Lieu - Type de document
PROCES-VERBAL D'INFRACTION

  • Contexte : 1129W - Préfecture du Rhône - Professions réglementées

  • Infractions de circulation et de vente ambulante.
Résultat n°3
Répression des infractions à la législation sur les prix.

1 media

Répression des infractions à la législation sur les prix.
Cote
294W 1-294W102
 Date
1948-1958
 Lieu - Type de document
DOSSIER INDIVIDUEL, PROCES-VERBAL D'INFRACTION

  • Contexte : Répression des infractions à la législation sur les...
Résultat n°4
Fonctionnement et activités.

1 media

Fonctionnement et activités.
Cote
3942W 1-3942W346
 Date
1944-1960
 Lieu - Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités.